Franck Macrez

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle

Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Créations informatiques : Bouleversement des droits de propriété intellectuelle ?. Thèse soutenue en 2007 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Franck Macrez et Thierry Debled (dir.), Quel degré d'harmonisation du droit des brevets en Europe ? : jurisprudence France--OEB convergences et divergences, LexisNexis, 2022, Collection du CEIPI, 141 p.

Franck Macrez, Créations informatiques : bouleversement des droits de propriété intellectuelle ? essai sur la cohérence des droits disruption of intellectual property rights ? essay on law consistency, LexisNexis et de CEIPI, 2011, Collection du CEIPI, 494 p.

Franck Macrez, Créations informatiques : Bouleversement des droits de propriété intellectuelle ?, [s. n.], 2007, 491 p.


Articles

Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Yann Basire, Flora Donaud, Julie Dagher, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Alexandre Lebkiri et Elodie Migliore, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2023, pp. 26-33

Franck Macrez, « Unified Patent Court and the impartiality issue », Unitary Patent Package & Unified Patent Court – Problems, Possible Improvements and Alternatives, Ledizioni, 2023, p. NC

Franck Macrez, Romain Soustelle, Yann Basire, Julie Dagher, Bérénice Ferrand, Natalia Kapyrina, Albane Lassabe, Anna Lawrynowicz-Drewek et Nathan Machado, « Respect des droits de propriété intellectuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, N° 10, 2022, p. NC

Franck Macrez, Yann Basire, Flora Donaud, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, Chloé Piedoie et Romain Soustelle, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété Industrielle, 2022, p. NC

Franck Macrez, « Contrats d’externalisation informatique. – Infogérance, fourniture d’application hébergée, informatique en nuage », Juris-Classeur "Communication", 2022, p. NC

Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic et Romain Soustelle, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle - Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2021, pp. 23-28

Voir plus

Franck Macrez, « Intelligence artificielle et brevetabilité », in Nathalie Nevejans (dir.), Données et technologies numériques, Mare and Martin, 2021, p. NC

Franck Macrez, « La dénomination de l’humain en droit d’auteur : l’auteur et le pirate », in Angelina Aleksandrova; Jean-Paul Meyer (dir.), Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux, L'Harmattan, 2021, p. NC

Franck Macrez, Julien Mouchette et Raphaël Eckert, « L’État au défi des blockchains : problématique générale », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 3-6

Franck Macrez, « L’État au défi des blockchains. Rapport de synthèse », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 89-96

Franck Macrez, Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline Le Goffic, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2020, p. NC

Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Yann Basire, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline La Goffic, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique du laboratoire du CEIPI », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2020, pp. 16-23

Franck Macrez et Stéphanie Carre, « Les ambivalences du copyright européen dans la construction du marché unique numérique », Europe, N° 7, 2020, pp. 5-12

Franck Macrez et Jean-Marc Deltorn, « Authorship in the Age of Machine Learning and Artificial Intelligence », in Sean O'Connor (dir.), The Oxford Handbook of Music Law and Policy, Oxford University Press, 2020, p. NC

Franck Macrez, « Hip hop et droit d’auteur - Du son, du sample et de l’œuvre protégée », in Arnaud Montas (dir.), Droit(s) et Hip hop, Mare and Martin, 2020, p. NC

Franck Macrez, « Les lois de la robotique d’Asimov, modèle pour le système juridique ? », in Frédérique Berrod; Philippe Clermont; Damien Trentesaux (dir.), Droit et robots - Droit science-fictionnel et fictions du droit, Presses universitaires de Valenciennes, 2020, p. NC

Franck Macrez, « L’électronique, le numérique et l’œuvre sonore », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture - Nouveaux enjeux, nouveaux défis, LexisNexis, 2020, p. NC

Franck Macrez et Emmanuel Py, « À propos de la brevetabilité des méthodes », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2020, pp. 497-513

Franck Macrez et Jean-Marc Deltorn, « Éléments pour une sémiologie des propriétés intellectuelles », in Jean-Michel Bruguière; Christophe Geiger (dir.), Penser de droit de la pensée : Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis / Dalloz, 2020, p. NC

Franck Macrez, « Directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : les mesures en faveur de l’octroi de licences et de l’accès plus large aux contenus (articles 8 à 14) », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 601, 2019, p. NC

Franck Macrez, « Brevetabilité des procédés essentiellement biologiques. Saisine G3/19 », Propriété industrielle, N° 11, 2019, p. NC

Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Pierre Greffe, Laurence Dreyfuss-Bechmann et Yann Basire, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2019, pp. 21-27

Franck Macrez, Yann Basire, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline Le Goffic, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2019, pp. 21-27

Franck Macrez, « Complexité des créations informatiques et titularité des droits », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2019, pp. 136-144

Franck Macrez, Stéphanie Carre, Anna Lawrynowicz-Drewek et Bérénice Ferrand, « La Directive 2019/790 du 17 avril 2019, sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les Directives 96/9/CE et 2001/29/CE », in Stéphanie Carre (dir.), Lexbase Hebdo – Édition Affaires, 2019, p. NC

Franck Macrez, « Vers un droit spécifique pour le logiciel ? Retour vers le futur d’une protection amphibie », in Christophe Geiger; Matthieu Dhenne (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur, LexisNexis, 2019, p. NC

Franck Macrez, « Vers un droit spécifique pour le logiciel ? Retour vers le futur d’une protection amphibie », in Christophe Geiger; Matthieu Dhenne (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, p. NC

Franck Macrez, Stéphanie Carre, Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Nicolas Nord et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2018, p. NC

Franck Macrez, Matthieu Dhenne, Aujain Eghbali et Abdelaziz Khatab, « Droit des brevets et nouvelles technologies », Propriété industrielle, 2018, p. NC 

Franck Macrez, « Soulier” et la résurgence de l’auteur », Recueil Dalloz, N° 7715, 2017, pp. 84-87

Franck Macrez et Frédéric Duflot, « L’interopérabilité, principe incontournable des libertés numériques », Propriétés intellectuelles, N° 65, 2017, pp. 41-48

Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2017, pp. 21-27

Franck Macrez, Stéphanie Carre, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2017, p. NC

Franck Macrez, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2017, pp. 37-44

Franck Macrez, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Natalia Kapyrina et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 10 », Propriété Industrielle, N° 11, 2017, pp. 37-44

Franck Macrez, « « Soulier » et la résurgence de l'auteur », Recueil Dalloz, N° 2, 2017, p. 84 

Franck Macrez, Yann Basire, Nicolas Bouche, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, Pierre Greffe, Emmanuel Py et Julien Scicluna, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9 », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2016, p. NC

Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Pauline Darnand, Laurence Dreyfuss-Bechmann et Caroline Roda, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2015, p. NC

Franck Macrez et Stephanie Carre, « Le CEIPI a célébré ses cinquante ans », Propriété industrielle, N° 1, 2015, pp. 2-2

Franck Macrez, Stephanie Carre, Christophe Geiger, Jean Lapousterle, Adrien Bouvel, Théophile Hassler, Xavier Seuba, Oleksandr Bulayenko et Franciska Schonherr, « Quelques principes clefs concernant l’élaboration d’un droit d’auteur de l’Union européenne », La Semaine juridique. Édition générale, N° 15, 2014, pp. 706-708

Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Adrien Bouvel, Stéphanie Carre et Caroline Roda, « Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2014, p. NC

Franck Macrez, Stephanie Carre, Yann Basire, Adrien Bouvel, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline Roda, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2014, pp. 23-29

Franck Macrez et Gilles Vercken, « Mesures techniques de protection et interopérabilité », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 51, 2013, pp. 85-94 

Franck Macrez, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Christophe Geiger, Adrien Bouvel et Emmanuel Py, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2013, p. NC

Franck Macrez, Yann Basire, Natalia Kapyrina et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2013, pp. 26-27

Franck Macrez, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle. Introduction », Propriété industrielle, N° 11, 2013, pp. 26-33

Franck Macrez, Jean-Pierre Bourguignon, Michèle Battisti, Matthieu Berguig et Lionel Morel, « Droit de l'information. La loi pour l'exploitation numérique des livres indisponibles », Documentaliste, N° 2012, 2012, pp. 16-21

Franck Macrez, « Le droit d’auteur, le programme d’ordinateur et la Cour de Justice. », Revue internationale du droit d'auteur, N° 234, 2012, pp. 191-287

Franck Macrez, « Chroniques. Propriété littéraire et artistique. "L’exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d’auteur ? », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 12, 2012, pp. 749-757

Franck Macrez, « L’exploitation numérique des livres indisponibles : que reste-t-il du droit d’auteur ? », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, N° 12, 2012, pp. 749-757 

Franck Macrez, « Présentation de la journée. Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 77, 2011, pp. 4-4

Franck Macrez et Julien Gossa, « Surveillance et sécurisation : "Ce que l'Hadopi rate : à propos de la petite loi Création et internet », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 50, 2009, pp. 79-91

Franck Macrez et Julien Gossa, « Surveillance et sécurisation: Ce que l'Hadopi rate », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 50, 2009, pp. 79-91


Autres

Franck Macrez, Activité inventive, JurisClasseur « Brevets », LexisNexis, p. NC

Franck Macrez, Activité inventive, JurisClasseur Brevets, pp. 1-26

Franck Macrez, Contrats de maintenance informatique, Jurisclasseur "Communication", LexisNexis, p. NC

Franck Macrez, Liens hypertextes, Juris-Classeur "Communication", LexisNexis, p. NC

Franck Macrez, Œuvres orphelines et indisponibles, JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, LexisNexis, p. NC

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