Yann Tephany, Sylvie Mazzella, Christine Verna, Aline Averbouh, Hassan Boubakri [et alii], Migrations, Muséum national d'histoire naturelle, 2024, 228 p.
"Les conditions dans lesquelles des humains quittent leur pays soulèvent de nombreuses controverses. Le mot « migrant » ne désigne que rarement le fait brut de la mobilité ; il est chargé de jugements de valeur. Dans les discours politiques et médiatiques, l’omniprésence de certains termes participe à une rhétorique du danger ou de la nuisance : crise, invasion, remplacement, flot migratoire, pression démographique… Prenons un peu de recul. S’il n’y a pas de vie sans installation, il n’y a pas non plus de vie sans déplacement. Cette complémentarité entre stabilité et échanges est l’un des moteurs de la pérennité des espèces. Les migrations, en tant que déplacements des êtres humains dans l’espace, permettent également une diffusion des savoirs, des techniques, des cultures. Elles sont ainsi une part constitutive et fondamentale de nos sociétés, de nous-mêmes. En une vingtaine de chapitres clairs et accessibles, auxquels se mêlent des témoignages recueillis aux quatre coins du monde, ce catalogue invite, en complémentarité avec l’exposition, à adopter un regard critique et citoyen sur cette question d’actualité qui fait écho, aussi, aux premiers temps de l’humanité."
Yann Tephany, Marta Abegon Novella, Anaïs Bereni, Marie Bonnin, Valérie Boré-Eveno, Simone Borg, Elena Díaz Galán, Sandrine Drapier, Samantha Farquhar, Philippe Fotso, Danilo Garcia Caceres, Angeles Jimenez Garcia- Carriazo, Nicolas Kempf, Matthieu Le Tixerant, Kokougan Messiga, Kiara Neri, Gabriela A. Oanta, Tokunbo Olorundami, Fayokemi Olorundami, Eirini Pantelodimou, Vonintsoa Rafaly, Pascale Ricard, Alix Roellinger, Nathalie Ros, Erik Rosaeg, Maria J.Santos, Béatrice Schütte, Serge Ségura, Makoto Seta, José Manuel Sobrino Heredia, Beatriz de Sousa Fernandes, Anastasia Telesetsky, Valérie Wyssbrod (dir.), Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., Marcial Pons, 2019
Yann Tephany, Patrick Chaumette, Marta Abegon Novella, Anaïs Bereni, Marie Bonnin, Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation -, 2019
Transforming the ocean law by requirement of the marine environment conservation The protection of the marine environment is the objective of the law of the ocean, in its international, regional and national dimensions. It ensures the coherence of a complex law of marine areas and maritime activities. Conservation of marine biodiversity has become an emergency. The exploitation of the seabed, the development of new activities at sea must be conditioned by this same requirement. Human Sea – “It’s necessary to make the Sea more human. The development of human activities at sea - What legal framework?” The European research program, ERC Advanced Grant n° 340770 in 2013, directed by professor Patrick CHAUMETTE, University of Nantes, deals with technological developments and their consequences on maritime activities, on the Law of the Sea and Maritime Law.
Yann Tephany, « Mer, sauvetage, naufrage », in Museum (dir.), Migrations. Une odyssée humaine, 2024
Yann Tephany, « La CNUDM et la lutte contre les activités illicites en mer », DICE {\'E}ditions, 2024
Dans le dernier poème de la partie Spleen et idéal, section centrale des Fleurs du Mal,
Charles Baudelaire voit dans la mer un espace d’émancipation. Moesta et Errabunda (Triste et Vagabonde) oppose frontalement les tourments de la vie terrestre aux félicités éternelles des étendues marines. Selon le poète, « la mer, la vaste mer, console nos labeurs ! », et o昀昀re une échappatoire, « loin des remords, des crimes, des douleurs ». L’appel du large est tel qu’il implore, d’une supplication réitérée par deux fois, « enlève-moi, frégate ! ». Les rêveries du poète maudit, percevant dans la mer un idéal inaccessible et fantasmé, libéré des vices et de la violence omniprésents sur la terre ferme, contrastent néanmoins avec une réalité contemporaine ne琀琀ement plus nuancée. S’il est vrai que l’espace maritime n’a jamais échappé aux agissements criminels et délictueux, la 昀椀gure séculaire du pirate en constituant un exemple topique, l’époque moderne s’illustre par la persistance, si ce n’est la recrudescence de tout un ensemble de menaces protéiformes sévissant sur les océans. Chaque semaine, une a琀琀aque perpétrée contre un navire et menée par un groupe criminel est rapportée. Tous les mois,d es saisies de stupé昀椀ants sont réalisées en mer ou dans les ports, dans des proportions de plus en plus importantes. Depuis plus d’une décennie désormais, la Méditerranée est le triste théâtre d’un tra昀椀c ignominieux de migrants
conduisant à la disparition en mer de plusieurs milliers de personnes.
Yann Tephany, « La protection pénale de l'environnement marin dans les conventions internationales », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, 2019
Transnational organized crime affects each States individually and the interest of the international community as a whole. In the maritime context, this form of criminality includes a range of illegal acts such as violent criminal acts (piracy in the high seas, armed robbery in territorial waters, maritime terrorism), illicit traffic in narcotic drugs and psychotropic substances, smuggling of persons by sea, and also unlawful damage to the marine environment (illegal fishing and maritime pollution). In order to address this phenomenon, several international conventions known as « suppression conventions » have been conclude, which internationally recognize the crime, define it, and impose obligations on States parties to adapt their own national legislation. However, no such convention focuses exclusively on the marine environment. Thus, it is appropriate to examine the various international law instruments relating to the marine environment from a criminal law perspective.
Yann Tephany, « CHAPITRE 11 - Les compétences de l'État côtier face aux actes illicites intentionnels visant les plates- formes offshore », in Patrick Chaumette (dir.), Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth?Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes : Quelle croissance bleue ?, GOMILEX, 2017
Yann Tephany, « La supposée rupture d'amarre d'un navire au mouillage par le safran d'un autre navire réglée par le droit de l'abordage », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2025, n°977
Navire au mouillage. Rupture de mouillage. Echouage. Fait d'un navire voisin au mouillage (non prouvé). Abordage douteux. Dommages supportés par ceux qui les ont éprouvés.
En l'espèce, il n'est pas prouvé par l'expertise et le témoignage recueilli que, lors du passage de la dépression tropicale, le navire Mektoub ait dérivé de sa position habituelle de mouillage, que son safran soit venu au contact de la ligne de mouillage du Bana Bana et que, sous la force du vent et des vagues, un frottement du safran sur cette ligne de mouillage ait fini par la sectionner, causant l'échouage du Bana Bana. Dès lors que le rapport d'expertise et les autres pièces produites ne permettent d'apporter la preuve d'une faute du navire en cause, l'abordage doit être considéré comme douteux, et les dommages supportés par ceux qui les ont éprouvés.
Yann Tephany, « L’épilogue de l’affaire de l’Azura, obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 6 décembre 2022, n°21-85.948 », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2023
Yann Tephany, « La réparation du préjudice écologique résultant d’une pollution marine par hydrocarbures », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2022, n°852
Yann Tephany, « L'art de protester en mer », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2022
Yann Tephany, « L’immobilisation d’un navire étranger soupçonné de pollution marine », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2022, n°846
Yann Tephany, « Le placement en rétention administrative d’un étranger à l’issue d’un sauvetage en mer », Le Droit Maritime Français, Wolters Kluwer, 2021
Yann Tephany, « COVID-19 et sûreté maritime », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2021, n°39, pp. 1-13
Yann Tephany, « Covid-19 et sûreté maritime », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. P{\'e}done, 2021
Yann Tephany, « Le blocage des navires de sauvetage des ONG en Méditerranée », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2020
Yann Tephany, « L’expédition maritime dans l’Étoile mystérieuse, HERGÉ – Les aventures de Tintin, Casterman, 1946 », Neptunus, Centre de Droit Maritime et Oc{\'e}anique (CDMO), 2019, n°4, pp. 1-10
Yann Tephany, « Plates-formes offshore et vulnérabilité face aux actes illicites intentionnels – Les compétences de l’État côtier à l’épreuve de la protection des installations pétrolière et gazières en mer », Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2016
Yann Tephany, « Les pavillons de navire : entre flexibilité et complaisance », le 16 octobre 2024
Colloque organisé par Caroline Devaux, MCF en droit privé, Nantes Université.
Yann Tephany, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », Les 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer, Aix- en- Provence, le 16 juin 2022
Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université
Yann Tephany, « La mer, la plus grande scène de crimes au monde : le cas de la criminalité environnementale », le 27 avril 2023
Organisée par la SFDE, le CNRS, le LIENSs, Université de La Rochelle
Yann Tephany, « Droit des ressources humaines et protection sociale », le 09 février 2023
3ème édition du cycle de conférences sous la direction de Benoît Lopez, Maître de conférences, UVSQ – Paris Saclay, DANTE organisée en partenariat avec la section droit social de la Société de Législation Comparée avec le soutien de Monsieur le Doyen Laurent Gamet, Président de la section
Yann Tephany, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », Rentrée solennelle du CDMO : bicentenaire des échanges maritimes franco-brésiliens, Nantes, le 18 novembre 2022
Evénement organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Nantes Université, à l’occasion du bicentenaire des échanges franco-brésiliens.
Yann Tephany, « Les conditions du cadre pénal et la CEDH pour les arrestations en mer », Workshop Projet MERCRO 2 : Le cadre de l'arrestation et de l'interception en mer, Lyon, le 19 janvier 2022
Yann Tephany, « La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservation de l'environnement marin », le 15 octobre 2018
Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes