Présentation

À une époque où 90% des échanges commerciaux internationaux s'effectuent par la voie maritime, les ports sont des cibles particulièrement sensibles pour la mise en œuvre des objectifs du développement durable.

Qu'ils soient de pêche, de commerce ou de plaisance, les ports maritimes se retrouvent au centre de la recherche d'un équilibre entre une croissance économique partagée et la nécessaire préservation des territoires sensibles sur lesquels ils sont implantés. Le législateur français ne s'y est d'ailleurs pas trompé, en imposant l'intégration des enjeux du développement durable aux grands ports maritimes (article L. 5312-2 du Code des transports).

Le projet part du constat de l'importance des ports en tant que moteur d'activité économique dans les pays développés et dans les pays en développement mais se détache des publications actuelles en la matière puisqu'il s'intéresse plus particulièrement à un processus récent de régulation juridique portant sur les effets de son aménagement et de son activité. En ce sens, le colloque propose d'analyser, dans une perspective transversale et interdisciplinaire, la manière dont ces objectifs sont mis en œuvre dans l'espace portuaire, tant du point de vue des activités qui s'y exercent, que de celui des infrastructures qui les supportent. Les contributions individuelles au colloque seront regroupées dans un ouvrage collectif publié en 2019.

Programme

8h45 : Accueil des participants

9h15 : Propos introductifs
M. Michel Degoffe, Professeur de droit public, Université Paris Descartes, Directeur du Centre Maurice Hauriou
Mme Julia Motte-Baumvol
et Mme Marine Chouquet, Maîtres de conférences à l'Université Paris Descartes

Première session - L'aménagement durable de l'espace portuaire

9h30 : Première table ronde

Les infrastructures de l'espace portuaire

Sous la présidence de M. Philippe Delebecque, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les rapports entre la ville et le port
M. Robert Rezenthel, Docteur en droit, Avocat, ancien Directeur juridique du grand port maritime de Dunkerque

L'utilisation durable du domaine public portuaire
Mme Marine Chouquet, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes

Les récentes réformes du droit portuaire japonais et la question des risques sismiques
M. Takumaro Kimura, Professeur à l'Université de Chiba (Japon)

10h45 : Pause

11h-00 : Deuxième table ronde

Enjeux sociaux et politiques de l'espace portuaire

Sous la présidence de M. Jean-David Dreyfus, Professeur à l'Université Paris Descartes

Migrants et espace portuaire
M. Giuseppe Cataldi, Professeur à l'Université de Naples (Italie)

Professions portuaires, spécificités nationales et marché européen
M. Patrick Chaumette, Professeur à l'Université de Nantes

Ports et géostratégie du Moyen-Orient
M. Fouad Nohra, Maître de conférences en Sciences politiques, Université Paris Descartes

La desserte portuaire des Etats enclavés
Mme Julia Motte-Baumvol, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes

12h15 : Pause déjeuner

Deuxième session - La régulation durable de l'activité portuaire

14h00 : Première table ronde

Le commerce de marchandises

Sous la présidence de M. Xavier Cabannes, Professeur à l'Université Paris Descartes

Biosécurité et commerce maritime
Mme Solange Teles, Professeur à l'Université Mackenzie (Brésil)

Le contentieux douanier
M. Michel Baron, Directeur des Affaires juridiques, Direction générale des douanes et des droits indirects

Activités portuaires et calcul de l'impôt sur l'importation
M. Hugo de Brito Machado Segundo
et Mme Raquel Machado, Professeurs à l'Université Fédérale do Ceará (Brésil)

15h00 : Pause

15h30 : Deuxième table ronde

La protection de l'environnement

Sous la présidence de Mme Delphine Dero-Bugny, Professeur à l'Université Paris Descartes

La régulation de la pollution dans l'espace portuaire
Mme Nathalie Clarenc, Maître de conférences à l'Université Paris Descartes

La transition énergétique dans les ports maritimes
Mme Gaëlle Guéguen-Hallouët, Maître de conférences à l'Université de Bretagne Occidentale

Les compétences de l'Etat du port en matière de protection des ressources halieutiques
Mme Sophie Gambardella, Chargée de recherches CNRS, Université de Strasbourg

La planification des activités portuaires - conflits d'usages
Mme Tarin Mont'Alverne, Professeur à l'Université Fédérale do Ceará (Brésil)

17h00 : Clôture du colloque

Entrée libre