Organisateurs : Alexandre Jeannin / Liêm Tuttle/ Alain Dubreucq

Présentation

L'objectif, dans le cadre de cette deuxième journée d'étude consacrée aux lois entre Antiquité tardive et haut Moyen Age, sera d'apporter des éléments de réponse quant à la place et à la nature qu'accordent les juristes aux leges dans leur approche et leur définition de la justice. De ce point de vue, la justice constitue une thématique de choix car elle révèle la véritable force normatrice de ces lois altimédiévales dont la nature et l'effectivité demeure problématique, tout particulièrement lorsqu'on les confronte à la pratique et aux coutumes locales ou provinciales dans une société subissant de profonds bouleversements. L'apparente continuité des traditions romaines, préservée notamment par les Wisigoths dans leur Lex romana tant dans ses institutions que dans sa procédure ne doit pas cacher une réalité plus complexe où semble prévaloir dans la pratique le pragmatisme aux dépens d'une cohérence législative. Les rapports de compétition ou de collaboration des pouvoirs locaux avec l'évêque - aux pouvoirs grandissants - et l'émergence d'une procédure hybride entre l'inquisitoire et l'accusatoire déjà acté sous l'Empire n'accorde pas à la justice séculière un socle stable. Et c'est dans ce cadre que la justice militaire intègre des aménagements à la loi que les parties comprennent mieux que le droit romain et préfigurent la justice du haut moyen âge, notamment ordalique. Catalyseur d'une conception de la justice qui s'éloigne de plus en plus du cadre romain, la pratique et les coutumes des soldats barbares se retrouvent dans les lois militaires qui annoncent les lois altimédiévales telles que la loi salique (v. J-P. Poly). La justice de l'au-delà, pour notre propos et le cadre que nous nous fixons, ne se limite pas à exposer les modalités, très diverses, de la « justice de l'invisible » (B. Lemesle). Cette part essentielle que constituent notamment les ordalies dans l'évolution de la procédure peut être envisagée comme l'expression de l'effritement des cadres traditionnels, la perte de confiance dans la pratique du serment et l'incapacité de l'Empire ou des rois à exercer leur pouvoir coercitif. En Burgondie, la consécration en 502 par le livre des constitutions du duel judiciaire est ouvertement destinée à faire cesser la multiplication des parjures, preuve d'un système qui est remis en cause. La justice de l'au-delà sera donc également plus largement envisagée comme incarnant l'expression et la défense de la foi divine (catholique ou non), nourrie d'une doctrine renouvelée mais également d'une législation propre, notamment conciliaire. Dans quelle mesure l'élaboration des lois est-elle influencée par la conception de la justice envisagée par les ecclésiastiques ? A l'inverse, la justice des hommes n'influe-t-elle pas sur cette justice de l'au-delà par le remploi d'un vocabulaire ou de concepts issus de la lex romana ou des coutumes écrites ou de la pratique ? Est-il finalement possible de mesurer de telles interpénétrations dans les lois tardo-antiques et altimédiévales ?

Programme

9h30 Accueil

10h00 Propos d'ouverture
Patrick Charlot, Université de Bourgogne, CREDESPO

10h05 Introduction - « La hiérarchisation des normes d'après les manuscrits carolingiens »
Alain Dubreucq, Alexandre Jeannin

1^ère séance

Présidence : Patrick Arabeyre, Ecole des Chartes

10h15 L'affaire Boèce. De l'usage du crimen majestatis impérial dans le royaume ostrogoth
Liêm Tuttle, Université de Bourgogne, CREDESPO

10h45 « Le référé-réintégration » : Une procédure d'exception au sein de la justice ecclésiastique arménienne du Ve siècle
Aram Mardirossian, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

11h15 Discussion

11h30 Ce que doit être le juge. Une définition avant tout canonique (VIII-Xe)
Jacques Péricard, Université de Limoges

12h00 Edictum ex pietate christiana pendens
Pierre Ganivet, Université Clermont Auvergne

12h30 Discussion

12h45 Pause déjeuner

2e séance

Présidence : Jean-Jacques Clère, Université de Bourgogne, CREDESPO

14h00 Entre divination et preuve : l'ordalie du pain et du fromage
Alain Dubreucq, Université Jean Moulin Lyon III

14h30 Les évêques et les jugements de Dieu (XIIe – XIIIe siècle)
Bruno Lemesle, Université de Bourgogne, ArTeHiS

15h00 Discussion

15h15 Pause café

15h30 La justice divine et la procédure de prise de possession de la terre dans l'hagiographie irlandaise
Dominique Barbet-Massin, ArTeHiS

16h00 La loi d'Adomnán ou la première paix de Dieu
Christophe Archan, Université Paris Nanterre

16h30 La loi, la justice, les princes et Dieu : autour d'Isidore de Séville et du Décret de Gratien
Dominique Gaurier, Université de Nantes

17h00-17h30 Discussion générale - L'esprit des lois à l'aune de la justice

Contacts

Alexandre Jeannin, Professeur d'Histoire du droit : Alexandre.Jeannin@u-bourgogne.fr

Secrétariat du Centre de Recherche et d'Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO)

03.80.39.53.63, martina.mayer-perreau@u-bourgogne.fr