À propos de l’expansion chrétienne entre l’Antiquité tardive et le haut Moyen Âge, plusieurs questions se posent : où et dans quelles conditions furent implantés les lieux de culte chrétiens les plus précoces ? Quel fut l’impact de ce phénomène social et politique sur l’orientation du peuplement ? Peut-on déceler plusieurs étapes majeures ? Plus évidentes pour les grands pôles de peuplement, les réponses manquent en zone rurale, étant donné la rareté des informations scripturaires et archéologiques. La réalité de la parochia, comme communauté de fidèles mais aussi comme territoire, est dès lors difficile à saisir de façon globale pour le premier Moyen Âge. Cependant, entre les premières traces antiques et la fin du XIe s., des indices sérieux (qu’on souhaite, à terme, être confirmés par l’archéologie), témoignent de l’évolution de cette implantation.

Le lecteur retrouve ici les thèmes de prédilection que Robert Jacob explore depuis les années 90 sous l’angle de l’anthropologie juridique sans jamais buter sur l’obstacle des frontières disciplinaires et des périodisations classiques. Pour couvrir l’amplitude du sujet de cet ouvrage, l’A. effectue ainsi, dans un style original mais avec modestie et rigueur, de constants allers et retours chronologiques, parcourant une aire géographique englobant aussi l’Afrique, l’Asie et particulièrement la...

Organisée par UNILIM, l'OMIJ, Università di Trento, Nantes Université, le CRDP et l’Université de Lille sous la responsabilité scientifique de Monica Cardillo, MCF, OMIJ, Université de Limoges

Organisé par l'OMIJ, dans le cadre des Entretiens d'Aguesseau

Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)

Organisées par la Société d’histoire du droit et les Universités Paris 1 et Paris II

Colloque international organisé par Marie Bassano, Pierre Bonin et Cyrille Dounot

L’accord de paix entre la guérilla des FARC-EP et le gouvernement colombien signé en 2016 ouvre une possibilité pour la transition d’un conflit armé qui a duré plus d’un demi-siècle vers la paix. Dans ce cas, cet accord établit la création d’un Système intégral pour la paix composé par des organes et mécanismes qui la construction de la vérité, la réparation et la réconciliation et qui favorise la participation des victimes dans tous les processus. En 2019, la composante juridique de ce Système intégral, nommé Juridiction spéciale pour la paix (JEP) a accordé un statut de victime de guerre aux territoires des peuples ethniques. Cette décision se base sur leurs cosmologies et sur les perspectives des systèmes normatifs endogènes, où le vivant non-humain a une place comme sujet. Notre travail de recherches propose d’analyser, à partir de l’étude du cas, la coordination entre différentes échelles de justice (global/local) et l’importance d’étendre le statut de victime des conflits armés aux non-humains. Cette question évoque la nécessité de dépasser des formes « classiques » de penser le règlement des conflits armés, qui souvent imposent des solutions basées sur l’imposition d’une notion de paix qui se traduit par l’établissement de modèles de développement et de « modernisation » des sociétés et d’une notion de réparation qui consiste notamment à la réparation matérielle ou monétaire des victimes. Le modèle transitionnel proposé par la Juridiction spéciale pour la paix touche d’autres langages et manières de faire monde et consiste à repenser les notions de justice, de réparation et de réconciliation à partir d’une perspective pluriverselle (à partir de différentes ontologies), reconnaissant l’importance des droits endogènes pour une résolution des conflits et une réconciliation plus profondes, comprenant non seulement la réparation des liens entre les humains mais aussi entre l’humain et le non humain, du vivant come un ensemble inséparable et interdépendant. S’appuyant sur une démarche anthropo-juridique combinant l’examen des textes législatifs et règlementaires et un séjour de recherches sur le terrain, cette thèse a permis de réaliser une étude critique de l’actuel modèle de justice transitionnelle en Colombie. Les analyses anthropologiques font la preuve des premiers pas vers une manière de concevoir le droit comme vecteur pour repenser le règlement des conflits à partir du concept de coviabilité socio-écologique, vers une notion de paix et de réconciliation qui a comme base la réparation du tissu éco-social.

La succession patrimoniale au Gabon respecte une certaine juridicité, un ensemble de normes coutumières et légales dès son rattachement judiciaire au territoire de Saint-Louis (Sénégal) en 1854. L’autonomisation de la coutume par rapport aux lois impériales dans le décret du 10 novembre 1903, acte la configuration polyjurale de la justice gabonaise et le pluralisme juridique qu’elle occasionne. La conciliation de la coutume et la loi en droit patrimonial de la famille est concrétisée dans la loi n°19/89 du 30 décembre 1989 portant création de la seconde partie du code civil gabonais, mais des pierres d’achoppement induisent la suppression de certaines coutumes dans la loi n°002/2015 du 25 juin 2015.En nous intéressant aux conflits successoraux dans le famille gabonaise, nous mettons en exergue les tiers discours, garants et pratiques que mobilisent leurs arbitrages. La question de la légitimité de la norme applicable entre la coutume et la loi est déterminante pour la justesse du jugement. Elle réinterroge l’importance pour l’arbitre d’être instruit aux lois et coutumes pour l’exercice d’un Droit flexible, ouvert sur l’ensemble de la juridicité. Le multijuridisme et l’autonomie du justiciable par rapport aux traditions juridiques constitutives de la pluralité juridique en droit patrimonial de la famille gabonaise l’impose d’ailleurs, en ce sens qu’il s’agit comme en 1903 de juger le justiciable conformément à la tradition juridique à laquelle il s’identifie et non à celle qu’on l’impose. À la diversité des problématiques successorales contemporaines, des solutions multiples et légitimes sonnent comme une évidence pour le triomphe de la justice et la pérennisation des liens familiaux dans une matière aussi sensible que contentieuse qu’est le droit patrimoniale de la famille.

Le premier Moyen Âge a longtemps souffert d’une mauvaise réputation, celle d’être une période sombre et particulièrement violente. À l’appui de nouvelles grilles de lecture, la recherche a entrepris, au cours des dernières décennies, une réévaluation de sa justice. Mais ce champ d’études est encore lacunaire, et plus encore pour l’Aquitaine. La présente étude s’attache donc à reconstituer ses cadres institutionnels et sociétaux entre le début de la période carolingienne et la fin du XIIe siècle. Une étude d’anthropologie historique du droit permet, à partir de cas concrets, de démontrer les mécanismes par lesquels les conflits pouvaient être gérés, tout en dégageant les évolutions majeures qui s’observent dans les sources. Appréhender la justice altimédiévale passe par la reconstitution des structures, des procédures judiciaires et des stratégies sociales alors déployées pour trouver une solution aux différends. Il apparaît bien vite que les juges se sont appliqués à donner des réponses aux litiges en privilégiant les accords et la paix, plus que la coercition. Leur action se situe à la croisée du droit, du social et du religieux. Dans cette perspective, il est nécessaire de regarder le Moyen Âge, non pas du dehors avec des yeux modernes, mais du dedans pour comprendre les logiques qui en soutiennent toute la structure. Cette analyse donne l’occasion de mettre en lumière les manuscrits juridiques aquitains, dont une partie est encore inédite, pour reconsidérer l’efficacité de la justice altimédiévale.

Le premier Moyen Âge a longtemps souffert d’une mauvaise réputation, celle d’être une période sombre et particulièrement violente. À l’appui de nouvelles grilles de lecture, la recherche a entrepris, au cours des dernières décennies, une réévaluation de sa justice. Mais ce champ d’études est encore lacunaire, et plus encore pour l’Aquitaine. La présente étude s’attache donc à reconstituer ses cadres institutionnels et sociétaux entre le début de la période carolingienne et la fin du XIIe siècle. Une étude d’anthropologie historique du droit permet, à partir de cas concrets, de démontrer les mécanismes par lesquels les conflits pouvaient être gérés, tout en dégageant les évolutions majeures qui s’observent dans les sources. Appréhender la justice altimédiévale passe par la reconstitution des structures, des procédures judiciaires et des stratégies sociales alors déployées pour trouver une solution aux différends. Il apparaît bien vite que les juges se sont appliqués à donner des réponses aux litiges en privilégiant les accords et la paix, plus que la coercition. Leur action se situe à la croisée du droit, du social et du religieux. Dans cette perspective, il est nécessaire de regarder le Moyen Âge, non pas du dehors avec des yeux modernes, mais du dedans pour comprendre les logiques qui en soutiennent toute la structure. Cette analyse donne l’occasion de mettre en lumière les manuscrits juridiques aquitains, dont une partie est encore inédite, pour reconsidérer l’efficacité de la justice altimédiévale.

La pluralité des lois à l’époque carolingienne ainsi que le nombre important de réformes mène à certaines interrogations sur la volonté du législateur carolingien. La loi ripuaire reste l’un des meilleurs exemples du phénomène d’uniformisation du droit principalement par son absence de réelles spécificités. La place particulière que tient l’institution ecclésiastique permet de différencier la loi ripuaire des lois antérieures.Peu d’études ont été axées sur la loi ripuaire. Les hypothèses liées à sa création sont datées et souvent à débattre au regard du contexte idéologique dans lequel elles ont été faites. Autant d’à priori et de certitudes nous obligent à une relecture de la loi ripuaire en l’envisageant tout à la fois comme instrument juridique et politique par le pouvoir carolingien. Cette lex doit être abordée comme étant un témoin privilégié de cet idéal politique qualifié de renovatio carolingienne.

La basilique du martyr saint Julien de Brioude devint à la fin de l'Antiquité tardive le sanctuaire du saint patron des Arvernes. Le prestige du saint de Brioude et de son église resta constant en Aquitaine et au-delà dans toutes les Gaules. L'inhumation décisive de l'Empereur gaulois Avitus en 455 en ce lieu, suivie plus tard par celle duc et abbé Guillaume « le Pieux » témoigne de l'importance capitale du site. Cette aura suscita tout au long du Moyen ge la production d'une documentation diversifiée et continue. Le croisement des sources relatives à ce saint militaire et à son culte éclaire de façon originale la nature de cette ancienne institution. Au cœur du vicus rural de Brioude, la communauté des desservants de la basilique, précocement placée sous la tuitio royale des souverains mérovingiens, se comportait à la façon d'un petit senatus. Le monumental Grand cartulaire ou Liber de honoribus témoigne intensément de la remise des richesses foncières de la contrée à Saint-Julien aux temps carolingiens et lors des premiers capétiens. Dans celui-ci, l'omniprésence de la clause d'usufruit à réserve viagère caractérise la diplomatique brivadoise du haut Moyen ge. Au bénéfice du donateur, contre acquittement d'un cens, l'usufruit permettait aux cadets des familles aristocratiques, se succédant d'oncle à neveu au canonicat, de réitérer sans cesse la traditio symbolique de la propriété de biens domaniaux au saint Patron, tout en garantissant aux familles la jouissance effective de leurs produits. L'usufruit, technique propre à la romanité juridique vulgaire et provinciale, s'avère être le régime particulier aux res maternae, c'est-à-dire aux biens à disposition de la mère mais destinés à la communauté des enfants du lit. Cette origine des droits ecclésiastiques, consistant en une propriété éminente ou un dominium largement délégataire, reposait donc sur la mise en gage auprès de l'église du saint Patron des biens paraphernaux (dots et douaires) circulant et négociés entre les familles aristocratiques lors de leurs alliances. Telle était la routine de l'administration de ces territoires de confins d'Auvergne, où Fisc et Église étaient jusqu'alors intimement liés, sous la majesté du roi et du saint Patron. Les fortunes du culte et du patronage de Julien, amènent à reconsidérer les effets de l'installation massive et concurrentielle des ordres monastiques nouvellement constitués dans ces territoires, et partant à y évaluer la façon dont ils accompagnèrent le processus de « Féodalité ». L'étude est accompagnée pour ce faire d'un recueil de Pièces justificatives proposant quelques textes inédits, une reprise ecdotique des éditions antérieures ou encore le commentaire de textes importants : les Tables originales ou falsifiées du Grand cartulaire, le Petit cartulaire ou Liber viridis inédit, le martyrologe et livre de chapitre de la communauté, un florilège de chartes remarquables et de communautés voisines, un point sur les formules d'Auvergne, sur la généalogie comtale ou encore sur la géographie institutionnelle du pays avant et après l'an mil, adjoints d'un compendium sur l'usufruit dans le droit provincial impérial et « barbare » et les représentations graphiques anciennes de la parenté en Romania. Enfin l'ouvrage se clôt par l'adjonction d'annexes monographiques sur l'église de Saint-Julien : révision des listes de dignitaires, point sur le dossier hagiographique du saint, étude de l'inventaire ancien des reliques du sanctuaire, publication du calendrier liturgique médiéval de l'église, mise-à-jour du commentaire de l'unique pièce liturgique composée in loco Sancti Juliani, le Cantum ducis, et enfin une étude numismatique systématique des émissions du vicus ou de la basilique de Brioude.

Cette recherche traite de la contribution de l’Initiative Panafricaine de la Grande Muraille Verte pour le Sahel et le Sahara à l’évolution normative dans son tracé géographique au Burkina Faso. L’Agence Panafricaine de la Grande Muraille Verte pour le Sahel et le Sahara en tant qu’organisation intergouvernementale se positionne comme acteur institutionnel de la lutte contre les changements climatiques et la désertification. Cependant, la multiculturalité des pays membres interroge sur le modèle juridique apte à répondre à l’urgence écologique. A cela s’ajoutent la preuve de la légitimité et de la légalité de l’institution qui pourrait justifier une approche systémique du droit de préservation de la biosphère au Burkina Faso. Il est capital que soit posée la question de l’existence d’ordre juridique non-étatique et son interaction avec le droit positif. S’appuyant sur une démarche anthropo-juridique combinant l’exégèse par l’examen des textes législatifs et règlementaires, l’ethnographie juridique de la Grande Muraille Verte (GMV) et des systèmes de régulation chez les Moose, cette thèse a permis de réaliser une ethnologie juridique du droit endogène du vivant au Burkina Faso dans le tracé de la GMV. Les analyses anthropologiques font la preuve de l’existence de système de régulations juridiques endogènes chez les Moose. Cette régulation s’étend depuis l’ère précoloniale à l’époque de la cogestion coloniale pour enfin échoir sur l’ère postcoloniale par un pluralisme normatif tacite. La prise en compte de cet ordre juridique non-étatique est un facteur de renforcement du système de résilience des populations locales face aux changements climatiques. Pour les gestionnaires de la GMV, il se présente une solution à trois facettes pour le Sahel et le Sahara : elle consistera à l’émergence d’un droit des pratiques, d’une reconnaissance des traditions juridiques locales et d’une réhabilitation des ayants droits coutumiers

Notre étude vise à dégager deux phases successives dans la construction de la royauté normande de Sicile. La première est entamée par Roger II. Le pouvoir est personnel, non défini juridiquement ; il dépend essentiellement de la capacité du roi à l’imposer. Le roi muselle l’aristocratie féodale et préfère s’entourer de l’aristocratie orientale, plus habituée à un pouvoir fort, qu’il utilise dans son administration. La seconde advient durant le règne de Guillaume Ier. Autour de 1161, la pression seigneuriale rompt la dynamique antérieure. L’émir des émirs, symbole de la domination administrative orientale, est assassiné et remplacé par un conseil de familiares regis. Ces poussées aristocratiques contraignent le pouvoir royal à s’institutionnaliser. Les contours juridiques de la fonction royale se définissent et s’occidentalisent.

La thèse est dédiée à analyser les possibilités du pouvoir royal à l’époque des derniers Carolingiens en étudiant le règne de Charles III le Simple (893/898-923) et en le comparant avec ceux de ses prédécesseurs depuis la mort de son grand-père Charles II le Chauve en 877, c’est ce que permet aussi l’identification des développements à moyen terme des structures politiques du monde Franc. Le pouvoir royal se devait de naître des interactions entre le roi et les nobles autour de lui. Selon les interprétations de la recherche récente, ces derniers sont considérés comme des partenaires du premier, qui participent dans le processus de sa prise de décision et qui fonctionnent comme des exécuteurs des décisions prises en consensus, transmettant ainsi le pouvoir royal dans les différentes parties du royaume. La question des marges de manœuvre du pouvoir royal est donc une question des relations entre le roi et les nobles qui l’entourent. En conséquence, l’étude de ces relations constitue l’axe central de cette étude. Les réseaux des nobles en contact avec les rois sont identifiés et l’influence des nobles individuels ainsi que des groupes est déterminée en analysant les diplômes royaux et en les mettant dans le contexte des sources narratives. Pendant les règnes de Louis II le Bègue (877-897) et ses fils Louis III (879-882) et Carloman II (882-884), jusqu'à celui de Charles III le Gros (884-888), l’existence d’un et plus tard de deux groupes qui dominaient la politique royale est révélée. Cette image change sous le dernier, qui promouvait certains nobles qui entretenaient des liens avec ces anciens groupes. Le manque de cohérence de cette nouvelle élite devient évident après la mort de Charles le Gros, quand des groupes rivaux soutinrent différents candidats pour le trône vacant. Cette fragmentation de l’élite du royaume continua pendant le règne d’Eudes (888-898) jusqu’aux premières années de Charles le Simple. Ce n’est qu’après la mort de certaines figures clés que l’intégration des nobles qui s’opposaient au nouvel ordre dans le cercle autour du nouveau roi devint possible. Pendant les prochaines décennies du règne de Charles, ce cercle fut modifié encore plusieurs fois, par l’addition d’un grand nombre de nobles après l’acquisition de la Lotharingie ainsi que par l’ascendance d’un nouveau groupe favorisé par Charles vers les dernières années 910s. Cette analyse constitue la base pour une évaluation des activités des rois concernant leurs pairs et les Vikings. Une collaboration étroite entre les rois est mise en lumière pour avoir d’une part stabilisé les relations entre ces rois et leurs nobles, et d’autre part, pour avoir limité aussi au même moment les marges de manœuvres des rois concernant leurs propres intérêts dans les royaumes voisins. Concernant les mesures prises contre les Vikings, des stratégies purement militaires pour sécuriser le royaume s’avèrent avoir été inefficaces. Ce n'était seulement que par des accords diplomatiques avec les Vikings, négociés et mis en œuvre avec le soutien des grands, que des succès sur le long terme pouvaient être obtenus. Quand pour la majeure partie de son règne Charles le Simple profitait du soutien des nobles, sa fin arriva quand même par leur rébellion en 922. Cette contradiction est résolue par l’introduction du concept sociologique de la confiance. Son importance dans les relations entre les rois et les nobles est déterminée par l’analyse de différentes situations de conflits. Il semble que la détérioration des liens entre Charles et les grands autour de lui était causée par la perception de certaines actions royales comme des violations des normes par les nobles ainsi que sa mauvaise grâce à employer une langue appropriée pour répondre à cette crise de confiance.

La violence au Moyen Âge ne serait-elle qu’une question de perspective ? Cette question marque le point de départ de cette étude consacrée aux récits de la violence dans les sources hagiographiques. L’analyse du discours, reposant sur une déconstruction systématique des récits, a fait apparaître un canevas narratif commun sur lequel chaque auteur est venu broder son propre récit. Mais sous une simplicité apparente se dissimule un discours bien plus complexe en lien avec les problématiques sociales de leur époque. L’approche lexicale a permis de montrer que la dénonciation d’une action comme « violence » devient un moyen d’en exprimer l’illégitimité du point de vue de l’auteur et de sa communauté. Elle entre ainsi dans des stratégies plus larges d’autolégitimation mises en place par l’Église, dans lesquelles le discours de la violence est instrumentalisé dans le but de « normer » la communauté des fidèles, mais aussi de défendre son patrimoine ou de légitimer certaines réformes. Évidemment, le récit hagiographique de la violence n’offre qu’une vision unilatérale dans laquelle les motivations de la partie adverse sont déformées ou tout simplement ignorées. Enfin, l’intérêt porté au discours et à son élaboration, mais aussi à ses formes et aux thématiques abordées a permis de mener une réflexion plus générale sur les enjeux de l’écriture hagiographique. L’hagiographie s’adresse à un public très large en divers lieux et à différents moments, empruntant alors des voies communicationnelles variées. La lecture mais aussi l’écoute le plus souvent dans un cadre liturgique permettent une large diffusion du message hagiographique et lui confère toute son efficacité. De par ce caractère quasi universel, l’hagiographie devient aussi multifonctionnelle et joue un rôle socialimportant.

L’Aquitaine du haut Moyen Âge est un espace qui a longtemps pâti d’une mauvaise réputation historiographique. Pourtant, de nombreux travaux récents continuent à supposer l’existence d’une forte identité dans les territoires du sud de la Loire, sans chercher à explorer le paradoxe résultant de ces deux conclusions. Analyser ce paradoxe, et tenter de le résoudre, constitue un des objectifs de cette étude. Prenant comme référence géographique initiale l’ancien royaume carolingien d’Aquitaine, ce travail restreindra éventuellement cette zone d’étude sur la base de critères ayant essentiellement trait à l’histoire des mentalités. Nous postulons que l’Aquitaine se trouve là où l’on se sent aquitain au haut Moyen Âge. La période considérée (VIIIe-XIIe siècles) s’étend du début des temps carolingiens à la fin de la relative autonomie de l’Aquitaine à l’égard des souverains capétiens puis plantagenêts. À cette époque, les moines sont les principaux écrivains de l’histoire, et nos investigations porteront sur leurs œuvres historiographiques. Ce travail consiste donc essentiellement en l’étude des Chroniques, Annales et Histoires monastiques écrites dans le royaume carolingien d’Aquitaine et le duché qui lui a succédé. L’objectif de la recherche est de déterminer comment l’information circule entre les établissements monastiques, quelles sont les méthodes et les sources des moines férus d’histoire, aussi bien pour relater des faits anciens que des événements plus récents. « Composer avec le passé » est toutefois le propre de l’historien, c’est pourquoi une plus grande attention sera prêtée aux œuvres dépassant le cadre de « l’histoire immédiate » pour s’attacher à relater une « geste des origines ». L’étude est structurée en trois grandes sections chronologiques : le temps du royaume carolingien d’Aquitaine, où l’activité historiographique est très polarisée autour du monastère d’Aniane, centre de la réforme ; le temps de l’apparition puis de l’essor d’une nouvelle Aquitaine « indépendante », jusqu’à la mort du duc Guillaume V, dit « le Grand » († 1030), où les centres historiographiques renaissants se situent plus au nord (Angoulême, Limoges) ; et enfin l’époque d’apogée de la principauté, jusqu’au premier mariage d’Aliénor d’Aquitaine (1137), dont la plus belle réalisation historiographique, la Chronique de Saint-Maixent, prend naissance dans un monastère situé à seulement une cinquantaine de kilomètres de la capitale ducale de Poitiers.

Dans le royaume des Capétiens et des Valois, tout homme offensé éprouve l’impérative nécessité de se venger, alors que le roi est investi de la mission d’assurer la paix à ses sujets. Comment concilier ces deux devoirs antagonistes ? Le système vindicatoire comporte des moyens de régulation de la violence et d’apaisement des tensions entre groupes ennemis qui offre au roi et à sa justice des possibilités nouvelles d’accomplir la mission régalienne de maintien de la paix publique. A partir de la suspension de vengeance qu’est l’asseurement, en fait une promesse de non-agression, les agents du roi, dès la seconde moitié du XIIIe siècle, s’inspirant du modèle communal de l’institution, vont élaborer un système mixte associant ce mode de gestion des conflits, issu des pratiques sociales à la mise en oeuvre d’une politique d’expansion de la justice royale. Désormais, les juges du roi disposent d’un moyen de contrôler la violence soit en la prévenant, soit en la réprimant. Au XIVe siècle, le traitement contentieux de l’asseurement brisé, susceptible alors de constituer un crime de trahison dont le juge royal peut se saisir, illustre l’instrumentalisation de l’asseurement par la royauté. Les officiers royaux ont cherché à employer l’asseurement remanié par leurs soins hors de son aire originelle entre Somme et Escaut. De fait, l’enracinement de ce modèle suit l’expansion du domaine royal et participe, en tant qu’instrument de coercition, au développement de l’emprise politique opérée au nom de la paix du roi, sur un ensemble territorial toujours plus vaste. Cependant, l’activisme des officiers du roi s’est heurté à des critiques, principalement celles des seigneurs hauts justiciers, et à des résistances opposées par des institutions ayant même fonction que l’asseurement, notamment dans le Midi. Face à cette situation le roi et le Parlement ont dû mettre un frein aux menées des agents royaux et prendre en compte des pratiques régionales de régulation de la violence. Malgré ces limites, l’asseurement judiciaire mis au service de la paix du roi a contribué à sa propagation dans une large moitié nord de la France médiévale, participant ainsi à la mise en oeuvre du principe de souveraineté judiciaire royale. Dans la seconde moitié du XVe siècle, alors que le pouvoir royal sort finalement renforcé des vicissitudes de la guerre de Cent Ans, la pratique de l’asseurement judiciaire entre en désuétude. Le processus d’instrumentalisation par la royauté de l’asseurement est arrivé à son terme. En effet, la justice royale commence à disposer d’un appareil répressif de type étatique et peut maintenant se dispenser de faire souscrire des asseurements à d’éventuels fauteurs de troubles. Désormais, l’Etat émergeant se trouve pourvu de moyens suffisants pour réprimer directement les atteintes à la paix publique.