Odile Delfour

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Centre de Droit Maritime et Océanique

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    La conservation des espèces menacées d'extinction : étude de droit comparé : Espagne, Etats-Unis, France, Grande Bretagne, Suisse, soutenue en 1998 à Paris 1 sous la direction de Martine Rémond-Gouilloud 

  • Odile Delfour, Cédric Leboeuf, Gwenaële Proutière-Maulion (dir.), Nouvelles routes maritimes, Éditions A. Pedone, 2016, 269 p.   

  • Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Faut-il fertiliser l'océan pour protéger le climat ? », in Luisa Antoniolli CINZIA PICIOCCHI, Monica Cardillo, Fulvio Cortese, Louis de Carbonnières, Frantz Mynard, Cinzia Piciocchi (dir.), Numérique et environnementUniversité d'été franco-italienne. Actes du colloque 6-8 juillet 2022, Université de Limoges, Facolta di Giurisprudenza, Universita di Trento, 2024 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le piégeage et le stockage du C02 dans les fonds marins : quelles garanties offertes par le droit ? », in A. Langlais, M. Lemoine-Schonne (dir.) (dir.), Construire le droit des ingénieries climatiques. Au croisement des enjeux climatiques et écosystémiques, UGA Éditions, 2024 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Quarante ans après l’adoption de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, le rejet d’eau radioactive dans l’océan est-il encore possible ? », in A. Caligiuri, G. Cataldi, N. Ros (dir./eds), AssIDMer (dir.), L'évolution du droit de la mer. Réflexions à l'occasion du 20ème anniversaire de l'AssIDMer (2001-2021) / The Evolution of the Law of the Sea. Reflections for the 20th AssIDMer Anniversary (2001-2021),, Editoriale Scientifica, 2023, pp. 45-52 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Exploitation des ressources de l'océan », in P. Chaumette (dir.) (dir.), Droits maritimes, Dalloz, 2022 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Protection internationale de l'environnement marin », in P. Chaumette (dir.) (dir.), Droits maritimes, Dalloz, 2022 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La préservation de la biodiversité affectée par l'élévation du niveau de la mer », in V. Boré Eveno (dir.) (dir.), Élévation du niveau de la mer et droit international. de l'adaptation à l'action, Pedone, 2022, pp. 231-244 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La gestion des ressources en Antarctique, un modèle de gouvernance pour la haute mer ? », in S. Lavorel, L. Chan-Tung (dir) (dir.), L'Antarctique, enjeux et perspectives juridiques, Pedone, 2021 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La prévention des pollutions causées par le transport maritime », in S. El Boudouhi (dir.) (dir.), Les transports au prisme du droit international public, Pedone, 2019, pp. 139-155 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, Patrice Guillotreau, « The law and economics of marine bioprospecting in areas beyond national jurisdiction »: the role of uncertainty, in Jaime Cabeza Pereiro, Belén Fernández Docampo (dir.), Estrategia Blue growth y derecho del mar, Bomarzo, 2018, pp. 429-447 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La lutte contre la pêche illégale, non réglementée, non contrôlée, un instrument au profit du développement durable ? », in G. Brovelli ; M. Sancy (dir.) (dir.), Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne. Actualités et défis, Presses Universitaires de Rennes, 2017, pp. 209-221 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La place des acteurs privés dans la prévention et le contrôle des atteintes à l'environnement marin », in Patrick Chaumette (dir.), ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, GOMYLEX, 2016, pp. 281-298     

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les enjeux liés à la protection de l'environnement arctique », in Odile Delfour Samama; Cédric Leboeuf ; Gwenaele Proutière Maulion (dir.) (dir.), Nouvelles routes maritimes. Origines, évolutions et prospectives, Pedone, 2016, pp. 213-228 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le régime juridique des grands fonds marins au coeur d'une réflexion sur une nouvelle gouvernance des zones internationales », in Carina Costa de Oliveira (dir.) (dir.), A exploração e a investigação na zona costeira, na plataforma continental e nos fundos marinhos: aspectos institucionais e normativos ligados ao meio ambiente, ao petróleo, à mineração e à energia renovável, Juruá Editora, Brasilia, 2015, pp. 91-113 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Vers une appropriation privée de la biodiversité ? », in S. Kodjo-Grandvaux ; G. Koubi (dir.) (dir.), Droit et colonisation, Bruylant, 2005, pp. 363-387 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le concept de "patrimoine commun de l'humanité", fondement du droit international de l'environnement ? », in G. Koubi ; I. Muller-Quoy (dir.) (dir.), Sur les fondements du droit public, Bruylant, 2003, pp. 221-235 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « L'histoire de la protection des espèces », in M. Cornu ; J. Fromageau (dir.) (dir.), Genèse du droit de l'environnement. Droit des espaces naturels et des pollutions, L'Harmattan, coll Droit du patrimoine culturel et naturel, 2001 

  • Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « L’Autorité internationale des fonds marins face à la protection de l’environnement marin », La Revue maritime, 2023, n°527, pp. 98-106 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le rôle des aires marines protégées face à l’urgence climatique », Annuaire français de droit international, 2022, pp. 39-55 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « De la notion de patrimoine commun de l'humanité à celle de biens communs de l'humanité, l'espace océanique, terrain de nouvelles expérimentations normatives et institutionnelles ? », Revue juridique de l'environnement, 2022, pp. 263-270 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La pollution des océans par les plastiques », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, pp. 307-310 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La protection de la biodiversité en haute mer, une urgence écologique », Revue juridique de l'environnement, 2021, pp. 133-148 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La protection du milieu marin entre affermissement des concepts environnementaux et adaptation du droit de la mer », Annuaire du droit de la mer, 2019 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La pêche profonde en mer, un défi pour une pêche durable ? », Revue juridique de l'environnement, 2019, n°2 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La loi Biodiversité, une contribution en demi-teinte au déploiement des aires marines protégées », Droit de l'environnement , 2018 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Que recouvre le territoire maritime des États membres au sens du droit de l'Union? Note sous l'arrêt du Conseil d'État (Sec. Cont), 11 décembre 2015 », Le Droit Maritime Français, 2016 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, Cédric Leboeuf, « Review of potential legal frameworks for effective implementation and enforcement of MPAs in the high seas », ICES Journal of Marine Science, 2014, n°5, pp. 1031-1039   

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les principes fondant le cadre juridique de la prévention des pollutions par hydrocarbures », Annuaire de droit maritime et océanique, 2014   

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les aires marines protégées, outil de conservation de la biodiversité en haute mer », Neptunus, 2013, n°1, pp. 1-10   

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Marine Protected Areas for species that move a lot. A legal overview », Annuaire de droit maritime et océanique, 2012 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Est-il encore temps de sauver la mer d'Aral ? », Annuaire du droit de la mer, 2001, pp. 45-60 

    Odile Delfour, « Commerce d'espèces menacées d'extinction. CITES. Peaux de l'espèce Félix Geoffroyi (annexe II) originaires de Bolivie. Importation en provenance d'Espagne (non membre de la CEE à l'époque) par la société des Fourrures Maurice. Application du règlement CEE du 3 décembre 1982 : attestation par les autorités espagnoles de la conformité aux conditions posées par la CITES de l'introduction des peaux. Accord des autorités françaises. Demande de réexportation par la société des Fourrures Maurice vers l'Italie. Ref », 1999, pp. 595-601    

    Delfour Odile. Commerce d'espèces menacées d'extinction. CITES. Peaux de l'espèce Félix Geoffroyi (annexe II) originaires de Bolivie. Importation en provenance d'Espagne (non membre de la CEE à l'époque) par la société des Fourrures Maurice. Application du règlement CEE du 3 décembre 1982 : attestation par les autorités espagnoles de la conformité aux conditions posées par la CITES de l'introduction des peaux. Accord des autorités françaises. Demande de réexportation par la société des Fourrures Maurice vers l'Italie. Refus du ministre de l'Environnement fondé sur la recommandation de la cinquième conférence des parties à la Convention de Washington. Incompétence du ministre pour connaître de la demande de réexportation (art. 11b) du règlement du 3 décembre 1982. Conseil d'Etat, 6 novembre 1998, Ministre de l'Environnement c/ Société des Fourrures Maurice. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1999. pp. 595-601.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le commerce d'espèces menacées d'extinction, note sous l'arrêt du Conseil d'État, 6 novembre 1998, Ministre de l'Environnement c/Société des Fourrures Maurice », Revue juridique de l'environnement, 1999, n°4 

  • Odile Delfour, Adélie Pomade, Vona Méléder, Yves El Kaim, Adeline Adam [et alii], Climat et biodiversité : co-construire des problématiques intégrées pour répondre aux enjeux de l’espace marin (Ecole thématique CNRS Horizon 2030-Océan, juin 2021): Notices d'experts - Livrables (version abrégée), 2021, 8 p.   

  • Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « L’exploitation des ressources halieutiques face aux exigences du développement durable : la position du droit international », La surexploitation des ressources halieutiques dans la longue durée : Représentations & réalités, La Rochelle, prévue le 01 novembre 2025 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les vulnérabilités océaniques face au changement climatique ; l’avis consultatif du Tribunal international du droit de la mer (TIDM) sur le changement climatique et le droit international du 21 mai 2024 », Les grandes transitions, vulnérabilité et rôle du droit, Rencontre franco-italienne, 2ème édition, Université de Trento (Italie), 4 et 5 juillet 2024, Trento Italy (IT), le 04 juillet 2024  

    Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Participation à la table ronde « Des droits sur la nature aux droits de la nature » », Journée d’étude à l’occasion des quinze ans de l’Institut d’études avancées de Nantes, 17-24 juin 2024, Nantes, le 17 juin 2024 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, Frantz Mynard, « L'imaginaire du relief sous-marin dans l'esprit des juristes », OCEANEXT 2024: relevons ensemble les défis des socio-écosystèmes maritimes et littoraux, Nantes, le 12 juin 2024 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « L'appréhension des détroits par le droit international », Détroits: définitions académiques, doctorales et pratiques. Journée d'étude et séminaire doctoral, ANR DÉCODÉ, Nantes (France), le 06 juin 2024 

    Odile Delfour, Frantz Mynard, Odile Delfour-Samama, « Histoire de l'environnement marin et genèse du droit de l'environnement », L'histoire du droit de la mer, la mer dans l'histoire du droit, Toulon, le 30 mai 2024  

    Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Lignes fixes, lignes mobiles, quelles réponses normatives face au changement climatique ? », Atelier Imaginaires océaniques : Perspectives interdisciplinaires, traces, lignes et limites, Nantes (France), le 16 avril 2024  

    Atelier organisé par l'IEA, Nantes Université

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « L'impact écologique du transport maritime: le cas des espèces invasives », Premier Congrès franco-brésilien de droit maritime : transport, environnement et sécurité - I Congresso Franco-Brasileiro de Direito Maritimo : Transporte, Meio ambiante, e Segurança, Auditorio do CIESP/FIESP, Sao Paulo, 4-5 avril 2024, Sao Paolo Brazil (BR), le 04 avril 2024 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « The obligation of cooperation for the exploitation of living and non-living resources », Law of the sea and blue growth : European and Asian Perspectives, Genoa (Présentiel) Italy (IT), le 26 janvier 2024 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Faut-il fertiliser l'océan pour protéger le climat ? », Université d'été franco-italienne. Les conciles de l'environnement, Limoges (France), le 06 juillet 2023 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La conservation de la mégafaune, miroir de notre relation à la biodiversité marine ? Présidence d'une table ronde », Troisième Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique, "Biodiversité et écosystèmes marins", Nantes (France), le 04 décembre 2023  

    Colloque organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique, CDMO - Facultés de Droit et de Science Politique, Nantes Université

    Odile Delfour, « Trajectoires des socio-écosystèmes marins & littoraux : représentations, interventions & interactions », le 08 novembre 2023  

    Journées scientifiques interdisciplinaires du GIS Histoire du Droit et des Sciences de la Mer, organisées par le Centre de Droit Maritime et Océanique, Nantes Université.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Marine Pollution and the protection of the marine environment », Khas International Law of the Sea Summer Academy, Istambul Turkey (TR), le 24 juillet 2023 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les enjeux juridiques des zones maritimes », Mer et Énergies, défis du XXIème siècle, Nantes, le 03 juillet 2023 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Participation à la table ronde "Repenser l'aménagement des territoires littoraux pour anticiper le changement climatique" », L'adaptation des littoraux aux changements climatiques avec la loi Climat et Résilience, Nantes, le 01 janvier 2023 

    Odile Delfour, « Les fonds marins : du littoral aux abysses », le 24 novembre 2022  

    Organisé pour le CERC, le CDPC-JCE et le MIO par Louis Balmond, Professeur émérite à l’Université de Toulon (CDPC-JCE), Jacques Piazzola, Professeur à l’Université de Toulon (MIO) et Frederic Schneider, Maître de conférences à l’Université de Toulon (CERC) sous le haut patronage de l’Académie de marine

    Odile Delfour, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », le 18 novembre 2022  

    Evénement organisé par le Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Faculté de Droit et des Sciences Politiques, Nantes Université, à l’occasion du bicentenaire des échanges franco-brésiliens.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Protection of the marine environment and Japan’s choice to dump contaminated water back into the sea after Fukushima », 22 Autumn on line Seminar of the Korean Society of the Law of the Sea, On line South Korea (KR), le 02 novembre 2022 

    Odile Delfour, « Les conciles de l’environnement », le 06 juillet 2022  

    Organisée par UNILIM, l'OMIJ, Università di Trento, Nantes Université, le CRDP et l’Université de Lille sous la responsabilité scientifique de Monica Cardillo, MCF, OMIJ, Université de Limoges

    Odile Delfour, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022  

    Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

    Odile Delfour, « Cinquantenaire du CDMO », le 07 juin 2022  

    Organisé par le CDMO, Université de Nantes

    Odile Delfour, « Vers une économie bleue durable dans l'UE », le 11 avril 2022  

    Organisée par le CDMO, Nantes Université, dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne.

    Odile Delfour, « Rentrée solennelle du Centre de droit maritime et océanique », le 12 janvier 2022  

    Cette rentrée s'inscrit dans le cadre de l'anniversaire du CDMO qui fête son cinquantenaire. 2 journées d'étude sont organisées pour commencer cette année à la bibliothèque Julien Gracq de l'IEA et à la Maison Julien Gracq à St-Florent-le-Vieil.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Protection du climat versus protection de l'océan: vers une nécessaire conciliation ? », Colloque à l'occasion des quarante ans de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, Aix (Aix-Marseille Université), le 01 janvier 2022 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les détroits arctiques et la protection de l'environnement: une conciliation est-elle possible? », Symposium international Détroits/Straits. Pour une étude interdisciplinaire et internationale, Boulogne (en visio), le 24 novembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet émergent « Détroits » de l’Université du Littoral Côte d’Opale, sous la direction scientifique de Catherine Roche, TVES–ULCO, Frédéric Davansant, LARJ–ULCO et François H. Guiziou, TVES-ULCO.

    Odile Delfour, « Le(s) commun(s) en droit de l'environnement : droit commun, droit des communs et droit hors du commun », le 27 octobre 2021  

    Colloque national 2021 de la SFDE organisé sous la direction scientifique des professeurs Hubert Delzangles et Alexandre Zabalza.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « De la caravelle au voilier-cargo, l’éolien au cœur des nouvelles découvertes. Propos introductifs », De la caravelle au voilier-cargo, l’éolien au cœur des nouvelles découvertes, Nantes, le 01 octobre 2021 

    Odile Delfour, « Élévation du niveau de la mer et droit international », le 15 juin 2021  

    Colloque international organisé par le Centre de droit maritime et océanique, Université de Nantes, sous la responsabilité de Valérie Boré-Eveno, Maître de conférences en droit public.

    Odile Delfour, « Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ? », le 09 juin 2021  

    Le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en distanciel du 9 au 11 juin 2021.

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Biological diversity facing climate change », Ocean Group Seminar Series, Gothenburg Sweden (SE), le 20 mai 2021 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « The law of the sea and mineral extraction », Webinar Marine extraction of oil and gas minerals, Nantes, le 11 janvier 2021 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le droit et les biotechnologies marines », Colloque sur l'écologie industrielle et les microalgues, Nantes (44000), le 01 janvier 2020 

    Odile Delfour, « Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international », le 05 décembre 2019  

    Organisé à l’occasion des 60 ans du Traité sur l’Antarctique par le CRJ et le CESICE, Université Grenoble-Alpes

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La protection de l’environnement marin », Séminaire de l’Institut Universitaire d’Abidjan, Abidjan Côte d’Ivoire (CI), le 20 mai 2019 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Les grands principes du droit de l'environnement et les spécificités des milieux maritimes », Ateliers pédagogiques sur l'éolien maritime et l'environnement, Assemblée régionale Mer et Littoral, Nantes, le 01 janvier 2019 

    Odile Delfour, « L’Océan : dernière frontière ? », le 09 novembre 2018  

    Organisé par le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de l’Université de La Rochelle. Marraine de l’évènement : Isabelle Autissier, navigatrice

    Odile Delfour, « La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservation de l'environnement marin », le 15 octobre 2018  

    Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes

    Odile Delfour, « Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène », le 11 octobre 2018  

    Organisé par l'IODE UMR CNRS 6262, le CNRS et l'Université de Rennes, sous la responsabilité scientifique de Alexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne, Chargées de recherche CNRS, IODE UMR 6262, Université de Rennes 1

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « International Water Law: International Law Basic Principles and New Challenges », Risk Management Approaches towards Transboundary Water Resources Management, Battambang Cambodia (KH), le 04 octobre 2018 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, Patrice Guillotreau, « The law and economics of marine bioprospecting in areas beyond national jurisdiction: the role of uncertainty », IV International Conference Redexmar, Blue Growth Strategy and the law of the sea, Vigo, Galicia Spain (ES), le 01 juin 2018 

    Odile Delfour, « Prospectives et défis océaniques », le 28 mars 2018  

    Organisé par le programme de recherche "Human Sea - Rendre la mer humaine (Repenser le droit de la mer et le droit maritime)", agréé par le Conseil scientifique de la MSH en novembre 2013

    Odile Delfour, « Les transports au prisme du droit international public », le 15 mars 2018  

    Organisé par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP) de l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La haute mer, entre volonté de conservation et recherche d'exploitation », Séminaire WEAMEC, Research, Education and Innovation in Pays de la Loire for Marine Energy, Nantes, le 01 janvier 2018 

    Odile Delfour, « La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », le 15 mars 2017  

    Journée d'étude DCS

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Effectiveness of international environmental law towards the conservation of marine protected areas beyond national jurisdiction », 4th International Marine Protected Areas Congress, La Serena Chile (CL), le 01 janvier 2017 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le statut des zones maritimes et les énergies marine renouvelables », Matinales WeAMEC (West Atlantic Marine Energy Center), Nantes, le 01 janvier 2016 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « La protection des mammifères marins : entre conservation et exploitation », De la mer au cyberespace, Nantes, le 01 juin 2014 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Le régime juridique des grands fonds marins au coeur d'une réflexion sur une nouvelle gouvernance des zones internationales », Marinebrazil: building the marine science- French Brazilian Meeting, Buzios (Brazil) Brazil (BR), le 03 novembre 2013 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Marine Protected Areas for species that move a lot. A legal Overview », Marine Protection areas for mobile species: challenges for management and governance, Cape Town / Le Cap South Africa (ZA), le 01 janvier 2011 

    Odile Delfour, Valérie Boré Eveno, « « Current Issues in Law and Politics in France » », France Seminar, Portland (University of Maine, School of Law) United States (US), le 27 octobre 2010 

    Odile Delfour, Odile Delfour-Samama, « Maritime pollution : prevention and liability », Ocean Law Seminar, Portland (Maine) United States (US), le 01 janvier 2010 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Vonintsoa Rafaly, La conservation des ressources halieutiques en haute mer : du régime classique de la responsabilité à la responsabilisation des états, thèse soutenue en 2020 à Nantes, membres du jury : Nathalie Ros (Rapp.), Jochen Sohnle (Rapp.), Éric Mondielli et Louis Savadogo  

    Faut-il que tout change pour que rien ne change? Face à la surexploitation des ressources biologiques marines, conséquence de leur raréfaction, le droit de la mer est appelé à évoluer pour garder un certain équilibre entre la liberté d’exploitation et les contraintes liées aux exigences environnementales. Mais faut-il que tout change ? Il s’agit de rentrer dans le cœur du problème et pour cela, l’étude sera axée sur la question principale de la responsabilité des États dans la conservation des ressources biologiques en haute mer. Entre crise et révolution, le droit de la mer se cherche face aux nouveaux défis auxquels la « communauté internationale » est confrontée. Pour assurer une conservation pérenne des ressources, la considération de l’intérêt commun et des exigences environnementales a conduit à un processus de reconceptualisation de la responsabilité des États, au sein duquel la coopération internationale joue un rôle prépondérant. Le droit de la mer s’est alors approprié certaines notions de droit international et de droit international de l’environnement, tout en les réactualisant, à travers des mécanismes nouveaux amorçant de nouvelles formes de responsabilisation des États.

  • Parfait Devis Biloa, La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale, thèse soutenue en 2022 à Limoges sous la direction de Séverine Nadaud et Émilie Chevalier, membres du jury : Brusil Miranda Metou (Rapp.), Gonzalo Sozzo    

    La protection fonctionnelle des puits de carbone bleu pour le climat est un droit émergent au Cameroun et dans la gouvernance climatique internationale. Ce droit traduit l’intérêt porté non seulement aux écosystèmes marins et côtiers mais aussi au phytoplancton, solutions fondées sur la nature efficaces pour l’atténuation du réchauffement du climat global et l’adaptation à ses conséquences. Fondamentalement, ce droit consiste à considérer l’Océan, non pas en vertu de sa nature d’objet de droit, mais plutôt pour sa fonction régulation du système climatique. Mais étant donné que cette fonction est consubstantielle aux puits de carbone marins, in fine, c’est l’Océan lato sensu qui doit être protégé. La juridicisation de a fonction de régulation du climat par l’Océan en droit camerounais de l’environnement repose sur deux approches différentes sur la forme mais complémentaires sur le fond. D’une part, une approche directequi consiste à protéger les puits et réservoirs de carbone marins par le biais du droit de la conservation. D’autre part, une approche indirecte visant à réduire la pollution à partir de l’Océan à la source, qu’il s’agisse de la pollution atmosphérique ou de la pollution marine résultant des activités maritimes ou d’origine tellurique. Ce droit émergent n’est cependant pas sans difficultés non seulement dans saconsécration mais également dans son effectivité et efficacité en raison des facteurs juridiques et extra juridiques. Dans ces conditions, c’est toute la gouvernance climatique camerounaise qui demande à être revisitée. Ainsi, l’hybridation des normes qui en constitueront le fondement, à laquelle on semble sans doute se diriger, ainsi que l’accessibilité des institutions en charge du « bleuissement » du droitcamerounais de l’environnement à toutes les légitimités reconnues en vertu du droit international, traduisant à la fois, un droit inclusif et un État décentralisé et multilatéralisé, constituent les pistes juridiques empruntables.

    Zeynab Jahangirova, Statut juridique de la mer Caspienne, thèse soutenue en 2022 à Paris 1 sous la direction de Philippe Delebecque, membres du jury : Françoise Odier, Aytən Mustafazadə et Nizami Cəfərov  

    Le travail de thèse est consacré à une question d'actualité - le statut juridique de la mer Caspienne. Actuellement, les problèmes politiques, économiques, énergétiques et environnementaux de ce réservoir nécessitent des solutions urgentes. Ce travail est un examen, à l’aune des données contemporaines, du statut juridique international de la mer Caspienne et prend en compte l’analyse des propositions des États Caspiens ainsi que les implications de l'adoption d’une ou d'une autre variante du statut juridique de la mer Caspienne. Le sujet de l'étude est la Convention sur le statut juridique de la mer Caspienne, ainsi que les traités internationaux bilatéraux entre les États de la Caspienne affectant le régime juridique de la mer Caspienne avant la conclusion d'une convention régissant le statut juridique du bassin de la Caspienne. En outre, le champ d’intérêt de ce travail comprend des actes du niveau juridique national réglementant la protection et l’utilisation des ressources de la mer Caspienne.