Présentation

Faisant suite aux quatre colloques organisés en 2016, 2018, 2020 et 2022, respectivement consacrés aux thèmes « Le respect en droit »1, « Sacré et droit »2, « Fragilité du Droit, fragilité des droits »3 et « Mobilités et droit » 4, les doctorants de la Faculté de Droit et des Sciences politiques de Nantes ont le plaisir d'annoncer la tenue d'une cinquième édition portant sur le sujet suivant : « Collectif et droits ».

La notion de collectif renvoie historiquement à une approche humaniste du droit qui organise des règles dans le prisme de l'intérêt collectif. En écrivant « Zoon politikon », « L'Homme est un animal social », Aristote introduit dès l'Antiquité la condition fondamentale du bonheur des individus, de la justice et du droit : la constitution de la cité dans l'intérêt du collectif. Cette notion n'a pas perdu de son actualité au regard des actions et réactions collectives qui se multiplient de nos jours : unions étatiques face aux crises sanitaires ou face aux belligérances, rassemblements citoyens appelant à la prise de conscience écologique, développement des communautés et partage des connaissances via Internet. Tout porte à croire que le collectif, qui pourrait aller s'effaçant dans le monde contemporain, reste inhérent à la société.

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Allocutions d'ouverture

9h30 : Propos introductifs

I. Le collectif saisi par le droit

A. La mise en œuvre du droit dans l'intérêt du collectif

Sous la présidence de Madame Lauren Blatière, Professeure de droit public, Nantes Université

9h50 : La liberté d'expression en droit européen : un droit individuel à finalité collective ?
François-Marie Jauny, Nantes Université, DCS

10h10 : La protection de l'intérêt collectif par le droit de la responsabilité. Etat des lieux et perspectives en matière environnementale
Samuel Raquin, Université de Strasbourg, SAGE

10h30 : La défense de l'intérêt collectif devant la CEDH
Emma Boudet, Université Paris Panthéon Assas, CRDH

10h50 : Echanges avec la salle

11h05 : Pause

B. La mise en œuvre du droit contre le collectif

Sous la direction de Valentin Weber, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Nantes Université

11h30 : L'"Association de malfaiteurs. Réprimer des idées plutôt que des faits"
Valentin Avenard, Nantes Université, DCS

11h50 : Les méthodes d'action des collectifs militant à l'aune de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République
Manon Zarpas, Université de Montpellier, CREAM et Université de Bordeaux, ILD

12h10 : Echanges avec la salle

12h25 : Déjeuner

II. Le droit saisi par les collectifs

A. L'évolution du droit impulsé par les collectifs

Sous la présidence de Verlaine Etame Sone, Maître de conférences en droit public, Nantes Université

14h20 : Les communautés patrimoniales en droit international et européen : collectifs au service de la protection juridique du patrimoine culturel
Anthony Saillard, Université Paris Saclay, ENS

14h40 : Les droits des parlementaires à l'épreuve du collectif : réflexions sur une conquête à double tranchant
Pierre-Louis Paillot, Université de Bordeaux, CERCCLE

15h00 : Echanges avec la salle

15h15 : Pause

B. L'effectivité du droit garantie par les collectifs

Sous la présidence de Guillaume Sansone, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Nantes Université

15h30 : Le choix de la discipline collective en droit des entreprises en difficulté
Marie Blondel, Université de Picardie Jules Verne, CEPRISCA

15h50 : Quelle effectivité des droits collectifs de troisième génération ? Eléments de réponse à partir du droit à un environnement sain
Maxime Chauvet, Université Paris Saclay, IEDP

16h10 : Echanges avec la salle

16h20 : Propos conclusifs

Entrée libre