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Nathalie Droin

4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Nathalie Droin

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

La censure au cinéma

vendredi 16 octobre 2020

Colloque organisé par le CDED Yves Serra, sous la responsabilité de Claire Picod et Jacobo Ríos Rodriguez.

Les droits de l'art

lundi 16 mars 2020

Perspectives sur une recherche pluridisciplinaire

Organisé par le laboratoire de recherche franco-québécois « L’art en procès », Université du Québec, Montréal

Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

jeudi 7 novembre 2019

Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction scientifique de Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie.

Jean Jaurès & le(s) droit(s)

mardi 3 septembre 2019

Colloque organisé par le Collectif l’Unité du droit

Colloque inscrit dans le cadre des événements des 15 ans du Collectif l’Unité du droit

La France des 13 régions

jeudi 4 avril 2019

Une réforme aboutie ?

Organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction d’Aurore Granero, Maître de conférences en droit public

La politique et le droit pénal

vendredi 28 septembre 2018

2e Congrès des jeunes pénalistes

Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Peut-on incriminer d’autres négationnismes que celui de la Shoah ?

jeudi 18 mai 2017

Organisé par Th. Hochmann et P. Kasparian

Les dessous juridiques des élections présidentielles

mardi 4 avril 2017

Conférence citoyenne en coopération avec l'Association Les Amis du Monde Diplomatique

La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?

jeudi 3 novembre 2016

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et Walter Jean-Baptiste, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CREDESPO

La liberté d’expression et le droit des femmes au XXIè Siècle

jeudi 29 septembre 2016

Quels sont les droits des femmes aujourd'hui, face aux agressions, en privé, en public, en politique ou au travail ?


Parutions

Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020

Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit constitue l'une de ses oeuvres majeures dans laquelle il propose une vision personnelle et nouvelle de la théorie de l'Etat et du droit.

Le non-renvoi des QPC

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État

Institut Universitaire Varenne, 2018

La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?

LGDJ, 2017

Il est apparu opportun de réfléchir à une réécriture de la loi sur la presse qui semble constituer, malgré toutes les critiques dont elle fait l’objet, l’un des meilleurs outils pour poursuivre les abus de la liberté d’expression.



Publications

Thèse

Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : disparition, permanence et résurgence du délit d'opinion. Thèse soutenue en 2009 à Dijon, sous la direction de Patrick Charlot.

Articles

Nathalie Droin, « La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet. Tout vient à point à qui sait attendre ? », La semaine juridique - édition générale, N° 1154, 2020, p. 1827 et s

Nathalie Droin, « Loi Avia : une censure attendue mais paradoxalement surprenante », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2020, p. 407

Nathalie Droin, « Multilayer intraclonal heterogeneity in chronic myelomonocytic leukemia », Haematologica, N° 1, 2020, pp. 112-123

Nathalie Droin, « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Nathalie Droin, « Irrévérence et Satire versus Blasphème et Christianophobie : l’issue attendue de la pièce Golgotha Picnic devant le juge de la presse », in Polémique autour d'un blasphème. Regards croisés sur l'affaire Golgotha picnic, sous la dir. d’Anna Arzoumanov et de Mathilde Barraband », COnTEXTES. Revue de sociologie de la littérature, 2020, p. NC

Nathalie Droin, « La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit », in Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, p. 165 et s

Nathalie Droin, « Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894 », in Jaurès et le(s) droit (s,), sous la dir. de Clothilde Combes, Delphine Espagno-Abadie, Julia Schmitz et Mathieu Touzeil-Divina, Ed. Epitogue, 2020, p. 21 et s

Nathalie Droin, « Les droits de l’opposition dans les Assemblées régionales : insuffisants et perfectibles… », », in La France des 13 Régions : une réforme aboutie, sous la dir. d’Aurore Granero, L’Harmattan, Grale, 2020, p. 153 et s

Nathalie Droin, « A variant erythroferrone disrupts iron homeostasis in SF3B1-mutated myelodysplastic syndrome », Science Translational Medicine, N° 500, 2019, p. eaav5467

Nathalie Droin, « Rap et débat d'intérêt général : quand le juge mêle utilement rigueur et bienveillance », Légipresse, 2019, p. 475 et s

Nathalie Droin, « Royer-Collard contre Thiers : Querelle parlementaire au sujet de l’une des trois lois dites scélérates du 8 septembre 1835 », in Justice, justices, Etude en hommage à Jean-Jacques Clère, Eud,, 2019, p. 321 et s

Nathalie Droin, « « L'article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ?» », L'extension du délit de négationnisme, dir. Thomas Hochmann et Patrick Kasparian, Institut Universitaire Varenne, LGDJ, 2019, p. NC

Nathalie Droin, « « Le blogueur et l'IPJ : l'injure tolérée, la liberté d'expression consacrée » », Lexbase édition Pénale, 2019, p. NC

Nathalie Droin, « Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes », Lexbase édition Pénale, N° 6, 2018, p. 6 et s

Nathalie Droin, « L'outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ? », Gazette du Palais, 2018, p. 77 et s

Nathalie Droin, « Le droit au respect de la vie privée des politiques à l’épreuve de la liberté d’expression et d’information : un équilibre introuvable ? », Lexbase Hebdo - Edition privée, 2018, p. NC

Nathalie Droin, « « L'appréhension des discours de haine par les juridictions françaises: entre travail d'orfèvre et numéro d'équilibriste » », La Revue des Droits de l'Homme, 2018, p. NC

Nathalie Droin, « « L'expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites...» », Lexbase édition Pénale, 2018, p. NC

Nathalie Droin, « « Le non renvoi des QPC et la loi sur la presse du 29 juillet 1881 » », Le non renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat, sous la dir. de Nathalie Droin et Aurélia Fautré-Robin, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2018, p. 151 et s

Nathalie Droin, « La frontière entre l'injure et l'opinion : y a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2017, p. 1182

Nathalie Droin, « Outrage aux femmes et propos sexistes (misogynes) à l'épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 481

Nathalie Droin, « Critical role of the HDAC6–cortactin axis in human megakaryocyte maturation leading to a proplatelet-formation defect », Nature Communications, 2017, p. NC

Nathalie Droin, « « Diffamation, débat d’intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe ! » », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC

Nathalie Droin, « « La délicate résolution du conflit entre le droit à l’image et le droit à l’information : quand la rigueur est de mise ! Note sous Cass. civ. 1ère, 29 mars 2017, n°15-28.813 » », Lexbase Hebdo - Edition privée, 2017, p. 9 et s

Nathalie Droin, « « La frontière entre l’injure et l’opinion : Y-a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? Note sous Cass. crim., 28 février 2017, n°15-86591 » », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. 1182 et s

Nathalie Droin, « « La poursuite des offenses au chef de l’État dans le cadre créé par l’abrogation de l’article 26 de la loi sur la presse » », La réécriture de la loi sur la presse, une nécessité ?, sous la dir. de Nathalie Droin, Water Jean-Baptiste, LGDJ, 2017, p. 125 et s

Nathalie Droin, « « Offenses aux femmes et propos misogynes à l'épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 » », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2017, p. 481 et s

Nathalie Droin, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel : Décision n° 2015-718 DC du 13 août 2015, Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte : Décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015, Société Foot Locker France SAS et n°2015-503 QPC du 4 décembre 2015, M. Gabor R. », Revue française de droit constitutionnel, N° 106, 2016, pp. 473 - 513

Nathalie Droin, « « Benoit Malon et la rénovation familiale» », in, Pensée politique et Famille, Actes du colloque de Dijon, vol. XXIV,, PUAM, 2016, p. 427 et s

Nathalie Droin, « « La répression des excès d'Internet » », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2016, p. 77 et s

Nathalie Droin, « « Le juge et le rap » », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, p. NC

Nathalie Droin, « Diffamation et débat d'intérêt général : la bonne foi plie, mais ne rompt pas », Recueil Dalloz, N° 16, 2015, p. 931

Nathalie Droin, « « Aux origines du socialisme municipal : César de Paepe et sa théorie des services publics » », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2015, p. 167 et s

Nathalie Droin, « « Diffamation et débat d’intérêt général : la bonne foi plie mais ne rompt pas » », Recueil Dalloz, 2015, p. rubrique chronique, 931 et s

Nathalie Droin, « « Le glas sonne-t-il pour la « loi Gayssot » ? (à propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2015 n°15-84335)» », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. NC

Nathalie Droin, « « Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé » », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2014, p. 363 et s

Nathalie Droin, « « Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l’exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard» », in, La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot,, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2014, p. 221 et s

Nathalie Droin, « Anticancer Chemotherapy-Induced Intratumoral Recruitment and Differentiation of Antigen-Presenting Cells », Immunity, N° 4, 2013, pp. 729-741

Nathalie Droin, « Le délit d'offense au Président de la République : une occasion manquée », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 594

Nathalie Droin, « « La dépénalisation de l’injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?» », in, L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, sous la dir. de Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, Bruylant, 2013, p. 189 et s

Nathalie Droin, « « Le délit d’offense au président de la République : une occasion manquée. A propos de l’arrêt Eon contre France, Cour EDH, 14 mars 2013 » », Revue française de droit administratif, 2013, p. 594 et s

Nathalie Droin, « « L’avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi » », Revue française de droit constitutionnel, 2013, p. 589 et s

Nathalie Droin, « « Transparence et pouvoirs du juge d’instruction dans les affaires politico-financières », », in, La transparence en politique, sous la dir. de Nathalie Droin et Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», 2013, p. 257 et s

Nathalie Droin, « « Léo Hamon, parcours d’un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle» », in, L’œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot,, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», 2012, p. 223 et s

Nathalie Droin, « « L’exception de vérité des faits diffamatoires de plus de dix ans : chronique d’une disparition annoncée en France (Conseil constitutionnel (fr.), décision n°2011-131 QPC, Mme Térésa C. et autre, 20 mai 2011)», », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, p. 201 et s

Nathalie Droin, « « Lucien-Anatole Prévost-Paradol, un "des pères spirituels" des lois constitutionnelles de 1875 ?» », in, Ecrire la constitution,, PUAM, 2011, p. 271 et s

Nathalie Droin, « Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l'homme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2010, p. 2089

Nathalie Droin, « « Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l’homme : un nouvel instrument au service du juge de l’urgence » », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2010, p. 2089 et s

Nathalie Droin, « «Réflexions sur le concept de "garde", nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l’Etat ?» », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. doctr, 455, 835 à 841

Nathalie Droin, « « Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé » », Revue française de droit constitutionnel, 2009, p. 725 à 747

Nathalie Droin, « « Delictul de contestare a crimelor împotriva umanităţii : un delicte de opinie ? » », Revista de Drept Public, 2007, p. 45 à 61

Autres

Nathalie Droin, Affaire Mila : liberté de conscience versus blasphème, Le Club des Juristes, Le Club des juristes, p. NC

Nathalie Droin, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC

Nathalie Droin, Libre propos sur la lutte contre les discours de haine sur Internet.Un arsenal juridique inadapté ?, Blog droit et société, p. NC

Nathalie Droin, « Neutralité religieuse des magistrats et droit de la presse », in L'application du principe de laïcité à la justice, p. NC


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Conférence des Doyens
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