Présentation de l’éditeur

Le Livre blanc Propriété intellectuelle - regards pratiques et enjeux prospectifs est le fruit d'une démarche collective inédite. Nous souhaitions capturer un instantané de la propriété intellectuelle en 2025 à travers une diversité de regards éclairés : avocats, conseils, universitaires, représentants d'institutions, d'organismes de gestion collective, d'acteurs culturels et syndicaux... 

L'ouvrage Propriété intellectuelle : regards pratiques et enjeux prospectifs célèbre le trentième anniversaire du Code de la propriété intellectuelle, marquant ainsi trois décennies d'évolutions substantielles dans ce domaine vital à l'intersection du droit, de l'économie et de la technologie. Cette somme de plus de cent contributions de spécialistes du secteur, incluant des acteurs institutionnels, des avocats, des conseils en propriété industrielle, ainsi que des juristes d'entreprise et des universitaires, constitue une mosaïque de visions qui sont autant de regards et d’analyses pratiques et prospectives sur la propriété intellectuelle.

Ce livre blanc adopte une structure innovante, mêlant articles écrits et éléments audio sous forme de podcasts, pour explorer les impacts des évolutions technologiques et réglementaires sur les pratiques professionnelles et les stratégies juridiques dans le domaine. Il débute par un examen des mouvements transversaux qui influencent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle, mettant en lumière notamment les mutations des métiers liés à ce secteur. La suite de l'ouvrage est structurée conformément aux divisions du Code de la propriété intellectuelle, avec une attention particulière portée aux droits liés à la propriété littéraire et artistique, suivis par ceux concernant la propriété industrielle.

Droit vivant, droit concret et pratique, la propriété intellectuelle est ainsi mise en valeur par ses meilleurs spécialistes. Le présent ouvrage s’adresse à tous, juristes, étudiants, et observateurs curieux désireux de saisir les grands enjeux de la propriété intellectuelle dans le monde d’aujourd’hui.

Accessible, rigoureux, mais aussi engagé, ce Livre blanc s'adresse autant aux professionnels du droit et universitaires qu'aux décideurs et créateurs. Il constitue une belle mosaïque de regards croisés, une invitation à penser et construire ensemble l'avenir de la propriété intellectuelle.

Sommaire

Introduction. Articles transversaux

Première partie Propriété littéraire et artistique

Titre 1 Droit d'auteur
Chapitre 1 Objet du droit et titulaires
Chapitre 2 Droit des auteurs
Chapitre 3 Droit contractuel
Titre 2 Les droits voisins
Titre 3 Les dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données

Deuxième partie La propriété industrielle

Titre 1 Organisation administrative et professionnelle 
Titre 2 Dessins et modèles
Titre 3 Inventions
Titre 4 Marques

Troisième partie Contentieux