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Nathalie Droin

Maître de conférences HDR, Droit public.

Université Bourgogne · UFR Droit et Sciences Économique et Politique Centre Innovation et Droit — CID
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Actualités scientifiques

Parution
Le socialisme par le droit
16 avr. 2026
Colloque
L'entreprise et la liberté d'expression
3 avr. 2026 · Dijon
Parution
Le blasphème en procès
16 déc. 2025
Colloque
Le flou du droit
7 nov. 2025 · Dijon
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Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : disparition, permanence et résurgence du délit d'opinion, soutenue en 2009 à Dijon sous la direction de Patrick Charlot 

    La loi sur la presse du 29 juillet 1881 est l’une des grandes oeuvres libérales de la IIIème République. Régulièrement modifiée pour s’adapter aux besoins de la société, cette loi est censée garantir la liberté d’expression tout en la limitant, aucune liberté n’étant absolue. Les limitations à la liberté d’expression paraissent légitimes en démocratie tant qu’elles ne constituent pas un délit d’opinion, c’est-à-dire l’interdiction d’une opinion que le pouvoir juge mauvaise. L’intention originelle du législateur de 1881 était bien d’abroger et d’interdire ce type de délits. Les interventions législatives ultérieures, créant de nouveaux délits de presse, ont pourtant réalimenté la polémique, de nombreux auteurs y voyant la résurgence de délits d’opinion. Ces analyses méritent néanmoins discussions et nuances. Le délit d’opinion a bien disparu de la loi sur la presse, au profit de la résolution d’un conflit de droits qui s’effectue tantôt par une conciliation des droits en conflits (la liberté d’expression avec la protection de l’ordre public et les droits d’autrui), tantôt par une neutralisation de l’un des droits en conflit (exemple du discours «négationniste»). Cependant, il faut aussi admettre la permanence et la résurgence du délit d’opinion. Il n’a en effet jamais totalement disparu de la loi sur la presse, que ce soit en 1881 ou dans les modifications législatives ultérieures. Le législateur paraît même avoir été suivi en ce sens par le juge qui semble tenté, à travers l’application particulière de certaines infractions (injure aux sentiments religieux, diffamation) par la réintroduction de délits fort peu compatibles avec les idéaux démocratiques.

  • Ouvrages

    Nathalie Droin, L’honneur en droit de la presse, 3e éd., Pouvoirs, 2025, 194, 4152 p.  

    Nathalie Droin, Anna Arzoumanov (dir.), Le blasphème en procès : de l'arène publique au prétoire, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2025, Colloques & essais, 282 p. 

    Nathalie Droin, Ludovic De Thy (dir.), Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la Troisième République, Classiques Garnier Numérique, 2025, Classiques Garnier en ligne (Rencontres)   

    Si les recherches sur la décentralisation sont nombreuses, en revanche, jusqu’à cet ouvrage, aucune réflexion collective n’a eu pour objet d’examiner la question de la décentralisation du point de vue des grands auteurs de la Troisième République, à qui l’on doit la théorisation du droit public.

    Nathalie Droin, Bernard Beignier, Marine Carcanague, Laetitia Falcon de Longevialle, L'honneur, Seuil, 2025, 183 p.  

    Nathalie Droin, Amable Sablon du Corail, Jacques de Saint-Victor, Olivier Hanne, Sacrilège !: l'État, les religions et le sacré, Archives nationales, 2024, 191 p. 

    Camille Dinet, Droit à l'humour, 2024, 70 p. 

    Nathalie Droin, Matthieu Houser, Vincent Sempastous, Jean-Luc Albert, Anne-Claire Dufour, Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, GRALE, 195 p.  

    Nathalie Droin, Julien Bétaille, François Cafarelli, Pierre-Yves Chicot, Olivier Clerc [et alii], Droit et climat: interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires   

    Nathalie Droin, Aurore Granero (dir.), Le Sénat sous la Ve République, un acteur méprisé?, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, Colloques & essais, 288 p. 

    Nathalie Droin, Aurélia Fautré-Robin (dir.), Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État: unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & Essais, 312 p. 

    Nathalie Droin, Walter Jean-Baptiste (dir.), La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ? actes du colloque organisé les 3 et 4 novembre 2016 [par le] Centre de recherche et d'étude en droit et science politique de l'Université de Bourgogne Franche-Comté, LGDJ et une marque de Lextenso, 2017, Grands colloques, 180 p. 

    Nathalie Droin, Matthieu Houser, Virginie Donier, Le droit administratif aux concours, La Documentation française, 2015, 200 p.  

    Nathalie Droin, Elsa Forey (dir.), La transparence en politique: [colloque, Besançon, 22-23 novembre 2012], Institut universitaire Varenne, 2013, Collection Colloques & essais, 379 p.  

    Nathalie Droin, Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881: permanence et résurgence du délit d'opinion, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille 3, 2011, Lille-thèses 

    Nathalie Droin, Les limitations à la liberté d’expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Disparation, permanence et résurgence du délit d’opinion: disparition, permanence et résurgence du délit d'opinion, Fondation Varenne, 2010, Collection des Thèses, 577 p. 

    Nathalie Droin, Patrick Charlot, Véronique Champeil-Desplats, Éric Desmons, Gérald Simon [et alii], Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881: disparition, permanence et résurgence du délit d'opinion, 2009, 624 p. 

    La loi sur la presse du 29 juillet 1881 est l’une des grandes oeuvres libérales de la IIIème République. Régulièrement modifiée pour s’adapter aux besoins de la société, cette loi est censée garantir la liberté d’expression tout en la limitant, aucune liberté n’étant absolue. Les limitations à la liberté d’expression paraissent légitimes en démocratie tant qu’elles ne constituent pas un délit d’opinion, c’est-à-dire l’interdiction d’une opinion que le pouvoir juge mauvaise. L’intention originelle du législateur de 1881 était bien d’abroger et d’interdire ce type de délits. Les interventions législatives ultérieures, créant de nouveaux délits de presse, ont pourtant réalimenté la polémique, de nombreux auteurs y voyant la résurgence de délits d’opinion. Ces analyses méritent néanmoins discussions et nuances. Le délit d’opinion a bien disparu de la loi sur la presse, au profit de la résolution d’un conflit de droits qui s’effectue tantôt par une conciliation des droits en conflits (la liberté d’expression avec la protection de l’ordre public et les droits d’autrui), tantôt par une neutralisation de l’un des droits en conflit (exemple du discours «négationniste»). Cependant, il faut aussi admettre la permanence et la résurgence du délit d’opinion. Il n’a en effet jamais totalement disparu de la loi sur la presse, que ce soit en 1881 ou dans les modifications législatives ultérieures. Le législateur paraît même avoir été suivi en ce sens par le juge qui semble tenté, à travers l’application particulière de certaines infractions (injure aux sentiments religieux, diffamation) par la réintroduction de délits fort peu compatibles avec les idéaux démocratiques.

    Nathalie Droin, Charalambos Apostolidis, La question des communautés minoritaires au Kosovo depuis l'intervention de l'O.T.A.N. en mars 1999, 2005, 92 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Nathalie Droin, « L’Union européenne et la lutte contre les discours de haine : d’une démarche d’unification des législations à la régulation innovante du web participatif », in Bruylant (dir.), Les mutations de la protection de la liberté d’expression dans l’Union européenne, sous la dir. de Christophe Maubernard, Sébastien Platon et Romain Tinière :, , 2025 

    Nathalie Droin, « L’administré et le citoyen, objets et acteurs de la solidarité territoriale », in Variations actuelles autour de la solidarité territoriale, dir. Aurore Granero :, LGDJ, IFDJ, coll. « Colloques, Essais », p. 141 et s., 2025 

    Nathalie Droin, « La décentralisation, la République et la doctrine du socialisme municipal », in Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la Troisième République, sous la dir. de Ludovic de Thy et Nathalie Droin, :, Classique Garnier, coll. « Rencontres », p. 71 et s., 2025 

    Nathalie Droin, Anna Arzoumanov, « Quand le sacré se politise. Comprendre le blasphème au XXIe siècle », Le blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire, :, LGDJ, Institut francophone pour la Justice, la Démocratie, coll. « Colloques, essais », p. 6 et s., 2025 

    Nathalie Droin, « « Liberté d’expression et respect des croyances : la situation française aujourd’hui », », in dir. Amable Sablon du Corail et Jacques de Saint Victor (dir.), Sacrilège ! l’État, les religions et le sacré :, Gallimard, 2024, pp. 164 

    Nathalie Droin, « « Le rap pamphlétaire à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 » », in dir. Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest (dir.), Le droit et l’art. une mésentente féconde :, Les Presses Universitaires de Montréal et Presses Universitaires de Rennes, 2024 

    Nathalie Droin, « Déontologie et liberté d’expression des élus locaux », in LGDJ, IFDJ, coll. « Colloques et Essais », p. 251 et s. (dir.), Recherche sur le statut des élus locaux, sous la dir. de Virginie Donier et Florence Crouzatier-Durant, :, , 2024 

    Nathalie Droin, « Inégalités territoriales et financières dans la mise en oeuvre des politiques climatiques : illustration à travers l'élaboration et la mise en oeuvre des PCAET au niveau intercommunal », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales :, L'Harmattan, 2023, pp. 61-82  

    Nathalie Droin, « « Forces militaires et liberté d’expression sous la Troisième République : la surprotection d’une armée obéissante au nom de la garantie des Institutions républicaines » », in Sous la direction de Oscar Fereira et Fabrice Hoarau (dir.), Les Forces armées, gardiennes des Institutions et des libertés :, Classiques Garnier, 2023 

    Nathalie Droin, « « Les principaux problèmes de l’antiracisme sous l’ère de la loi Pleven » », in sous la dir. de Thomas Hochmann et Mathieu Soula (dir.), Cinquante ans de lutte contre le racisme, 1er juillet 1972 – 1er juillet 2022 :, Presse Universitaire de Nanterre, 2023, pp. 71 

    Nathalie Droin, « " Obligations et responsabilité des hébergeurs et fournisseurs d’accès : un régime encore inégal et perfectible » », in sous la dir. de Charlotte Dubois et Pauline Le Monier de Gouville (dir.), Les infractions sexuelles à l’ère du numérique :, Mare et Martin, 2023, pp. 55 

    Nathalie Droin, « « Les discours de haine et la liberté d’expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel » », in sous la dir. de Baptiste Nicaud (dir.), Les Discours de haine :, Mare et Martin, 2023, pp. 177 

    Nathalie Droin, « Les conventions citoyennes locales », Droit et climat : Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, sous la dir. de Nicolas Kada, Dalloz, coll. « thèmes et commentaires » :, , 2022 

    Nathalie Droin, « La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 165 et s :, , 2020 

    Nathalie Droin, « Royer-Collard contre Thiers : querelle parlementaire au sujet de l’une des trois lois scélérates de Louis-Philippe Ier », in Patrick Charlot, Karen Fiorentino (dir.), Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques Clère :, EUD (Editions Universitaires de Dijon), 2019 

    Nathalie Droin, Sabrina Lavric, Walter Jean-Baptiste, « La question du délai de prescription des infractions de presse »: in : La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ? :, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017 et p. 167, 2017, pp. 167 

    Nathalie Droin, « « Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l’exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard» », in, La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot, :, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2014, pp. 221 

    Nathalie Droin, « « Transparence et pouvoirs du juge d’instruction dans les affaires politico-financières », », in Nathalie Droin, Elsa Forey (dir.), in, La transparence en politique, sous la dir. de Nathalie Droin et Elsa Forey :, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2013, pp. 257 

    Nathalie Droin, « « La dépénalisation de l’injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?» », in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), in, L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, sous la dir. de Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider :, Bruylant, 2013, pp. 189 

    Nathalie Droin, « « Léo Hamon, parcours d’un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle» », in, L’œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot, :, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», 2012, pp. 223 

    Nathalie Droin, Patrick Charlot, « « Lucien-Anatole Prévost-Paradol, un "des pères spirituels" des lois constitutionnelles de 1875 ?» », in, Ecrire la constitution, :, PUAM, 2011, pp. 271 

  • Préfaces / Postfaces

    Nathalie Droin, préface à Delphine Espagno-Abadie, Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Collection Colloques & Essais, 312 p. 

  • Articles

    David Planchard, Nathalie Cozic, Maria Fernanda Mosele, Noemie Corcos, Loic Le Bescond, « Efficacy, safety, and biomarker analysis of datopotamab deruxtecan in advanced non-small cell lung cancer: ICARUS-LUNG01 phase 2 study », Cancer Cell, Elsevier, 2026   

    Julian Boutin, Sabrina Fayet, Victor Marin, Camille Bergès, Maude Riandière, « Single-cell multiplex approaches deeply map ON-target CRISPR-genotoxicity and reveal its mitigation by palbociclib and long-term engraftment », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2026, n°1, p. 1429   

    Barbara Pistilli, Fernanda Mosele, Noemie Corcos, Livia Pierotti, Yoann Pradat, « Patritumab deruxtecan in HR+HER2− advanced breast cancer: a phase 2 trial », Nature Medicine, Nature Publishing Group, 2025   

    David Fandrei, Jean Pegliasco, Florence Pasquier, Nathalie Ibrahim, Maria Kfoury, « Clonal Evolution of PPM1D Mutations in the Spectrum of Myeloid Disorders. », Clinical Cancer Research, American Association for Cancer Research, 2025, n°11   

    Nathalie Droin, « L’excuse de la contribution à un débat d’intérêt général », Civitas Europa, Civitas Europa, 2025, n°54, pp. 339-356  

    La guerre contre le terrorisme international n’a apparemment pas fini d’interroger les concepts juridiques. Face à la montée en puissance des groupes terroristes indépendants situés sur le territoire de certains États considérés comme faibles ou défaillants, les États victimes d’actes terroristes réagissent de plus en plus de manière unilatérale par l’utilisation de la force armée. Cette situation participe à la perturbation du concept de souveraineté reconnu à chaque entité étatique et cela d’autant plus que le recours à la force armée des États victimes intervient sur le territoire d’un État qui n’est pas responsable des agissements des entités terroristes. Ainsi, la perturbation du concept de souveraineté illustre clairement le fait que les États impliqués dans la guerre contre le terrorisme international ne partagent pas la même définition ou conception de la souveraineté. En réalité, chaque partie a tout intérêt à défendre sa position. Celle des États forts permet notamment de justifier le recours à la force armée sur un territoire étranger contre des groupes terroristes. En revanche, la conception des États fragiles ou défaillants permet de considérer toute intervention unilatérale d’un État étranger visant des entités terroristes comme étant contraire au droit international.

    Nathalie Droin, « L’honneur en droit de la presse », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Le Seuil, 2025, p. 41 

    Nathalie Droin, « L’excuse de la contribution à un débat d’intérêt général », Civitas Europa, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2025, p. 339 

    Valentine Marchand, Lucie Laplane, Louis Valensi, Isabelle Plo, Marine Aglave, « Monocytes generated by interleukin-6-treated human hematopoietic stem and progenitor cells secrete calprotectin that inhibits erythropoiesis », iScience, Elsevier, 2024   

    Donia Hidaoui, Audrey Porquet, Rabie Chelbi, Mathieu Bohm, Aikaterini Polyzou, « Targeting heterochromatin eliminates chronic myelomonocytic leukemia malignant stem cells through reactivation of retroelements and immune pathways », Communications Biology, Nature Publishing Group, 2024, n°1, p. 1555 

    Florence Rabian, Sylvie Chevret, Bérengère Gruson, Sylvain Thépot, Anouk Walter-Petrich, « Eltrombopag in chronic myelomonocytic leukemia with severe thrombocytopenia. A Groupe Francophone des Myélodysplasies (GFM) study », Leukemia, Springer Nature, 2024, n°11 

    Jeremy Rich, Melanie Bennaroch, Laura Notel, Polina Patalakh, Julien Alberola, « DiPRO1 distinctly reprograms muscle and mesenchymal cancer cells », EMBO Molecular Medicine, Wiley Open Access, 2024, n°8 

    Florence Nguyen-Khac, Marine Baron, Romain Guièze, Pierre Feugier, Alexandra Fayault [et alii], « Prognostic impact of genetic abnormalities in 536 first‐line chronic lymphocytic leukaemia patients without 17p deletion treated with chemoimmunotherapy in two prospective trials: Focus on IGHV‐mutated subgroups (a FILO study) », British Journal of Haematology, Wiley, 2024, n°2   

    David Rombaut, Carine Lefèvre, Tony Rached, Sabrina Bondu, Anne Letessier, « Accelerated DNA replication fork speed due to loss of R-loops in myelodysplastic syndromes with SF3B1 mutation », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2024, n°1, p. 3016   

    Robert Amson, Andrea Ribeiro, Teele Karafin, Alexandra Lespagnol, Joane Honoré, « TCTP regulates genotoxic stress and tumorigenicity via intercellular vesicular signaling », EMBO Reports, EMBO Press, 2024, n°4   

    Donia Hidaoui, Rabie Chelbie, Mathieu Bohm, Audrey Porquet, Aikaterini Polyzou, « Targeting Heterochromatin Eliminates Malignant Hematopoietic Stem and Progenitor Cells in Chronic Myelomonocytic Leukemia Through Reactivation of Retroelements and Innate Immune pathways », Communications Biology, Nature Publishing Group, 2024, p. 1555   

    Paul Deschamps, Margaux Wacheux, Axel Gosseye, Margot Morabito, Arnaud Pagès, « CXCL8 secreted by immature granulocytes inhibits WT hematopoiesis in chronic myelomonocytic leukemia », The Journal of clinical investigation, American Society for Clinical Investigation, 2024, n°22   

    Hai-Li Ma, Martin Bizet, Christelle Soares da Costa, Frédéric Murisier, Eric James de Bony, « SRSF2 plays an unexpected role as reader of m5C on mRNA, linking epitranscriptomics to cancer », Molecular Cell, Cell Press, 2023, n°23 

    Jean Pegliasco, David Fandrei, Florence Pasquier, Nathalie Ibrahim, Maria Kfoury, « Mutational Profile and Dynamics of PPM1D -Mutant Clones in the Spectrum of Myeloid Disorders », Blood, American Society of Hematology, 2023, n°1 

    Fernanda Mosele, Elise Deluche, Amelie Lusque, Loïc Le Bescond, Thomas Filleron, « Trastuzumab deruxtecan in metastatic breast cancer with variable HER2 expression: the phase 2 DAISY trial », Nature Medicine, Nature Publishing Group, 2023, n°8   

    Christophe Willekens, Claude Chahine, Matteo Dragani, Sabine Khalife-Hachem, Camille Bigenwald, « When monoclonal gammopathy‐associated chronic neutrophilic leukemia is a reactive process distinct from a clonal myeloproliferative neoplasm: Lessons from mistakes », eJHaem, Wiley, 2023, n°3   

    Nathalie Droin, Sandrine Ragu, Gabriel Matos-Rodrigues, Aurélia Barascu, Sylvain Caillat, « A noncanonical response to replication stress protects genome stability through ROS production, in an adaptive manner », Cell Death and Differentiation, Nature Publishing Group, 2023, n°5   

    Christophe Willekens, Lucie Laplane, Tracy Dagher, Camelia Benlabiod, Nicolas Papadopoulos, « SRSF2-P95H decreases JAK/STAT signaling in hematopoietic cells and delays myelofibrosis development in mice », Leukemia, Springer Nature, 2023, n°6 

    Raphael Itzykson, Valeria Santini, Sylvain Thepot, Lionel Ades, Cendrine Chaffaut, « Decitabine Versus Hydroxyurea for Advanced Proliferative Chronic Myelomonocytic Leukemia: Results of a Randomized Phase III Trial Within the EMSCO Network », Journal of Clinical Oncology, American Society of Clinical Oncology, 2023, n°10 

    Giovanni Botten, Yuannyu Zhang, Kseniia Dudnyk, Yoon Jung Kim, Xin Liu, « Structural Variation Cooperates with Permissive Chromatin to Control Enhancer Hijacking-Mediated Oncogenic Transcription », Blood, American Society of Hematology, 2023 

    Stéphanie Solier, Michele Mondini, Lydia Meziani, Arnaud Jacquel, Catherine Lacout, « Caspase Inhibition Modulates Monocyte-Derived Macrophage Polarization in Damaged Tissues », International Journal of Molecular Sciences, MDPI, 2023, n°4, p. 4151   

    Francesca Basso-Valentina, Alessandro Donada, Vladimir Manchev, Manuel Lisetto, Nathalie Balayn, « ANKRD26 is a new regulator of type I cytokine receptor signaling in normal and pathological hematopoiesis », Haematologica, Ferrata Storti Foundation, 2023, n°8 

    Francois-Xavier Danlos, Matthieu Texier, Bastien Job, Severine Mouraud, Lydie Cassard, « Genomic Instability and Pro-Tumoral Inflammation are associated with Primary Resistance to Anti-PD1 + Anti-Angiogenesis in Malignant Pleural Mesothelioma », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2023, n°4   

    Nathalie Droin, « Négationnisme déguisé ou apologie implicite : une délicate frontière », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1143, p. 1758 

    Nathalie Droin, « Le droit du web participatif », JurisClasseur Communication , Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023 

    Paul Chaintreuil, Lucie Laplane, Florian Esnault, Victoria Ghesquier, Coline Savy, « Reprogramming monocyte-derived macrophages through caspase inhibition », OncoImmunology, Taylor & Francis, 2022, n°1   

    Nathalie Droin, Xin Gao, Xiaona You, Lauren Banaszak, Jane Churpek, « Role of ASXL1 in hematopoiesis and myeloid diseases », Experimental Hematology, Elsevier, 2022, pp. 14-19 

    Brahim Arkoun, Elie Robert, Fabien Boudia, Stefania Mazzi, Virginie Dufour, « Stepwise GATA1 and SMC3 mutations alter megakaryocyte differentiation in a Down syndrome leukemia model », The Journal of clinical investigation, American Society for Clinical Investigation, 2022, n°14   

    Nathalie Droin, « Libre propos sur les propos misogynes ordinaires dans les facultés de droit », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2022 

    Satoru Yonekura, Safae Terrisse, Carolina Alves Costa Silva, Antoine Lafarge, Valerio Iebba, « Cancer Induces a Stress Ileopathy Depending on β-Adrenergic Receptors and Promoting Dysbiosis that Contributes to Carcinogenesis », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2022, n°4 

    Jean-Eudes Fahrner, Imran Lahmar, Anne-Gaëlle Goubet, Yacine Haddad, Agathe Carrier, « The Polarity and Specificity of Antiviral T Lymphocyte Responses Determine Susceptibility to SARS-CoV-2 Infection in Patients with Cancer and Healthy Individuals », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2022, n°4 

    Xiaona You, Fabao Liu, Moritz Binder, Alexis Vedder, Terra Lasho, « Asxl1 loss cooperates with oncogenic Nras in mice to reprogram the immune microenvironment and drive leukemic transformation », Blood, American Society of Hematology, 2022, n°7 

    Florine Adolphe, Sophie Ferlicot, Virginie Verkarre, Katia Posseme, Sophie Couvé, « Germline mutation in the NBR1 gene involved in autophagy detected in a family with renal tumors », Cancer genetics , Elsevier, 2021, pp. 51-56   

    Sophie Gad, Gwenaël Le Teuff, Baptiste Nguyen, Virginie Verkarre, Veronique Duchatelle, « Involvement of PBRM1 in VHL disease‑associated clear cell renal cell carcinoma and its putative relationship with the HIF pathway », Oncology Letters, Spandidos Publications, 2021, n°6, p. 835 

    Barbara Ben Yamin, Sana Ahmed‐seghir, Junya Tomida, Emmanuelle Despras, Caroline Pouvelle, « DNA polymerase zeta contributes to heterochromatin replication to prevent genome instability », EMBO Journal, EMBO Press, 2021   

    Nathalie Droin, « Un Conseil frileux, une décision inégale, une liberté chahutée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°23, p. 1274  

    Margaux Sevin, Lucie Laplane, Franck Debeurme, Séverine Badel, Margot Morabito, « Cytokine-like protein 1–induced survival of monocytes suggests a combined strategy targeting MCL1 and MAPK in CMML », Blood, American Society of Hematology, 2021, n°24   

    Nathalie Droin, « Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français actuel : une réédition impossible ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2021, n°2 

    Ryan Carr, Denis Vorobyev, Terra Lasho, David Marks, Ezequiel Tolosa, « RAS mutations drive proliferative chronic myelomonocytic leukemia via a KMT2A-PLK1 axis », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2021, n°1, p. 2901   

    M’boyba Diop, Florence Nguyen-Khac, Simon Bouzy, Damien Roos-Weil, Clotilde Bravetti, « Acquisition of TCF3 and CCND3 Mutations and Transformation to Burkitt Lymphoma in a Case of B-Cell Prolymphocytic Leukemia », HemaSphere, Lippincott et Williams & Wilkins, 2021, n°5, p. 563   

    Nathalie Droin, Lyn François, Damien Roets, Thomas Besse, « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », Titre VII, Titre VII, 2021, n°Hors-série, pp. 209-220  

    Nathalie Droin, « Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français d’aujourd’hui : une réédition impossible ? », Revue du droit public, Revue du droit public, 2021, n°Mars, pp. 545-578  

    Anne Patsouris, Kadija Diop, Olivier Tredan, Daniel Nenciu, Anthony Gonçalves, « Rucaparib in patients presenting a metastatic breast cancer with homologous recombination deficiency, without germline BRCA1/2 mutation », European Journal of Cancer, Elsevier, 2021   

    Stéphanie Corgnac, Ines Malenica, Laura Mezquita, Edouard Auclin, Elodie Voilin, « CD103+CD8+ TRM Cells Accumulate in Tumors of Anti-PD-1-Responder Lung Cancer Patients and Are Tumor-Reactive Lymphocytes Enriched with Tc17 », Cell Reports Medicine, Cell Press, 2020   

    Nathalie Droin, Lyn François, Damien Roets, Thomas Besse, « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020  

    Nathalie Droin, « Loi Avia : une censure attendue mais paradoxalement surprenante », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°09, p. 407  

    Aymeric Silvin, Nicolas Chapuis, Garett Dunsmore, Anne-Gaëlle Goubet, Agathe Dubuisson, « Elevated Calprotectin and Abnormal Myeloid Cell Subsets Discriminate Severe from Mild COVID-19 », Cell, Elsevier, 2020   

    Matthieu Jestin, Sihem Tarfi, Matthieu Duchmann, Bouchra Badaoui, Nicolas Freynet, « Prognostic value of monocyte subset distribution in chronic myelomonocytic leukemia: results of a multicenter study », Leukemia, Springer Nature, 2020, n°3 

    Nathalie Droin, Laura Bencheikh, Aygun Imanci, Alexia Plocque, Éric Solary, « Rôle dynamique de CSF1R nucléaire dans la lignée monocytaire », Médecine/Sciences, EDP Sciences, 2020, n°12   

    Nathalie Droin, « Irrévérence et satire versus blasphème et christianophobie. L’issue attendue de l’affaire Golgotha picnic devant le juge de la presse », COnTEXTES. Revue de sociologie de la littérature , Groupe de contact F.N.R.S. COnTEXTES, 2020 

    Nathalie Droin, « La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet. Tout vient à point à qui sait attendre ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°1154, p. 1827 

    Anouchka Laurent, Aurélie Siret, Cathy Ignacimouttou, Kunjal Panchal, M'Boyba Diop, « Constitutive Activation of RAS/MAPK Pathway Cooperates with Trisomy 21 and Is Therapeutically Exploitable in Down Syndrome B-cell Leukemia », Clinical Cancer Research, American Association for Cancer Research, 2020, n°13   

    Allan Beke, Lucie Laplane, Julie Riviere, Qin Yang, Miguel Torres-Martin, « Multilayer intraclonal heterogeneity in chronic myelomonocytic leukemia », Haematologica, Ferrata Storti Foundation, 2020, n°1   

    Giacomo Coltro, Abhishek Mangaonkar, Terra Lasho, Christy Finke, Prateek Pophali, « Clinical, molecular, and prognostic correlates of number, type, and functional localization of TET2 mutations in chronic myelomonocytic leukemia (CMML)—a study of 1084 patients », Leukemia, Springer Nature, 2019, n°5 

    Nathalie Droin, « Rap et débat d'intérêt général : quand le juge mêle utilement rigueur et bienveillance », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2019, n°374, p. 465 

    Elise Chapiro, Elodie Pramil, M'Boyba Diop, Damien Roos-Weil, Clémentine Dillard, « Genetic characterization of B-cell prolymphocytic leukemia: a prognostic model involving MYC and TP53 », Blood, American Society of Hematology, 2019, n°21   

    Nathalie Droin, Francois Bertucci, Charlotte Ng, Anne Patsouris, Salvatore Piscuoglio, « Author Correction: Genomic characterization of metastatic breast cancers », Nature, Nature Publishing Group, 2019, n°7767, pp. 7-7 

    Sabrina Bondu, Anne-Sophie Alary, Carine Lefevre, Alexandre Houy, Grace Jung, « A variant erythroferrone disrupts iron homeostasis in SF3B1-mutated myelodysplastic syndrome », Science Translational Medicine, American Association for the Advancement of Science (AAAS), 2019, n°500, p. 5467   

    Ana Glembotsky, Dominika Sliwa, Dominique Bluteau, Nathalie Balayn, Cecilia Marin Oyarzún, « Downregulation of TREM-like transcript-1 and collagen receptor α2 subunit, two novel RUNX1-targets, contributes to platelet dysfunction in familial platelet disorder with predisposition to acute myelogenous leukemia », Haematologica, Ferrata Storti Foundation, 2019, n°6   

    Nathalie Droin, Francois Bertucci, Charlotte Ng, Anne Patsouris, Salvatore Piscuoglio, « Genomic characterization of metastatic breast cancers », Nature, Nature Publishing Group, 2019, n°7757 

    Laura Bencheikh, M’boyba Khadija Diop, Julie Rivière, Aygun Imanci, Gerard Pierron, « Dynamic gene regulation by nuclear colony-stimulating factor 1 receptor in human monocytes and macrophages », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2019, n°1, p. 1935   

    Nolwenn Lucas, Matthieu Duchmann, Philippe Rameau, Floriane Noël, Paula Michea, « Biology and prognostic impact of clonal plasmacytoid dendritic cells in chronic myelomonocytic leukemia », Leukemia, Springer Nature, 2019, n°10 

    Laurence Duplomb, Julie Rivière, Gaëtan Jego, Romain da Costa, Arlette Hammann, « Serpin B1 defect and increased apoptosis of neutrophils in Cohen syndrome neutropenia », Journal of Molecular Medicine, Springer Verlag, 2019, n°5 

    Nathalie Droin, « Le blogueur et l'IPJ : l'injure tolérée, la liberté d'expression consacrée », Lexbase Pénal, Lexbase , 2019 

    Damien Roos-Weil, Camille Decaudin, Marine Armand, Veronique Della-Valle, Mboyba K. Diop, « A Recurrent Activating Missense Mutation in Waldenstrom Macroglobulinemia Affects the DNA Binding of the ETS Transcription Factor SPI1 and Enhances Proliferation », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2019, n°6 

    Cecile Lopez, Esteve Noguera, Vaia Stavropoulou, Elie Robert, Zakia Aid, « Ontogenic changes in hematopoietic hierarchy determine pediatric specificity and disease phenotype in fusion oncogene-driven myeloid leukemia », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2019 

    Nathalie Droin, Alain Sarasin, Samuel Quentin, Mourad Sahbatou, Véronique Saada, « Familial predisposition to TP53/complex karyotype MDS and leukemia in DNA repair-deficient xeroderma pigmentosum », Blood, American Society of Hematology, 2019, n°25   

    Dorothée Selimoglu-Buet, Julie Rivière, Hussein Ghamlouch, Laura Bencheikh, Catherine Lacout, « A miR-150/TET3 pathway regulates the generation of mouse and human non-classical monocyte subset », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2018, n°1, p. 5455   

    Nathalie Droin, « L'expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites... », Lexbase Pénal, Lexbase , 2018 

    Pilar Dominguez, Hussein Ghamlouch, Wojciech Rosikiewicz, Parveen Kumar, Wendy Béguelin, « TET2 Deficiency Causes Germinal Center Hyperplasia, Impairs Plasma Cell Differentiation, and Promotes B-cell Lymphomagenesis », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2018, n°12   

    Nathalie Droin, Jennifer Allègre, Jessy Cartier, Valérie Glorian, Baptiste Dumetier, « E2F1 binds to the peptide-binding groove within the BIR3 domain of cIAP1 and requires cIAP1 for chromatin binding », PLoS ONE, Public Library of Science, 2018, n°10   

    Nathalie Droin, « Le droit au respect de la vie privée des politiques à l’épreuve de la liberté d’expression et d’information : un équilibre introuvable ? », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2018 

    Mrinal Patnaik, Terra Lasho, Matthew Howard, Christy Finke, Rhett Ketterling, « Biallelic inactivation of the retinoblastoma gene results in transformation of chronic myelomonocytic leukemia to a blastic plasmacytoid dendritic cell neoplasm: shared clonal origins of two aggressive neoplasms », Blood Cancer Journal, Nature Publishing Group, 2018, n°9, p. 82 

    Valérie Glorian, Jennifer Allègre, Jean Berthelet, Baptiste Dumetier, Pierre-Marie Boutanquoi, « Correction: DNA damage and S phase-dependent E2F1 stabilization requires the cIAP1 E3-ubiquitin ligase and is associated with K63-poly-ubiquitination on lysine 161/164 residues », Cell Death and Disease, Nature Publishing Group, 2018, n°8, p. 785  

    Nathalie Droin, « L'appréhension des discours de haine par les juridictions françaises : entre travail d'orfèvre et numéro d'équilibriste », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2018 

    Nathalie Droin, « Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes », Lexbase Pénal, Lexbase , 2018, n°6, p. 6 

    Matthieu Duchmann, Fevzi Yalniz, Alessandro Sanna, David Sallman, Catherine Coombs, « Prognostic Role of Gene Mutations in Chronic Myelomonocytic Leukemia Patients Treated With Hypomethylating Agents », EBioMedicine, Elsevier, 2018   

    Nathalie Droin, « L'outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ? », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2018, p. 77 

    Nathalie Droin, Laure Ricard, Noémie Abisror, Dorothée Selimoglu-Buet, Antoine Martin, « Retroperitoneal fibrosis as extramedullary hematopoiesis of a chronic myelomonocytic leukemia », Leukemia & lymphoma, Taylor & Francis, 2018, n°10 

    Nathalie Droin, Charles-Henry Gattolliat, Sophie Couvé, Guillaume Meurice, Cédric Oréar, « Integrative analysis of dysregulated microRNAs and mRNAs in multiple recurrent synchronized renal tumors from patients with von Hippel-Lindau disease », International Journal of Oncology, Spandidos Publications, 2018, n°4   

    Isabelle Godin, Kahia Messaoudi, Ashfaq Ali, Rameez Ishaq, Alberta Palazzo, « Critical role of the HDAC6–cortactin axis in human megakaryocyte maturation leading to a proplatelet-formation defect », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2017, n°1, p. 1786   

    Nathalie Droin, « Outrage aux femmes et propos sexistes (misogynes) à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, n°3 

    Riwa Sakr, Aline Renneville, Veronique Saada, Sophie Cotteret, Jean-Edouard Martin, « Next-generation sequencing discriminates myelodysplastic/myeloproliferative neoplasms from paraneoplastic leukemoid reaction in cancer patients with hyperleukocytosis », Leukemia & lymphoma, Taylor & Francis, 2017, n°7 

    Matthias Papo, Eli Diamond, Fleur Cohen-Aubart, Jean-François Emile, Damien Roos-Weil, « High prevalence of myeloid neoplasms in adults with non–Langerhans cell histiocytosis », Blood, American Society of Hematology, 2017, n°8 

    Dorothée Selimoglu-Buet, Bouchra Badaoui, Emmanuel Benayoun, Andréa Toma, Pierre Fenaux, « Accumulation of classical monocytes defines a subgroup of MDS that frequently evolves into CMML », Blood, American Society of Hematology, 2017, n°6 

    Yanyan Zhang, Liang He, Dorothée Selimoglu-Buet, Chloe Jego, Margot Morabito, « Engraftment of chronic myelomonocytic leukemia cells in immunocompromised mice supports disease dependency on cytokines », Blood Advances, The American Society of Hematology, 2017, n°14   

    Nathalie Droin, « La frontière entre l’injure et l’opinion : Y-a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? Note sous Cass. crim., 28 février 2017, n°15-86591 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°20, p. 1182  

    Nathalie Droin, Nolwenn Lucas, Vincent Parinet, Dorothée Sélimoglu-Buet, Marc Humbert, « Eosinophil-rich tissue infiltrates in chronic myelomonocytic leukemia patients », Leukemia & lymphoma, Taylor & Francis, 2017, n°12 

    Vladimir T. Manchev, Hind Bouzid, Iléana Antony-Debré, Betty Leite, Guillaume Meurice, « Acquired TET2 mutation in one patient with familial platelet disorder with predisposition to AML led to the development of pre-leukaemic clone resulting in T2-ALL and AML-M0 », Journal of Cellular and Molecular Medicine, Wiley Open Access, 2017, n°6   

    Valérie Glorian, Jennifer Allègre, Jean Berthelet, Baptiste Dumetier, Pierre-Marie Boutanquoi, « DNA damage and S phase-dependent E2F1 stabilization requires the cIAP1 E3-ubiquitin ligase and is associated with K63-poly-ubiquitination on lysine 161/164 residues. », Cell Death and Disease, Nature Publishing Group, 2017, n°5, p. 2816   

    Nathalie Droin, « La délicate résolution du conflit entre le droit à l’image et le droit à l’information : quand la rigueur est de mise ! Note sous Cass. civ. 1ère, 29 mars 2017, n°15-28.813 », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2017, n°697, p. 9 

    Nathalie Droin, « Diffamation, débat d’intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe ! », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°278 

    Nathalie Droin, Stéphanie Solier, Michaela Fontenay, William Vainchenker, Éric Solary, « Non-apoptotic functions of caspases in myeloid cell differentiation », Cell Death and Differentiation, Nature Publishing Group, 2017, n°8 

    Nathalie Droin, « Outrage aux femmes et propos sexistes (misogynes) à l'épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, n°3, pp. 481-494  

    Le droit pénal n'échappe pas au phénomène de mondialisation du droit, au-delà du champ classique du droit pénal international, fondé sur un élément d'extranéité voire sur une source purement internationale comme les crimes internationaux. L'émergence d'un véritable droit pénal des affaires internationales, aux ressorts en partie communs avec le premier, est en effet marquée par de fortes spécificités. Il s'agit entre autres de processus prudentiels issus des règles de compliance. La compliance implique une conception systémique du droit fondée sur la notion d'effectivité et de co-régulation éloignée des concepts traditionnels du droit pénal. Or, ses contacts avec le champ pénal sont de plus en plus nombreux. L'étude propose de les identifier et de les analyser. D'abord au titre des règles applicables à des infractions pénales traditionnelles faisant encourir aux États et à la communauté internationale des risques systémiques majeurs comme le blanchiment, la corruption, l'évasion et la fraude fiscales ou les infractions environnementales. Ensuite au titre des règles de soft law et des sanctions qui lui sont attachées dont le manque de prévisibilité est paradoxalement une source d'insécurité potentielle pour les entreprises comme pour les États.

    Nathalie Droin, « Le juge et le rap », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2016, n°1377 

    Nathalie Droin, Marine Methivier, Mathias Revon, Caterina Severino, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel : Décision n° 2015-718 DC du 13 août 2015, Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte : Décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015, Société Foot Locker France SAS et n°2015-503 QPC du 4 décembre 2015, M. Gabor R. », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2016, n°106  

    Nathalie Droin, Jane Merlevede, Tingting Qin, Kristen Meldi, Kenichi Yoshida, « Mutation allele burden remains unchanged in chronic myelomonocytic leukaemia responding to hypomethylating agents », Nature Communications, Nature Publishing Group, 2016, n°1, p. 10767   

    Nathalie Droin, « Le juge et le rap », Revue du droit public, Revue du droit public, 2016, n°Septembre, pp. 1377-1393  

    Nathalie Droin, Marine Méthivier, Mathias Revon, Caterina Severino, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2016, n°106, pp. 473-513  

    Nathalie Droin, « La répression des excès d'Internet », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal, Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris et France) , 2016, p. 77 

    Xénia Cabagnols, Fabrizia Favale, Florence Pasquier, Kahia Messaoudi, Jean Philippe Defour, « Presence of atypical thrombopoietin receptor (MPL) mutations in triple negative essential thrombocythemia patients. », Blood, American Society of Hematology, 2015 

    Sandrine Obba, Zoheir Hizir, Laurent Boyer, Dorothée Selimoglu-Buet, Anja Pfeifer, « The PRKAA1/AMPKα1 pathway triggers autophagy during CSF1-induced human monocyte differentiation and is a potential target in CMML », Autophagy, Taylor & Francis, 2015, n°7 

    Dorothée Selimoglu-Buet, Orianne Wagner-Ballon, Véronique Saada, Valérie Bardet, Raphaël Itzykson, « Characteristic repartition of monocyte subsets as a diagnostic signature of chronic myelomonocytic leukemia », Blood, American Society of Hematology, 2015, n°23 

    Nathalie Droin, « Diffamation et débat d’intérêt général : la bonne foi plie mais ne rompt pas », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, p. 931  

    Nathalie Droin, Kristen Meldi, Tingting Qin, Francesca Buchi, Jason Sotzen, « Specific molecular signatures predict decitabine response in chronic myelomonocytic leukemia », Journal of Clinical Investigation, American Society for Clinical Investigation, 2015, n°5 

    Nathalie Droin, « Le glas sonne-t-il pour la loi Gayssot ? (à propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2015 n°15-84335) », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2015 

    Nathalie Droin, « Aux origines du socialisme municipal : César de Paepe et sa théorie des services publics », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, L'Harmattan, 2015, p. 167 

    Frederik Damm, Elena Mylonas, Adrien Cosson, Kenichi Yoshida, Véronique Della Valle, « Acquired Initiating Mutations in Early Hematopoietic Cells of CLL Patients », Cancer Discovery, American Association for Cancer Research, 2014, n°9 

    Laurence Duplomb, Sandrine Duvet, Damien Picot, Gaetan Jego, Salima El Chehadeh-Djebbar, « Cohen syndrome is associated with major glycosylation defects », Human Molecular Genetics, Oxford University Press (OUP), 2014, n°9 

    Nathalie Droin, « Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2014, p. 363 

    Nathalie Droin, « Le délit d'offense au Président de la République : une occasion manquée », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2013, n°03, p. 594  

    Yuting Ma, Sandy Adjemian, Stephen Mattarollo, Takahiro Yamazaki, Laetitia Aymeric, « Anticancer Chemotherapy-Induced Intratumoral Recruitment and Differentiation of Antigen-Presenting Cells », Immunity, Elsevier, 2013, n°4 

    Raphaël Itzykson, Olivier Kosmider, Aline Renneville, Margot Morabito, Claude Preudhomme, « Clonal architecture of chronic myelomonocytic leukemias. », Blood, American Society of Hematology, 2013, n°12 

    Nathalie Droin, « L'avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°95, pp. 589-610  

    Nathalie Droin, « L’avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2013, p. 589 

    Nathalie Droin, « Le délit d’offense au président de la République : une occasion manquée. A propos de l’arrêt Eon contre France, Cour EDH, 14 mars 2013 », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2013, p. 594 

    Iléana Antony-Debré, Dominique Bluteau, Raphael Itzykson, Véronique Baccini, Aline Renneville, « MYH10 protein expression in platelets as a biomarker of RUNX1 and FLI1 alterations », Blood, American Society of Hematology, 2012, n°13 

    Nathalie Droin, « L’exception de vérité des faits diffamatoires de plus de dix ans : chronique d’une disparition annoncée en France (Conseil constitutionnel (fr.), décision n°2011-131 QPC, Mme Térésa C. et autre, 20 mai 2011), », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2012, p. 201 

    Elodie Pronier, Carole Almire, Hayat Mokrani, Aparna Vasanthakumar, Audrey Simon, « Inhibition of TET2-mediated conversion of 5-methylcytosine to 5-hydroxymethylcytosine disturbs erythroid and granulomonocytic differentiation of human hematopoietic progenitors », Blood, American Society of Hematology, 2011, n°9 

    Nathalie Droin, Romain Aucagne, Jérôme Paggetti, Brice Lagrange, Anne Largeot, « Transcription intermediary factor 1γ is a tumor suppressor in mouse and human chronic myelomonocytic leukemia », Journal of Clinical Investigation, American Society for Clinical Investigation, 2011, n°6 

    Nathalie Droin, « Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l'homme », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2010, n°37, p. 2089  

    Nathalie Droin, « Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2010, n°80, pp. 725-747  

    Nathalie Droin, « Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l’homme : un nouvel instrument au service du juge de l’urgence », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2010, p. 2089 

    Nathalie Droin, « Réflexions sur le concept de garde, nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l’Etat ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010 

    Nathalie Droin, « Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2009 

    Nathalie Droin, « Delictul de contestare a crimelor împotriva umanităţii : un delicte de opinie ? », Revista de Drept Public, , 2007, pp. 45-61 

    Laurence Dubrez, Béatrice Eymin, Olivier Sordet, Ali Turhan, Eric Solary, « BCR-ABL Delays Apoptosis Upstream of Procaspase-3 Activation », Blood, American Society of Hematology, 1998, n°7   

  • Rapports de recherche

    Nathalie Droin, Elsa Forey, Yan Laidier, Caroline Bugnon, Claus Dieter Classen [et alii], L'application du principe de laïcité à la justice, 2019   

    Nathalie Droin, Neutralité religieuse des magistrats et droit de la presse, in L'application du principe de laïcité à la justice, 2019 

    Nathalie Droin, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • Autres publications

    Mickaëlle Radom, Camille Buffet, Juliana Cazarin, Marylin Harinquet, Caroline Coelho de Faria, NOX4 prevents the recruitment of PAX8 and NKX2.1 to chromatin in BRAF-mutated thyroid cancer cells, 2025   

    Julian Boutin, Sabrina Fayet, Victor Marin, Camille Bergès, Maude Riandière, Single-cell SNP-DNA sequencing precisely maps genotoxic events in CRISPR-edited primary cells, 2025   

    Nathalie Droin, Affaire Mila : liberté de conscience vs blasphème, le Club des juristes, 2020 

    Nathalie Droin, La lutte contre les discours de haine sur Internet : un arsenal juridique inadapté ?, 2019 

  • Communications

    Nathalie Droin, « L'entreprise et la liberté d'expression », le 03 avril 2026 

    Colloque annuel du Master JA-CDC, Université Bourgogne Europe sous la direction scientifique du Professeur Lucie Watrin

    Nathalie Droin, « Le flou du droit », le 07 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CID, Université Bourgogne Europe.

    Nathalie Droin, « La protection constitutionnelle de l’environnement hors les droits environnementaux », le 03 octobre 2025 

    Journée d'étude organisée par les labos CORHIS et CERCCLE, universités de Bordeaux et de Montpellier sous la direction scientifique de Shoji Harada et Florian Savonitto, MCF, UMPV

    Nathalie Droin, « Les mutations de la liberté d’expression en droit de l’UE », le 22 mai 2025 

    Colloque organisé par l'IDEDH, faculté de droit, U. Montpellier, le CRDEI, U. Bordeaux, le CRJ, U. Grenoble-Alpes, sous la direction scientifique de Romain Tinière, Pr. de droit public à l’Université de Grenoble ; Sébastien Platon, Pr. de droit public à l’Université de Bordeaux et Christophe Maubernard, Pr. de droit public à l’Université de Montpellier.

    Nathalie Droin, « Le blasphème en procès », le 14 novembre 2024 

    Colloque du projet ANR LIBEX (Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie).

    Jeremy Rich, Melanie Bennaroch, Laura Notel, Polina Patalakh, Julien Alberola, « Rôle de DiPRO1 dans le destin cellulaire mésenchymateux », le 16 octobre 2024 

    Nathalie Droin, « Variations actuelles autour de la solidarité territoriale », le 19 septembre 2024 

    Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne sous la direction de Aurore Granero en collaboration avec le GRALE

    Nathalie Droin, « Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la IIIème République », le 13 juin 2024 

    Colloque organisé sous la direction de Ludovic de Thy et Nathalie Droin, avec le soutien de l’Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EMRJ), du Centre Innovation et Droit (CID) et du Groupement de recherche sur l’Administration locale en Europe (GISGRALE).

    Nathalie Droin, « Vérité établie et diversité des opinions », le 07 juin 2024 

    Journée d'études organisée par l'IRENEE, Université de lorraine sous la direction scientifique d'André Moine, Maître de conférences, Université de Lorraine/IRENEE

    Nathalie Droin, « 10e École d’été internationale en linguistique légale », le 29 mai 2024 

    Ecole organisée par le projet ANR LIBEX.

    Nathalie Droin, « Les espaces de confrontation entre la liberté d’expression et la responsabilité pénale : perspectives comparatives en droits canadien, français et européen », le 23 février 2024 

    Colloque organisé par la Chaire COLIBEX, Faculté de droit, Université de Laval – Québec, avec l’ANR et le CNRS

    Nathalie Droin, « Le droit à l'erreur, approche de droit interne », le 17 novembre 2023 

    Journée d’études organisée par le CREDESPO, Université de Bourgogne sous la direction de Nathalie Droin et Nicolas Gerbay dans le cadre des "Journées d’études de l’axe Justice"

    Nathalie Droin, « Universités d'été de la décentralisation », le 28 juin 2023 

    Organisées par les Pr. Florence Crouzatier-Durand et Virginie Donier, avec le soutien du CERDACFF, du CERIC - UMR DICE, et du GRALE.

    Nathalie Droin, « Mots interdits et tabous », le 30 mai 2023 

    Organisée dans le cadre du lancement de la Chaire collective de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d'expression (COLIBEX) par le CTAD, Université Paris-Nanterre

    Nathalie Droin, « L’art dans les lieux publics : création, destruction », le 25 mai 2023 

    Organisées par le Projet ANR LIBEX "Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie" avec le Musée International des Arts Modestes de Sète et la Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Clément Benelbaz - CERDAF, Manon Séréni - CERDAF, Dominique Lagorgette - LLSETI, François Le Foll - LLSETI, Laurie Raymond - LLSETI

    Nathalie Droin, « Les voix du corps », le 03 avril 2023 

    Journée organisée dans le cadre du Festival "À corps" avec le concours du laboratoire FoReLLIS, la MSHS et le service culture de la MDE et le Théâtre auditorium de Poitiers (TAP)

    David Rombaut, Carine Lefèvre, Batoul Farhat, Sabrina Bondu, Anne Letessier, « DNA Replication Stress due to Loss of R-Loops in Myelodysplastic Syndromes with SF3B1 Mutation », le 03 mai 2023 

    Nathalie Droin, « Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés », le 24 novembre 2022 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Oscar Ferreira et Fabrice Hoarau

    David Rombaut, Carine Lefèvre, Batoul Farhat, Sabrina Bondu, Anne Letessier, « DNA Replication Stress due to Loss of R-Loops in Myelodysplastic Syndromes with SF3B1 Mutation », le 10 décembre 2022 

    Nathalie Droin, « Cinquante ans de lutte contre le racisme », le 01 juillet 2022 

    Organisée par Mathieu Soula, CHAD, FIND Nanterre & Thomas Hochmann, CTAD Nanterre

    Nathalie Droin, « 8e École d’été en Linguistique Légale », le 31 mai 2022 

    Organisée par le projet ANR LIBEX, LLSETI, CREDESPO, Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie-Mont Blanc, Université de Laval - Québec et Université du Québec à Trois Rivières

    Nathalie Droin, Anna Arzoumanov, Dominique Lagorgette, « Les actes de langage/ infractions liés à la liberté et de création : l’exemple du rap », école d'été de linguistique légale, Savoie-Mont-Blanc, le 30 mai 2022 

    Nathalie Droin, « L’appréhension des discours de haine par le juge pénal français à travers l’analyse du contentieux propre au délit de provocation à la haine à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes déterminés à raison de motifs discriminatoires », Discours de haine, approches plurielles. Débats, enjeux et controverses, Université Paris Cité, le 18 mai 2022 

    Organisé par le CERLIS, Université Paris Cité

    Nathalie Droin, « Les discours de haine », le 17 février 2022 

    Organisé par Baptiste Nicaud, Maître de conférences à l’Université de Limoges, Laboratoire OMIJ

    Nathalie Droin, Anna Arzoumanov, « Rap in French legal proceedings : a linguistics and law perspective séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics », Séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics, Birmingham, Aston University, le 10 février 2022 

    Nathalie Droin, « Inégalités financières et collectivités territoriales », le 25 novembre 2021 

    Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)

    Nathalie Droin, « Les infractions sexuelles à l’épreuve du numérique », le 09 novembre 2021 

    Organisé par le Centre Innovation et Droit, Université de Bourgogne, et l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, Université Panthéon-Assas, sous la direction scientifique de Charlotte Dubois et Pauline Le Monnier de Gouville

    Nathalie Droin, « Le Sénat, Acteur méprisé de la 5ème République ? », le 21 octobre 2021 

    Organisé par le CREDESPO, Université Bourgogne-Franche Comté sous la direction de Nathalie Droin et d'Aurore Granero.

    Nathalie Droin, « La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, Dijon, le 07 novembre 2019 

    Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction scientifique de Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie.

    Nathalie Droin, « Censure et religion : le juge judiciaire, gardien de la liberté d'expression artistique », La censure au cinéma, Perpignan, le 16 octobre 2020 

    Colloque organisé par le CDED Yves Serra, sous la responsabilité de Claire Picod et Jacobo Ríos Rodriguez.

    Nathalie Droin, « Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894 », Jean Jaurès & le(s) droit(s), Toulouse, le 03 septembre 2019 

    Colloque inscrit dans le cadre des événements des 15 ans du Collectif l’Unité du droit

    Nathalie Droin, « Les droits de l'art », le 16 mars 2020 

    Organisé par le laboratoire de recherche franco-québécois « L’art en procès », Université du Québec, Montréal

    Nathalie Droin, « Les droits de l’opposition dans les Assemblées régionales : insuffisants et perfectibles… », La France des 13 régions. Une réforme aboutie ?, Dijon, le 04 avril 2019 

    Organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction d’Aurore Granero, Maître de conférences en droit public

    Nathalie Droin, « L'article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ? », Peut-on incriminer d'autres négationnismes que celui de la Shoah ?, Troyes, le 18 mai 2017 

    Organisé par Th. Hochmann et P. Kasparian

    Nathalie Droin, « Le non renvoi des QPC et la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité, unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État, Clermont-Ferrand, le 26 octobre 2017 

    Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

    Nathalie Droin, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018 

    Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

    Nathalie Droin, « L'injure homophobe : perspectives croisées », le 25 janvier 2018 

    Nathalie Droin, « Le traitement de l'offense au chef de l’État dans le cadre créé depuis l’abrogation de l’article 26 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?, Dijon, le 03 novembre 2016 

    Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et Walter Jean-Baptiste, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CREDESPO

    Nathalie Droin, « Les dessous juridiques des élections présidentielles », le 04 avril 2017 

    Conférence citoyenne en coopération avec l'Association Les Amis du Monde Diplomatique

    Nathalie Droin, « La liberté d’expression et le droit des femmes au XXIè Siècle », le 29 septembre 2016 

    Quels sont les droits des femmes aujourd'hui, face aux agressions, en privé, en public, en politique ou au travail ?

    Nathalie Droin, « Benoit Malon et la rénovation familiale », XXIVème colloque de l'AFHIP "Pensée politique et famille", Dijon, le 21 mai 2015 

    Nathalie Droin, « L’œuvre de Léo Hamon », le 27 mai 2011 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Mathilde Grandjean, La protection des libertés de l’esprit par les juges ordinaires, soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Patrick Charlot présidée par Xavier Dupré de Boulois, membres du jury : Camille Broyelle (Rapp.), Evan Raschel (Rapp.), Thomas Hochmann et Christophe Bigot  

    Si la décision « liberté d’association » du Conseil constitutionnel rendue en 1971 a marqué un tournant significatif dans la protection des libertés, érigeant ledit Conseil en protecteur des libertés fondamentales, les juges non-constitutionnels, autrement qualifiés de « juges ordinaires », disposent eux aussi d’un rôle prépondérant, sinon plus important, au sein du système de protection des droits et libertés fondamentaux. Les difficultés pratiques pour un particulier à saisir le Conseil constitutionnel ou la Cour européenne des droits de l’homme rend, en effet, toujours nécessaire l’intervention d’un juge, administratif ou judiciaire, devant se prononcer sur la violation, à la supposer établie, de sa liberté. Or, l’actualité de ces dernières années montre avec acuité que certaines libertés, et plus particulièrement celles que l’on qualifie de l’esprit, sont tristement attaquées. Il revient alors aux juges ordinaires la délicate mission de protéger ces libertés qui touchent à l’essence même des sociétés démocratiques et contribuent à l’épanouissement intellectuel et personnel de chaque individu. L’observation de l’état actuel du droit démontre que les juges ordinaires ont élaboré, d’une façon différente mais pour le moins complémentaire, un cadre jurisprudentiel garant des libertés de l’esprit. Pour ce faire, ils n’ont pas hésité à mobiliser pleinement tous les moyens juridiques mis à leur disposition leur permettant d’endosser plus radicalement leur fonction de « juges-créateurs » et de « juges-contrôleurs » du cadre normatif régissant les libertés de l’esprit, témoignage d’une complémentarité fonctionnelle entre ces derniers. Toutefois, la protection des libertés de l’esprit par deux ordres de juridictions – de culture radicament différente –, à laquelle s’adjoint une protection non-juridictionnelle, n’en finit pas d’interroger tant elle met en lumière les réalités institutionnelles de répartition des compétences, qu’elle confirme l’inéxorable montée en puissance des juges ordinaires dans la protection des libertés de l’esprit.

    Marie-Suzel Tabard, Guerre et droit constitutionnel : statique et dynamiques du Droit constitutionnel par le prisme du fait guerrier, soutenue en 2022 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Patrick Charlot présidée par Michel Troper, membres du jury : Jacky Hummel (Rapp.), Céline Roynier (Rapp.), Véronique Champeil-Desplats  

    La guerre est un fait de l'Histoire des Hommes. Le Droit constitutionnel est, pour le Droit public, le droit fondamental qui encadre et soumet au Droit, depuis 1789, aussi bien l'État que les membres de la Nation.On s'aperçoit, en analysant les faits et le Droit depuis 1789, que c'est le rapport des Hommes à la guerre, des Hommes à l'État et des Hommes à ce qu'ils attendent de l'État, qui fonde la démarche même d'écrire le Droit constitutionnel, d'écrire une Constitution en 1791 et à partir de cette date. Ce texte est écrit en réaction à la guerre et pour parvenir à la paix, à un absolu de paix. Malgré cette démarche et cette intention, la guerre parvient sans cesse à faire changer de texte voire de régime, dans une perspective toujours d'amélioration, pour et vers la paix.Cette thèse est dédiée à la compréhension de ces mouvements constitutionnels, des moments de construction ou de reconstruction voire d'errance de ce Droit. Elle est dédiée à la compréhension de ce Droit constitutionnel écrit qui tente d'établir, d'instituer, malgré tout, par l'outil de l'écrit et la pratique de cet écrit. Elle est dédiée à l'observation d'un Droit constitutionnel qui est constitutionnel mais avant tout constitutif. Un Droit constitutionnel qui, du fait de la guerre, semble incarner un projet juridique commun au service de la paix ou d'une paix. On peut observer cette incarnation grâce à l'analyse de la statique et des dynamiques du Droit constitutionnel. Cette distinction étant elle-même, par un effet de mise en abîme, constituée par l'analyse des conséquences de la guerre sur le Droit constitutionnel depuis 1789.

  • Rapporteur

    Slimane Taguercifi, Le droit à l'objection de conscience de l'avocat, soutenue en 2020 à Reims sous la direction de Thomas Hochmann présidée par Seydou Traoré, membres du jury : Pierre Berlioz (Rapp.)  

    L’avocat est obligé de défendre des personnes qu’il n’a pas choisies lorsqu’il est nommé auprès de celles-ci. Il jouit d’un droit à l’objection de conscience, droit méconnu ou partiellement traité par la doctrine juridique. La présente étude montre que l’avocat peut objecter pour n’importe quel motif de conscience et que cette tolérance se mue en droit si l’objection est nécessaire à l’exercice de sa liberté de conscience.Le droit à l’objection de conscience de l’avocat est apprécié a priori par des autorités. Celles-ci veillent à ce que l’objection de conscience de l’avocat ne portent pas atteinte à la sécurité juridique, principalement au droit des justiciables à un procès équitable. Or, chaque objection a des conséquences sur le droit des justiciables. Seul un haut degré d’atteinte à la sécurité juridique prive l’avocat de l’usage du droit à l’objection de conscience. Ce haut degré est mesuré selon certains critères juridique. Les autorités chargées d’approuver l’objection de l’avocat examinent la compatibilité entre le droit à l’objection de conscience et le droit des parties au procès équitable. Cet examen aux conséquences potentielles sur les droits de l’avocat et sur le droit de son client révèle que le rôle de l’avocat comme auxiliaire de justice est premier.

    Issouf Yago, Le système des partis politiques au Mali de 1960 à nos jours, soutenue en 2019 à Sorbonne Paris Cité sous la direction de Éric Desmons, membres du jury : Sébastien Roland et Cendrine Delivré   

    L'histoire constitutionnelle du Mali moderne est une longue suite de ruptures et de continuité dont les dernières évolutions remontent au coup d’état du 22 mars 2012. Elle se caractérise par une certaine instabilité due en partie au fait que les partis politiques acteurs majeurs de la vie politique n'ont pas pleinement joué leur rôle. En effet, dès lors que dans une démocratie, les partis politiques ne remplissent pas pleinement leurs fonctions d'animation de la vie politique, cela peut avoir des conséquences désastreuses sur le fonctionnement des institutions et sur la démocratie elle-même. Cette thèse porte sur la configuration du système des partis au Mali de 1960 à nos jours et les périodes ciblées partent de 1960-1968, première République en passant par la parenthèse militaire de 1968-1974 (régime d’exception), au régime constitutionnalisé de parti unique de1974 à 1991 au régime d’exception du Comité militaire de Salut Public (1991-1992) pour aboutir à la renaissance de la démocratie pluraliste de 1992 à nos jours. L’objectif de cette thèse consiste à comprendre l’histoire constitutionnelle du Mali depuis l’accession à l’indépendance le 22 septembre 1960 et singulièrement d’analyser le régime des partis politiques depuis la même période.

  • Membre du jury

    Vamé Tanoh Blaise Alloh, La lutte contre les discours de haine dans l’espace numérique et la promotion de la culture de la paix en Côte d’Ivoire (2013-2024) : la nécessité d'une approche holistique et inclusive, soutenue en 2024 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Raphaël Porteilla présidée par Méké Méité, membres du jury : Tourya Guaaybess (Rapp.), Renaud de La Brosse (Rapp.)  

    Dans la plupart des pays africains et, plus spécifiquement, en Côte d’Ivoire, les facteurs de résurgence des conflits astreignent les décideurs publics et les acteurs sociaux à adopter une nouvelle approche de la consolidation de la paix. L’enjeu primordial n’est plus la résolution des conflits, mais la prévention de ceux-ci. L’un des moyens de prévenir les conflits est de lutter contre les discours de haine dans l’espace numérique. Dans le contexte actuel de la cyberguerre ou de la guerre communicationnelle, la prolifération des discours de haine est, à plus d’un titre, inquiétante sur les plateformes socio-numériques où se trouvent des millions d’internautes ivoiriens. Par ailleurs, la persistance des crises socio-politiques en Côte d’Ivoire est liée à ce phénomène. Le pays est très exposé à ses méfaits, car il semble regrouper tous les facteurs favorisant son établissement, sa diffusion et son influence sur les populations. Cependant, la limitation de la liberté d’expression présente également un risque pour la démocratie et la stabilité socio-politique.De fait, notre étude voudrait comprendre dans quelle mesure la lutte contre les discours de haine dans l’espace numérique ivoirien nécessite une certaine orientation et la combinaison de mécanismes divers pour préserver la liberté d’expression. Cette approche qui se veut plus globale et inclusive se fonde sur un processus impliquant divers acteurs, initiatives et moyens à mettre en œuvre avant, pendant et après la diffusion des discours de haine. En d’autres termes, cette étude vise à réfléchir aux dispositifs permettant la participation de toutes les parties prenantes et à proposer des solutions pour que cette lutte ne se repose pas essentiellement sur des moyens contraignants, mais plutôt qu’elle intègre des éléments favorisant l’abandon volontaire de ce genre de discours. Cela implique le passage d’une culture de la violence à une culture de la paix, car l’efficacité de cette lutte dépend de la priorisation d’instruments et de processus permettant de transformer positivement les comportements et d’empêcher l’intériorisation des idées, des attitudes et des comportements haineux.

    Mathilde Grandjean, La protection des libertés de l’esprit par les juges ordinaires, soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Patrick Charlot présidée par Xavier Dupré de Boulois, membres du jury : Camille Broyelle (Rapp.), Evan Raschel (Rapp.), Thomas Hochmann et Christophe Bigot  

    Si la décision « liberté d’association » du Conseil constitutionnel rendue en 1971 a marqué un tournant significatif dans la protection des libertés, érigeant ledit Conseil en protecteur des libertés fondamentales, les juges non-constitutionnels, autrement qualifiés de « juges ordinaires », disposent eux aussi d’un rôle prépondérant, sinon plus important, au sein du système de protection des droits et libertés fondamentaux. Les difficultés pratiques pour un particulier à saisir le Conseil constitutionnel ou la Cour européenne des droits de l’homme rend, en effet, toujours nécessaire l’intervention d’un juge, administratif ou judiciaire, devant se prononcer sur la violation, à la supposer établie, de sa liberté. Or, l’actualité de ces dernières années montre avec acuité que certaines libertés, et plus particulièrement celles que l’on qualifie de l’esprit, sont tristement attaquées. Il revient alors aux juges ordinaires la délicate mission de protéger ces libertés qui touchent à l’essence même des sociétés démocratiques et contribuent à l’épanouissement intellectuel et personnel de chaque individu. L’observation de l’état actuel du droit démontre que les juges ordinaires ont élaboré, d’une façon différente mais pour le moins complémentaire, un cadre jurisprudentiel garant des libertés de l’esprit. Pour ce faire, ils n’ont pas hésité à mobiliser pleinement tous les moyens juridiques mis à leur disposition leur permettant d’endosser plus radicalement leur fonction de « juges-créateurs » et de « juges-contrôleurs » du cadre normatif régissant les libertés de l’esprit, témoignage d’une complémentarité fonctionnelle entre ces derniers. Toutefois, la protection des libertés de l’esprit par deux ordres de juridictions – de culture radicament différente –, à laquelle s’adjoint une protection non-juridictionnelle, n’en finit pas d’interroger tant elle met en lumière les réalités institutionnelles de répartition des compétences, qu’elle confirme l’inéxorable montée en puissance des juges ordinaires dans la protection des libertés de l’esprit.

    Marie-Suzel Tabard, Guerre et droit constitutionnel : statique et dynamiques du Droit constitutionnel par le prisme du fait guerrier, soutenue en 2022 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Patrick Charlot présidée par Michel Troper, membres du jury : Jacky Hummel (Rapp.), Céline Roynier (Rapp.), Véronique Champeil-Desplats  

    La guerre est un fait de l'Histoire des Hommes. Le Droit constitutionnel est, pour le Droit public, le droit fondamental qui encadre et soumet au Droit, depuis 1789, aussi bien l'État que les membres de la Nation.On s'aperçoit, en analysant les faits et le Droit depuis 1789, que c'est le rapport des Hommes à la guerre, des Hommes à l'État et des Hommes à ce qu'ils attendent de l'État, qui fonde la démarche même d'écrire le Droit constitutionnel, d'écrire une Constitution en 1791 et à partir de cette date. Ce texte est écrit en réaction à la guerre et pour parvenir à la paix, à un absolu de paix. Malgré cette démarche et cette intention, la guerre parvient sans cesse à faire changer de texte voire de régime, dans une perspective toujours d'amélioration, pour et vers la paix.Cette thèse est dédiée à la compréhension de ces mouvements constitutionnels, des moments de construction ou de reconstruction voire d'errance de ce Droit. Elle est dédiée à la compréhension de ce Droit constitutionnel écrit qui tente d'établir, d'instituer, malgré tout, par l'outil de l'écrit et la pratique de cet écrit. Elle est dédiée à l'observation d'un Droit constitutionnel qui est constitutionnel mais avant tout constitutif. Un Droit constitutionnel qui, du fait de la guerre, semble incarner un projet juridique commun au service de la paix ou d'une paix. On peut observer cette incarnation grâce à l'analyse de la statique et des dynamiques du Droit constitutionnel. Cette distinction étant elle-même, par un effet de mise en abîme, constituée par l'analyse des conséquences de la guerre sur le Droit constitutionnel depuis 1789.

    Slimane Taguercifi, Le droit à l'objection de conscience de l'avocat, soutenue en 2020 à Reims sous la direction de Thomas Hochmann présidée par Seydou Traoré, membres du jury : Pierre Berlioz (Rapp.)  

    L’avocat est obligé de défendre des personnes qu’il n’a pas choisies lorsqu’il est nommé auprès de celles-ci. Il jouit d’un droit à l’objection de conscience, droit méconnu ou partiellement traité par la doctrine juridique. La présente étude montre que l’avocat peut objecter pour n’importe quel motif de conscience et que cette tolérance se mue en droit si l’objection est nécessaire à l’exercice de sa liberté de conscience.Le droit à l’objection de conscience de l’avocat est apprécié a priori par des autorités. Celles-ci veillent à ce que l’objection de conscience de l’avocat ne portent pas atteinte à la sécurité juridique, principalement au droit des justiciables à un procès équitable. Or, chaque objection a des conséquences sur le droit des justiciables. Seul un haut degré d’atteinte à la sécurité juridique prive l’avocat de l’usage du droit à l’objection de conscience. Ce haut degré est mesuré selon certains critères juridique. Les autorités chargées d’approuver l’objection de l’avocat examinent la compatibilité entre le droit à l’objection de conscience et le droit des parties au procès équitable. Cet examen aux conséquences potentielles sur les droits de l’avocat et sur le droit de son client révèle que le rôle de l’avocat comme auxiliaire de justice est premier.

    Elie Stella, L’adaptation du droit pénal aux réseaux sociaux en ligne, soutenue en 2019 à Université de Lorraine sous la direction de Frédéric Stasiak et Jean-Baptiste Thierry présidée par Evan Raschel, membres du jury : Emmanuel Dreyer (Rapp.), Agathe Lepage (Rapp.)   

    Les réseaux sociaux en ligne manifestent la transcription mais également l’intensification des rapports humains à l’échelle numérique. Plus généralement, l’apparition et l’usage massif de ces sites révèlent une évolution profonde des rapports sociaux commencée au milieu des années 2000. Partant, le droit pénal en tant que « miroir de la civilisation » s’en trouve nécessairement impacté au point de justifier une adaptation de ce dernier.Ces sites constituent indéniablement un nouvel espace juridique porteur de comportements cyberdélinquants. Pour la majorité d’entre eux, les réseaux sociaux en ligne ne sont qu’un nouveau support d’atteintes dont les incriminations préexistantes à leur apparition ont parfaitement vocation à s’appliquer. Cependant, de nouvelles formes d’atteintes ont émergé de ces espaces d’échanges mettant en lumière des carences structurelles au sein du droit pénal se traduisant par l’incapacité des incriminations préexistantes à appréhender ces nouvelles formes d’atteintes. Le droit pénal s’est alors adapté par la création de nouvelles incriminations témoignant de l’évolution profonde de la protection pénale de l’intimité et de l’identité mais plus généralement, de la vie privée.Les réseaux sociaux suscitent également des enjeux pour le droit pénal concernant la répression des comportements cyberdélinquants pouvant s’y retrouver. En l’occurrence, les régimes de responsabilité pénale applicables aux différents acteurs des réseaux sociaux, utilisateurs et opérateurs, démontrent une inadaptation certaine se matérialisant par un problème d’effectivité de la loi pénale sur les réseaux sociaux. La solution consiste alors à faire évoluer, ou plutôt diversifier la réponse aux infractions en développement et encadrant une régulation des contenus en collaboration avec l’autorité administrative. Se dessine ainsi un nouveau régime de responsabilité applicable aux principales plateformes numériques de partage favorisant progressivement en leur sein une logique de mise en conformité. Au final, le droit pénal s’adapte aux réseaux sociaux en ligne autant que les réseaux sociaux en ligne s’adaptent au droit pénal.

    Issouf Yago, Le système des partis politiques au Mali de 1960 à nos jours, soutenue en 2019 à Sorbonne Paris Cité sous la direction de Éric Desmons, membres du jury : Sébastien Roland et Cendrine Delivré   

    L'histoire constitutionnelle du Mali moderne est une longue suite de ruptures et de continuité dont les dernières évolutions remontent au coup d’état du 22 mars 2012. Elle se caractérise par une certaine instabilité due en partie au fait que les partis politiques acteurs majeurs de la vie politique n'ont pas pleinement joué leur rôle. En effet, dès lors que dans une démocratie, les partis politiques ne remplissent pas pleinement leurs fonctions d'animation de la vie politique, cela peut avoir des conséquences désastreuses sur le fonctionnement des institutions et sur la démocratie elle-même. Cette thèse porte sur la configuration du système des partis au Mali de 1960 à nos jours et les périodes ciblées partent de 1960-1968, première République en passant par la parenthèse militaire de 1968-1974 (régime d’exception), au régime constitutionnalisé de parti unique de1974 à 1991 au régime d’exception du Comité militaire de Salut Public (1991-1992) pour aboutir à la renaissance de la démocratie pluraliste de 1992 à nos jours. L’objectif de cette thèse consiste à comprendre l’histoire constitutionnelle du Mali depuis l’accession à l’indépendance le 22 septembre 1960 et singulièrement d’analyser le régime des partis politiques depuis la même période.

    Thomas Besse, La pénalisation de l'expression publique, soutenue en 2018 à Limoges sous la direction de Damien Roets présidée par Jean-Pierre Marguénaud, membres du jury : Audrey Darsonville (Rapp.), Nathalie Mallet-Poujol (Rapp.), Jean Morange   

    Si les contours de la liberté d’expression sont régulièrement discutés ces dernières années, c’est le plus fréquemment s’agissant de la régulation par le droit pénal de l’expression publique que les polémiques se font les plus vives. En effet, c’est assurément sous cette dimension, c’est-à-dire lorsqu’elle consiste dans l’extériorisation directe de la pensée dirigée vers un public indéterminé, que l’expression emporte ses répercussions les plus spectaculaires au sein d’une société. Source de mobilisations citoyennes et d’une réflexion collective aux fins de l’élévation des mentalités vers le bien commun, l’expression publique peut également constituer le ferment de comportements antisociaux par l’alimentation des inimitiés, de l’intolérance et d’un état d’esprit criminel. Partant, la pénalisation, qui désigne l’ensemble des processus d’intervention du droit pénal dans un domaine déterminé, se trouve pleinement légitimée face aux dangers d’une expression publique immodérée. Toutefois, la pénalisation peine à trouver ses repères dans l’établissement des critères de sa nécessité et de son opportunité, à une époque où la place prise par l’expression publique au sein de notre société apparaît, plus que jamais, prépondérante. La pénalisation de l’expression publique est d’abord mise à l’épreuve de son instrumentalisation. La norme pénale semble en effet souffrir, de nos jours, d’une surestimation de ses vertus régulatrices dans sa création et dans sa mise en oeuvre en matière d’expression publique. La pénalisation de l’expression publique est ensuite mise à l’épreuve de la modernité. L’évolution des techniques place en effet l’expression publique au cœur d’une mutation profonde de ses usages au sein de notre société, modifiant les paradigmes classiques du rapport entretenu par celle-ci avec le droit pénal.