Centre de Droit Maritime et Océanique

CDMO EA 1165

Actualités

    Axes & Thèmes de recherche

    Les ressources vivantes

    Le transport des marchandises

    Le littoral

    La sécurité

    Coordonnées

    Chemin de la Censive du Tertre, 44313 Nantes.
    02 40 14 15 34

    Enseignants-chercheurs

    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Droit public

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Histoire du droit et des institutions

    Maîtres de conférences

    Sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Maîtres de conférences


    Recrutements

    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit public, Nantes Université : Candidature du 22/02/2024  au 29/03/2024 GALAXIE

    Dernières parutions

    Publications

    Articles

    François Mandin et Frédérique Roux, « La fabrique de la loi en matière sportive », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 246, 2023, p. 37 

    Patrick Chaumette, « Nature et contrôles des navires humanitaires privés », Neptunus, N° 1, 2023, pp. 1-10 

    Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Camille Percher, « La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise », Droit Social, 2023, pp. 29-37

    Patrick Chaumette, « Transmanche et concurrence sociale : Rattachements d'artifice et retour à la réalité ? », Annuaire de droit maritime et océanique, 2023, pp. 139-181 

    Valérie Boré-Eveno, « « L’effet utile et l’interprétation en droit international » », in Monnier (S.) (dir.), L’effet utile : méthode d’interprétation ou outil d’émancipation du juge ?, Institut Universitaire Varenne, 2023, pp. 79-100

    Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « Vers un devoir de vigilance numérique (ou comment intégrer le problème de la pollution numérique dans la gouvernance des entreprises) », Revue interdisciplinaire droit et organisations, N° 4, 2022, pp. 13-32 

    Voir plus

    Patrick Chaumette, « Retour sur le naufrage du Joola, le 26 septembre 2006 », Neptunus, N° 2, 2022, pp. 1-6

    Patrick Chaumette, « La recherche au Centre de Droit Maritime et Océanique. Histoire et présent », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 421-467

    Patrick Chaumette, « Nantes, le Droit, la mer, ses espaces et ses activités. Histoire du Centre de Droit Maritime et Océanique », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 389-420

    Valérie Boré-Eveno, « « Les répercussions de l’élévation du niveau des mers sur les relations internationales. Défis juridiques et impacts géopolitiques » », Annuaire français de relations internationales, 2022, pp. 721-737

    Valérie Boré-Eveno, « « Propos introductifs » », in in Boré Eveno (V.) (dir.), Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action, Paris, Pedone, 2022, pp. 17-24

    Patrick Chaumette, « De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue », Neptunus, N° 4, 2021, pp. 1-8

    Patrick Chaumette, « La mise en oeuvre maritime du BREXIT », Neptunus, N° 4, 2021, pp. 1-16

    Patrick Chaumette, « Convoyage de navire : contrat d’entreprise ou contrat d’engagement maritime ? », Neptunus, N° 3, 2021, pp. 1-5

    Patrick Chaumette, « Encadrement des sociétés de manning », Neptunus, N° 2, 2021, pp. 1-10

    Patrick Chaumette, « Le droit disciplinaire des marins à l’aune des droits fondamentaux », Annuaire de droit maritime et océanique, 2021, pp. 345-366

    Valérie Boré-Eveno, « Le droit international de la mer », in P. Chaumette [Dir.] (dir.), Droits maritimes, Paris, Dalloz Action|4e éd., 2021, pp. 57-215 (Livre 1)

    Patrick Chaumette, « Le naufrage de l’Erika : dernier contentieux des aides sociales à la pêche », Annuaire de droit maritime et océanique, 2021, pp. 269-288

    Patrick Chaumette et In Fr Fernandez Prol, « Les risques professionnels à la pêche : prévention et responsabilisation », in Fernandez Prol (dir.), Los desafíos de la pesca sostenible: Diagnóstico y propuestas desde una óptica jurídica, Barcelona, JM Bosch Editor, 2021, pp. 287-310 

    Frantz Mynard, « la littoralisation de la compétence Gemapi : l'extension du domaine de la lutte aux risques côtiers », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, pp. 433-441

    Patrick Chaumette et Mylène Le Roux, « « La propriété publique et les activités exercées sur le littoral » », Droits maritimes 2021-2022, Dalloz, 2021, pp. 94-142 

    Valérie Boré-Eveno, « « Les considérations d’humanité dans la jurisprudence internationale relative au droit de la mer » », in A. Charbonneau, O. Fotinopoulo Basurko, F. Mandin [Coord.] (dir.), Le travail et la mer. Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Paris, Pedone, 2021, pp. 19-35

    Valérie Boré-Eveno, « Les impacts de l’élévation du niveau de la mer sur les limites maritimes : du flou juridique aux éclairages de la pratique », Annuaire du droit de la mer, N° 2019, 2020, pp. 59-77

    François Mandin et Thierry Sauvage, « La santé au travail des gens de mer et la Covid-19 », Le Droit Maritime Français, N° 827, 2020, pp. 695-699

    Patrick Chaumette, « L'impact maritime du BREXIT », Neptunus, N° 2, 2020, pp. 1-10 

    Patrick Chaumette, « De l'interprétation de l'article 228 CNUDM. THISSEAS : Pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales », Neptunus, N° 1, 2020, pp. 1-9 

    Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « Gens de mer et Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 677-685

    Frantz Mynard et Monica Cardillo, « Les origines coloniales de la loi sur l’eau de 1964 », Fiscalité contre nature. Exemples de droit colonial et analogies contemporainesSous la direction de Eric De Mari, Dominique Taurisson-Mouret, Paris, EdiSens, 2020, p. 246 ages

    Patrick Chaumette, P. Chaumette, A. Charbonneau et L. Fedi, « Prospective internationale », Le Droit Maritime Français, 2020, p. NC

    Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Laurent Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime », Le Droit Maritime Français, 2020, pp. 686-694

    Patrick Chaumette, A. Charbonneau, P. Chaumette et L. Fedi, « Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime : retour d’expériences sur la gestion en France de la crise de la Covid-19 », Le Droit Maritime Français, 2020, p. NC

    Caroline Devaux et Jean-Philippe Nicolaï, « The Design of an EU Ship Recycling Licence: A Roadmap », Marine Policy, 2020, p. NC

    Caroline Devaux, « Convention de Singapour : les enjeux pour la médiation commerciale internationale », Recueil Dalloz, N° 36, 2019, p. 2032 

    Patrick Chaumette et François Mandin, « La sécurité des gens de mer », Droit Social, N° 7, 2019, p. 648 

    Patrick Chaumette, « Amendements 2018 de la Convention du Travail Maritime de l’OIT de 2006 sur la captivité des marins, en raison d’actes de piraterie ou de violences en mer », Neptunus, N° 4, 2019, pp. 1-10 

    Caroline Devaux, « Experts, Networks and International Law, », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2019, p. 922 

    Patrick Chaumette, « Navire du futur : les conditions de travail des navigants au commerce, avant leur mise à terre ? », Neptunus, N° 1, 2019, pp. 1-11 

    Patrick Chaumette, « Generalities - Transforming the ocean law by requirement of the marine environment conservation », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, p. NC

    Valérie Boré-Eveno, « La prise en compte des exigences environnementales dans l'interprétation juridictionnelle du droit de la mer », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., Madrid, Marcial Pons, 2019, p. NC

    Patrick Chaumette, « La protection sociale des marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger », Annuaire de droit maritime et océanique, 2019, pp. 347-361 

    Caroline Devaux, Sandra Lavorel, Matthew Colloff, Bruno Locatelli, Russell Gorddard, Suzanne Prober, Marine Gabillet, Denis Laforgue et Véronique Peyrache-Gadeau, « Mustering the power of ecosystems for adaptation to climate change », Environmental Science & Policy, 2019, pp. 87-97

    Valérie Boré-Eveno, « « La prise en compte des exigences environnementales dans l’interprétation juridictionnelle du droit de la mer » », in P. Chaumette [Dir.], Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation, Madrid, Marcial Pons, 2019, pp. 99-120, 2019, p. NC 

    Valérie Boré-Eveno, « « L’interprétation de l’article 121 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer par la Cour internationale de Justice » », A. Del Vecchio, R. Virzo (eds.), Interpretations of the United Nations Convention on the Law of the Sea by International Courts and Tribunals, Springer, 2019, pp. 59-77, 2019, p. NC 

    Caroline Devaux, Marco Andrello, Fabien Quetier et Irène Till-Bottraud, « Paying for conservation: A bioeconomic analysis of the effects of land management options on the viability of an endangered species, Eryngium alpinum », Journal of Applied Ecology, N° 4, 2018, pp. 1940 - 1950

    Caroline Devaux, Iris Lochon, Marie-Pascale Colace, Karl Grigulis, Ricarda Rettinger et Sandra Lavorel, « Taxonomic and functional facets of the resilience to management of mown subalpine grasslands », Applied Vegetation Science, N° 4, 2018, pp. 636 - 646

    Patrick Chaumette, « Les réfugiés en mer : droit des réfugiés ou droit de la mer ? », Neptunus, N° 3, 2018, pp. 1-13 

    Patrick Chaumette, « Quelle protection sociale pour les marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger ? Saison 2 », Neptunus, N° 2, 2018, pp. 1-6

    Patrick Chaumette, « Sensibilisation au système océanique », Neptunus, N° 1, 2018, pp. 1-15 

    Patrick Chaumette et Jean-Pierre Beurier, « 50 ans de Droit de la Mer et de Droit Maritime - 50 ans de Droits Maritimes », Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, pp. 17-50 

    Patrick Chaumette, « Overview », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and Borders, Bilbao, Gomylex, 2018, p. NC

    Odile Delfour et Patrice Guillotreau, « The law and economics of marine bioprospecting in areas beyond national jurisdiction », in Jaime Cabeza Pereiro, Belén Fernández Docampo (dir.), Estrategia Blue growth y derecho del mar, Bomarzo, 2018, pp. 429-447