Présentation

L'objectif est d'envisager la biodiversité en haute mer, le changement climatique, ainsi que les perspectives du cadre juridique international en devenir.

Avec ce séminaire, il s'agit d'ouvrir la discussion sur les efforts des Etats et de la communauté internationale à propos de la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité marine dans les zones au-delà de la juridiction nationale (ZAJN).

Il s'agit aussi d'envisager les cadres juridiques de la responsabilité environnementale, élaborés par les Etats côtiers ou l'Autorité internationale des Fonds Marins.

Programme (provisoire)

8h30 : Accueil des participants

Matinée

Biodiversité et Haute mer

9h00 : Ouverture du colloque
Patrick Chaumette, Professeur, Université de Nantes, coordinateur du programme Human Sea

9h30 : La haute mer entre volonté de conservation et recherche d'exploitation
Odile Delfour-Samama, MCF, CDMO, Université de Nantes

Questions

10h00 : L'exploitation de la biodiversité en haute mer et le changement climatique (à confirmer)
Dimitra Manou, Docteur en droit international de l'environnement, Chercheuse, Université Aristote de Thessalonique, Grèce

Questions

10h30 : Pause-café

11h00 : L'émergence de mesures relatives à la biodiversité en haute mer
Marie Bonnin, Directrice de recherche, Droit de l'environnement marin et côtier, Institut de Recherche pour le Développement, IUEM, Technopôle Brest – Iroise

Questions

11h30 : Analyse du projet d'accord sur la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité marine – ZAJN
Danilo Garcia-Caceres, Docteur en sciences juridiques de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Post-doctorant programme Human Sea, Université de Nantes

Questions

12h00 : Pause déjeuner

Après-Midi

Responsabilité environnementale

13h30 : Un régime européen des responsabilités environnementales
Béatrice Schütte, Docteure en droit de l'Université d'Aarhus, Danemark, Chercheuse invitée du programme Human Sea

Questions

14h00 : « Les instruments internationaux de prévention et des responsabilités des Etats en matière des pollutions transfrontalières maritimes
Raphael Vianna-Gonçalves, Docteur en sciences juridiques de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Post-doctorant programme Human Sea, Université de Nantes

Questions

14h30 : Pause-café

15h00 : (à confirmer)
Gwénaëlle Le Gurun, Juriste, Bureau des affaires juridiques, Autorité Internationale des Fonds Marins (AIFM, Jamaïque)

Questions

15h30 : La responsabilité environnementale dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne – CJUE
Eirini Pantelodimou, Docteure en droit de l'environnement de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Questions

16h00 : Conclusions
Patrick Chaumette

16h30 : Fin de la journée

L'accès est libre mais sur inscription obligatoire à partir du 1er février 2018 sur la plateforme www.hautemer.sciencesconf.org - Chaque participant(e) doit créer ou utiliser son propre compte utilisateur