Jean-Jacques Clère, « Une réforme originale: la juridictionnalisation des conflits collectifs du travail en France (1936-1939) », in Anne-Sophie Chambost, Alexis Mages (dir.), La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels, L.G.D.J., 2017, pp. 53-74
Jean-Jacques Clère, « Extension des compétences du jury et perspectives politiques (1815-1900) », in Éric Gasparini (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Ganzin, La Mémoire du Droit, 2016, pp. 923-936
Jean-Jacques Clère, « L'amélioration des droits civils de la femme mariée - Débats politiques et reformes juridiques (1870-1914) », in Association française des Historiens des Idées Politiques (AFHIP) (dir.), Pensée politique et famille, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2016, pp. 279-297
Jean-Jacques Clère, « Le droit naturel dans les débats législatifs de la Révolution française : l'exemple du droit de propriété (1789-1804) », Actes du colloque de l'A.F.H.I.P. Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, Presses univ. d'Aix-Marseille, 2010, pp. 241-254
Jean-Jacques Clère, « Les Maximes du droit public et le gouvernement mixte », Lectures du régime mixte, Presses univ. d'Aix-Marseille, 2010, pp. 117-127
Jean-Jacques Clère, « L'instruction préparatoire depuis les réformes du Consultat et de l'Empire jusqu'à la promulgation du Code de procédure pénale (1799-1958) », Le juge d'instruction. Approches historiques, EUD, 2010, pp. 185-280
Jean-Jacques Clère, « De quelques emplois du mot "Nation" dans les doctrines politiques françaises depuis le XVIIIe siècle jusqu'au début de la Révolution », Continuité et transformations de la nation, EUD, 2009, pp. 141-164
Jean-Jacques Clère, « La Révolution française et la famille », La Révolution française, une histoire toujours vivante, Tallandier, 2009, pp. 287-302
Jean-Jacques Clère, « La Révolution française et la forêt », Campagnes en mouvement en France du XVIe au XIXe siècle : autour de Pierre de Saint Jacob, EUD, 2008, pp. 71-85
Jean-Jacques Clère, « De quelques aspects de la condition juridique de la femme pendant la Révolution française », La femme dans l'histoire du droit et des idées politiques, EUD, 2008, pp. 1-10
Jean-Jacques Clère, « Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure de 1806 », L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle, CREAPHIS, 2007, pp. 15-27
Jean-Jacques Clère, « La question des princes allemands possessionnés pendant la Révolution française : aspects juridiques », Frontières et espaces frontaliers du Léman à la Meuse. Recompositions et échanges de 1789 à 1814, Presses Universitaires de Nancy, 2007, pp. 129-142
Jean-Jacques Clère, « Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles »: Notices rédigées : Abbatucci Jacques, Abrial André-Joseph, Alibert Raphaël, Andrieux François, Barrot Odilon, Barthe Félix, Beauchet Ludovic, Beaumont Gustave de, Belime Guillaume, Béquet Léon, Bérenger Alphonse, Bérenger René, Berlier Théophile, Blanche Alfred, Boistel Alphonse, Boitard Edouard, Bonjean Louis-Bernard, Bonnier Edouard, Bouchené-Lefer Adèle-Gabriel-Denis, Boualtignier Joseph, Boulay de la Meurthe Antoine-Jacques, Boulay-Paty Pierre-Sébastien, Bouthors Alexandre, Briois de Beaumez Bon-Albert,, in Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen (dir.), Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècles, PUF, 2007, pp. 1-778
Jean-Jacques Clère, « Le projet de Constitution de Saint-Just du 24 avril 1793. Une utopie ? », Utopies. Entre droit et politique, Editions Universitaires de Dijon, 2005, pp. -
Jean-Jacques Clère, « Clémenceau pourfendeur du système de vénalité des offices ministériels », Figures de justice, Centre d'Histoire Judiciaire, 2004, pp. -
Jean-Jacques Clère, « La IIIe République (1871-1940) : une passe difficile pour la magistrature », Le Palais de justice [de Paris], La mémoire du droit, 2003, pp. 186
Jean-Jacques Clère, « Une importante source d'histoire politique et sociale : les rapports adressés par les préfets au gouvernement pendant le Consulat et l'Empire : l'exemple du département de la Haute-Marne », Ordre et désordre dans le système napoléonien, La mémoire du droit, 2003, pp. 72
Jean-Jacques Clère, « Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français », Les témoins devant la justice : une histoire des statuts et des comportements, Presses Universitaires de Rennes, 2003, pp. 22
Jean-Jacques Clère, « De l'esprit des lois" aux "Maximes du droit public français" : l'argumentaire politique des parlementaires français », Staat und Politik. Beiträge aus politischer Wissenschaft und Politischer Bildung, Nomos Verlagsgesellschaft, 2003, pp. 109
Jean-Jacques Clère, « Un emprunt à la Révolution française ? Arbitrage et conciliation dans la loi du 27 décembre 1892 », Un siècle de régulation pacifique des conflits collectifs du travail, Editions Universitaires de Dijon, 2001, pp. 36
Jean-Jacques Clère, « Malheurs et Malaises de la magistrature française sous la IIIe République », Le Bonheur est une idée neuve, Presses Universitaires de Dijon, 2000, pp. 110
Jean-Jacques Clère, « Les travaux de la Commission de Constitution de 1848 », La Constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une République démocratique, Editions Universitaires de Dijon, 2000, pp. 142
Jean-Jacques Clère, « L'exercice du pouvoir disciplinaire dans la magistrature depuis le Consulat jusqu'à la loi du 30 août 1883 », Juger les juges du Moyen Age au conseil supérieur de la magistrature, La Documentation française, 2000, pp. 140
Jean-Jacques Clère, « La force publique dans la Constitution du 5 fructidor an III », La constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une République démocratique, Editions Universitaires de Dijon, 1999, pp. 346
Jean-Jacques Clère, « Le contrôle des finances publiques dans la Constitution du 24 juin 1993 », L'utopie dans le droit public français, Editions Universitaires de Dijon, 1997, pp. 258
Jean-Jacques Clère, « Les Lois du roi », La Révolution de la justice, De Monza, 1989
Jean-Jacques Clère, « L'émigration dans les débats de l'Assemblée nationale constituante », Les droits de l'homme et la conquête des libertés. Des lumières aux révolutions de 1848, Presses Universitairs de Grenoble, 1988, pp. 162
Jean-Jacques Clère, « Les Constituants et l'organisation de la procédure pénale », La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale, Presses Universitaires de France, 1988, pp. 456
Jean-Jacques Clère, « Quelques jalons pour une histoire des conseils de préfecture (1800-1953) », La Revue administrative, 2005, p. 80
Jean-Jacques Clère, « L’abolition des droits féodaux en France », Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique, 2005, pp. -2005
Stricto sensu les droits féodaux ne désignent que les droits qui dérivent du contrat de fief, le fief se définissant comme une tenure noble. Par conséquent les droits féodaux proprement dits sont peu nombreux. Il s’agit de droits fixes ou casuels, utiles ou honorifiques. Les plus connus et les plus vivaces jusqu’à la Révolution sont les droits de mutation, droits casuels que le seigneur suzerain perçoit quand le fief vient à échoir à un autre vassal, tels les droits de relief ou encore les dr...
Jean-Jacques Clère, « Les principales lignes de l'évolution de la preuve testimoniale en droit français », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2004, p. 231
Jean-Jacques Clère, « Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2000, p. 356
Jean-Jacques Clère, « Le socialisme municipal dans la doctrine et la jurisprudence du Conseil d'Etat », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1999, p. 292
Jean-Jacques Clère, « La survivance des droits féodaux au XIXe siècle en France d'après la jurisprudence », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1998, p. 213
Jean-Jacques Clère, « La vaine pâture en France sous l'Ancien Régime. Essai de géographie coutumière », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1993, n°50, pp. 55-78
Jean-Jacques Clère, « Le rattachement d'Avignon et du Combat Vénaissin à la France. Approche juridique : 1789-1791 », Annales historiques de la Révolution française, 1992, p. 587
Jean-Jacques Clère, « Le rattachement d'Avignon et du Comtat à la France : approche juridique (1789-1791) », 1992, pp. 571-587
Jean- Jacques Clere, Le Rattachement d'Avignon et du Comtat à la France : approche juridique (1789-1791). L'auteur propose une relecture, sous le regard du juriste, du débat qui s'est tenu à la Constituante, sur le problème du rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin. Il rappelle les arguments qui ont été avancés de part et d'autre, au plan du droit positif, appuyés sur toute une batterie de références historiques. Mais il est notable de relever que tous — contre-révolutionnaires comme patriotes — ont appelé le droit naturel à la rescousse. Ils n'en ont toutefois pas la même conception : les patriotes avançant le principe du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, les conservateurs contestent que ce droit entraîne celui de changer de gouvernement par la violence, ce qui constitue une violation du contrat qui les unit à leur souverain légitime. Arguments de fait et arguments de principe s'affrontent dans un débat juridique où d'autres facteurs emporteront finalement la décision.
Jean-Jacques Clère, « Aux origines du droit de grève : approche juridique », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1990, p. 252
Jean-Jacques Clère, « Recherche sur l'histoire de la conciliation (XVIIIe-XIXe siècles) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1989, p. 213
Jean-Jacques Clère, « De la Révolution au Code civil. Les fondements doctrinaux du droit des successions », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1986, p. 56
Jean-Jacques Clère, « Un faux particularisme de la coutume de Nivernais : le droit de blairie », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 1984, p. 237
Jean-Jacques Clère, « La vaine pâture au XIXe siècle : un anachronisme ? », 1982, pp. 113-128
Clère Jean-Jacques. La vaine pâture au XIXe siècle : un anachronisme ? . In: Annales historiques de la Révolution française, n°247, 1982. Problèmes agraires de la Révolution Française. pp. 113-128.
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Jean-Jacques Clère, Boistel Alphonse, 2007, 101 p.
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Jean-Jacques Clère, Bonjean Louis-Bernard, 2007, 105 p.
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Jean-Jacques Clère, Boulatignier Joseph, 2007, 120 p.
Jean-Jacques Clère, Boulay de la Meurthe Antoine-Jacques, 2007, pp. 120-121
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Jean-Jacques Clère, Burdeau Georges, 2007, pp. 146-147
Jean-Jacques Clère, Cauvet Paul-Jules, 2007, 171 p.
Jean-Jacques Clère, Championnière Paul-Lucas, 2007, 177 p.
Jean-Jacques Clère, Chardon Georges-Henri, 2007, pp. 181-182
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Jean-Jacques Clère, Dareste de la Chavanne Rodolphe-Madeleine-Cléophas, 2007, pp. 231-232
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Jean-Jacques Clère, Desserteaux Fernand, 2007, pp. 252-253
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Jean-Jacques Clère, Ledru-Rollin Alexandre-Auguste, 2007, 483 p.
Jean-Jacques Clère, Lefebvre Charles, 2007, pp. 483-484
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Jean-Jacques Clère, Servitude et liberté dans le bailliage de Chaumont-en-Bassigny (XIVe-XVIe siècles). Chartes et coutumes, 1983
Jean-Jacques Clère, L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806), 1981
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