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Vincent Thomas

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Bourgogne · UFR Droit et Sciences Économique et Politique Centre Innovation et Droit — CID
Université Bourgogne EuropeUFR Droit et Sciences Économique et PolitiqueCentre Innovation et Droit
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Actualités scientifiques

Parution
Écrits en l'honneur de Jean Du Parc
16 janv. 2026
Colloque
Le flou du droit
7 nov. 2025 · Dijon
Colloque
Assises nationales de l'éthique du numérique
10 avr. 2025 · Nevers
Journée d'étude
Une victime peut en cacher une autre
2 avr. 2024 · Dijon
Parution
Neo-Thomism in Action
12 déc. 2021
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Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Président de l'Université de Bourgogne.
  • Responsable du Master Juriste d'affaires, Commerce-Distribution-Consommation

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le représentant de société, soutenue en 1999 à Dijon sous la direction de Arlette Martin-Serf 

    De l'avis d'une doctrine majoritaire, le droit moderne des sociétés se fait l'écho de la théorie organique de la représentation selon laquelle le représentant fait corps avec sa société il ne s'en distingue pas en tant qu'individu, il est un organe incarnant la société il est la société aux yeux des tiers. Dans ce contexte théorique, il est logique d'admettre l'omnipotence du représentant social qui distingue la représentation des sociétés des autres mécanismes de représentation (mandat, administration légale). Mais, en l'agrégeant a la société, la théorie de l'organe dénie au représentant toute personnalité juridique propre dans l'exercice de ses fonctions. Cette lacune de la théorie organique est à l'origine d'une autre conception de la représentation des sociétés : le représentant social n'est pas un organe de la société, il est une personne juridique distincte de celle-ci. Une telle conception soulève la question du rapport juridique entre le représentant et la société : la réponse se trouve dans la notion de pouvoir de représentation défini dans la thèse comme la prérogative conférant a son titulaire l'exercice des droits l'auteur propose de vérifier dans la première partie la compatibilité de la notion de pouvoir de représentation avec la représentation des sociétés. La seconde partie tente de mettre en évidence l'originalité du régime de la représentation des sociétés en démontrant que le représentant de société, en raison de son omnipotence, est un agent de protection des tiers.

  • Ouvrages

    Vincent Thomas, Christine Lebel, Paola Nabet, Philippe Roussel Galle (dir.), L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle: mélanges en l'honneur du Professeur Arlette Martin-Serf, Bruylant, 2022, 837 p. 

    Vincent Thomas, Arlette Martin-Serf, Daniel Tricot, Jean-Jacques Daigre, Michel Germain [et alii], Le représentant de société, Université de Bourgogne, 2018, 391 p.   

    De l'avis d'une doctrine majoritaire, le droit moderne des sociétés se fait l'écho de la théorie organique de la représentation selon laquelle le représentant fait corps avec sa société il ne s'en distingue pas en tant qu'individu, il est un organe incarnant la société il est la société aux yeux des tiers. Dans ce contexte théorique, il est logique d'admettre l'omnipotence du représentant social qui distingue la représentation des sociétés des autres mécanismes de représentation (mandat, administration légale). Mais, en l'agrégeant a la société, la théorie de l'organe dénie au représentant toute personnalité juridique propre dans l'exercice de ses fonctions. Cette lacune de la théorie organique est à l'origine d'une autre conception de la représentation des sociétés : le représentant social n'est pas un organe de la société, il est une personne juridique distincte de celle-ci. Une telle conception soulève la question du rapport juridique entre le représentant et la société : la réponse se trouve dans la notion de pouvoir de représentation défini dans la thèse comme la prérogative conférant a son titulaire l'exercice des droits l'auteur propose de vérifier dans la première partie la compatibilité de la notion de pouvoir de représentation avec la représentation des sociétés. La seconde partie tente de mettre en évidence l'originalité du régime de la représentation des sociétés en démontrant que le représentant de société, en raison de son omnipotence, est un agent de protection des tiers.

    Vincent Thomas (dir.), La médiation de la consommation: actes du colloque, Dijon, 13 mai 2016, LexisNexis, 2017, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 143 p. 

    Vincent Thomas, Sociétés et procédure civile, LexisNexis, 2014, Droit & professionnels (Droit des sociétés), 362 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Vincent Thomas, Vincent Chevrier, Christine Bourjot, « Region Detection in Images », in Di Marzo Serugendo, Giovanna and Gleizes, Marie-Pierre and Karageorgos, Anthony (dir.), Self-organising Software, Springer, 2011 

    Vincent Thomas, « Sociétés à responsabilité limitée. Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (procédures en matière de -) », Jurisclasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2008, pp. 30 

    Vincent Thomas, « Procédures en matière de sociétés civiles », in Juris-Classeur (dir.), JurisClasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2007, pp. 16 

    Vincent Thomas, « Sociétés en nom collectif. Sociétés en commandite simple (procédures en matière de - ) », Jurisclasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2007, pp. 1320 

  • Préfaces / Postfaces

    Vincent Thomas, préface à Charles Bugnot, L'État actionnaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2025, Droit des affaires (Centre de droit économique), 489 p. 

    Vincent Thomas, préface à Marcel Bouchard, Pour la Bourgogne, son Université: souvenirs et réflexions, Éditions universitaires de Dijon, 2022, 204 p.  

    Vincent Thomas, préface à Gilles Bertrand, Trois siècles d'université en Bourgogne, Éditions universitaires de Dijon, 2022, 726 p.  

  • Articles

    Vincent Thomas, Benjamin Jeanty-Ruard, Pierre Devoto, Quentin Nénon, Nicolas André, « Pulse-Shape Analysis for Solar Energetic Particle Discrimination around Mars », IEEE Transactions on Nuclear Science, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2025, pp. 1-1 

    Vincent Thomas, Sophie Lemonnier, Olivier Buffet, « How to Exhibit More Predictable Behaviors », The European Journal on Artificial Intelligence, Sage, 2025  

    Ariane Gavaud, Matthieu Holub, Antoine Asquier-Khati, Karine Faure, Sophie Leautez-Nainville, « Mycoplasma pneumoniae infection in adult inpatients during the 2023–24 outbreak in France (MYCADO): a national, retrospective, observational study », The Lancet Infectious Diseases, New York, NY : Elsevier Science ; The Lancet Pub. Group et 2001-, 2025   

    Vincent Thomas, Francis Colas, Pauline Maurice, « Identifying human movement strategies for human-robot collaboration », Multidisciplinary Biomechanics Journal, Société de Biomécanique, 2025   

    Vincent Thomas, Gaëlle Dol, Ziad Tannouri, Olivier François, Emmanuel Nicolas, « Exploring bracket torque expression: A comparative in vitro study of new selfligating bracket designs and archwire geometries », International Orthodontics, Elsevier Masson, 2024, n°4   

    Patrick Jimonet, Céline Druart, Stéphanie Blanquet-Diot, Lilia Boucinha, Stephanie Kourula, « Gut Microbiome Integration in Drug Discovery and Development of Small Molecules », Drug Metabolism and Disposition, American Society for Pharmacology and Experimental Therapeutics (ASPET), 2024, n°4 

    Vincent Thomas, Aya Yaacoub, Francis Colas, Pauline Maurice, « A Probabilistic Model for Cobot Decision Making to Mitigate Human Fatigue in Repetitive Co-manipulation Tasks », IEEE Robotics and Automation Letters, IEEE, 2023   

    Vincent Thomas, Stephanie Servetas, Phillip Daschner, Cyril Guyard, Herve Affagard, « Evolution of FMT – From early clinical to standardized treatments », Biologicals, Elsevier, 2022, pp. 31-35 

    Vincent Thomas, « Nullité de la procédure engagée au nom d'une société en formation », Revue des Sociétés, Dalloz, 2022, n°03, p. 180  

    Lorenzo Vianello, Luigi Penco, Waldez Gomes, Yang You, Salvatore Anzalone, « Human-humanoid interaction and cooperation: a review », Current Robotics Reports, 2021, n°4   

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, Jilles Dibangoye, Abdallah Saffidine, « Heuristic Search Value Iteration for zero-sum Stochastic Games », IEEE Transactions on Games, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2021, n°3, pp. 1-10   

    Ann-Kristin Kaune, Leovigildo-Rey Alaban, Sayoni Chakraborty, Nathaniel Cole, Margot Delavy, « The impact of the Fungus-Host-Microbiota interplay upon Candida albicans infections: current knowledge and new perspectives », FEMS Microbiology Reviews, Wiley-Blackwell, 2021, n°3   

    Arthur Dubernet, Kevin Larsen, Laurie Masse, Jérôme Allyn, Emilie Foch, « A comprehensive strategy for the early treatment of COVID-19 with azithromycin/hydroxychloroquine and/or corticosteroids: Results of a retrospective observational study in the French overseas department of Réunion Island », Journal of Global Antimicrobial Resistance, Elsevier, 2020, pp. 1-3   

    Aurore Duquenoy, Samuel Bellais, Cyrielle Gasc, Carole Schwintner, Joël Dore, « Assessment of Gram - and Viability - Staining Methods for Quantifying Bacterial Community Dynamics Using Flow Cytometry », Frontiers in Microbiology, Frontiers Media, 2020 

    Vincent Thomas, Arnaud Monpezat, Sylvain Topin, Céline Pagis, Mimoun Aouine, « Migration and Growth of Silver Nanoparticles in Zeolite Socony Mobil 5 (ZSM-5) Observed by Environmental Electron Microscopy: Implications for Heterogeneous Catalysis », ACS Applied Nano Materials, American Chemical Society, 2019, n°10 

    Vincent Thomas, « La single ship company fictive », Revue des Sociétés, Dalloz, 2017, n°02, p. 81  

    Vincent Thomas, Thierry Ondarçuhu, Marc Nuñez, Erik Dujardin, Atikur Rahman, « Wettability of partially suspended graphene », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2016, p. 24237   

    Vincent Thomas, « Exclusion irrégulière d'un associé et responsabilité des co-associés », Revue des Sociétés, Dalloz, 2015, n°12, p. 739  

    Vincent Thomas, « Révocation judiciaire du liquidateur amiable », Recueil Dalloz, Dalloz, 2015, n°32, p. 1885  

    Vincent Thomas, « La réparation du préjudice d'anxiété transmise par apport partiel d'actif », Revue des Sociétés, Dalloz, 2015, n°05, p. 292  

    Vincent Thomas, « Du respect du monopole et de la déontologie des experts-comptables », Revue des Sociétés, Dalloz, 2015, n°03, p. 174  

    Vincent Thomas, « Dirigeant salarié : conséquences dommageables d'une indemnité contractuelle de licenciement », Revue des Sociétés, Dalloz, 2015, n°02, p. 105  

    Emilie Fouque, Marina Yefimova, Marie-Cécile Trouilhé, Nathalie Quellard, Béatrice Fernandez, « Morphological Study of the Encystment and Excystment of Vermamoeba vermiformis Revealed Original Traits. », Journal of Eukaryotic Microbiology, Wiley, 2015, n°3 

    Vincent Thomas, James Clark, Joël Dore, « Fecal microbiota analysis: an overview of sample collection methods and sequencing strategies », Future Microbiology, Future Medicine, 2015, n°9 

    Vincent Thomas, « A propos du droit d'ester en justice de la société dissoute par son associé unique », Revue des Sociétés, Dalloz, 2014, n°11, p. 665  

    Vincent Thomas, « Apport partiel d'actif : l'apport de titres de participation peut-il être soumis au régime juridique de la scission ? », Revue des Sociétés, Dalloz, 2014, n°10, p. 554  

    Vincent Thomas, « L'aménagement contractuel de la révocation du dirigeant », Revue des Sociétés, Dalloz, 2014, n°06, p. 387  

    Vincent Thomas, « La régularisation du défaut de pouvoir d'ester en justice pour le compte d'une société », Revue des Sociétés, Dalloz, 2014, n°02, p. 97  

    Vincent Thomas, « L'importance du traité dans l'apport partiel d'actif », Revue des Sociétés, Dalloz, 2014, n°01, p. 27  

    Vincent Thomas, Emilie Fouque, Marie-Cécile Trouilhé, Philippe Humeau, Yann Héchard, « Encystment of Vermamoeba (Hartmannella) vermiformis: Effects of environmental conditions and cell concentration. », Experimental Parasitology, Elsevier, 2014, pp. 62-8 

    Vincent Thomas, « EIRL : transmission entre vifs du patrimoine affecté », Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, n°12, p. 673  

    Vincent Thomas, « Précisions sur la responsabilité du gérant SARL à l'égard des associés », Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, n°09, p. 485  

    Vincent Thomas, « Spolier intentionnellement un associé à l'occasion d'une augmentation de capital est frauduleux », Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, n°06, p. 354  

    Vincent Thomas, « La délégation de pouvoirs peut être permanente », Revue des Sociétés, Dalloz, 2012, n°11, p. 627  

    Vincent Thomas, « Experimental validation of an eddy current probe dedicated to the multi-frequency imaging of bore holes », Sensors and Actuators A: Physical, Elsevier, 2012   

    Vincent Thomas, Emilie Fouque, Marie-Cécile Trouilhé, Philippe Hartemann, Marie-Hélène Rodier, « Cellular, biochemical and molecular changes during encystment of free-living amoebae. », Eukaryotic Cell, American Society for Microbiology, 2012 

    Vincent Thomas, « Société civile : le gérant de fait peut se prévaloir de la qualité de gérant d'affaires », Revue des Sociétés, Dalloz, 2011, n°11, p. 637  

    Vincent Thomas, S. Bausson, Pierre-Yves Joubert, Laure Blanc-Féraud, Jérôme Darbon, « Regularized inversion of a distributed point source model for the reconstruction of defects in eddy current imagin », COMPEL: The International Journal for Computation and Mathematics in Electrical and Electronic Engineering, Emerald, 2011, n°6 

    Vincent Thomas, Arnaud Bridier, Ekaterina Tischenko, Florence Dubois-Brissonnet, Jean-Marie Herry, « Deciphering biofilm structure and reactivity by multiscale time-resolved fluorescence analysis », Advances in Experimental Medicine and Biology, Springer, 2011 

    Vincent Thomas, Arnaud Bridier, Dominique Le Coq, Florence Dubois-Brissonnet, Stephane Aymerich, « The Spatial Architecture of Bacillus subtilis Biofilms Deciphered Using a Surface-Associated Model and In Situ Imaging », PLoS ONE, Public Library of Science, 2011, n°1   

    Vincent Thomas, « Responsabilité délictuelle du liquidateur amiable et des associés d'une société civile », Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, n°10, p. 582  

    Vincent Thomas, « Les effets de l'apport partiel d'actif sur les instances précédemment engagées », Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, n°08, p. 440  

    Vincent Thomas, « Application de l'article 1859 du code civil aux sociétés civiles non immatriculées placées en liquidation judiciaire », Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, n°04, p. 227  

    Vincent Thomas, « Action ut singuli et demande d'astreinte », Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, n°04, p. 832  

    Vincent Thomas, « Fusion : la société absorbante peut se prévaloir des condamnations prononcées au profit de la société absorbée », Revue des Sociétés, Dalloz, 2009, n°02, p. 351  

    Vincent Thomas, Pierre-Yves Joubert, Eric Vourc'H, « Study for the Design of an Eddy Current Array Probe for the Imaging of Aeronautical Fastener Holes », Sensor letters, American Scientific Publishers, 2009, n°3   

    Vincent Thomas, « Le pouvoir normatif des fédérations sportives sur la gouvernance des sociétés sportives, note sous CE, 19 janvier 2009, Société Blagnac Sporting Club Rugby et SAS Eureloc c. LNR », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS), 2009, n°15, pp. 39-45 

    Vincent Thomas, Mahuna Akplogan, « Using “Social actions” and RL-algorithms to build policies in DEC-POMDP », IADIS International Journal on Computer Science and Information Systems, Iadis Press, 2009, n°3, pp. 82-98  

    Vincent Thomas, « Contestation de la validité d'un acte de procédure réalisé sans pouvoir par le représentant d'une société », Revue des Sociétés, Dalloz, 2008, n°03, p. 582  

    Vincent Thomas, « Notaire associé et procédures collectives », Recueil Dalloz, Dalloz, 2008, n°24 

    Vincent Thomas, « Contestation de la validité d'un acte de procédure réalisé sans pouvoir par le représentant d'une société, Note sous Cass. com. 26 février 2008 », Revue des Sociétés, Dalloz, 2008, n°3, p. 582 

    Vincent Thomas, « Paris sportifs : la jurisprudence communautaire consacrée par la Cour de cassation », Lettre d'actualité Lamy droit du sport, 2007, n°51, pp. 4-8 

    Vincent Thomas, Christine Bourjot, Vincent Chevrier, « Construction de systèmes multi-agents par apprentissage collectif à base d'interactions », Revue des Sciences et Technologies de l'Information - Série RIA : Revue d'Intelligence Artificielle, Lavoisier, 2007, n°56   

    Vincent Thomas, Marie-Caroline Cotel, Vincent Chevrier, Christine Bourjot, Henri Schroeder, « Processus cognitifs et différenciation sociale de groupes de rats : intérêt de la modélisation multi-agent. », In Cognito - Cahiers Romans de Sciences Cognitives, In Cognito, INPG, 46 Avenue Felix Viallet et 38031 Grenoble Cedex, 2005 

    Vincent Thomas, Christine Bourjot, Vincent Chevrier, « A new swarm mechanism based on social spiders colonies: from web weaving to region detection », Web Intelligence and Agent Systems, IOS Press, 2003, n°1, pp. 47-64 

    Vincent Thomas, « Une clinique est présumée responsable d'une infection contractée dans une salle d'accouchement », Recueil Dalloz, Dalloz, 1999, n°41, p. 653  

  • Rapports de recherche

    Vincent Thomas, Mauricio Araya, Olivier Buffet, Near-Optimal BRL using Optimistic Local Transitions (Extended Version), 2012   

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, François Charpillet, A POMDP Extension with Belief-dependent Rewards (Extended Version), 2010, 18 p.   

    Vincent Thomas, Christine Bourjot, Vincent Chevrier, Formalisme pour la construction automatique d'interactions dans les SMA réactifs - version étendue, 2005, 15 p.   

    Vincent Thomas, Les relations de dominance: de la biologie aux systèmes markoviens, 2003, 58 p. 

    Vincent Thomas, Evaluation de systèmes multi-agents d'inspiration biologique. Application à l'extraction de régions dans une image, 2001 

  • Autres publications

    Vincent Thomas, Salomé Lepers, Olivier Buffet, Observer-Aware Probabilistic Planning Under Partial Observability, 2025   

    Vincent Thomas, Salomé Lepers, Sophie Lemonnier, Olivier Buffet, How to Exhibit More Predictable Behaviors, 2024   

    Vincent Thomas, Nima Mehdi, Serena Ivaldi, Francis Colas, Duration Models for Human Activity Prediction, 2023   

    Vincent Thomas, Yang You, Francis Colas, Olivier Buffet, Solving infinite-horizon Dec-POMDPs using Finite State Controllers within JESP, 2021 

    Vincent Thomas, Gérémy Hutin, Olivier Buffet, Monte Carlo Information-Oriented Planning, 2021 

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, Jilles Dibangoye, Aurélien Delage, Abdallah Saffidine, On Bellman's Optimality Principle for zs-POSGs, 2020   

  • Communications

    Vincent Thomas, Stéphane Goria, Olivier Buffet, « Apprivoiser l'incertitude et simuler des situations de crise par des jeux en grappe et des intelligences artificielles d’assistance aux décisions », 3e Assises françaises d’étude du wargaming, Lyon, le 23 avril 2026 

    Vincent Thomas, Yang You, Francis Colas, Robert Skilton, Olivier Buffet, « Online Robust Robot Planning for Human-Robot Collaboration », TAROS 2024 - 25th Toward Autonomous Robotic Systems Conference, Londres United Kingdom, le 21 août 2024 

    Vincent Thomas, « Le flou du droit », Le flou du droit, Dijon, le 07 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CID, Université Bourgogne Europe.

    Vincent Thomas, Yang You, Alex Schutz, Robert Skilton, Nick Hawes, « Partially Observable Monte-Carlo Graph Search », International Conference on Automated Planning and Scheduling, Melbourne Australia, le 09 novembre 2025 

    Vincent Thomas, Salomé Lepers, Olivier Buffet, « Observer-Aware Probabilistic Planning under Partial Observability », AAMAS 2025 - 24th International Conference on Autonomous Agents and Multiagent Systems, Detroit (Michigan) United States, le 19 mai 2025 

    Pierre-Yves Meslin, Huaiyu He, Jiannan Li, Íñigo Chacartegui Rojo, Bing Qi, « First results from the DORN experiment onboard the Chang’E 6 mission », EGU General Assembly 2025, Vienna Austria, le 27 avril 2025 

    Vincent Thomas, « Assises nationales de l'éthique du numérique », Assises nationales de l'éthique du numérique, Nevers, le 10 avril 2025 

    Colloque organisé par l'Observatoire de l'Éthique Publique (OEP) sous la direction scientifique de Raphaël Maurel, Directeur général de l’OEP, Maître de conférences en droit à l’Université Bourgogne Europe et Membre de l’Institut universitaire de France avec les universités de Lorraine et Bourgogne-Europe, le CREDIMI, l’IRENEE et le CID

    Vincent Thomas, Aya Yaacoub, Francis Colas, Pauline Maurice, « Fatigue Mitigation through Planning in Human-Robot Repetitive Co-Manipulation: Automatic Extraction of Relevant Action Sets », IEEE-RAS 23rd International Conference on Humanoid Robots (Humanoids 2024), Nancy, le 22 novembre 2024 

    Vincent Thomas, Jessica Colombel, Francis Colas, Pauline Maurice, « Identifying human movement strategies for human-robot collaboration », 49ème congrès de la Société de Biomécanique, Compiègne, le 29 octobre 2024 

    Vincent Thomas, Salomé Lepers, Olivier Buffet, « Un cadre pour la planification consciente d'un observateur sous observabilité partielle », 18es Journées d’Intelligence Artificielle Fondamentale et 19es Journées Francophones sur la Planification, la Décision et l’Apprentissage pour la conduite de systèmes, La Rochelle, le 01 juillet 2024 

    Vincent Thomas, Aya Yaacoub, Francis Colas, Pauline Maurice, « Fatigue Mitigation in Human-Robot Repetitive Co-Manipulation: A Planning-Friendly Discretization of The Continuous Action Space », le 13 mai 2024 

    Vincent Thomas, « Une victime peut en cacher une autre », Une victime peut en cacher une autre, Dijon, le 02 avril 2024 

    Rencontres Ethique, Médecine, Justice, organisées par Claire Capello, Marie-Clotilde Lault et Claire Sourzat.

    Vincent Thomas, Francis Colas, Pauline Maurice, « Fatigue Mitigation with Cobots: Investigating the Cobot Workspace », Journée des Jeunes Chercheurs en Robotique, Moliets et Maa, le 16 octobre 2023 

    Vincent Thomas, Salomé Lepers, Olivier Buffet, « Comment rendre des comportements plus prédictibles », JIAF-JFPDA - Journées d’Intelligence Artificielle Fondamentale, Strasbourg, le 06 juillet 2023 

    Vincent Thomas, Yang You, Francis Colas, Olivier Buffet, « Monte-Carlo Search for an Equilibrium in Dec-POMDPs », The 39th Conference on Uncertainty in Artificial Intelligence (UAI), Pittsburgh, PA United States, le 31 juillet 2023 

    Vincent Thomas, Yang You, Francis Colas, Rachid Alami, Olivier Buffet, « Robust Robot Planning for Human-Robot Collaboration », 2023 IEEE International Conference on Robotics and Automation (ICRA), London United Kingdom, le 29 mai 2023 

    Vincent Thomas, Nima Mehdi, Serena Ivaldi, Francis Colas, Aya Yaacoub, « Probabilistic planning for cobots to mitigate fatigue in repetitive comanipulation », le 07 novembre 2022 

    Vincent Thomas, Nima Mehdi, Serena Ivaldi, Francis Colas, « Simultaneous Pose and Posture Estimation with a Two-stage Particle Filter for Visuo-inertial Fusion », IEEE International Conference on Advanced Robotics and Mechatronics (ICARM 2022), Guilin China, le 09 juillet 2022 

    Vincent Thomas, Yang You, Rachid Alami, Francis Colas, Olivier Buffet, « Planification robuste pour la collaboration homme-robot », Journées Francophones Planification, Décision et Apprentissage (JFPDA), Saint Etienne (FR), le 30 juin 2022 

    Vincent Thomas, « De l’élimination à la réinsertion », De l’élimination à la réinsertion, Dijon, le 09 décembre 2021 

    Organisé par la Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Dijon, la Faculté de droit, Sciences économiques et politique, Université de Bourgogne

    Vincent Thomas, « La justice contractuelle », La justice contractuelle, Dijon, le 19 novembre 2021 

    Organisée par le Centre Innovation et Droit (CID EA 7531), avec le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (CLHDPP EA 669), de l’Université de Bourgogne et de la région Bourgogne-Franche-Comté

    Vincent Thomas, Yang You, Francis Colas, Olivier Buffet, « Solving infinite-horizon Dec-POMDPs using Finite State Controllers within JESP », ICTAI 2021 - IEEE 33rd International Conference on Tools with Artificial Intelligence, Washington/virtual United States, le 01 novembre 2021 

    Vincent Thomas, « Les coopératives agricoles : quelles transitions ? », Les coopératives agricoles : quelles transitions ?, Dijon, le 15 octobre 2021 

    36e Congrès annuel de l'Association Française de Droit Rural, organisé avec le concours de l'Université de Bourgogne Franche-Comté, sous le parrainage de l’Académie d’Agriculture de France

    Vincent Thomas, Yang You, Francis Colas, Olivier Buffet, « Résolution de Dec-POMDP à horizon infini à l'aide de contrôleurs à états finis dans JESP », JFPDA 2021 - Journées Francophones Planification, Décision et Apprentissage, Bordeaux (virtuel), le 30 juin 2021 

    Vincent Thomas, Anuyan Ithayakumar, Aurélien Osswald, Pauline Maurice, « Reducing work-related physical fatigue with a collaborative robot: A decision-making approach », JNRH 2021 - Journées Nationales de la Robotique Humanoïde, Angers, le 17 juin 2021 

    Vincent Thomas, Gérémy Hutin, Olivier Buffet, « Planification Monte Carlo orientée information. », 24th ECAI 2020 - European Conference on Artificial Intelligence, Santiago de Compostela Spain, le 29 août 2020 

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, Jilles Dibangoye, Aurélien Delage, Abdallah Saffidine, « Sur le principe d'optimalité de Bellman pour les zs-POSG », JFPDA 2020 - Journées Francophones surla Planification, la Décision et l’Apprentissagepour la conduite de systèmes, Angers (virtuel), le 29 juin 2020 

    Vincent Thomas, « Les mutations du droit applicable à la contrainte », Les mutations du droit applicable à la contrainte, Ouges, le 26 novembre 2019 

    Journée organisée par l’Ecole de Gendarmerie en partenariat avec les Universités de Dijon et de Nice ainsi que l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

    Vincent Thomas, « Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, Dijon, le 07 novembre 2019 

    Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction scientifique de Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie.

    Vincent Thomas, « Pays émergents et droit international économique », Pays émergents et droit international économique, le 24 octobre 2019 

    Organisé par l’Université catholique de Louvain, l’Université de Liège, le Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI) de l’Université de Bourgogne Franche-Comté et l’Association Internationale de Droit Eco

    Vincent Thomas, Gérémy Hutin, Olivier Buffet, « Planification Monte Carlo orientée information », JFPDA 2019 - Journées Francophones sur la Planification, la Décision et l'Apprentissage pour la conduite de systèmes, Toulouse, le 01 juillet 2019 

    Vincent Thomas, « Conférence inaugurale du Centre Innovation et Droit (CID EA 7531) », Conférence inaugurale du Centre Innovation et Droit (CID EA 7531), Dijon, le 20 juin 2019 

    Vincent Thomas, « Loi PACTE : entreprise, société, actionnariat : de nouvelles dynamiques, une recherche de convergences », Loi PACTE : entreprise, société, actionnariat : de nouvelles dynamiques, une recherche de convergences, Dijon, le 07 juin 2019 

    Organisé par l'association Jurivision et les étudiants du Master 2 Juriste d'affaires, Commerce – Distribution - Consommation, de l'Université de Bourgogne sous la direction scientifique et présidence de Arlette Martin-Serf, Professeur émérite UB

    Vincent Thomas, « La prise de décision dans l’entreprise », La prise de décision dans l’entreprise, Besançon, le 15 mars 2019 

    Organisé par l’Université de Franche-Comté (M2 Droit social), en partenariat avec la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) Bourgogne Franche-Comté, et l'Université de Bourgogne

    Vincent Thomas, « L'ordre public », L'ordre public, 21000 Dijon, le 01 février 2019 

    Organisée par le Cercle des jeunes chercheurs en droit – CEJED, sous la direction scientifique de Charles Bugnot, Président du CEJED et Lucie Chicot, vice-présidente en charge des affaires générales du CEJED

    Vincent Thomas, « Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne », Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne, Dijon, le 08 novembre 2018 

    Organisé par le CREDESPO

    Vincent Thomas, « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives », Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives, Dijon, le 27 septembre 2018 

    porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, Jilles Dibangoye, Abdallah Saffidine, « Recherche heuristique pour jeux stochastiques (à somme nulle) », JFPDA 2018 - Journées Francophones sur la Planification, la Décision et l'Apprentissage pour la conduite de systèmes, Nancy, le 02 juillet 2018 

    Vincent Thomas, « Entreprises et données personnelles », Entreprises et données personnelles, Dijon, le 01 juin 2018 

    Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier

    Vincent Thomas, « La fiducie-gestion : enjeux et perspective », La fiducie-gestion : enjeux et perspective, Dijon, le 17 mai 2018 

    Organisé par le CREDIMI sous la direction de Thierry Chiron et de Régis Vabres à l’attention des avocats, juristes d’entreprise, banques, compagnies d’assurance, notaires, conseillers en gestion de patrimoine, enseignants universitaires, étudiants.

    Vincent Thomas, « Les accessoires de l'immeuble », Les accessoires de l'immeuble, Dijon, le 06 avril 2018 

    Vincent Thomas, « Justice en chantier », Justice en chantier, Dijon, le 09 février 2018 

    Vincent Thomas, « Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ? », Vers la caractérisation d’une lex pharmaceutica ?, Dijon, le 08 décembre 2017 

    Colloque labellisé par l'Association française de droit de la santé organisé par le CREDIMI, FRE 2003 CNRS-UB et l'Unité Mixte de Développement continu santé (UDMC-UFR Santé, Dijon)

    Vincent Thomas, « L'Union Européenne au défi de ses frontières », L'Union Européenne au défi de ses frontières, Dijon, le 19 octobre 2017 

    Organisé par Frédéric Bergelin, responsable du Centre d’informations Europe Direct Bourgogne Dijon et Philippe Icard, Maître de conférences au Centre de Recherche en Droit et Science Politique (CREDESPO) et Directeur du Centre de documentation européenne

    Vincent Thomas, « Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction », Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction, Dijon, le 13 octobre 2017 

    Regards croisés en Droit du travail – 2017 - Diplôme Universitaire de Droit du Travail Appliqué

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, Jilles Steeve Dibangoye, « MDP s-lipschitziens et ρ-POMDP non-convexes », Journées Francophones sur la Planification, la Décision et l'Apprentissage pour la conduite de systèmes (JFPDA 2017), Caen, le 06 juillet 2017 

    Sophie Dupuis, Didier Crestani, Vincent Creuze, Bertrand Gelis, Eric Pommier, « Des jeux vidéo pour l'enseignement du langage C », le 03 mai 2017 

    Vincent Thomas, Nicolas Perrot, Pascal Chesse, Vincent Talon, Thomas Sanguinetti, « Developing advanced plant models for better powertrain controls », SIA Simulation 2017, Saint-Quentin-en-Yvelines, le 15 mars 2017 

    Vincent Thomas, « La régularisation », La régularisation, DIJON, le 07 mars 2017 

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Alix Perrin, Professeur à l’université de Bourgogne

    Vincent Thomas, « Contentieux de masse et masse des contentieux », Contentieux de masse et masse des contentieux, Dijon, le 10 février 2017 

    Organisé par l'association Processualis sous la présidence de notre parrain Renaud Denoix de Saint-Marc.

    Vincent Thomas, Sophie Dupuis, Vincent Creuze, Didier Crestani, Bertrand Gelis, « Pong en VHDL », le 29 novembre 2016 

    Vincent Thomas, « La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ? », La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?, Dijon, le 03 novembre 2016 

    Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et Walter Jean-Baptiste, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CREDESPO

    Vincent Thomas, « Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats », Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats, Dijon, le 14 octobre 2016 

    Sous la direction scientifique de Mme le Professeur Julia Heinich et M. le Doyen Vincent Thomas

    Vincent Thomas, « La politique migratoire de l'Union Européenne », La politique migratoire de l'Union Européenne, Dijon, le 13 octobre 2016 

    Comment est organisée « la gestion » de l’immigration, comment se partagent les compétences entre l’UE et les Etats membres, quels sont les objectifs visés et dans quelle mesure les solutions adoptées respectent les valeurs et principes fondamentaux ?

    Vincent Thomas, Dirk von Wissel, Vincent Talon, Benoist Grangier, Lukas Lansky, « Linking model predictive control (MPC) and system simulation tools to support automotive system architecture choices », 8th European Congress on Embedded Real Time Software and Systems (ERTS 2016), TOULOUSE, le 27 janvier 2016 

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, « Collecte dirigée d'informations et Jeux Vidéos », Journée Jeux Vidéos & IA - Plateforme AFIA 2015, Rennes, le 01 juillet 2015 

    Eric Pommier, Didier Crestani, Sophie Dupuis, Bertrand Gelis, Isabelle Pinon, « Mise en œuvre d'un capteur de température par bus I2C », le 27 octobre 2014 

    Vincent Thomas, Arsène Fansi Tchango, Olivier Buffet, Fabien Flacher, Alain Dutech, « Simultaneous Tracking and Activity Recognition (STAR) using Advanced Agent-Based Behavioral Simulations. », ECAI - Proceedings of the Twenty-first European Conference on Artificial Intelligence, Pragues Czech Republic, le 18 août 2014 

    Vincent Thomas, Arsène Fansi Tchango, Olivier Buffet, Fabien Flacher, Alain Dutech, « Tracking Multiple Interacting Targets Using a Joint Probabilistic Data Association Filter », FUSION 2014 - the 17th International Conference on Information Fusion, Salamanca Spain, le 08 juillet 2014 

    Vincent Thomas, Arsène Fansi Tchango, Olivier Buffet, Fabien Flacher, Alain Dutech, « Simulation-Based Behavior Tracking of Pedestrians in Partially Observed Indoor Environments. », AAMAS 2014 - the thirteenth international conference on autonomous agents and multiagent systems, Paris, le 05 mai 2014 

    Vincent Thomas, David Lemoine, Willy Lambert, « Tactical planning for public construction sector », International Conference on Modeling, Optimization & Simulation (MOSIM), Nancy, le 01 janvier 2014 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya, Olivier Buffet, « Active Diagnosis Through Information-Lookahead Planning », 8èmes Journées Francophones sur la Planification, la Décision et l'Apprentissage pour la conduite de systèmes, Lille, le 01 juillet 2013 

    Vincent Thomas, Bertrand Gélis, Vincent Creuze, Christian Glaize, Franck Lecat, « Travaux Pratiques de caractérisation de panneaux photovoltaïques », CETSIS: Colloque sur l'Enseignement des Technologies et des Sciences de l'Information et des Systèmes, Caen, le 19 mars 2013 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, « Near-Optimal BRL using Optimistic Local Transitions », International Conference on Machine Learning - ICML 2012, Edimburgh United Kingdom, le 26 juin 2012 

    Vincent Thomas, Olivier Buffet, « BRL Quasi-Optimal à l'aide de Transitions Locales Optimistes », Journées Francophones sur la planification, la décision et l'apprentissage pour le contrôle des systèmes - JFPDA 2012, Villers-lès-Nancy, le 22 mai 2012 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, François Charpillet, « Active Learning of MDP Models », European Workshop On Reinforcement Learning, Athène Greece, le 09 septembre 2011 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, François Charpillet, « Apprentissage actif de modèle de MDP », Journées Francophones de Planification, Décision et Apprentissage pour la conduite de systèmes, Rouen, le 23 juin 2011 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, François Charpillet, « Une extension des POMDP avec des récompenses dépendant de l'état de croyance », Conférence francophone sur l'Apprentissage automatique, Chambéry, le 17 mai 2011 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, François Charpillet, « A POMDP Extension with Belief-dependent Rewards », Neural Information Processing Systems - NIPS 2010, Vancouver Canada, le 01 décembre 2010 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, François Charpillet, « A Closer Look at MOMDPs », 22nd International Conference on Tools with Artificial Intelligence - ICTAI 2010, Arras, le 27 octobre 2010 

    Vincent Thomas, Mauricio Araya-López, Olivier Buffet, François Charpillet, « Des POMDPs avec des variables d'état visibles », 5èmes Journées Francophones de Planification, Décision et Apprentissage pour la conduite de systèmes, Besancon, le 01 juin 2010 

    Vincent Thomas, Mahuna Akplogan, « Using social actions and RL algorithms to build policies in Dec-POMDP », IADIS International Conference on Intelligent Systems and Agents 2009 - IADIS ISA 2009, Lagoa Portugal, le 21 juin 2009 

    Vincent Thomas, « Le billet, contrat d'accès au stade », Le stade et le droit, Dijon, le 22 mars 2007 

    Vincent Thomas, Christine Bourjot, Vincent Chevrier, Didier Desor, « Démarche incrémentale pour l'évaluation d'un modèle multi-agent en éthologie », Colloque de l'Association pour la Recherche Cognitive - ARCo'07 : Cognition – Complexité – Collectif, Nancy, le 28 novembre 2007 

    Vincent Thomas, Vincent Chevrier, Christine Bourjot, « Heuristique pour l'apprentissage automatique décentralisé d'interactions dans des systèmes multi-agents réactifs », 15e congrès francophone AFRIF-AFIA Reconnaissance des Formes et Intelligence Artificielle - RFIA 2006, Tours United Kingdom, le 25 janvier 2006 

    Vincent Thomas, Marie-Caroline Cotel, Christine Bourjot, Didier Desor, Vincent Chevrier, « Processus cognitifs et différentiation sociale de groupes de rats: intérêt de la modélisation multi-agent », 6ème Colloque Jeunes Chercheurs en Sciences Cognitives - CJC'2005, Bordeaux/France, le 02 mai 2005 

    Vincent Thomas, Ali Hammani, Said Zemzam, Sami Bouarfa, « Stratégies d'utilisation conjuguée des eaux de surface et souterraine pour l'irrigation. CD-ROM : le cas du périmètre irrigué du Tadla au Maroc », Atelier du PCSI (Programme Commun Systèmes Irrigués) sur la Gestion Intégrée de l'Eau au Sein d'un Bassin Versant, Montpellier, le 01 janvier 2003 

    Vincent Thomas, Christine Bourjot, Vincent Chevrier, « Interac-DEC-MDP : un premier formalisme pour l'utilisation d'interactions directes dans un MDP decentralise », 4ème Journée Processus de Décision Markovien et Intelligence Artificielle - PDMIA 2004 et Décision et Planification, Paris, France, le 01 janvier 2004 

    Vincent Thomas, Christine Bourjot, Vincent Chevrier, « MAS and RATS : Multi-agent simulation of social differentiation in rats' groups. », International Workshop on Self-Organization and Evolution of Social Behaviour, Monte Verita, Ascona, Switzerland, le 01 janvier 2002 

    Vincent Thomas, Franck Gechter, François Charpillet, « Utilisation d'un module de vision stochastique pour localiser un robot mobile », The 5th World Multi-Conference on Systemics, Cybernetics and Informatics - SCI 2001 - The 7th International Conference on Information Systems Analysis and Synthesis - ISAS 2001, Orlando, USA, le 01 janvier 2001 

    Vincent Thomas, Mathieu Fehr, Olivier Buffet, Jilles Dibangoye, « ρ-POMDPs have Lipschitz-Continuous ϵ-Optimal Value Functions », NIPS 2018 - Thirty-second Conference on Neural Information Processing Systems, Montréal Canada 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Ibrahim Salem, Les conséquences juridiques de la mobilité transfrontalière des sociétés au sein de l'Union européenne, soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté présidée par Stéphanie Grayot, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.), Paola Nabet (Rapp.)  

    Après avoir été longtemps difficiles à réaliser en raison des obstacles étatiques, les opérations de mobilité transfrontalière au sein de l'espace européen sont enfin à la portée des sociétés de droit national. Le mérite en revient au législateur européen qui, à la suite de la jurisprudence de la CJCE ayant libéralisé le droit d'établissement des groupements, a élaboré des dispositions harmonisées applicables aux opérations transfrontalières. Ainsi, une nouvelle perspective s’ouvre désormais : celle des conséquences juridiques qui y sont attachées. Loin d'être une simple adaptation, le changement de la lex societatis consécutivement au transfert de siège social, à la fusion ou à la scission entraîne de profondes mutations dans la société mobile, ne serait-ce que du fait de la disparité des législations nationales. De plus, les tiers encourent des risques considérables, car ils se retrouvent face à une entité opérant dans un nouvel environnement qui ne répond pas toujours à leurs intérêts légitimes. Dans l'ensemble, l'analyse révèle la nécessité de quelques réformes législatives, tant au niveau national qu'européen, afin de dissiper certaines zones d'ambiguïté entourant ce sujet sous différents angles.

    Charles Bugnot, L'État actionnaire, soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Arlette Martin-Serf présidée par Nadège Jullian, membres du jury : Jean-Jacques Ansault (Rapp.), Didier Poracchia (Rapp.), Julia Heinich  

    Pour beaucoup, l’État actionnaire est une fiction. Aux yeux de nombreux juristes privatistes notamment, lorsque l’État est actionnaire d’une société, l’important risque de conflit entre son intérêt personnel, l’intérêt général et l’intérêt social, conforté par les critiques virulentes à son encontre, universitaires ou non, justifie une certaine frilosité à faire usage de la notion objet de la présente étude. En outre, les cultures étatique et actionnariale apparaîtraient comme trop contradictoires. Surtout, l’État actionnaire serait trop familier de l’exorbitance. Il s’éloignerait de manière trop importante du droit commun. Pourtant, depuis 2014 notamment, l’État actionnaire est de plus en plus assimilable à un actionnaire de droit commun. Si des difficultés persistent en raison de sa qualité d’État, ce phénomène d’assimilation est toujours plus soutenu. L’actionnariat étatique se banalise. Le sujet a toujours passionné le grand public, la presse et les politiques. L’attrait des Français à l’égard de la société Électricité de France (EDF), dont l’État est récemment devenu l’unique actionnaire, illustre cette passion. L’État actionnaire doit également être une réalité pour la doctrine juridique dans son ensemble. Le juriste privatiste doit désormais s’emparer et faire usage de la notion d’État actionnaire, qui postule en elle-même l’assimilation mentionnée, visible tant dans l’adoption par l’État de la qualité d’actionnaire que dans l’utilisation par l’État des instruments d’actionnaire.

  • Président du jury

    Farag Hmoda, La protection des créanciers au sein des groupes de sociétés, soutenue en 2013 à Besançon sous la direction de Jean-Pierre Legros, membres du jury : Christine Lebel (Rapp.), Philippe Roussel Galle (Rapp.)   

    L’étude juridique du groupe de sociétés fait apparaître une difficulté majeure qui émane de la grande différence entre le droit et le fait. En effet, bien qu’elles soient liées par un intérêt commun, les sociétés membres d’un groupe ne font toujours pas l’objet d’une réglementation détaillée qui prendrait en considération leur entité et leur unité économique et sociale distinctes. Il découle de cet antagonisme un risque de non correspondance des intérêts particuliers des sociétés membres avec la prévalence juridique de l'intérêt du groupe, lequel pourrait induire des effets préjudiciables aux différentes catégories des créanciers de ces sociétés.Toutefois, cette absence d’une loi particulière aux groupes a donné lieu à une réglementation ponctuelle qui vient modifier des règles du droit des sociétés ou qui régit certains domaines particuliers. De même, en raison d'une telle insuffisance de normes écrites, une importante partie du droit positif des groupes semble d’origine jurisprudentielle. Soutenus par la Cour de cassation, les juges du fond ne cessent de circonscrire les différents aspects de ce phénomène en vue de combler des lacunes juridiques qui heurtent l’équité. Plusieurs théories ont été instaurées en la matière, construisant ensemble une base importante pour la protection des créanciers, des salariés et des associés minoritaires liés à l’ensemble des sociétés regroupées.

  • Membre du jury

    Ibrahim Salem, Les conséquences juridiques de la mobilité transfrontalière des sociétés au sein de l'Union européenne, soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté présidée par Stéphanie Grayot, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.), Paola Nabet (Rapp.)  

    Après avoir été longtemps difficiles à réaliser en raison des obstacles étatiques, les opérations de mobilité transfrontalière au sein de l'espace européen sont enfin à la portée des sociétés de droit national. Le mérite en revient au législateur européen qui, à la suite de la jurisprudence de la CJCE ayant libéralisé le droit d'établissement des groupements, a élaboré des dispositions harmonisées applicables aux opérations transfrontalières. Ainsi, une nouvelle perspective s’ouvre désormais : celle des conséquences juridiques qui y sont attachées. Loin d'être une simple adaptation, le changement de la lex societatis consécutivement au transfert de siège social, à la fusion ou à la scission entraîne de profondes mutations dans la société mobile, ne serait-ce que du fait de la disparité des législations nationales. De plus, les tiers encourent des risques considérables, car ils se retrouvent face à une entité opérant dans un nouvel environnement qui ne répond pas toujours à leurs intérêts légitimes. Dans l'ensemble, l'analyse révèle la nécessité de quelques réformes législatives, tant au niveau national qu'européen, afin de dissiper certaines zones d'ambiguïté entourant ce sujet sous différents angles.

    Charles Bugnot, L'État actionnaire, soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Arlette Martin-Serf présidée par Nadège Jullian, membres du jury : Jean-Jacques Ansault (Rapp.), Didier Poracchia (Rapp.), Julia Heinich  

    Pour beaucoup, l’État actionnaire est une fiction. Aux yeux de nombreux juristes privatistes notamment, lorsque l’État est actionnaire d’une société, l’important risque de conflit entre son intérêt personnel, l’intérêt général et l’intérêt social, conforté par les critiques virulentes à son encontre, universitaires ou non, justifie une certaine frilosité à faire usage de la notion objet de la présente étude. En outre, les cultures étatique et actionnariale apparaîtraient comme trop contradictoires. Surtout, l’État actionnaire serait trop familier de l’exorbitance. Il s’éloignerait de manière trop importante du droit commun. Pourtant, depuis 2014 notamment, l’État actionnaire est de plus en plus assimilable à un actionnaire de droit commun. Si des difficultés persistent en raison de sa qualité d’État, ce phénomène d’assimilation est toujours plus soutenu. L’actionnariat étatique se banalise. Le sujet a toujours passionné le grand public, la presse et les politiques. L’attrait des Français à l’égard de la société Électricité de France (EDF), dont l’État est récemment devenu l’unique actionnaire, illustre cette passion. L’État actionnaire doit également être une réalité pour la doctrine juridique dans son ensemble. Le juriste privatiste doit désormais s’emparer et faire usage de la notion d’État actionnaire, qui postule en elle-même l’assimilation mentionnée, visible tant dans l’adoption par l’État de la qualité d’actionnaire que dans l’utilisation par l’État des instruments d’actionnaire.