Présentation
À une époque où 90% des échanges commerciaux internationaux s'effectuent par la voie maritime, les ports sont des cibles particulièrement sensibles pour la mise en œuvre des objectifs du développement durable.
Qu'ils soient de pêche, de commerce ou de plaisance, les ports maritimes se retrouvent au centre de la recherche d'un équilibre entre une croissance économique partagée et la nécessaire préservation des territoires sensibles sur lesquels ils sont implantés. Le législateur français ne s'y est d'ailleurs pas trompé, en imposant l'intégration des enjeux du développement durable aux grands ports maritimes (article L. 5312-2 du Code des transports).
Le projet part du constat de l'importance des ports en tant que moteur d'activité économique dans les pays développés et dans les pays en développement mais se détache des publications actuelles en la matière puisqu'il s'intéresse plus particulièrement à un processus récent de régulation juridique portant sur les effets de son aménagement et de son activité. En ce sens, le colloque propose d'analyser, dans une perspective transversale et interdisciplinaire, la manière dont ces objectifs sont mis en œuvre dans l'espace portuaire, tant du point de vue des activités qui s'y exercent, que de celui des infrastructures qui les supportent. Les contributions individuelles au colloque seront regroupées dans un ouvrage collectif publié en 2019.
Programme
8h45 : Accueil des participants
9h15 : Propos introductifs
M. Michel Degoffe, Professeur de droit public, Université Paris Descartes, Directeur du Centre Maurice Hauriou
Mme Julia Motte-Baumvol
et Mme Marine Chouquet, Maîtres de conférences à l'Université Paris Descartes
Première session - L'aménagement durable de l'espace portuaire
9h30 : Première table ronde
Les infrastructures de l'espace portuaire
Sous la présidence de M. Philippe Delebecque, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Les rapports entre la ville et le port
M. Robert Rezenthel, Docteur en droit, Avocat, ancien Directeur juridique du grand port maritime de Dunkerque
L'utilisation durable du domaine public portuaire
Mme Marine Chouquet, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes
Les récentes réformes du droit portuaire japonais et la question des risques sismiques
M. Takumaro Kimura, Professeur à l'Université de Chiba (Japon)
10h45 : Pause
11h-00 : Deuxième table ronde
Enjeux sociaux et politiques de l'espace portuaire
Sous la présidence de M. Jean-David Dreyfus, Professeur à l'Université Paris Descartes
Migrants et espace portuaire
M. Giuseppe Cataldi, Professeur à l'Université de Naples (Italie)
Professions portuaires, spécificités nationales et marché européen
M. Patrick Chaumette, Professeur à l'Université de Nantes
Ports et géostratégie du Moyen-Orient
M. Fouad Nohra, Maître de conférences en Sciences politiques, Université Paris Descartes
La desserte portuaire des Etats enclavés
Mme Julia Motte-Baumvol, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes
12h15 : Pause déjeuner
Deuxième session - La régulation durable de l'activité portuaire
14h00 : Première table ronde
Le commerce de marchandises
Sous la présidence de M. Xavier Cabannes, Professeur à l'Université Paris Descartes
Biosécurité et commerce maritime
Mme Solange Teles, Professeur à l'Université Mackenzie (Brésil)
Le contentieux douanier
M. Michel Baron, Directeur des Affaires juridiques, Direction générale des douanes et des droits indirects
Activités portuaires et calcul de l'impôt sur l'importation
M. Hugo de Brito Machado Segundo
et Mme Raquel Machado, Professeurs à l'Université Fédérale do Ceará (Brésil)
15h00 : Pause
15h30 : Deuxième table ronde
La protection de l'environnement
Sous la présidence de Mme Delphine Dero-Bugny, Professeur à l'Université Paris Descartes
La régulation de la pollution dans l'espace portuaire
Mme Nathalie Clarenc, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes
La transition énergétique dans les ports maritimes
Mme Gaëlle Guéguen-Hallouët, Maître de conférences à l'Université de Bretagne Occidentale
Les compétences de l'Etat du port en matière de protection des ressources halieutiques
Mme Sophie Gambardella, Chargée de recherches CNRS, Université de Strasbourg
La planification des activités portuaires - conflits d'usages
Mme Tarin Mont'Alverne, Professeur à l'Université Fédérale do Ceará (Brésil)
17h00 : Clôture du colloque
Entrée libre
Organisé par l'université Paris Descartes sous la Direction scientifique de Mme Julia Motte-Baumvol et Mme Marine Chouquet 