Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Camille Percher, « La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise », Droit Social, 2023, pp. 29-37![](/images/pictoHAL.jpg)
![](/images/pictoDalloz.jpg)
Patrick Chaumette, « Transmanche et concurrence sociale : Rattachements d'artifice et retour à la réalité ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2023, pp. 139-181
Frantz Mynard, « Variétés sur le contrat de dépôt. L'instrumentalisation augustéenne du dépôt par nécessité : une lecture juridico-politique de l'Enéide », in Charles Edouard Bucher ; Anne Daillant (dir.), La réforme du droit des contrats spéciaux, Dalloz, 2023, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « « L’effet utile et l’interprétation en droit international » », in Monnier (S.) (dir.), L’effet utile : méthode d’interprétation ou outil d’émancipation du juge ?, Institut Universitaire Varenne, 2023, pp. 79-100![](/images/pictoHAL.jpg)
Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « Vers un devoir de vigilance numérique (ou comment intégrer le problème de la pollution numérique dans la gouvernance des entreprises) », Revue interdisciplinaire droit et organisations, N° 4, 2022, pp. 13-32
Patrick Chaumette, « Retour sur le naufrage du Joola, le 26 septembre 2006 », Neptunus, N° 2, 2022, pp. 1-6![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « La recherche au Centre de Droit Maritime et Océanique. Histoire et présent », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 421-467![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « Nantes, le Droit, la mer, ses espaces et ses activités. Histoire du Centre de Droit Maritime et Océanique », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 389-420![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « « Les répercussions de l’élévation du niveau des mers sur les relations internationales. Défis juridiques et impacts géopolitiques » », Annuaire français de relations internationales, 2022, pp. 721-737![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « « Propos introductifs » », in in Boré Eveno (V.) (dir.), Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action, Paris, Pedone, 2022, pp. 17-24![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue », Neptunus, N° 4, 2021, pp. 1-8![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « La mise en oeuvre maritime du BREXIT », Neptunus, N° 4, 2021, pp. 1-16![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « Convoyage de navire : contrat d’entreprise ou contrat d’engagement maritime ? », Neptunus, N° 3, 2021, pp. 1-5![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « Encadrement des sociétés de manning », Neptunus, N° 2, 2021, pp. 1-10![](/images/pictoHAL.jpg)
Frantz Mynard, Monica Cardillo et François Le Penuizic, « Dante sept-cents : les célébrations de Dante Alighieri en France : Le forme dell’acqua dans la Divine Comédie », Revue Politique et Parlementaire, 2021, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « Le droit disciplinaire des marins à l’aune des droits fondamentaux », Annuaire de droit maritime et océanique, 2021, pp. 345-366![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « Le droit international de la mer », in P. Chaumette [Dir.] (dir.), Droits maritimes, Paris, Dalloz Action|4e éd., 2021, pp. 57-215 (Livre 1)![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « Le naufrage de l’Erika : dernier contentieux des aides sociales à la pêche », Annuaire de droit maritime et océanique, 2021, pp. 269-288![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette et In Fr Fernandez Prol, « Les risques professionnels à la pêche : prévention et responsabilisation », in Fernandez Prol (dir.), Los desafíos de la pesca sostenible: Diagnóstico y propuestas desde una óptica jurídica, Barcelona, JM Bosch Editor, 2021, pp. 287-310
Frantz Mynard, « la littoralisation de la compétence Gemapi : l'extension du domaine de la lutte aux risques côtiers », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, pp. 433-441![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette et Mylène Le Roux, « « La propriété publique et les activités exercées sur le littoral » », Droits maritimes 2021-2022, Dalloz, 2021, pp. 94-142
Valérie Boré-Eveno, « « Les considérations d’humanité dans la jurisprudence internationale relative au droit de la mer » », in A. Charbonneau, O. Fotinopoulo Basurko, F. Mandin [Coord.] (dir.), Le travail et la mer. Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Paris, Pedone, 2021, pp. 19-35![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « Les impacts de l’élévation du niveau de la mer sur les limites maritimes : du flou juridique aux éclairages de la pratique », Annuaire du droit de la mer, N° 2019, 2020, pp. 59-77![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « L'impact maritime du BREXIT », Neptunus, N° 2, 2020, pp. 1-10
Patrick Chaumette, « De l'interprétation de l'article 228 CNUDM. THISSEAS : Pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales », Neptunus, N° 1, 2020, pp. 1-9
Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « Designing an EU Ship Recycling Licence: A Roadmap », Marine Policy, 2020, p. 103826![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685![](/images/pictoHAL.jpg)
Frantz Mynard et Monica Cardillo, « Les origines coloniales de la loi sur l’eau de 1964 », Fiscalité contre nature. Exemples de droit colonial et analogies contemporainesSous la direction de Eric De Mari, Dominique Taurisson-Mouret, Paris, EdiSens, 2020, p. 246 ages![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, P. Chaumette, A. Charbonneau et L. Fedi, « Prospective internationale », Le Droit Maritime Français, 2020, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Laurent Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, A. Charbonneau, P. Chaumette et L. Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime : retour d’expériences sur la gestion en France de la crise de la Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « The Design of an EU Ship Recycling Licence: A Roadmap », Marine Policy, 2020, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Caroline Devaux, « Convention de Singapour : les enjeux pour la médiation commerciale internationale », Recueil Dalloz, N° 36, 2019, p. 2032 ![](/images/pictoDalloz.jpg)
Patrick Chaumette et François Mandin, « La sécurité des gens de mer », Droit Social, N° 7, 2019, p. 648 ![](/images/pictoDalloz.jpg)
Patrick Chaumette, « Amendements 2018 de la Convention du Travail Maritime de l’OIT de 2006 sur la captivité des marins, en raison d’actes de piraterie ou de violences en mer », Neptunus, N° 4, 2019, pp. 1-10
Caroline Devaux, « Experts, Networks and International Law, », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2019, p. 922 ![](/images/pictoDalloz.jpg)
Patrick Chaumette, « Navire du futur : les conditions de travail des navigants au commerce, avant leur mise à terre ? », Neptunus, N° 1, 2019, pp. 1-11
Patrick Chaumette, « Generalities - Transforming the ocean law by requirement of the marine environment conservation », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « La prise en compte des exigences environnementales dans l'interprétation juridictionnelle du droit de la mer », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., Madrid, Marcial Pons, 2019, p. NC![](/images/pictoHAL.jpg)
Patrick Chaumette, « La protection sociale des marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, pp. 347-361
Caroline Devaux, Sandra Lavorel, Matthew Colloff, Bruno Locatelli, Russell Gorddard, Suzanne Prober, Marine Gabillet, Denis Laforgue et Véronique Peyrache-Gadeau, « Mustering the power of ecosystems for adaptation to climate change », Environmental Science & Policy, 2019, pp. 87-97![](/images/pictoHAL.jpg)
Valérie Boré-Eveno, « « La prise en compte des exigences environnementales dans l’interprétation juridictionnelle du droit de la mer » », in P. Chaumette [Dir.], Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation, Madrid, Marcial Pons, 2019, pp. 99-120, 2019, p. NC
Valérie Boré-Eveno, « « L’interprétation de l’article 121 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer par la Cour internationale de Justice » », A. Del Vecchio, R. Virzo (eds.), Interpretations of the United Nations Convention on the Law of the Sea by International Courts and Tribunals, Springer, 2019, pp. 59-77, 2019, p. NC
Caroline Devaux, Marco Andrello, Fabien Quetier et Irène Till-Bottraud, « Paying for conservation: A bioeconomic analysis of the effects of land management options on the viability of an endangered species, Eryngium alpinum », Journal of Applied Ecology, N° 4, 2018, pp. 1940 - 1950![](/images/pictoHAL.jpg)
Caroline Devaux, Iris Lochon, Marie-Pascale Colace, Karl Grigulis, Ricarda Rettinger et Sandra Lavorel, « Taxonomic and functional facets of the resilience to management of mown subalpine grasslands »
, Applied Vegetation Science, N° 4, 2018, pp. 636 - 646![](/images/pictoHAL.jpg)