Présentation

Le colloque sera l'occasion de faire dialoguer des juristes et des chercheurs en sciences humaines et sociales autour de l'art, de son interprétation et de ses droits. Il émane du laboratoire de recherche franco-québécois L'art en procès (www.uqtr.ca/art-en-proces), qui réunit des juristes, des linguistes et des spécialistes de l'art et de la littérature. Depuis 2016, ces chercheur.e.s croisent leurs expertises pour analyser, en commun, des procès intentés à l'art, dans les tribunaux comme dans l'espace public. Dans la continuité des travaux du laboratoire, le colloque sera l'occasion de confronter les outils et les procédures herméneutiques du droit, des études littéraires, de la linguistique, de la sociologie et de l'histoire de l'art, etc., et de réunir des chercheur.e.s qui travaillent dans une perspective interdisciplinaire sur l'art et le droit, de sorte à cartographier les recherches actuelles, en particulier celles qui se développent depuis quelques années dans l'espace francophone.

Un roman peut-il inciter à la haine, au viol ? Peut-on empêcher un.e cinéaste de faire de soi un personnage ? Une fiction a-t-elle le droit de faire circuler de fausses nouvelles ? Doit-on encadrer la création et comment ?

La succession des débats sur la liberté de création semble laisser toujours plus de questions que de réponses. Si les interlocuteurs peinent à se mettre d'accord, c'est souvent qu'ils assignent à l'art des fonctions sociales contradictoires : éduquer, enchanter, critiquer, divertir, déranger, etc. C'est aussi que les limites de la liberté de création touchent à une pluralité d'autres libertés fondamentales, auxquelles ils sont plus ou moins sensibles : le droit à la vie privée, à la réputation, à la sécurité ou encore la liberté de religion.

Le site L'Art en procès propose une variété de ressources qui visent à alimenter la réflexion de tout à chacun sur la liberté de création. Il émane d'un groupe de recherche franco-québécois, financé par le Conseil de recherche du Canada et sciences humaines, qui réunit des juristes, des linguistes et des littéraires œuvrant en droit pénal et droit de la propriété intellectuelle, en linguistique légale et en analyse du discours, en histoire et en sociologie de la littérature. Ces chercheur.e.s en sont venus à travailler sur la liberté de création après avoir exploré des sujets divers, comme les discours de menace, les polémiques sociales, les politiques de la littérature, le développement numérique ou encore la prise en compte de l'humour par le droit. Depuis 2016, elles et ils ont décidé de croiser leurs expertises pour élucider, en commun, de grandes affaires qui ont été l'occasion de faire le procès de l'art, dans les tribunaux comme dans l'espace public. Les résultats de leurs travaux sont régulièrement au centre de publications et d'événements scientifiques que ce site permet de relayer.

Programme

Lundi 16 Mars 2020

9h00 : Mot d'ouverture

Droit, éthique et politique - I

Présidente de séance : Mathilde Barraband

9h20 : Art et scandales : exploration éthique et politique de la dyade liberté/censure
Eve Lamoureux – UQAM
Julie Paquette - Université Saint-Paul
Emmanuelle Sirois - UQAM, CEAD

10h00 : Prescriptions sociétales dans les mondes de l'art : une forme inédite de différend
Carole Talon-Hugon - Université Paris-Est Créteil

10h30 : Les polices locales de l'art
Nicolas Kada - Université de Grenoble Alpes

11h00 : Pause

Droit, éthique et politique - II

Présidente de séance : Geneviève Bernard Barbeau

11h15 : Faire du tort sans penser à mal. Quelques remarques sur le traitement éthique et juridique des stéréotypes
Denis Ramond

11h45 : La “citoyenne ordinaire” en marche : #metoo, prédicats esthétiques, et diffamation
Elizabeth Smith -UQAM

12h15 : Repas

Œuvres limites - I

Présidente de séance : Mathilde Barraband

13h45 : Pierre Pinoncelli, l'anti-juriste
Georges Azzaria - Université Laval

14h15 : L'architecture et le droit, le cas de Victor Horta
Dirk Van de Vijver - Université d'Utrecht

14h45 : Pause

Œuvres limites - II

Président de séance : Jean-Philippe Uzel

15h00 : La criminalisation des crime comics au Canada : une histoire illustrée des limites du droit criminel
Léo Fugazza - Université de Sherbrooke

15h30 : Les œuvres du bio art : entre enjeux esthétiques et enjeux juridiques
Imen El Bedoui - Université de Tunis

16h30 : Lancement de Anna Arzoumanov et Mathilde Barraband (dir.) « Polémique autour d'un blasphème. Regards croisés sur l'affaire Golgotha picnic (2011) » Contextes. Revue de sociologie de la littérature [En ligne], no 26, 15 janvier 2020

et de Pierre Rainville « La répression de l'art et l'art de la répression : la profanation de la religion à l'épreuve des mutations du droit pénal au sujet du blasphème et de la protection des identités religieuses » Québec, Presses de l'U. Laval, coll. « Dikè », 2019, 116 p.

Mardi 17 Mars 2020

Littératures et droit

Présidente de séance : Anna Arzoumanov

9h00 : L'interprétation en droit et en littérature
Thomas Hochmann - Université de Reims

9h30 : Je ne suis pas poète ; “Je” n'existe même pas
Ludovic Champagne - UQAM

10h00 : Le rap pamphlétaire à l'épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881
Nathalie Droin - Université Bourgogne Franche-Comté

10h30 : Pause

Provocations - I

Présidente de séance : Anna Arzoumanov

10h45 : Corps sacrés, corps profanes et patrimoine culturel : paroles artistiques, discours littéraires et langage du droit
Jeanne Mesmin d'Estienne - Sorbonne Université

11h15 : Performer la censure : Deborah de Robertis du sexe au regard
Quentin Petit dit Duhal - Université Paris-Nanterre

11h45 : Repas

Provocations- II

Présidente de séance : Marty Laforest

13h15 : Art, provocation, indignation : les pourtours du préjudice moral en droit pénal
Pierre Rainville - Droit, Université Laval

13h45 : L'affaire Rémy Couture et le crime d'obscénité
René Lemieux - Lettres, Université de Sherbrooke

14h15 : Pause

14h30 : Atelier sur l'affaire Dulac

Répondants : Marty Laforest et Pierre Rainville

Avec :
Anna Arzoumanov - Sorbonne Université
Mathilde Barraband – UQTR
Geneviève Bernard Barbeau – UQTR
Anne-Marie Duquette – UQTR
Julien Lefort-Favreau - Université Queen's

Mercredi 18 Mars 2020

Appropriations

Présidente de séance : Marilyn Randall

9h00 : L'art et le droit à l'épreuve de l'appropriation
Jean-Philippe Uzel - UQAM

9h30 : Appropriation artistique de contenus générés par les utilisateurs, une pratique artistique en question
Allan Deneuville - Ecole universitaire de recherche ArTec

10h00 : Pause

Les droits de l'auteur

Présidente de séance : Marilyn Randall

10h15 : L'exposition en tant qu'œuvre de l'esprit : dialogues entre droit d'auteur et muséologie
Sofia Roumentcheva - Paris 1

10h45 : Personnages à la barre : le procès de John Jasper
Richard Saint-Gelais - Université Laval

11h15 : Re-enactment et la question de droit d'auteurs en performance
The Two Gullivers – UQTR

12h00 : Fin du colloque