Portail  Enseignants-chercheurs  Vincent Thomas

Vincent Thomas

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Président de l'Université de Bourgogne.
  • Responsable du Master Juriste d'affaires, Commerce-Distribution-Consommation

Thèse

Le représentant de société. Thèse soutenue en 1999 à Dijon, sous la direction de Arlette Martin-Serf.


Ouvrages

Vincent Thomas (dir.), La médiation de la consommation : actes du colloque, Dijon, 13 mai 2016, LexisNexis, 2017, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 143 p.

Vincent Thomas, Sociétés et procédure civile, LexisNexis, 2014, Droit & professionnels, 362 p.


Articles

Vincent Thomas, Arnaud Monpezat, Sylvain Topin, Céline Pagis, Mimoun Aouine, Laurence Burel, Luis Cardenas, Alain Tuel, Annie Malchere, Thierry Epicier, David Farrusseng et Lucian Roiban, « Migration and Growth of Silver Nanoparticles in Zeolite Socony Mobil 5 (ZSM-5) Observed by Environmental Electron Microscopy: Implications for Heterogeneous Catalysis », ACS Applied Nano Materials, N° 10, 2019, pp. 6452-6461

Vincent Thomas, « La single ship company fictive », Revue des Sociétés, N° 2, 2017, p. 81

Vincent Thomas, « Révocation judiciaire du liquidateur amiable », Recueil Dalloz, N° 32, 2015, p. 1885

Vincent Thomas, « Exclusion irrégulière d'un associé et responsabilité des co-associés », Revue des Sociétés, N° 12, 2015, p. 739

Vincent Thomas, « La réparation du préjudice d'anxiété transmise par apport partiel d'actif », Revue des Sociétés, N° 5, 2015, p. 292

Vincent Thomas, « Du respect du monopole et de la déontologie des experts-comptables », Revue des Sociétés, N° 3, 2015, p. 174

Voir plus

Vincent Thomas, « Dirigeant salarié : conséquences dommageables d'une indemnité contractuelle de licenciement », Revue des Sociétés, N° 2, 2015, p. 105

Vincent Thomas, « A propos du droit d'ester en justice de la société dissoute par son associé unique », Revue des Sociétés, N° 11, 2014, p. 665

Vincent Thomas, « Apport partiel d'actif : l'apport de titres de participation peut-il être soumis au régime juridique de la scission ? », Revue des Sociétés, N° 10, 2014, p. 554

Vincent Thomas, « L'aménagement contractuel de la révocation du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 6, 2014, p. 387

Vincent Thomas, « La régularisation du défaut de pouvoir d'ester en justice pour le compte d'une société », Revue des Sociétés, N° 2, 2014, p. 97

Vincent Thomas, « L'importance du traité dans l'apport partiel d'actif », Revue des Sociétés, N° 1, 2014, p. 27

Vincent Thomas, « EIRL : transmission entre vifs du patrimoine affecté », Revue des Sociétés, N° 12, 2013, p. 673

Vincent Thomas, « Précisions sur la responsabilité du gérant SARL à l'égard des associés », Revue des Sociétés, N° 9, 2013, p. 485

Vincent Thomas, « Spolier intentionnellement un associé à l'occasion d'une augmentation de capital est frauduleux », Revue des Sociétés, N° 6, 2013, p. 354

Vincent Thomas, « La délégation de pouvoirs peut être permanente », Revue des Sociétés, N° 11, 2012, p. 627

Vincent Thomas, « Société civile : le gérant de fait peut se prévaloir de la qualité de gérant d'affaires », Revue des Sociétés, N° 11, 2011, p. 637

Vincent Thomas, « Responsabilité délictuelle du liquidateur amiable et des associés d'une société civile », Revue des Sociétés, N° 10, 2010, p. 582

Vincent Thomas, « Les effets de l'apport partiel d'actif sur les instances précédemment engagées », Revue des Sociétés, N° 8, 2010, p. 440

Vincent Thomas, « Action ut singuli et demande d'astreinte », Revue des Sociétés, N° 4, 2010, p. 832

Vincent Thomas, « Application de l'article 1859 du code civil aux sociétés civiles non immatriculées placées en liquidation judiciaire », Revue des Sociétés, N° 4, 2010, p. 227

Vincent Thomas, « Fusion : la société absorbante peut se prévaloir des condamnations prononcées au profit de la société absorbée », Revue des Sociétés, N° 2, 2009, p. 351

Vincent Thomas, « Le pouvoir normatif des fédérations sportives sur la gouvernance des sociétés sportives, note sous CE, 19 janvier 2009, Société Blagnac Sporting Club Rugby et SAS Eureloc c. LNR », Les cahiers de droit du sport, 2009, pp. 39-45

Vincent Thomas, « Contestation de la validité d'un acte de procédure réalisé sans pouvoir par le représentant d'une société », Revue des Sociétés, N° 3, 2008, p. 582

Vincent Thomas, « Contestation de la validité d'un acte de procédure réalisé sans pouvoir par le représentant d'une société, Note sous Cass. com. 26 février 2008 », Revue des Sociétés, 2008, p. 582

Vincent Thomas, « Notaire associé et procédures collectives », Recueil Dalloz, 2008, pp. 1632-1633

Vincent Thomas, « Sociétés à responsabilité limitée. Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (procédures en matière de -) », Jurisclasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2008, p. Fasc 30

Vincent Thomas, « Paris sportifs : la jurisprudence communautaire consacrée par la Cour de cassation », Lettre d'actualité Lamy droit du sport, 2007, pp. 4-8

Vincent Thomas, « Sociétés en nom collectif. Sociétés en commandite simple (procédures en matière de - ) », in Juris-Classeur (dir.), Jurisclasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2007, p. 13 ages, Fasc 20

Vincent Thomas, « Une clinique est présumée responsable d'une infection contractée dans une salle d'accouchement », Recueil Dalloz, N° 41, 1999, p. 653

Actualités Publications Communications
  • « Les mutations du droit applicable à la contrainte »
    Ouges, le 26 novembre 2019

  • « Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit »
    Dijon, le 07 novembre 2019

  • « Pays émergents et droit international économique »
    le 24 octobre 2019

  • « Conférence inaugurale du Centre Innovation et Droit (CID EA 7531) »
    Dijon, le 20 juin 2019

  • « Loi PACTE : entreprise, société, actionnariat : de nouvelles dynamiques, une recherche de convergences »
    Dijon, le 07 juin 2019

  • Voir plus

  • « La prise de décision dans l’entreprise »
    Besançon, le 15 mars 2019

  • « L'ordre public »
    21000 Dijon, le 01 février 2019

  • « Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne »
    Dijon, le 08 novembre 2018

  • « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives »
    Dijon, le 27 septembre 2018

  • « Entreprises et données personnelles »
    Dijon, le 01 juin 2018

  • « La fiducie-gestion : enjeux et perspective »
    Dijon, le 17 mai 2018

  • « Les accessoires de l'immeuble »
    Dijon, le 06 avril 2018

  • « Justice en chantier »
    Dijon, le 09 février 2018

  • « Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ? »
    Dijon, le 08 décembre 2017

  • « L'Union Européenne au défi de ses frontières »
    Dijon, le 19 octobre 2017

  • « Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction »
    Dijon, le 13 octobre 2017

  • « La régularisation »
    DIJON , le 07 mars 2017

  • « Contentieux de masse et masse des contentieux »
    Dijon, le 10 février 2017

  • « Le billet, contrat d'accès au stade »
    Dijon, le 22 mars 2007



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.