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Parution : 10/2024
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-7545-4
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Jurisprudence en droit des marques CJUE

Dirk Jan Visser

Présentation de l’éditeur

À l’occasion du 50e anniversaire de l’Association Benelux pour le droit des marques et modèles (BMM), cet ouvrage présente une collection de résumés courts mais percutants des décisions les plus importantes de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), de la Cour de Justice Benelux (CJBen) et de la Cour de justice de l’Association européenne de libre-échange (Cour AELE) dans le domaine du droit des marques. Ce livre constitue un précieux rappel, une mise à jour ou une première introduction à la jurisprudence européenne en matière de marques. Les résumés sont rédigés avec soin et concision, ne dépassant généralement pas une page. La règle de droit et les faits sont présentés succinctement en une ou deux phrases seulement. La majorité des résumés reproduit également le texte littéral des principales considérations juridiques.

Cet ouvrage rend l’essentiel de la jurisprudence européenne en matière de marques clair et accessible au public.

Cette publication a été réalisée avec l’aide de Marjolein Bronneman, Tom Heremans, Camille Janssen, Maarten Rijks, Phoebe Schauten, Iris Toepoel et Jorn Torenbosch.

108 pages.  50,00 €