Cet ouvrage rassemble les communications universitaires présentées dans le cadre de la Chancellerie à Paris et à Limoges, sa ville natale, à l'occasion du 350e anniversaire de la naissance de d'Aguesseau. Venant après de nombreux travaux tant français qu'étrangers, l'ouvrage démontre que la figure du Chancelier, si célèbre qu'elle puisse être, mérite d'être à nouveau scrutée et éclairée. Convoquant des approches diverses et neuves, il renouvelle les connaissances sur l'homme, son oeuvre et sa postérité. Une riche iconographie sur les représentations du Chancelier et sur les bâtiments de la Place Vendôme complète ce volume, ainsi qu'une étude de la diffusion de sa pensée et de son oeuvre dans les principaux domaines linguistiques européens.

Cette thèse soulève la question de la soumission du Souverain au Droit. Cette question anime la réflexion politique et juridique depuis l'Antiquité grecque comme l'atteste l'oeuvre de Sophocle, Antigone. L'objet de cette thèse est de montrer de quelles manières, par delà la diversité des régimes successifs, furent garanties, ou du moins envisagées la soumission du pouvoir souverain sous la civilité du Droit et la conservation de l'ordre constitutionnel. Au XVIe siècle, tout un arsenal juridique atteste la réalité d'un constitutionnalisme coutumier. L'existence d'un ordre juridique supérieur est alors une réalité bien enracinée dans les esprits. La France est régie par des lois fondamentales dont l'objet est de garantir l'indépendance temporelle du Roi et de faire régner dans le royaume la justice de Dieu. De ces lois fondamentales, le Roi est le gardien suprême. Il est aidé dans cette tâche par le Chancelier et par les Cours souveraines qui, vérifient la conformité des lois du Roi aux lois du Royaume, attirent au besoin l'attention du Roi par leurs très humbles remontrances, sans avoir pour autant le droit de s'opposer à sa volonté. Cet ordre constitutionnel subit au cours de la première moitié du XVIIe siécle des métamorphoses, métamorphoses qui suscitent dès la fin du règne de Louis XIV de graves contestations. Celles-ci, tout en permettant d'approfondir la réflexion constitutionnelle, finissent, du fait de la fronde parlementaire, par miner cet ordre, participant à sa destruction en 1789. De cette destruction naît un ordre nouveau dont la conservation s'est avérée délicate du fait du primat de la volonté nationale, de la finalité idéologique et du légicentrisme, difficulté qu'illustrent les échecs subis entre 1789 et 1875 par tous ceux qui plaidèrent un véritable contrôle de la constitutionnalité des lois (projet constitutionnel des Monarchiens, tribunal des censeurs de Kersaint, jury constitutionnaire de Sieyès). Néanmoins, dès cette époque, toute une école de pensée imagina les conditions d'une garantie effective de l'ordre constitutionnel, offrant des pistes de réflexion très stimulantes. Cette école fut illustrée par Benjamin Constant et Germaine de Staël, par François Guizot et les Doctrinaires, par Alexis de Tocqueville et Edouard Laboulaye avant d'alimenter la réflexion des grands constitutionnalistes du premier tiers du XXéme siécle. Ainsi, l'institution à partir de 1971, d'un véritable contrôle de constitutionnalité des lois, que l'on croyait uniquement alimentée par les réflexions de Hans Kelsen, puise également sa source dans sa source dans une tradition constitutionnelle et politique française, ancienne, dont la grande diversité fait toute la richesse.

Journées internationales organisées par la Société d’Histoire du Droit, Nantes Université avec les laboratoires DCS, CDMO et IRDP

Colloque organisé par l'IPC - Facultés libres, avec le concours du CREDO (UCO).

Colloque organisé par l'UCO, Juristes pour l’Enfance et l'Association Famille et Liberté

Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX

Journée organisée sous la direction de Léa Decaster, Doctorante contractuelle en Droit privé, Chargée d’enseignement - Le Mans Université et Florian Roger, Doctorant en Droit privé - Paris 1 Panthéon-Sorbonne & CTER - Le Mans Université

Conférence annuelle de la Chaire de recherche en études parlementaires de l'Université du Luxembourg

Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

Commémoration du 350e anniversaire de sa naissance, sous le haut patronage de Madame Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Colloque international – Laboratoire Droit & Sociétés religieuses

Sociétés organicistes, l’ancienne France en particulier et l’ancienne Europe en général, définissaient les droits et libertés de chacun dans le cadre de l’appartenance à des communautés reconnues par la puissance étatique : ordres, provinces, villes ou corporations. À cet égard, l’ordre de la noblesse était régi par un cadre juridique exigeant et détaillé déterminant notamment l’usage des titres, des rangs et des honneurs. L’importance juridique de ces questions a été mise en valeur récemment par les travaux de Mme Fanny Cosandey et M. Raphaël Fournier. Il semble intéressant de prolonger cette réflexion en étudiant la période charnière de la fin du XVIIIe siècle au début du XIXe siècle, époque au cours de laquelle de nombreux bouleversements sont venus modifier le statut de la noblesse quant aux titres, aux rangs, aux honneurs et aux règles patrimoniales attachées à la pairie. Afin de mener cette réflexion, cette thèse se propose de choisir comme témoin de ces bouleversements juridiques, une famille de la haute aristocratie liée à la fois à la France et au Saint Empire Romain : la Maison de Béthune dont les ressources archivistiques très riches demeurent à ce jour, en grande partie inexploitées.