Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Les pavillons de navires : défis, dérives, et perspectives pour une...
12juin2024
Session n° 12 d'OCEANEXT 2024 - Relevons ensemble les défis des socio-écosytèmes maritimes et littoraux, Conférence internationale...
Le droit face à l’éolien flottant en mer
22nov.2023
À la recherche d’un cadre juridique adapté
Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université, CDMO, dans le cadre du colloque pluridisciplinaire...
Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans l...
7avr.2023
Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre...
Le droit des femmes à bord des navires : du harcèlement au bien-être
9mars2023
Organisée par le Master 2 Droit et Sécurité des activités maritimes et océaniques, CDMO, Nantes Université sous la direction...
Le rôle des entreprises dans une économie mondialisée
3mars2023
Organisée par les étudiants en master 2 Droit du marché, Droit maritime, Droit social approfondi, Droit social et ressources humaines...
Mers et océans, quels enjeux ?
23nov.2022
Journée d'études organisée par le CREDESPO et le CREDIMI sous la direction de Charalambos Apostolidis, Professeur au CREDESPO, Raphaël...
La décarbonation du transport maritime
15nov.2022
Matinée organisée dans le cadre de la chaire Energie et Prospérité, Institut Louis Bachelier par Caroline Devaux, Nantes Université,...
La réalité de la police en mer : retour d'expériences
15juin2022
Colloque final du projet de recherche MERCRO financé par l’ANR organisé sous la direction scientifique de Gaëtan Balan, Chercheur...
Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique
13janv.2022
Nouveau programme quinquennal
Cette rentrée s'inscrit dans le cadre de l'anniversaire du CDMO qui fête son cinquantenaire. 2 journées d'étude sont organisées...
Porosités du droit
Law's porosities
Comment penser un monde juridique transnational sinon comme composé de droits poreux ? Nous avons recueilli les réflexions de juristes...
Société de législation comparée01 / 2021
Les enjeux de la mobilité
6nov.2019
La fabrique du droit du commerce international
Réguler les risques de capture
L’ouvrage a pour objectif de découvrir et apprécier comment le droit du commercial international se fait au sein de la Commission...
Bruylant03 / 2019
Journée des jeunes chercheurs en sources du droit
28juin2017
Vers un droit commun universalisable ?
12avr.2017
Séminaire de recherche coordonné par Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut et Luca d’Ambrosio
La fabrique du droit du commerce international : réguler les risques de capture, soutenue en 2016 à Paris Institut détudes politiques sous la direction de Horatia Muir Watt, membres du jury : Sabine Corneloup (Rapp.), Jean-Baptiste Racine (Rapp.), Roger Guesnerie, Sabine Corneloup, Jean-Baptiste Racine et Gilles Cuniberti
Résilience des services écosystémiques à l’échelle du paysage : un cadre conceptuel et une analyse pour un socio-écosystème de montagne, soutenue en 2016 sous la direction de Sandra Lavorel, membres du jury : Jean-Jacques Brun, Anne Bonis, Bernard Amiaud et Grégory Loucougaray
Caroline Devaux, Sandra Lavorel, Matthew Colloff, Bruno Locatelli, Russell Gorddard [et alii], « Mustering the power of ecosystems for adaptation to climate change », Environmental Science & Policy, 2019, pp. 87-97
Caroline Devaux, Marco Andrello, Fabien Quetier, Irène Till-Bottraud, « Paying for conservation: A bioeconomic analysis of the effects of land management options on the viability of an endangered species, Eryngium alpinum », Journal of Applied Ecology, 2018, n°4, pp. 1940-1950
Caroline Devaux, Iris Lochon, Marie-Pascale Colace, Karl Grigulis, Ricarda Rettinger [et alii], « Taxonomic and functional facets of the resilience to management of mown subalpine grasslands », Applied Vegetation Science, 2018, n°4, pp. 636-646
Caroline Devaux, « Les pavillons de navires : défis, dérives, et perspectives pour une gouvernance durable des océans », le 12 juin 2024
Session n° 12 d'OCEANEXT 2024 - Relevons ensemble les défis des socio-écosytèmes maritimes et littoraux, Conférence internationale organisée par l'Institut universitaire Mer et Littoral, UML-CNRS.
Caroline Devaux, « Le droit face à l’éolien flottant en mer », le 22 novembre 2023
Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université, CDMO, dans le cadre du colloque pluridisciplinaire sur l'éolien en mer organisé par le cluster ORACLE.
Caroline Devaux, « Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques », le 06 avril 2023
Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie
Caroline Devaux, « Le droit des femmes à bord des navires : du harcèlement au bien-être », le 09 mars 2023
Organisée par le Master 2 Droit et Sécurité des activités maritimes et océaniques, CDMO, Nantes Université sous la direction de Caroline Devaux et François Mandin, Maîtres de Conférences en droit
Caroline Devaux, « Le rôle des entreprises dans une économie mondialisée », le 03 mars 2023
Organisée par les étudiants en master 2 Droit du marché, Droit maritime, Droit social approfondi, Droit social et ressources humaines et Juriste trilingue le cadre du projet RECIT - Recherche Entreprise CIToyene porté par les laboratoires de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes
Caroline Devaux, « Mers et océans, quels enjeux ? », le 23 novembre 2022
Journée d'études organisée par le CREDESPO et le CREDIMI sous la direction de Charalambos Apostolidis, Professeur au CREDESPO, Raphaël Porteilla, MCF en science politique au CREDESPO et Hélène Tourard, MCF HDR au CREDIMI
Caroline Devaux, « La décarbonation du transport maritime », le 15 novembre 2022
Matinée organisée dans le cadre de la chaire Energie et Prospérité, Institut Louis Bachelier par Caroline Devaux, Nantes Université, Chaire Energie et Prospérité ; Jean-Philippe Nicolaï, Grenoble INP- Génie Industriel et Jean-Pierre Ponssard, CNRS, École Polytechnique, Chaire Energie et Prospérité
Caroline Devaux, « La réalité de la police en mer : retour d'expériences », le 14 juin 2022
Colloque final du projet de recherche MERCRO financé par l’ANR organisé sous la direction scientifique de Gaëtan Balan, Chercheur postdoctoral au sein de l’ANR-MERCRO, Université Jean Moulin Lyon 3 et Kiara Neri, MCF HDR, Université Jean Moulin Lyon 3 et Directrice du CDI
Caroline Devaux, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », le 12 janvier 2022
Cette rentrée s'inscrit dans le cadre de l'anniversaire du CDMO qui fête son cinquantenaire. 2 journées d'étude sont organisées pour commencer cette année à la bibliothèque Julien Gracq de l'IEA et à la Maison Julien Gracq à St-Florent-le-Vieil.
Caroline Devaux, « Les enjeux de la mobilité », le 05 novembre 2019
Caroline Devaux, Irène Till-Bottraud, Marco Andrello, Fabien Quetier, « PAYING FOR CONSERVATION: A bioeconomicanalysis of the effects of land management optionson the viability of an endangered species, Eryngiumalpinum », SFEcologie 2018. International Confererence on Ecological Sciences, Rennes, le 22 octobre 2018
Caroline Devaux, « Journée des jeunes chercheurs en sources du droit », le 28 juin 2017
Caroline Devaux, « Vers un droit commun universalisable ? », le 10 avril 2017
Alowanou Patrice Edorh-Komahe, Les activités maritimes face aux nouveaux risques : l'assurance entre défis et innovation, thèse soutenue en 2022 à Nantes Université sous la direction de François Mandin et Gaël Piette, membres du jury : Isabelle Bon-Garcin (Rapp.), Cyril Bloch (Rapp.)
L’industrie maritime ne cesse de se transformer du fait des évolutions techniques et technologiques, de contraintes économiques et juridiques et de facteurs environnementaux liés aux changements climatiques. Cette transformation se caractérise d’une part, par des mutations continues des industries du transport maritime et d’exploitation des hydrocarbures offshore. Le secteur du transport maritime voit en effet se déployer de façon continue, des navires de grandes capacités et verra exploiter aux côtés de ces derniers, probablement dans un futur proche, des navires sans aucun équipage à bord. L’industrie pétrolière et gazière déploie ses opérations dans les eaux profondes et dans des zones glaciales de l’Arctique où gisent d’importantes quantités d’hydrocarbures. La mutation du secteur maritime se caractérise d’autre part, par l’émergence de nouvelles d’activités dont la production des énergies marines renouvelables et l’extraction des minerais des fonds marins. Cette transformation liée aux activités, se double de celle de leurs environnements physique et juridique. La mutation du cadre spatial des activités se présente comme une manifestation des conséquences de ces dernières et de l’évolution des conditions climatiques. Les océans se réchauffant de façon continue, ne jouent plus efficacement leur rôle régulateur des conditions climatiques pour préserver l’équilibre naturel qui a existé entre eux et le climat. De plus, la chaleur extrême entraîne la fonte progressive des glaces dans les eaux polaires, entrainant l’élévation du niveau des mers. La mutation des cadres juridiques des activités se caractérise par l’évolution des règles existantes et/ou l’élaboration de nouveaux corps de règles, et découle de la nécessité de règlementer les transformations en cours. Toutes ces évolutions s’accompagnent de risques spécifiques qui viennent modifier la cartographie des risques traditionnels associés aux activités classiques connues, et confronter les assureurs, appelés systématiquement à accompagner les différents acteurs de l’industrie maritime, à une double difficulté relative à la gestion et à la couverture de ces nouveaux risques. L’appréhension de cette double difficulté dans une démarche assurantielle, impose d’interroger le droit positif pour voir comment les différents risques associés aux mutations observées dans le secteur maritime, relativement aux activités et à leurs cadres physique et juridiques, peuvent s’articuler avec les solutions d’assurance en vigueur. Il a donc été nécessaire de rechercher les différents risques et de les confronter à ces solutions. Cette démarche a conduit à la conclusion que les risques identifiés, n’excluent pas tous, du point de vue technique, l’applicabilité et/ou l’adaptabilité de ces solutions, mais qu’un renforcement de la gestion des risques concernés, peut être nécessaire. D’autres risques spécifiques, maritimes ou sui generis, appellent les assureurs à déployer leur ingéniosité pour élaborer des solutions innovantes adaptées à leur couverture et/ou gestion. Des esquisses de solutions les concernant ont été proposées dans cette étude.