Vincent Thomas

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre Innovation et Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Président de l'Université de Bourgogne.
  • Responsable du Master Juriste d'affaires, Commerce-Distribution-Consommation

Thèse

Le représentant de société. Thèse soutenue en 1999 à Dijon, sous la direction de Arlette Martin-Serf.


Ouvrages

Vincent Thomas, Christine Lebel, Paola Nabet et Philippe Roussel Galle (dir.), L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle : mélanges en l'honneur du Professeur Arlette Martin-Serf, Bruylant, 2022, 837 p.

Vincent Thomas (dir.), La médiation de la consommation : actes du colloque, Dijon, 13 mai 2016, LexisNexis, 2017, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 143 p.

Vincent Thomas, Sociétés et procédure civile, LexisNexis, 2014, Droit & professionnels, 362 p.

Vincent Thomas, Le représentant de société, 1999, 391 p.


Articles

Vincent Thomas, « Nullité de la procédure engagée au nom d'une société en formation », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2022, p. 180 

Vincent Thomas, Arnaud Monpezat, Sylvain Topin, Céline Pagis, Mimoun Aouine, Laurence Burel, Luis Cardenas, Alain Tuel, Annie Malchere, Thierry Epicier, David Farrusseng et Lucian Roiban, « Migration and Growth of Silver Nanoparticles in Zeolite Socony Mobil 5 (ZSM-5) Observed by Environmental Electron Microscopy: Implications for Heterogeneous Catalysis », ACS Applied Nano Materials, N° 10, 2019, pp. 6452-6461

Vincent Thomas, « La single ship company fictive », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2017, p. 81 

Vincent Thomas, « Révocation judiciaire du liquidateur amiable », Recueil Dalloz, N° 32, 2015, p. 1885 

Vincent Thomas, « Exclusion irrégulière d'un associé et responsabilité des co-associés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2015, p. 739 

Vincent Thomas, « La réparation du préjudice d'anxiété transmise par apport partiel d'actif », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2015, p. 292 

Voir plus

Vincent Thomas, « Du respect du monopole et de la déontologie des experts-comptables », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2015, p. 174 

Vincent Thomas, « Dirigeant salarié : conséquences dommageables d'une indemnité contractuelle de licenciement », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2015, p. 105 

Vincent Thomas, « A propos du droit d'ester en justice de la société dissoute par son associé unique », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2014, p. 665 

Vincent Thomas, « Apport partiel d'actif : l'apport de titres de participation peut-il être soumis au régime juridique de la scission ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2014, p. 554 

Vincent Thomas, « L'aménagement contractuel de la révocation du dirigeant », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2014, p. 387 

Vincent Thomas, « La régularisation du défaut de pouvoir d'ester en justice pour le compte d'une société », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2014, p. 97 

Vincent Thomas, « L'importance du traité dans l'apport partiel d'actif », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2014, p. 27 

Vincent Thomas, « EIRL : transmission entre vifs du patrimoine affecté », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2013, p. 673 

Vincent Thomas, « Précisions sur la responsabilité du gérant SARL à l'égard des associés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2013, p. 485 

Vincent Thomas, « Spolier intentionnellement un associé à l'occasion d'une augmentation de capital est frauduleux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2013, p. 354 

Vincent Thomas, « La délégation de pouvoirs peut être permanente », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2012, p. 627 

Vincent Thomas, « Société civile : le gérant de fait peut se prévaloir de la qualité de gérant d'affaires », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2011, p. 637 

Vincent Thomas, « Responsabilité délictuelle du liquidateur amiable et des associés d'une société civile », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2010, p. 582 

Vincent Thomas, « Les effets de l'apport partiel d'actif sur les instances précédemment engagées », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 8, 2010, p. 440 

Vincent Thomas, « Action ut singuli et demande d'astreinte », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2010, p. 832 

Vincent Thomas, « Application de l'article 1859 du code civil aux sociétés civiles non immatriculées placées en liquidation judiciaire », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2010, p. 227 

Vincent Thomas, « Fusion : la société absorbante peut se prévaloir des condamnations prononcées au profit de la société absorbée », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2009, p. 351 

Vincent Thomas, « Le pouvoir normatif des fédérations sportives sur la gouvernance des sociétés sportives, note sous CE, 19 janvier 2009, Société Blagnac Sporting Club Rugby et SAS Eureloc c. LNR », Les cahiers de droit du sport, 2009, pp. 39-45

Vincent Thomas, « Contestation de la validité d'un acte de procédure réalisé sans pouvoir par le représentant d'une société », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2008, p. 582 

Vincent Thomas, « Contestation de la validité d'un acte de procédure réalisé sans pouvoir par le représentant d'une société, Note sous Cass. com. 26 février 2008 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2008, p. 582

Vincent Thomas, « Notaire associé et procédures collectives », Recueil Dalloz, 2008, pp. 1632-1633

Vincent Thomas, « Sociétés à responsabilité limitée. Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (procédures en matière de -) », Jurisclasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2008, p. Fasc 30

Vincent Thomas, « Paris sportifs : la jurisprudence communautaire consacrée par la Cour de cassation », Lettre d'actualité Lamy droit du sport, 2007, pp. 4-8

Vincent Thomas, « Procédures en matière de sociétés civiles », in Juris-Classeur (dir.), JurisClasseur Procédures Formulaire, LexisNexis Jurisclasseur, 2007, p. 16 ages

Vincent Thomas, « Une clinique est présumée responsable d'une infection contractée dans une salle d'accouchement », Recueil Dalloz, N° 41, 1999, p. 653 


Autre

Vincent Thomas, Sandra Bringay, Olivier Buffet, Alain Dutech, Jérôme Euzenat, Juliette Mattioli, Sylvie Ranwez, François Schwarzentruber, Yves Demazeau et Dominique Longin, Actes CNIA 2018 - Conférence Nationale d'Intelligence Artificielle, in Sandra Bringay, Olivier Buffet, Alain Dutech, Jérôme Euzenat, Juliette Mattioli, Sylvie Ranwez, François Schwarzentruber, Vincent Thomas, Yves Demazeau, Dominique Longin (dir.), Association Française pour l'Intelligence Artificielle (AFIA), p. NC

Actualités Publications Communications