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Centre de Droit Maritime et Océanique

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Articles

Valérie Boré-Eveno, « Le droit international de la mer », in P. Chaumette (dir.), Droits maritimes, Paris, Dalloz Action, 2021, p. NC

Valérie Boré-Eveno, « Les considérations d’humanité dans la jurisprudence internationale relative au droit de la mer », Ouvrage collectif sous la direction de A. Charbonneau, O. Fotinopoulo Basurko, F. Mandin (titre à préciser), 2021, p. NC

Valérie Boré-Eveno, « Les impacts de l’élévation du niveau de la mer sur les limites maritimes : du flou juridique aux éclairages de la pratique », Annuaire du droit de la mer, N° 2019, 2020, pp. 59-77

Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685

Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Laurent Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694

Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « The Design of an EU Ship Recycling Licence: A Roadmap », Marine Policy, 2020, p. NC

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Caroline Devaux, « Convention de Singapour : les enjeux pour la médiation commerciale internationale », Recueil Dalloz, N° 36, 2019, p. 2032

Patrick Chaumette et François Mandin, « La sécurité des gens de mer », Droit Social, N° 7, 2019, p. 648

Caroline Devaux, « Experts, Networks and International Law, », Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2019, p. 922

Patrick Chaumette, « Generalities - Transforming the ocean law by requirement of the marine environment conservation », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Madrid, Marcial Pons, 2019, p. NC

Valérie Boré-Eveno, « La prise en compte des exigences environnementales dans l'interprétation juridictionnelle du droit de la mer », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., Madrid, Marcial Pons, 2019, p. NC

Yann Tephany, « La protection pénale de l'environnement marin dans les conventions internationales », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Madrid, Marcial Pons, 2019, p. NC

Patrick Chaumette, « La protection sociale des marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, pp. 347-361

Caroline Devaux, Sandra Lavorel, Matthew Colloff, Bruno Locatelli, Russell Gorddard, Suzanne Prober, Marine Gabillet, Denis Laforgue et Véronique Peyrache-Gadeau, « Mustering the power of ecosystems for adaptation to climate change », Environmental Science and Policy, 2019, pp. 87-97

Valérie Boré-Eveno, « « La prise en compte des exigences environnementales dans l’interprétation juridictionnelle du droit de la mer » », in P. Chaumette [Dir.], Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation, Madrid, Marcial Pons, 2019, pp. 99-120, 2019, p. NC

Valérie Boré-Eveno, « « L’interprétation de l’article 121 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer par la Cour internationale de Justice » », A. Del Vecchio, R. Virzo (eds.), Interpretations of the United Nations Convention on the Law of the Sea by International Courts and Tribunals, Springer, 2019, pp. 59-77, 2019, p. NC

Caroline Devaux, Marco Andrello, Fabien Quetier et Irène Till-Bottraud, « Paying for conservation: A bioeconomic analysis of the effects of land management options on the viability of an endangered species, Eryngium alpinum », Journal of Applied Ecology, N° 4, 2018, pp. 1940 - 1950

Caroline Devaux, Iris Lochon, Marie-Pascale Colace, Karl Grigulis, Ricarda Rettinger et Sandra Lavorel, « Taxonomic and functional facets of the resilience to management of mown subalpine grasslands », Applied Vegetation Science, N° 4, 2018, pp. 636 - 646

Patrick Chaumette et Jean-Pierre Beurier, « 50 ans de Droit de la Mer et de Droit Maritime - 50 ans de Droits Maritimes », Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, pp. 17-50

Patrick Chaumette, « Overview », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and Borders, Bilbao, Gomylex, 2018, p. NC

Valérie Boré-Eveno, « « Des gardes armés à bord des navires : enjeux et cadre juridique » », Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, pp. 477-496

Valérie Boré-Eveno, « « Les Etats et le Tribunal international du droit de la mer » », G. Le Floch [Dir.], Les vingt ans du Tribunal international du droit de la mer, Paris, Pedone, coll. Colloque, 2018, pp. 61-83., 2018, p. NC

Patrick Chaumette, « La faute inexcusable de l'employeur vis-à-vis d'un marin embarqué irrégulièrement », Droit Social, N° 12, 2017, p. 1089

Yann Tephany, « CHAPITRE 11 - Les compétences de l'État côtier face aux actes illicites intentionnels visant les plates- formes offshore », in Patrick Chaumette (dir.), Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth?Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes : Quelle croissance bleue ?, GOMILEX, 2017, p. NC

Frantz Mynard, « Des polices des cours d’eau aux traités des eaux : formation(s) d’un champ doctrinal (1789-1898) », in Anthony Mergey, Frantz Mynard (dir.), La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, 2017, pp. 133-182

Patrick Chaumette, « Overview », in Patrick Chaumette (dir.), Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth?Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes : Quelle croissance bleue ?, GOMILEX, 2017, p. NC

Frédéric Allaire, « La nouvelle réforme du droit des marchés publics », Revue de Droit Immobilier, N° 10, 2016, p. 524

Patrick Chaumette, « La priorité d'emploi des dockers soumise au droit AELE de la concurrence », Droit Social, N° 10, 2016, p. 854

Patrick Chaumette, « Quelle sécurité sociale pour les gens de mer résidant en France, embarqués sous pavillon étranger ? Article 31 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 », Droit Social, N° 2, 2016, p. 182

Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, pp. 748-752

Gwenaele Proutière Maulion, « De la capacité de l’UE en tant qu’acteur régional à développer une action à vocation universelle », in Patrick Chaumette (dir.), ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, Bilbao, GOMYLEX, 2016, pp. 161-177

Gwenaele Proutière Maulion et Helen Maulion, « La construction jurisprudentielle du droit social maritime au travers du concept de lieu habituel de travail », Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Bilbao, Editorial Gomylex, 2016, pp. 415-428

Odile Delfour, « La place des acteurs privés dans la prévention et le contrôle des atteintes à l'environnement marin », in Patrick Chaumette (dir.), ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, Bilbao, GOMYLEX, 2016, pp. 281-298

Valérie Boré-Eveno, « Le cadre juridique international de la lutte contre le trafic maritime de stupéfiants », in Patrick Chaumette (dir.), Espaces marins : surveillance et prévention des trafics illicites en mer, Bilbao, GOMYLEX, 2016, pp. 55-81

Patrick Chaumette et Sylvain Mercoli, « Les fournisseurs de mains d’oeuvres maritimes et le droit de l’Union européenne », Gens de mer : un marché international du travail, GOMYLEX, 2016, pp. 15-30

Valérie Boré-Eveno, « « Le cadre juridique international de la lutte contre le trafic maritime de stupéfiants » », in P. Chaumette [Coord.], Maritime Areas : Control and Prevention of Illegal Traffics at Sea, Bilbao, Gomylex, 2016, pp. 55-81, 2016, p. NC

Caroline Devaux et Kathia Martin-Chenut, « Quels remèdes à l’irresponsabilité des Etats et des entreprises transnationales (ETN) en matière environnementale, sociale et financière ? Présentation des propositions », Prendre la responsabilité au sérieux, 2015, pp. 361-371

Valérie Boré-Eveno, « « Les mesures conservatoires dans l’affaire du différend relatif à la délimitation de la frontière maritime entre le Ghana et la Côte d’Ivoire. TIDM (chambre spéciale), ordonnance du 25 avril 2015 » », Annuaire Français de Droit International, 2015, pp. 699-724

François Mandin, « Focus - L'offre de loisirs sportifs et touristiques : quelques jalons juridiques », Juristourisme, N° 163, 2014, p. 30

Patrick Chaumette, « Contentieux du travail maritime : tribunal d'instance ou prud'hommes ? », Droit Social, N° 4, 2014, p. 389

Patrick Chaumette, « Accord collectif de modulation du travail maritime : limites et effets », Droit Social, N° 1, 2014, p. 90

Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles », Droit Social, 2014, pp. 802-810

Valérie Boré-Eveno, « « Les compétences juridictionnelles de l’Etat côtier en cas de pollution par les navires » », Annuaire de droit maritime et océanique, 2014, pp. 293-315

François Mandin, « Loisirs nautiques et responsabilité civile », Juristourisme, N° 155, 2013, p. 30

Patrick Chaumette, « La ratification et la transposition de la convention OIT du travail maritime (MLC 2006) », Droit Social, N° 11, 2013, p. 915

Patrick Chaumette, « Extension du droit social français dans les eaux territoriales », Droit Social, N° 10, 2013, p. 850

François Mandin, « Politique d'accès aux soins et conditions d'exercice de la médecine libérale : le contrat d'engagement de service public », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2013, p. 591

Patrick Chaumette, « Le temps de travail du capitaine de navire clarifié par l'effet direct de la convention n° 180 de l'OIT », Droit Social, N° 3, 2013, p. 287

Patrick Chaumette, « Codification à droit constant, décès du SMIC maritime », Droit Social, N° 2, 2013, p. 189

Patrick Chaumette, « Modernisation du droit pénal professionnel maritime », Droit Social, N° 1, 2013, p. 33

Valérie Boré-Eveno, « « L’Affaire Erika. Quelques réflexions autour de la compétence pénale des juridictions françaises » », Neptunus, N° 1, 2013, pp. 1-12

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