Mathieu Carpentier

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut Maurice Hauriou
Spécialités :
Philosophie et théorie du droit ; Droit public ; Droit constitutionnel ; Droit comparé ; Méthodologie et épistémologie du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
  • THESE

    Norme et exception : essai sur la défaisabilité en droit, soutenue en 2013 à Paris 1 sous la direction de Jean-François Kervégan, membres du jury : Sylvie Delacroix (Rapp.), Pierre-Yves Quiviger (Rapp.)   

  • Mathieu Carpentier (dir.), Meta-theory of law, ISTE et Wiley, 2022, Sciences ( sociologie, éthique et épistémologie des sciences ) ( épistémologie des sciences normatives ), 363 p.   

    Mathieu Carpentier, Bernard Reber, Jim Dratwa, Emmanuel Picavet (dir.), Encyclopédie sciences, ISTE editions Ltd, 2022 

    Mathieu Carpentier, Aurore Gaillet, Claus Dieter Classen, A. Gaillet, M. Carpentier, Cl. D. Classen (dir.), La constitution – au tournant des XXe et XXIe siècles / Die Verfassung – an der Wende vom 20. zum 21. Jahrhundert, Trivium, Revue franco-allemande de sciences humaines et sociales, décembre 2019, 2019 

    Mathieu Carpentier, Denis Baranger, Grégory Bligh (dir.), Le droit et la philosophie analytique, Dalloz, 2018, Les fondements du droit, 427 p. 

    Mathieu Carpentier, Norme et exception: essai sur la défaisabilité en droit, Institut universitaire Varenne et diff. LGDJ Lextenso éditions, 2014, Collection des thèses, 686 p. 

  • Mathieu Carpentier, Xavier Magnon, Stéphane Mouton, « Le juge constitutionnel et la pertinence de la théorie du législateur négatif », Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024     

    Mathieu Carpentier, « Problèmes relatifs à l'identification temporelle des systèmes juridiques », Liber amicorum Jean-Yves Chérot : le droit entre théories et pratique, Bruylant, 2023, pp. 109-137     

    Mathieu Carpentier, Gilles Marmasse, Élodie Djordjevic, Isabelle Aubert, « Un slogan pour une étiquette? Sur la séparation du droit et de la morale », in Isabelle Aubert, Élodie Djordjevic, Gilles Marmasse (dir.), La pensée et les normes Hommage à Jean-François Kervégan, Editions de la Sorbonne, 2021     

    Mathieu Carpentier, « Kelsen on Derogation and Normative Conflicts. An Essay in critical reconstruction », Die Reine Rechtslehre auf dem Prüfstand ory of Law: Conceptions and Misconceptions, Steiner Verlag, 2020   

    Mathieu Carpentier, « Sources and Validity », Legal Validity and Soft Law, Springer, 2018, pp. 75-97 

    Mathieu Carpentier, « Un "lit de justice" contestable : la réintroduction du délit de consultation de sites terroristes », L'Etat de la Constitution 2017, Institut Michel Villey, 2018   

    Mathieu Carpentier, Valère Ndior, « La valeur juridique et morale du consentement », Les mariages forcés et le droit, Institut universitaire Varenne, 2018   

    Mathieu Carpentier, « Michel Villey : le droit dans les choses », Les grands discours de la culture juridique, Dalloz, 2017   

  • Mathieu Carpentier, « Réformer le Conseil constitutionnel », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°2, p. 84   

    Mathieu Carpentier, « Réformer le Conseil constitutionnel (sans réviser la Constitution) », Actualité juridique Droit administratif (AJDA), , 2024, n°2, p. 84   

    Mathieu Carpentier, Wanda Mastor, « Vénérer la Constitution », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Éditions du Seuil, 2023, n°187, pp. 89-100     

    Mathieu Carpentier, « Le recours à l’article 49 al. 3 de la Constitution en matière financière », Revue de droit fiscal, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1112, pp. 9-17     

    Mathieu Carpentier, « D'une décision Société Air France à l'autre », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°20, p. 1140   

    Mathieu Carpentier, « D’une décision Société Air France l’autre L’article 12 DDHC, source d’un principe inhérent à l’identité constitutionnelle de la France », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2022, n°20, p. 1140   

    Mathieu Carpentier, « Quelques points aveugles de l'irresponsabilité du président de la République », Les Cahiers Portalis, Association de l'Institut Portalis, 2022, n°9, pp. 111-125     

    Mathieu Carpentier, « La citoyenneté sans cité: hommage à Catherine Colliot-Thélène », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2022, n°22     

    Mathieu Carpentier, « Le Sénat et les ordonnances », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°41, p. 2380   

    Mathieu Carpentier, « Le Sénat et les ordonnances: retour sur un curieux épisode de la vie parlementaire », AJDA, Dalloz, 2021, n°41, pp. 2380-2385   

    Mathieu Carpentier, « Le mandat d'amener délivré à l'encontre d'un ancien président de la république aux fins de son témoignage lors d’un procès pénal en cours est parfaitement conforme à la constitution », JP Blog, , 2021   

    Mathieu Carpentier, « Du système au bric-à-brac? Le nouveau régime contentieux des ordonnances non ratifiées », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2021, n°6     

    Mathieu Carpentier, « L'arrêt Heyriès du Conseil constitutionnel? », JP Blog, , 2020   

    Mathieu Carpentier, « Plénitude de compétence, vacuité de son exercice », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2020, n°20201, pp. 1-17     

    Mathieu Carpentier, « L'interprétation constitutionnelle est-elle spécifique? », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2020, n°12020, pp. 1-9     

    Mathieu Carpentier, Stéphane Mouton, « L’effet utile des décisions QPC du Conseil constitutionnel : un bilan critique », Titre VII, Conseil constitutionnel, 2020, pp. 1-13   

    Mathieu Carpentier, Bruno Hoen, Stanie Gaete, Benoit Tressières, Cecile Herrmann-Storck [et alii], « Kinetics of Anti-Zika Virus Antibodies after Acute Infection in Pregnant Women », Journal of Clinical Microbiology, American Society for Microbiology, 2019, n°11 

    Mathieu Carpentier, « Une modélisation alternative des modèles de justice constitutionnelle : enjeux et difficultés », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France (Puf) , 2019, n°120, pp. 843-864   

    Mathieu Carpentier, « Aéroports de Paris : l'illusoire invocation du service public national », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2019, n°27, pp. 1560-1567   

    Mathieu Carpentier, Hicham Rassafi-Guibal, « Le régime de la suspension dans l'enseignement supérieur », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2018, n°05, pp. 281-284   

    Mathieu Carpentier, « Imagine-t-on le Général de Gaulle convoqué par une commission d’enquête parlementaire ? », Blog de l'Institut Maurice Hauriou, Institut Maurice Hauriou- Université Toulouse Capitole, 2018 

    Mathieu Carpentier, « Gestation pour autrui et subvention : un point de vue discordant », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2018, n°12, pp. 649-651   

    Mathieu Carpentier, « Comment j’ai appris à ne plus m’en faire et à (presque) aimer le recours à l’article 11 pour réviser la Constitution », JP Blog, Jus Politicum, revue internationale de droit constitutionnel, 2018 

    Mathieu Carpentier, « Cas difficiles et défaisabilité des règles », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2018, n°5, p. 2093     

    Mathieu Carpentier, Gregory Bligh, « Présentation du volume », Droit & Philosophie, Dalloz, 2018   

    Mathieu Carpentier, « Controverses sur la nature du droit », Droit & Philosophie, Dalloz, 2018   

    Mathieu Carpentier, « Présentation », Droit & Philosophie, Dalloz, 2017, n°91   

    Mathieu Carpentier, « Affaire des silhouettes : la salutaire mise au point du Conseil d'Etat », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2017, n°36   

    Mathieu Carpentier, « Affaire des silhouettes : la salutaire mise au point du juge des référés du Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°36, p. 2076   

    Mathieu Carpentier, « Terrorisme et règle de droit », La vie des idées, La vie des idées, 2017   

    Mathieu Carpentier, « Le Conseil constitutionnel est-il une prison pour ses membres de droit ? », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2016, n°38, p. 2148     

    Mathieu Carpentier, « Pour de nouveaux modèles de justice constitutionnelle », Revue internationale de droit comparé, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, n°68, pp. 179-219      

    Le débat fait rage qui oppose les partisans et les critiques des modèles traditionnels (européen/ kelsénien, américain) de justice constitutionnelle. Le présent article s’attache à montrer que les uns comme les autres restent prisonniers d’une approche excessivement organique de la matière. Dès lors que l’on déplace l’objet de la comparaison de l’organe à la fonction, et que l’on envisage les diverses manières dont les fonctions de justice constitutionnelle sont exercées au sein des systèmes juridiques contemporains, on prend la mesure du caractère irrémédiablement confus des critères de modélisation (juge ordinaire/ cour spécialisée ; contrôle diffus/ concentré ; concret/ abstrait, etc.) usuellement retenus tant par ceux qui défendent les modèles traditionnels que par ceux qui croient tirer des constats d’hybridation des arguments décisifs contre ces derniers. L’enjeu est alors d’abandonner ces outils classiques et de proposer de nouveaux paramètres pertinents pour une modélisation alternative, soucieuse de représenter les divers rôles qui sont confiés aux juges qui exercent des fonctions de justice constitutionnelle et la place qui leur est conférée au sein de l’édifice constitutionnel.

    Mathieu Carpentier, « Variations autour de l'originalisme », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France, 2016, n°107   

  • Mathieu Carpentier, Stéphane Mouton, L'effet utile des des décisions du conseil constitutionnel: un bilan critique : Rapport remis au Conseil constitutionnel en janvier 2020, 2020   

  • Mathieu Carpentier, « Séminaire de philosophie constitutionnelle », prévue le 16 janvier 2025  

    Cycle de conférences organisées par le Professeur Mathieu Carpentier dans le cadre de sa chaire IUF, avec l'IMH, Université Toulouse Capitole

    Mathieu Carpentier, « Le droit parlementaire financier : état des lieux et pistes d’évolution », le 05 décembre 2024  

    Colloque organisé par l'IMH, Université Toulouse Capitole avec la SSFP sous la direction scientifique de Mathieu Carpentier et Vincent Dussart

    Mathieu Carpentier, « L'égalité femmes-hommes, 10 ans après la loi Vallaud-Belkacem », le 29 novembre 2024  

    Colloque organisé par l’Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Sébastien Denaja, Maître de conférences de droit public Université Toulouse Capitole, Institut Maurice Hauriou

    Mathieu Carpentier, « Les défis du droit constitutionnel », le 28 novembre 2024  

    Une journée européenne pour la démocratie et le droit organisée par l'IMH et le CTHDIP, Université Toulouse Capitole

    Mathieu Carpentier, « Un Parlement résilient ? », le 19 novembre 2024 

    Mathieu Carpentier, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024  

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou

    Mathieu Carpentier, « Droit et justice au XXIe siècle », le 26 septembre 2024  

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Mathieu Carpentier, « La République sociale », le 25 juin 2024  

    Journée d'étude décentralisée de l'AFDC organisée par l'Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Emilie Debaets, Aurore Gaillet et Julia Schmitz

    Mathieu Carpentier, « Droit public et politique », le 21 mars 2024  

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont Auvergne sous la direction scientifique de Élise Fraysse, Pr de droit public à l'Université Clermont Auvergne

    Mathieu Carpentier, « Constitutional Theory Network », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Lisbonne sous la direction scientifique de Luís Pereira Coutinho, professeur associé, et Docteur de la Faculté de Droit de l’Université de Lisbonne

    Mathieu Carpentier, « La législation gouvernementale : quelles légitimités ? », le 06 février 2024  

    Colloque organisé par l'ISJPS, l'IRJS - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le CRLD - Université d'Evry-Paris Saclay, sous la direction scientifique de Julien Padovani, Florian Poulet et Emilien Quinart.

    Mathieu Carpentier, « Débat autour de la loi immigration », le 30 janvier 2024  

    Conférence-débat organisée par l'Université Toulouse 1 Capitole

    Mathieu Carpentier, « Le constitutionnalisme de Jeremy Bentham : ambiguïtés et promesses », le 26 janvier 2024  

    Conférence organisée par l'IMH et l’IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole

    Mathieu Carpentier, « Le contrôle de constitutionnalité des lois financières », le 19 janvier 2024  

    Colloque conclusif du séminaire itinérant de la Société française de Finances publiques, organisé avec le Conseil constitutionnel.

    Mathieu Carpentier, « Séminaire de Philosophie constitutionnelle », le 27 octobre 2023  

    Cycle de conférences IMH organisé par le Professeur Mathieu Carpentier dans le cadre de sa chaire IUF

    Mathieu Carpentier, « Le rapporteur public devant les juridictions administratives », le 06 octobre 2023  

    Réflexions à l'occasion des dix ans de la décision du Conseil d'État - section - 21 juin 2013 Communauté d'agglomération du Pays de Martigues. Colloque organisé par l'IMH et la Faculté de droit, Université Toulouse Capitole sous la responsabilité scientifique de Sophie Théron.

    Mathieu Carpentier, « Personnalisation et concentration du pouvoir dans les régimes démocratiques contemporains », le 21 septembre 2023  

    Colloque organisé par le Pr. Stéphane Mouton, en partenariat avec l'Institut Louis Favoreu et le Centre Maurice Hauriou, événement soutenu par la Faculté de Droit de Toulouse

    Mathieu Carpentier, « Un libéralisme sans les droits naturels, de Gregory Bligh (2021) », le 25 mai 2023  

    Table ronde organisée sous la direction de Frédéric F. Martin pour le laboratoire MIL / Axe Libertés

    Mathieu Carpentier, « La fabrique du consentement des gouvernés », le 10 mars 2023  

    Organisé par Nicolas Sild et Stéphane Mouton, Professeurs à l'Univ. Toulouse Capitole, et Thibault Desmoulins, Univ. Paris II avec le soutien de l'Institut Maurice Hauriou - Univ. Toulouse Capitole.

    Mathieu Carpentier, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022  

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    Mathieu Carpentier, « Le concept du droit et l’argumentation juridique : le passé, le présent et l’avenir », le 27 octobre 2022  

    Organisé par LilleEthics, le C3RD, Faculté de droit, Université Catholique de Lille dans le cadre d’Ecoposs

    Mathieu Carpentier, « Frontières de la philosophie du droit », le 29 septembre 2022  

    Organisées pour la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques par Mathieu Carpentier, Camille Cubaynes-Adamkiewicz, Margaux Frayssinet, Marie Glinel, Jordan Puissant et Lucille Santos

    Mathieu Carpentier, « La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19 (R.E.D.U.C.) », le 22 septembre 2022  

    Organisé par l'IMH, Université Toulouse 1 Capitole

    Mathieu Carpentier, « Le "réveil" de la force publique », le 07 avril 2022  

    Organisée sous la responsabilité scientifique de Serge Slama et Léo Vanier, professeurs de droit public à la faculté de droit UGA, membres du CRJ

    Mathieu Carpentier, « La force de la Constitution et les modèles de justice constitutionnelle : quelques propos iconoclastes », le 24 mars 2022  

    Organisée par l'IRDEIC, Université Toulouse Capitole dans le cadre du Cycle de conférences CIEL (Comparaison, Internationalisation et Européanisation Lectures)

    Mathieu Carpentier, « La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires », le 21 janvier 2022  

    Organisé par l'Institut Maurice Hauriou sous la responsabilité scientifique de Stéphane Mouton et Pierre Esplugas-Labatut, Professeurs de droit public - Université Toulouse Capitole

    Mathieu Carpentier, « Journée d'hommage à Eugenio Bulygin », le 16 décembre 2021  

    Organisée par le Centre de Théorie et Analyse du Droit, CNRS – Université Paris Nanterre – ENS avec la SFPJ, en hommage à Eugenio Bulygin (1931-2021) décédé le 11 mai dernier.

    Mathieu Carpentier, « La justice constitutionnelle illibérale, dernier avatar du constitutionnalisme juridictionnalisé ? », le 07 décembre 2021  

    Conférence du Cercle Diogène, organisée avec le soutien de l'IMH, Université Toulouse 1 Capitole, en partenariat avec la SFPJ.

    Mathieu Carpentier, « La doctrine publiciste et le tournant des années soixante-dix », le 18 novembre 2021  

    Colloque organisé par l'IRDEIC et l'IMH, sous la direction scientifique de Wanda Mastor, Pr. de droit public, Toulouse Capitole, IRDEIC et Jean-Gabriel Sorbara, Pr. de droit public, Toulouse Capitole, (IMH)

    Mathieu Carpentier, « La LOLF a 20 ans ! », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé par l’IFR « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques, avec le soutien de l'Université Toulouse Capitole et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi

    Mathieu Carpentier, « Regards croisés sur la loi de bioéthique », le 14 octobre 2021  

    Organisé par l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse Capitole, la Chaire UNESCO « Éthique Science et Société » et l’Espace de Réflexion Éthique

    Mathieu Carpentier, « Théorie du droit, philosophie du droit, philosophie politique : état des lieux », le 23 septembre 2021  

    Organisé par la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ), Université Nice Côte d’Azur

    Mathieu Carpentier, « Actualité du droit naturel », le 28 janvier 2021  

    Organisé pour l’Université Paris-Est Créteil, Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (EA 7382) par Nicolas Sild, Agrégé de droit public, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole et Grégory Bligh, MCF à l'Université Paris Est Créteil

    Mathieu Carpentier, « Centenaire de l'arrêt Bac d'Eloka », le 22 janvier 2021  

    Organisé par l’IMH, Université Toulouse 1 Capitole

    Mathieu Carpentier, « La pensée et les normes », le 21 janvier 2021  

    Colloque organisé par Isabelle Aubert, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne/IUF, Élodie Djordjevic, Université Paris II Panthéon-Assas et Gilles Marmasse, Université de Poitiers avec l’ISJPS, l’Institut Michel Villey et le MAPP

    Mathieu Carpentier, « Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », le 07 novembre 2019  

    Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction scientifique de Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie.

    Mathieu Carpentier, « Le renoncement en droit public », le 10 octobre 2019  

    Organisé par l’Université de Toulouse Capitole sous la direction du Pr Nathalie Jacquinot

    Mathieu Carpentier, « La vision classique de la "pyramide des normes" », le 13 mai 2019  

    Conférence organisée par l'Association des docteurs et doctorants de l'Institut Maurice Hauriou (ADDIMH)

    Mathieu Carpentier, Thibault Guilluy, Aurélien Antoine, Jack Caird, Patrick Jacob [et alii], « L'obscure dévolution, la "découverte" du problème irlandais et la bombe à retardement écossaise ? », Colloque international sur les surprises, énigmes et questionnements créés par le processus de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne, Versailles, le 29 mars 2019    

    Organisé par Emmanuelle Saulnier Cassia, Professeur de droit public, UVSQ pour le Laboratoire VIP, centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions publiques et avec le soutien de la ville de Versailles

    Mathieu Carpentier, « Table Ronde autour du numéro 9-2 de Droit & Philosophie - Joseph Raz », le 28 février 2019  

    Organisée par l’Institut Michel Villey

    Mathieu Carpentier, « Libertés et répartition des compétences juridictionnelles », le 17 janvier 2019 

    Mathieu Carpentier, « Raisonnement par cas. Le raisonnement par cas en droit », le 29 novembre 2018  

    Organisé par le Laboratoire de théorie du droit, Aix Marseille Université

    Mathieu Carpentier, « Le juge dans le constitutionnalisme moderne », le 18 octobre 2018 

    Mathieu Carpentier, « Quelles références pour le droit public ? », le 17 mai 2018  

    Organisé par le CERIC de l’Université d’Aix-Marseille sous la Responsabilité scientifique de Romain Le Boeuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

    Mathieu Carpentier, « Norme et exception. Essai sur la défaisabilité en droit », le 13 février 2018  

    3ème conférence de l’ADDIMH

    Mathieu Carpentier, « La confiance. Un dialogue interdisciplinaire », le 08 décembre 2017  

    Organisé sous la direction de Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo et Julia Schmitz

    Mathieu Carpentier, « Quel enseignement pour le droit constitutionnel ? », le 06 octobre 2017  

    VIe Journée d'étude de la Jeune Recherche Constitutionnelle

    Mathieu Carpentier, « La fabrique du droit constitutionnel : (re)interroger les concepts structurants de la science du droit constitutionnel », le 09 juin 2017 

    Mathieu Carpentier, « Les enjeux constitutionnels du Brexit », le 22 mai 2017  

    Colloque international dédié à l'analyse des enjeux constitutionnels de la sortie du Royaume-Uni de l'Union Européenne

    Mathieu Carpentier, « L’identification du mariage forcé », le 27 mars 2017  

    Première d'une série de trois conférences d’une demi-journée organisées à l’Université Toulouse 1 Capitole, universitaires et praticiens envisageront les problèmes juridiques suscités par les pratiques de mariages forcés.

    Mathieu Carpentier, « Droit et indétermination », le 21 mars 2016  

    Institut Michel Villey, colloque internat., "Droit et indétermination", Paris, 21 mars 2016

    Mathieu Carpentier, « La forme et le sens. Dire, écrire, interpréter le droit », le 12 juin 2015 

    Mathieu Carpentier, « Atelier de Philosophie du Droit », le 30 juin 2014 

    Mathieu Carpentier, « H.L.A. Hart, le droit et la morale », le 19 avril 2013  

    Colloque organisé par l'Institut Michel Villey pour la Culture juridique et la Philosophie du Droit et la Maison française d’Oxford

  • Mathieu Carpentier, "La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires | Allocutions d'ouverture, présentation et perspectives du colloque" 

    Mathieu Carpentier, "La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires | L'existence d'une responsabilité" 

    Mathieu Carpentier, "La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires | Les modalités et les effets" 

    Mathieu Carpentier, Le rapporteur public devant les juridictions administratives 

    Mathieu Carpentier, [Act-U] Conférence-débat sur la loi Immigration 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Sebastiaan Van Ouwerkerk, Penser les formes d’État : un état de la pensée publiciste française, thèse soutenue en 2019 à Toulouse 1 en co-direction avec Xavier Magnon, membres du jury : Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Carlos-Miguel Herrera (Rapp.), Aurore Gaillet, Otto Pfersmann et Michel Troper  

    Le résumé en français n'a pas été communiqué par l'auteur.

  • Alejandro Gonzalez Monzon, Les principes juridiques : une étude critique et des propositions pour Cuba, thèse soutenue en 2023 à Paris 10 sous la direction de Éric Millard et Andry Matilla Correa, membres du jury : Pierluigi Chiassoni (Rapp.), Yanelis Delgado Triana    

    Le caractère complexe des principes juridiques permet leur étude dans leurs trois grandes dimensions. La première dimension se rencontre dans le discours ontologique du droit, la deuxième se réfère à celui de la théorie des sources du droit, et la troisième se développe dans le cadre de la théorie des normes juridiques et affiche comme caractéristique essentielle la différenciation entre règles et principes, ce qui suppose d’importantes conséquences en matière d’interprétation, d’application et d’argumentation juridique. Dans la pensée juridique cubaine, on n’a pas pris en compte de manière adéquate la multidimensionnalité des principes juridiques. Si parfois on a décrit et évalué dans certaines circonstances les incidences des principes à partir du discours ontologique, ou occasionnellement de la théorie des sources du droit, ce n’a pas été le cas avec la théorie des normes juridiques. La recherche se donne pour fin de justifier que la configuration des principes comme éléments essentiels de toute conception ontologique du droit éloignée du normativisme, leur fonctionnalité spécifique comme sources formelles du droit et leur opérativité comme norme typiques qui expriment des mandats d’optimisation, constitue les aspects théoriques, et philosophiques, essentiels qui doivent renseigner l’articulation adéquate des principes dans le système juridique cubain, aux fins d’optimiser sa cohérence et son organicité.

    Julien Padovani, Essai de modélisation de la justice constitutionnelle : réflexions à partir du recentrage du contentieux constitutionnel français autour des droits et libertés, thèse soutenue en 2019 à AixMarseille sous la direction de Ariane Vidal-Naquet et Richard Ghevontian, membres du jury : Véronique Champeil-Desplats (Rapp.), Guillaume Drago et Didier Ribes    

    Peut-on continuer à penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l’origine de la présente recherche, prenant acte du délaissement doctrinal en la matière. Sur les bases de la proposition fondatrice, formulée par Charles Eisenmann, la pensée relative aux modèles fut d’une grande richesse, à la fin du siècle dernier, avant de s’estomper. L'étude s’inscrit dans la continuité de ces travaux, en particulier, de ceux de Francisco Rubio Llorente, suggérant d’étudier le contentieux constitutionnel à travers un prisme téléologique. Suivant la proposition de l’auteur, distinguant entre le modèle centré sur la loi et celui axé sur les droits et libertés, la recherche aborde l'étude du système français de justice constitutionnelle. Elle met en évidence une reconfiguration du contrôle autour des droits et libertés, accélérée par la question prioritaire de constitutionnalité. Elle fournit le matériel susceptible de construire la modélisation. En raison de ses limites, la proposition doctrinale est reformulée par la mise en évidence de la tension entre la séparation des pouvoirs et les droits, comme objets de la finalité du contentieux constitutionnel. Une telle modélisation permet d’attirer l’attention sur la nature du contrôle opéré et l’étendue des pouvoirs du juge, mettant l’accent sur la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle. La recherche a une visée exploratoire. Elle ne fournit pas une analyse du droit positif mais propose un outil susceptible de le faire et s’inscrit dans une démarche de réhabilitation de la modélisation dans l’étude du droit, reposant sur une appréhension des modèles comme outils à visée descriptive

    Marc Doray, La QPC comme interface : une régulation dialogique des rapports entre systèmes juridiques interne et européens., thèse soutenue en 2019 à Normandie sous la direction de Céline Roynier et Jean-Philippe Bras, membres du jury : Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Laurence Usunier et Arnaud Haquet  

    La Question prioritaire de constitutionnalité, entrée en vigueur le 1er mars 2010, se présente à l’étude sous forme paradoxale : il s’agit moins, en effet, pour ses concepteurs et acteurs notamment, de purger l’ordonnancement juridique des dispositions législatives promulguées contraires à la Constitution que de mettre en place et en oeuvre via ce nouveau contrôle a posteriori une nouvelle régulation des rapports entre systèmes juridiques interne et européens, régulation alternative à celle préexistante fondée sur les arts. 55 et 88-1 de la Constitution. La QPC prévue à l’article 61-1 C. s’avère répondre en ce sens à deux principes directeurs émis par les pouvoirs exécutif et législatif et orientant l’action du Conseil constitutionnel et des juges du filtre : le principe de « priorité d’examen », d’une part, est en effet conçu et mis en oeuvre comme étant (l’objet d’) une réponse juridique concurrentielle renouvelée vis-à-vis des systèmes juridiques conventionnels européens ; le « principe de spécialité des juridictions », d’autre part, énoncé par l’Exécutif, consiste en réalité à imposer aux juges (constitutionnel, comme du filtre) de la QPC une intégration jurisprudentielle relativement implicite et pourtant renforcée des normes conventionnelles qu’il s’agitparallèlement de concurrencer ; et donc, une subordination matérielle sous-jacente passant par une révision silencieuse de la Constitution opérée par le juge auquel le gouvernement, par conséquent, apparaît délégué. La nouvelle régulation dialogique des rapports de systèmes par la QPC se nourrit ainsi de ces deux aspects précités, antagonistes mais complémentaires, et engendre dès lors une mutation constitutionnelle continue du système juridique interne, non préalablement et normativement prévue, et bien éloignée des objectifs pourtant affichés de « réappropriation de la Constitution interne » et de « sécurité juridique » consubstantiels à l’adoption de la QPC.

    Romain Armand, Le revirement de jurisprudence du Conseil constitutionnel, thèse soutenue en 2018 à AixMarseille sous la direction de Jean-Yves Chérot et Ariane Vidal-Naquet, membres du jury : Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Jean-Jacques Pardini et Xavier Magnon    

    Notre étude portera sur le revirement de jurisprudence du Conseil constitutionnel. Si la présente étude intervient dans le contexte particulier du contentieux constitutionnel, et que les données empiriques analysées dans la présente étude sont principalement constituées des décisions du Conseil constitutionnel, ainsi que des comptes rendus de séance du même Conseil, cette recherche dépasse le cadre du contentieux constitutionnel, et, se veut être, une véritable investigation conceptuelle menée sur le concept de revirement de jurisprudence. En effet, le concept de revirement de jurisprudence, originairement doctrinal, et qui est aujourd’hui en passe de devenir un concept courant de la pratique juridictionnelle, est un concept qui permet de désigner un phénomène jurisprudentiel pratiqué par l’ensemble des ordres de juridiction du système juridique français. La présente étude se propose, d’approfondir ce concept de revirement de jurisprudence, en recourant à des moyens théoriques (issus notamment de la linguistique, de la psychologie, de la théorie et de la philosophie du droit, de la philosophie, de l’histoire du droit, de l’épistémologie et de la logique formelle), jusqu’ici jamais introduits dans le champ d’inspection du revirement de jurisprudence. Cependant, bien que nourrie d’exotisme théorique, cette étude n’est pas en reste sur le plan de l’analyse juridique, et apportera au lecteur une solide analyse des décisions du Conseil constitutionnel qualifiées de revirements de jurisprudence, ainsi qu’une analyse des causes et des conséquences du revirement de jurisprudence, dans le contexte particulier du contentieux constitutionnel

  • Lucas Morinière, Le langage de la Constitution : forme et objet d'un discours singulier, thèse soutenue en 2023 à Paris 1 sous la direction de Dominique Rousseau, membres du jury : Alexandre Viala (Rapp.), Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Roberto Gargarella  

    Ce travail de recherche soutient la thèse selon laquelle la Constitution peut être appréhendée comme le résultat de discussions pratiques visant à organiser les conduites de la vie sociale. Les outils méthodologiques de la pragmatique formelle développée par J. Habermas et les illustrations apportées par l’étude comparée des discours constitutionnels contemporains menés en France et en Argentine servent alors à mieux saisir la forme et l’objet des interactions communicationnelles produites dans cette intention. Ainsi, l'étude de la forme des discours constitutionnels vise à démontrer que l’échange de propositions langagières émises au cours du processus d’élaboration ou de révision d’une Constitution varie en fonction de la finalité pragmatique, éthique ou morale poursuivie lors de la discussion. Par ailleurs, l’examen de l’objet de ces discours entend mettre en exergue la volonté du constituant d’œuvrer à une régulation des rapports de pouvoir entre les différentes sphères institutionnelles et autonomes de l’espace public politique. A travers ce double champ d’analyse, la thèse espère donc contribuer à un renouvellement de l’étude critique du droit, en faisant de la théorie habermassienne de la discussion un pertinent moyen de compréhension du langage de la Constitution.