Présentation

La Journée des jeunes chercheurs du Themis-UM a pour objectif de permettre à tous les doctorants et jeunes docteurs rattachés au Themis-UM à titre principal, temporaire ou associé de participer à un projet scientifique commun prenant la forme d'une journée d'étude annuelle. Cette troisième édition sera consacrée au thème de l'audience, moment emblématique du procès, au cours duquel le justiciable peut être vu et entendu par son juge. Les intervenants analyseront les évolutions juridiques affectant ce moment précis du procès et répondront à la question globale de savoir dans quelle mesure le justiciable peut être entendu et vu par un juge ?

Au-delà du sempiternel débat opposant procédure orale et procédure écrite, les intervenants tenteront d'analyser la notion d'audience, son objet et son utilité, ainsi que son évolution, la[1]quelle semble, à première vue, s'orienter vers une disparition progressive en raison de réformes successives laissant penser que cette phase du procès ne serait que perte de temps. Toutefois, ce mouvement de disparition viendra à être tempéré dans la mesure où ce qui pourrait sembler être un temps procédural superflu parait faire un retour intéressant devant certaines juridictions et pourrait aussi faire l'objet d'une rénovation au regard de l'actualité. Transversal, ce sujet permettra à chacun des intervenants de s'appuyer sur les connaissances acquises dans son domaine de recherche afin de donner un point de vue novateur sur le sujet traité. Cette journée est donc susceptible d'intéresser les publicistes et les privatistes, ainsi que tout professionnel souhaitant mieux comprendre les évolutions juridiques relatives à cette phase emblématique du procès qu'est l'audience

Programme

9h00 : Accueil des participants

9h15 : Mots de bienvenue des directrices du THEMIS-UM
Valérie Lasserre, Professeur de Droit privé - Le Mans Université
Sarah Cassella, Professeur de Droit public - Le Mans Université

1 - L'audience, un temps pour voir et entendre

Sous la présidence de Didier Cholet - Maître de conférences HDR en droit privé, Responsable du Master 2 Droit privé, parcours contentieux, Le Mans Université

9h30 : Propos introductifs - Le rituel des audiences solennelles de rentrée
Pierre-Louis Boyer - Maître de conférences HDR en Histoire du droit et des institutions, Le Mans Université

L'audience, un temps pour stimuler les sens (physiologiques)

9h45 : Au carrefour de la discussion constitutionnelle et du grand procès de lèse-majesté, le lit de Justice, une audience royale solennelle
Philippe Pichot-Bravard - Maître de conférences HDR en Histoire du droit et des institutions, Université de Brest Occidentale

10h00 : L'audience, moment vecteur d'émotions ?
Lalbila Raphaël Zouba - Doctorant en droit privé, ATER et membre de l'IRDA, Université de Paris 13

10h15 : La parole de l'expert à l'audience (à l'écoute du juge)
Benjamin Thibaudeau - Doctorant en droit privé, Université de Tours CTER, Le Mans Université

10h30 : Discussion et pause

Un temps d'écoute et de rencontres en voie de disparition (ou un temps de stimulation en voie de disparition) ?

10h45 : Les causes de la mutation de l'audience civile - Point de vue du ministère de la Justice
Elodie Guennec, Cheffe du bureau du droit processuel et du droit social à la Direction des affaires civiles et sceau, ministère de la Justice

11h00 : Le déclin de l'audience civile
Florian Roger - Doctorant en droit privé, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne CTER, Le Mans Université

11h15 : Le déclin de l'audience pénale
Théo Scherer - Doctorant en droit privé à l'Institut Demolombe (EA 967), ATER, Université Caen Normandie

11h30 : Discussion

11h45 : Déjeuner

2 - L'audience, un temps superflu ?

Sous la présidence de Christelle Landheer-Cieslak - Professeure titulaire, Faculté de Droit, Université Laval (Québec), Responsable de l'axe « Ethique, justice et droit » à l'Institut d'Ethique Appliquée de l'Université Laval

14h00 : La justice narrative : l'acte de juger comme expérience herméneutique et étique. Autour des sentiments de compassion et de culpabilité de la juge Mafalda
Christelle Landheer-Cieslak - Professeure titulaire, Faculté de Droit, Université Laval (Québec)
Cyndie Sautereau - Professeur de philosophie, Cégep Limoilou (Québec)

L'audience, un temps profitable dans certains contentieux

14h15 : La persistance de l'audience dans le contentieux de la sécurité sociale
Nolwenn Jacob - Doctorante en Convention industrielle de formation par la recherche (juriste doctorante), rattachée au CERSA, Paris II, chargée d'enseignement à l'Antenne de Droit - Laval, Le Mans Université

14h30 : L'essor de l'audience constitutionnelle dans le contentieux environnemental
Max Gemberling, Doctorant en droit public ATER, Le Mans Université

14h45 : La renaissance de l'audience devant le juge administratif de l'urgence (référé-liberté – droit des étrangers)
Andréa Moulun - Doctorante contractuelle en droit public, Chargée d'enseignement Le Mans Université

15h00 : Discussion et pause

L'audience, un temps à rénover

15h15 : Une rénovation rimant avec suppression ? L'exemple de la procédure de changement de sexe
Léa Decaster - Doctorante contractuelle en droit privé, Chargée d'enseignement, Le Mans Université

15h30 : L'audience civile en période exceptionnelle de crise sanitaire (Covid-19)
Aurélie Van Den Bavière - Maître de conférences en droit privé à l'Université Catholique de Lyon, Chargée d'enseignement à l'Université d'Angers

15h45 : Vers une audience virtuelle généralisée ?
Mathieu Trapp - Doctorant en droit privé, Chargé d'enseignement, Le Mans Université

16h00 : Discussion

16h15 : Rapport de synthèse
Didier Cholet - Maître de conférences HDR en droit privé, Responsable du Master 2 Droit privé, parcours contentieux, Le Mans Université

16h30 : Clôture 

Suite aux mesures prises par le Gouvernement concernant les manifestations scientifiques, le pass sanitaire (ou schéma de vaccination complet) est obligatoire. Possibilité d'assister à la journée d'étude via le lien Zoom : https://univ-lemans-fr.zoom.us/j/92162041897

L'inscription en présentiel est gratuite mais obligatoire sur : https://justiceaudience.sciencesconf.org/

Cette conférence donne droit à la production d'une attestation valant pour 4,5 heures de formation obligatoire