Samuel Sanchez

THESE
Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851 : l'ampleur de la rénovation de la légalité interne, soutenue en 2010 à AixMarseille 3 sous la direction de Michel Ganzin et Éric Gasparini
Samuel Sanchez, Carlos Miguel Pimentel (dir.), La crise du 16 mai 1877 : édition critique des principaux débats constitutionnels, Dalloz, 2017, Droit politique ( Textes fondamentaux ), 483 p.
Samuel Sanchez, Fernando Mussa Abujamra Aith, Philippe Henri Louis Amiel, Julien Ancelin, Olivier Andriollo [et alii], Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger: modernité du droit de la santé, Les Etudes Hospitalières éditions et Les Etudes Hospitalières éditions, 2017, Mélanges
Samuel Sanchez, Antoine Leca, Alexandre Lunel, Histoire du droit de la santé, Les Études hospitalières, 2016, Intempora, 313 p.
Samuel Sanchez, Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851: naissance du droit parlementaire moderne, Dalloz, 2012, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 784 p.
Samuel Sanchez, Michel Ganzin, Éric Gasparini, Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851: l'ampleur de la rénovation de la légalité interne, 2010, 771 p.
En tant que révolution, les événements de Février 1848 emportent un changement de régime politique et, dès lors, du droit public. Cela n'est pas sans conséquence sur l'institution placée au sommet de la structure étatique: l'Assemblée nationale. Les règles que celle-ci crée en vue d'encadrer son activité, c'est-à-dire sa légalité interne, connaissent une évolution majeure pendant la IIè République. Il ne s'agit pas alors pour les nouveaux représentants du peuple de faire table rase du passé, mais au contraire de se servir de l'expérience institutionnelle du nouvel organe délibérant. L'ensemble de cette matière juridique est concerné par le processus rénovateur qui connaît une unité pendant la période de 1848 à 1851. Le constat est encore plus vrai pour la principale source formelle de la légalité interne, le Règlement intérieur. Il est l'objet d'une rénovation progressive revêtant trois formes: rénovation du contenu, de l'objet et enfin de la finalité du Règlement intérieur. Les effets de ce processus rénovateur seront bien sûr internes au corps représentatif, mais aussi externes en affectant l'équilibre institutionnel. Les deux aspects connaîtront une même pérennité nonobstant le coup d'Etat du 2 décembre 1851: le régime de la IIIè République et le droit parlementaire apparaîtront profondément marqués voire conditionnés par le précédent des Assemblées nationales constituante et législative du milieu du XIXe siècle.
Samuel Sanchez, « La première conférence sanitaire internationale : vers un droit sanitaire mondial », in Eric Mondielli, François Vialla, Emmanuel Cadeau (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger : modernité du droit de la santé, LEH Édition, 2015
Samuel Sanchez, « Ortolan et l’avènement du régime républicain moderne », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2018, n°38
Samuel Sanchez, « Les Empires et le Droit », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'Association des Historiens du Droit de l'Ouest et le laboratoire Droit et Changement Social de Nantes Université
Samuel Sanchez, « L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit », le 30 mai 2024
Journées de la SHD organisée par la Faculté de Droit de l'Université de Toulon, le CDPC, le Pôle ESMED, le Pôle MEDD, l'IFM, la SFHM, l'Académie de Marine, la Marine Nationale et la Préfecture maritime Méditerranée.
Samuel Sanchez, « Histoire politique et constitutionnelle », le 14 avril 2023
Organisée par le laboratoire Droit et changement social, Nantes Université / CNRS.
Samuel Sanchez, « Avec Cormenin. Pérégrinations », le 19 mai 2022
Organisé par L'Institut d'Histoire du Droit (IHD) sous la direction scientifique de Adrien Lauba et Damien Salles
Samuel Sanchez, « Les épidémies au prisme des sciences humaines et sociales », le 07 octobre 2021
Organisées par l’Université Reims-Champagne Ardenne
Samuel Sanchez, « Education des citoyens, éducation des gouvernants », le 19 septembre 2019
XVIIe colloque international de l’Association Française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP)
Samuel Sanchez, « Dynamiques de la responsabilité », le 17 septembre 2019
Organisé par le DCS, Université de Nantes sous la responsabilité scientifique de Antoine Delblond, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Jacques Fialaire, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Olivier Ménard, DCS, MC – Univ. Nantes et Katia Barragan, DCS, IE – Cnrs
Samuel Sanchez, « Formuler. Modèles d’écriture et élaboration du droit », le 08 février 2019
Journée d'étude organisée sous la responsabilité scientifique de Frédéric F. Martin, Professeur d'histoire du droit, Université de Nantes
Samuel Sanchez, « La responsabilité délictuelle des ministres aux débuts de la IIIe République : l’affaire Eugène Caillaux », La Responsabilité, Tours, le 01 juin 2017
Samuel Sanchez, « La discipline et l’indiscipline parlementaires », le 26 novembre 2018
Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique de l’Université du Littoral Côte d’Opale, en partenariat avec Sciences-po Lille, avec le soutien de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais.
Samuel Sanchez, « Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen », le 16 novembre 2017
Samuel Sanchez, « La crise de 1821 et ses conséquences sur le système sanitaire en France », Les réponses du droit aux crises sanitaires, Nantes, le 08 octobre 2015