Yann Tephany

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et d'économie de la Martinique

Centre d'Etudes et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires
Centre de Droit Maritime et Océanique
Spécialités :
Droit des activités maritimes.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Responsable de la Licence de Droit
COLLOQUE

Les pavillons de navire : entre flexibilité et complaisance

16oct.2024

Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université.


Nantes

Nantes

PARUTION

La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Bilan et perspectives

Les différentes contributions convergent vers un même constat : celui de la vitalité d’un texte et de l’ordre juridique porté...

  DICE Editions
07 / 2024

CONFÉRENCE ET CYCLE

La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la crimi...

29avr.2023

Organisée par la SFDE, le CNRS, le LIENSs, Université de La Rochelle


La Rochelle

La Rochelle

CONFÉRENCE ET CYCLE

Droit des ressources humaines et protection sociale

20avr.2023

3ème édition du cycle de conférences sous la direction de Benoît Lopez, Maître de conférences, UVSQ – Paris Saclay, DANTE organisée...


Paris

Paris

COLLOQUE

Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique

18nov.2022

Evénement organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Nantes Université,...


Nantes

Nantes

COLLOQUE

Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies ...

17juin2022

Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de...


Aix en Provence

Aix en Provence

COLLOQUE

La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservati...

17oct.2018

Colloque final international Human Sea

Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes


Nantes

Nantes

  • THESE

    La lutte contre les activités illicites en mer, soutenue en 2019 à Nantes sous la direction de Patrick Chaumette, Professeur des Universités, Université de Nantes, CDMO et Patrick Chaumette, membres du jury : Kiara Neri, Seline Trevisanut, Jean-Christophe Martin et Arnaud Montas     

  • Yann Tephany, « La protection pénale de l'environnement marin dans les conventions internationales », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, 2019    

    Transnational organized crime affects each States individually and the interest of the international community as a whole. In the maritime context, this form of criminality includes a range of illegal acts such as violent criminal acts (piracy in the high seas, armed robbery in territorial waters, maritime terrorism), illicit traffic in narcotic drugs and psychotropic substances, smuggling of persons by sea, and also unlawful damage to the marine environment (illegal fishing and maritime pollution). In order to address this phenomenon, several international conventions known as « suppression conventions » have been conclude, which internationally recognize the crime, define it, and impose obligations on States parties to adapt their own national legislation. However, no such convention focuses exclusively on the marine environment. Thus, it is appropriate to examine the various international law instruments relating to the marine environment from a criminal law perspective.

    Yann Tephany, « CHAPITRE 11 - Les compétences de l'État côtier face aux actes illicites intentionnels visant les plates- formes offshore », in Patrick Chaumette (dir.), Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth?Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes : Quelle croissance bleue ?, GOMILEX, 2017   

  • Yann Tephany, « L'art de protester en mer », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2022 

    Yann Tephany, « COVID-19 et sûreté maritime », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. P{\'e}done, 2021, n°1, pp. 1-13   

    Yann Tephany, « Le blocage des navires de sauvetage des ONG en Méditerranée », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2020 

    Yann Tephany, « L'expédition maritime dans L'Étoile mystérieuse », Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), 2019, n°4, pp. 1-10   

    Yann Tephany, « L’expédition maritime dans l’Étoile mystérieuse, HERGÉ – Les aventures de Tintin, Casterman, 1946 », Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), 2019, n°4, pp. 1-10   

    Yann Tephany, « Plates-formes offshore et vulnérabilité face aux actes illicites intentionnels – Les compétences de l’État côtier à l’épreuve de la protection des installations pétrolière et gazières en mer », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2016 

  • Yann Tephany, « L’épilogue de l’affaire de l’Azura », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 6 décembre 2022, n°21-85.948, Wolters Kluwer, 2023, pp. 103-115   

    Yann Tephany, « La réparation du préjudice écologique résultant d’une pollution marine par hydrocarbures », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 25 janvier 2021, n°21-84.366: obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 25 janvier 2021, n°21-84.366., Wolters Kluwer, 2022, pp. 1043-1049   

    Yann Tephany, « L’immobilisation d’un navire étranger soupçonné de pollution marine », obs. sous Cour de cassation, ch. Crim., 16 novembre 2021, Wolters Kluwer, 2022 

    Yann Tephany, « Le placement en rétention administrative d’un étranger à l’issue d’un sauvetage en mer », obs. sous Cour d’appel de Douai (ord.) 22 octobre 2021, Wolters Kluwer, 2021 

    Yann Tephany, « Violation du droit à la vie dans le cadre d’une opération de recherche et de sauvetage en mer », Obs. sous Comité des droits de l’homme, A. S., D. I., O. I. & G. D. c. Malte, 13 mars 2020, n°3043/2017 & Comité des droits de l’homme, A. S., D. I., O. I. & G. D c. Italie, 4 novembre 2020, n° 3042/2017,, Wolters Kluwer, 2021 

  • Yann Tephany, « Les pavillons de navire : entre flexibilité et complaisance », le 16 octobre 2024  

    Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université.

    Yann Tephany, « La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale », le 27 avril 2023  

    Organisée par la SFDE, le CNRS, le LIENSs, Université de La Rochelle

    Yann Tephany, « Droit des ressources humaines et protection sociale », le 09 février 2023  

    3ème édition du cycle de conférences sous la direction de Benoît Lopez, Maître de conférences, UVSQ – Paris Saclay, DANTE organisée en partenariat avec la section droit social de la Société de Législation Comparée avec le soutien de Monsieur le Doyen Laurent Gamet, Président de la section

    Yann Tephany, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », le 18 novembre 2022  

    Evénement organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Nantes Université, à l’occasion du bicentenaire des échanges franco-brésiliens.

    Yann Tephany, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022  

    Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

    Yann Tephany, « La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservation de l'environnement marin », le 15 octobre 2018  

    Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Cassandre Genonceau, Les droits du migrant en mer, thèse soutenue en 2022 à Brest sous la direction de Arnaud Montas, membres du jury : Gaël Piette (Rapp.), Pierre-François Laval (Rapp.), Annie Cudennec  

    Alors que les flux migratoires « spontanés » sont en recrudescence depuis le début du XXIe siècle, la mer est devenue le théâtre d’un drame humanitaire qui semble sans fin. Sur toutes les façades maritimes européennes, les décès ou disparitions de migrants demeurent fréquents du fait de conditions de transport extrêmes, le plus souvent liées au trafic dont ils sont l’objet, ou de manoeuvres dangereuses opérées à l’occasion de leur arraisonnement. Au risque de perdre la vie en mer s’ajoutent des atteintes répétées à la dignité et à la liberté du migrant imputables à certains États côtiers de départ et de destination qui cherchent à interrompre sa navigation, y compris lorsqu’il manifeste un besoin de protection internationale. Si la lutte contre l’immigration irrégulière ou la criminalité organisée constitue un motif légitime d’interception en vertu du droit international de la mer, les actions (recours abusif à la force, refoulement, expulsion collective, privation arbitraire de liberté) et inactions (refus de coordonner un sauvetage ou de coopérer au débarquement des rescapés dans un lieu sûr) de certains États dans cet espace constituent une grave méconnaissance des droits de l’Homme, du droit des réfugiés et du droit relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer. Le comportement des acteurs privés du monde maritime peut également se révéler préjudiciable au migrant en détresse, rescapé ou passager clandestin. Le constat ainsi dressé impose de réfléchir à la manière d’assurer la jouissance et l’exercice effectifs des droits du migrant en mer. À cet égard, la présente thèse se propose de résoudre des problématiques insuffisamment ou non appréhendées par le droit positif : elles concernent la teneur et la portée du droit fondamental d’émigrer appliqué à l’espace maritime, la question de la licéité d’un refus de débarquement opposé à un migrant rescapé, ou encore l’incapacité apparente des juridictions supranationales à contrôler les pratiques d’États européens qui tentent de diluer leur responsabilité à l’égard du migrant en mer dans celle d’États tiers.