Présentation

Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l'une de ses œuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'Etat et du droit. Il ne s'agit pas d'un manuel de droit constitutionnel classique mais bien d'un ouvrage original. Edité pour la première fois en 1911, le Traité de droit constitutionnel occupe une place singulière parmi les ouvrages de la doctrine comme au sein des travaux du doyen bordelais tant en raison de la méthode mise en œuvre que des objectifs visés. Cette singularité justifie qu'un colloque soit consacré à cet ouvrage comme à son auteur.

Dans le cadre de ces deux journées d'études, plusieurs thèmes seront abordés, tant autour des grandes notions que Duguit analyse que de celles, en apparence en arrière-plan, qui constituent la matrice intellectuelle et fondatrice de sa réflexion sur le droit et l'Etat. L'ambition de ce colloque est ainsi de faire « redécouvrir » cette œuvre majeure qui a déconcerté les facultés de droit dès sa parution, voire peut-être rebuté les lecteurs par son volume, mais a sans aucun doute joué un rôle important dans la construction du droit public.

Direction scientifique : Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie

Programme

Jeudi 7 novembre 2019

9h00 | Accueil des participants

9h30 | Allocution d'ouverture
Vincent Thomas, Doyen de l'UFR Droit, sciences économiques et politiques

9h45 | Propos introductifs
Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie

Présidence : Mathieu Carpentier (Université Toulouse 1 Capitole)

I. La place du traité

10h00 | La place du traité dans la doctrine au moment de sa parution
Anne-Sophie Chambost (Université Saint-Etienne Jean Monnet)

10h30 | La place du traité dans l'œuvre de Duguit
Delphine Espagno-Abadie (Sciences Po Toulouse)

Débats avec la salle/pause

II. La méthode du traité

11h30 | Une approche sociologique du traité
Yves Poirmeur (Université de Versailles-Saint-Quentin)

12h00 | Des auteurs non cités ou minorés dans le traité
Mathieu Touzeil-Divina (Université Toulouse 1 Capitole)

Pause méridienne

Présidence : Frédéric Sudre (Université de Montpellier)

14h00 | Une nouvelle méthodologie pour une théorie de l'Etat
Renaud Baumert (Université de Cergy-Pontoise)

14h30 | L'apport du droit comparé
Jacky Hummel (Université de Rennes 1)

Débats avec la salle/pause

III. Les obligations de l'Etat

15h30 | Les libertés publiques de Duguit
Patrice Rolland (Université Paris-Est Val de Marne)

16h00 | Les libertés économiques
Laurent Fonbaustier (Université Paris-Sud)

16h30 | La liberté d'opinion et la liberté de la presse
Nathalie Droin (UBFC)

17h00 | La liberté de religion
Elsa Forey (UBFC)

Vendredi 8 novembre 2019

8h45 | Accueil des participants

IV. Les organes de l'Etat

9h00 | La typologie des régimes
Carlos-Miguel Pimentel (Université de Versailles-Saint-Quentin)

9h30 | Le pouvoir exécutif dans le régime parlementaire
Bernard Quiriny (UBFC)

10h00 | Le droit de suffrage
Jean-Marie Denquin (Université de Paris X - Nanterre)

Débats avec la salle / Pause

V. La portée du traité

11h00 | La réception en France chez les privatistes
Jean-Jacques Clère (UBFC)

11h30 | La fonction sociale de la propriété et de la domanialité publique
Yan Laidié (UBFC)

12h00 | Propos conclusifs
Olivier Jouanjan (Université Paris II Panthéon-Assas)

Contact et inscription

Inscription gratuite mais obligatoire
Inscription aux déjeuners (payante) possible
Bulletin à télécharger ci-joint

Secrétariat du CREDESPO : martina.mayer-perreau@u-bourgogne.fr /03 80 39 53 63