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Patrick Chaumette

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Patrick Chaumette

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
  • PI Programme européen ERC Advanced Grant 2013 Human Sea n° 340770
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La transformation du métier de marin

jeudi 27 juin 2019

Journées d’études 2019 de l’Observatoire des droits des marins

En lien avec le réseau de travail maritime espagnol, et avec le soutien du programme de recherche CPER « Transformation des métiers de marins » (Transmer)

Droit et sécurité dans les transports aériens et maritimes

mardi 15 janvier 2019

Colloque international - Journée d’études Air et Mer

Les ports maritimes face aux défis du développement durable

mardi 23 octobre 2018

Organisé par l’université Paris Descartes sous la Direction scientifique de Mme Julia Motte-Baumvol et Mme Marine Chouquet

La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservation de l'environnement marin

lundi 15 octobre 2018

Colloque final international Human Sea

Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes

Travail et innovations technologiques

lundi 2 juillet 2018

Université d'été pluridisciplinaire et internationale sur le travail

Bien-être et protection des gens de mer

jeudi 21 juin 2018

Journées d'études 2018 de l'Observatoire des droits des marins

Organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch, Université du Pays Basque et dans la continuité de l'axe n°1 du programme de recherche Human Sea, Université de Nantes, coordonné par le professeur Patrick Chaumette

Prospectives et défis océaniques

mercredi 28 mars 2018

Biodiversité en haute mer. Responsabilité environnementale

Organisé par le programme de recherche "Human Sea - Rendre la mer humaine (Repenser le droit de la mer et le droit maritime)", agréé par le Conseil scientifique de la MSH en novembre 2013

Prospectives et défis océaniques

mercredi 28 mars 2018

Organisé dans le cadre du 4ème Work Package du programme de recherche Human Sea qui s'intéresse aux « Nouvelles activités en mer - Analyses préliminaires du cadre juridique ».

Responsabilité civile et indemnisation pour les dommages pétroliers transfrontaliers causés par des installations offshore

mardi 23 janvier 2018

Séminaire Human Sea organisé dans le cadre de "Arctic Frontiers 2018" - Connecting the Arctic coordonné par le Professeur Patrick Chaumette

L’Union Européenne et la mer

jeudi 23 novembre 2017

Soixante ans après les traités de Rome

« L’Europe est le continent de l’eau. Prévalent pourtant des impératifs plus continentaux, et l’Europe demeure au fil de son histoire obstinément terrienne. » Fernand Braudel

La dimension européenne de la sûreté et de la sécurité maritime

jeudi 26 octobre 2017

Aspects juridiques et opérationnels de l’action en mer

Ce séminaire s’inscrit dans le 4ème Work Package du programme de recherche « Human Sea » qui s’intéresse aux « Nouvelles activités en mer - Analyses préliminaires du cadre juridique ».

50 nuances de droit

vendredi 13 octobre 2017

Colloque organisé à l’occasion du cinquantième anniversaire de la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes

L'impact de la Convention internationale 188 de 2007 de l'OIT sur la pêche

jeudi 15 juin 2017

Journées d'études 2017 de l'Observatoire des droits des Marins

Espaces marins et activités maritimes

jeudi 16 juin 2016

Comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Sur la base d'une analyse des pratiques d'enseignement et de recherche en droit maritime et droit de la mer, cette rencontre vise à anticiper les évolutions à venir en la matière.


Parutions

Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation

Le Droit de l'Océan transformé par l'exigence de conservation de l'environnement marin

Marcial Pons, 2019

Ce programme européen de recherche, ERC Advanced Grant 2013 nº 340770, animé par le professeur Patrick CHAUMETTE, de l'Université de Nantes, s'intéresse aux répercussions des évolutions technologiques sur les activités maritimes, sur leurs impacts sur le droit de la mer et le droit maritime.

Richesses et misères des océans : Conservation, Ressources et Frontières

Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and Borders

Gomylex editorial, 2018

Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes : Quelle croissance bleue ?

Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth?

Gomylex editorial, Université de Nantes, 2017

Espaces marins : surveillance et prévention des trafics en mer

Gomylex editorial, 2016

Les espaces marins donnent lieu à diverses activités illicites en mer : actes de piraterie et de brigandage, trafic d’êtres humains et immigration clandestine, trafic de drogue, pêche illégale. La convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, de Montego Bay, a prévu divers régimes juridiques de l’intervention des Etats en mer, se traduisant en pratique par l’instauration de mécanismes de coopération. Les évolutions des techniques de surveillance des menaces et des risques interrogent des pratiques historiquement interétatiques et qui aujourd’hui, font appel à de nouveaux acteurs et services privés. L’ouvrage envisage la lutte contre la piraterie, contre le trafic de stupéfiants, contre les trafics d’être humains, ainsi que contre la pêche illégale à travers la diversité des régimes juridiques.

Gens de mer : un marché international du travail en perspectives

Gomylex editorial, 2016

L’ouvrage envisage les mutations du travail à bord des navires marchands.



Publications

Ouvrages

Patrick Chaumette (dir.), Maritime areas : control and prevention of illegal traffics at sea, Université de Nantes (CDMO), 2016, 316 p.

Patrick Chaumette (dir.), Seafarers : an international labour market in perspective, Université de Nantes (CDMO), 2016, 428 p.

Patrick Chaumette, La transmision de empresas en Europa : programma Socrates, Cacucci editore, 1999, 338 p.

Patrick Chaumette, Jean-Pierre Beurier et Gwenaële Proutière-Maulion, Droits maritimes, Éd. Juris service, 1998, Droit, environnement et cadre de vie, 310 p.

Patrick Chaumette, Pierre Cam et Jean-Pierre Le Crom, La représentation du personnel dans les entreprises françaises : permanences et évolutions, CNRS, 1995, 332 p.

Patrick Chaumette, Le contrat d'engagement maritime : droit social des gens de mer, CNRS éditions, 1993, CNRS droit, 314 p.

Patrick Chaumette, L'obligation patronale de sécurité au travail au sein de la Communauté européenne, 1981

Patrick Chaumette, Les services médicaux et sociaux du travail : l'essor de l'humain dans l'entreprise, [s.n.], 1981, 985 p.

Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation, Marcial Pons, Ediciones Jurídicas y Sociales, 1981, 550 p.

Articles

Patrick Chaumette, « Overview », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and Borders, Bilbao, Gomylex, 2018

Patrick Chaumette, « Overview », in Patrick Chaumette (dir.), Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth?Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques mar, GOMILEX, 2017

Patrick Chaumette, « De la modernisation de la rémunération à la part de pêche », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, Nantes, CDMO, Université de Nantes, N° 34, 2016, p. 37 - 57

Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Arnaud Montas, « Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques », Le Droit Maritime Français, 2016, p. 748-752

Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens », Droit Social, 2014, p. 802-810

Patrick Chaumette, « Recrutements, formations et carrières dans la marine marchande en Europe. », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, Nantes, CDMO, Université de Nantes, 2012, p. 287 - 318

Patrick Chaumette et Alexandre Charbonneau, « The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector », European Labour Law Journal, N° 3, 2010, p. 332-345

Patrick Chaumette, « De la restauration sur les plates-formes d'exploitation en mer. », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, Nantes, CDMO, Université de Nantes, 2010, p. 429-457

Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Gwenaele Proutiere-Maulion, « Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007 », Il Diritto Marittimo, 2010, p. 337-360

Patrick Chaumette, Alexandre Charbonneau et Gwenaele Proutiere-Maulion, « De Maritieme Arbeidsconventie van de IAO van 2006 en de Conventie nr. 188 over de arbeid in de visserij », Arbeidsrechtelijke Annotaties, 2009, p. 22-49

Patrick Chaumette, « De l’évolution du droit social des gens de mer. », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, Nantes, CDMO, Université de Nantes, 2009, p. 471-499

Patrick Chaumette, « Les marins sont-ils encore à bord ? », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, Nantes, CDMO, Université de Nantes, 2005, p. 179-199

Patrick Chaumette, « Des résolutions A 930 (22) et A 931 (22) de 2001 de l'Assemblée de l'OMI aux réformes du droit français quant aux garanties de p », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, Nantes, CDMO, Université de Nantes, 2004, p. 239 - 263

Patrick Chaumette, « La responsabilité pénale de l'armateur vis-à-vis de la protection des marins », Annuaire de Droit maritime et Océanique, Nates, CDMO, Université de Nantes, 2003, p. 185 - 223

Autre

Patrick Chaumette, Véronique Daubas-Letourneux, Augustin Emane, Franck Héas et Christophe Coutanceau, Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le G




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