Centre de Droit Maritime et Océanique

#CDMO EA 1165
Nantes Université Ecole doctorale Droit et science politique
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Biodiversité et écosystèmes marins
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Axes de recherche

  • Les ressources vivantes
  • Le transport des marchandises
  • Le littoral
  • La sécurité

Direction

Portrait de Martin Ndendé
Directeur  :

Martin Ndendé

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Portrait de Odile Delfour
Directeur adjoint  :

Odile Delfour

Maître de conférences, Droit public.

Portrait de Frantz Mynard
Directeur adjoint  :

Frantz Mynard

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Dernières parutions

    Localisation

    Chemin de la Censive du Tertre
    44313 Nantes

    Enseignants-chercheurs

    Publications

    • Articles

      Sandrine Drapier, « La protection du patrimoine culturel sous-marin : la France entre deux eaux », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°762, p. 1090 

      Yann Tephany, « La supposée rupture d'amarre d'un navire au mouillage par le safran d'un autre navire réglée par le droit de l'abordage », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2025, n°977   

      Navire au mouillage. Rupture de mouillage. Echouage. Fait d'un navire voisin au mouillage (non prouvé). Abordage douteux. Dommages supportés par ceux qui les ont éprouvés. En l'espèce, il n'est pas prouvé par l'expertise et le témoignage recueilli que, lors du passage de la dépression tropicale, le navire Mektoub ait dérivé de sa position habituelle de mouillage, que son safran soit venu au contact de la ligne de mouillage du Bana Bana et que, sous la force du vent et des vagues, un frottement du safran sur cette ligne de mouillage ait fini par la sectionner, causant l'échouage du Bana Bana. Dès lors que le rapport d'expertise et les autres pièces produites ne permettent d'apporter la preuve d'une faute du navire en cause, l'abordage doit être considéré comme douteux, et les dommages supportés par ceux qui les ont éprouvés.

      Verlaine Etame Sone, Odile Delfour-Samama, « L'année 2025 : l'océan tous azimuts ! », Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), 2025, n°1, p. 3   

      Verlaine Etame Sone, « 150 ans après, quel positionnement juridico-stratégique pour le port autonome de Douala ? », Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), 2025, n°3, p. 9   

      Verlaine Etame Sone, « Précisions sur l'action extérieure des collectivités en matière humanitaire : le cas du sauvetage en mer », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2024, n°09, p. 493  

    • Ouvrages

      Odile Delfour, Luisa Antoniolli, Monica Cardillo, Odile Delfour-Samama, Frantz Mynard [et alii], Les grandes transitions, vulnérabilités et rôle du droit, 97e éd., Quaderni della Facoltà di Giurisprudenza et Università di Trento, 2025, 502 p.   

      Frantz Mynard, Luisa Antoniolli, Monica Cardillo, Fulvio Cortese, Louis de Carbonnières, Cinzia Piciocchi (dir.), Numérique & Environnement, Università di Trento Facoltà di Giurisprudenza, 2024, 411 p.