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Frédéric Sudre

Faculté de Droit et de Science politique
39 rue de l'Université
34060 Montpellier

Frédéric Sudre

Professeur émérite, Droit public.

Actualités scientifiques

Comment sont motivées les décisions de justice ?

vendredi 29 novembre 2019

Organisé dans le cadre des Transversales, Université Lyon 2 sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan et J. Heymann

Le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

jeudi 7 novembre 2019

Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction scientifique de Patrick Charlot, Nathalie Droin et Delphine Espagno-Abadie.

Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l'Homme ?

vendredi 29 mars 2019

Organisé sous la direction scientifique de Hélène Surrel, Professeure, Sciences Po Lyon - EDIEC-CEE et Loïc Robert, MCF, EDIEC-CEE, avec le soutien de Sciences Po Lyon, de la Commission recherche de l’Université Jean Moulin Lyon 3, du CEE et l'EDIEC

La garantie des droits et libertés : quelles techniques de contrôle par le juge ?

vendredi 7 décembre 2018

Les Transversales 2018

L’objet de cette rencontre annuelle est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en oeuvre.

L’Union européenne et la Paix. Quelles avancées vers une fédération Européenne ?

mercredi 21 novembre 2018

Journées d'études Jean Monnet

Organisées dans le cadre des Journées d’études Jean Monnet, Université Caen-Normandie sous la direction scientifique de la professeure Laurence Potvin-Solis

Intégration et droits de l’homme

jeudi 18 octobre 2018

Organisé par l’IDL, le Centre d’excellence Jean Monnet, la Faculté de droit de Toulouse1 Capitole, l’IRDEIC et l’IDETCOM sous la responsabilité scientifique de Joël Andriantsimbazovina

Enseigner et chercher en droit des libertés

jeudi 4 octobre 2018

Soirée de conférences-débats organisée dans le cadre de la Nuit du droit, Université Lyon Lumière

Vie privée : quelle protection par le juge ?

vendredi 24 novembre 2017

Organisé par V. Goesel-Le Bihan, Équipe Droits, Contrats et Territoires dans le cadre des Transversales de Lyon 2

Conversations autour du « Traité des rapports entre ordres juridiques »

jeudi 11 mai 2017

Organisé sous la direction scientifique de Baptiste Bonnet, Professeur à l’Université Jean Monnet, Doyen de la Faculté de droit de Saint-Etienne, CERCRID, Directeur scientifique du Traité des rapports entre ordres juridiques

Le droit politique d’exception, pratique nationale et sources internationales

jeudi 8 décembre 2016

Autour de l’état d’urgence français

Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen : quelle méthodologie ?

vendredi 25 novembre 2016

Les transversales de Lyon 2

L’objet est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en œuvre afin d'éprouver le dialogue des juges et l’idée d’équivalence des protections

La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?

jeudi 3 novembre 2016

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et Walter Jean-Baptiste, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CREDESPO

La puissance publique

mercredi 22 juin 2011

et 3e Printemps de la jeune recherche : hommage à Gaston Jèze

Droit et légitimité

jeudi 19 novembre 2009


Parutions

Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention européenne des droits de l'homme

Anthemis, 2014

Partant de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, cet ouvrage a pour objectif de préciser la signification et la portée du principe de subsidiarité.



Publications

Ouvrages

Frédéric Sudre, Joël Andriantsimbazovina, Jean-Pierre Marguénaud, Adeline Gouttenoire, Gérard Gonzalez, Fabien Marchadier, Laure Milano, Hélène Surrel et David Szymczak, Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, 8e éd., Presses universitaires de France, 2017, 8e éd., Thémis, 967 p.

Frédéric Sudre, Joël Andriantsimbazovina, Gérard Gonzalez, Adeline Gouttenoire, Jean-Pierre Marguénaud, Laure Milano et Hélène Surrel, Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme (7ème édition), Presses universitaires de France, 2015, 7e éd., Thémis. Droit, 944 p.

Frédéric Sudre, Hélène Gaudin, Joël Andriantsimbazovina, Jean-Pierre Marguénaud et Stéphane Rials, Dictionnaire des Droits de l’Homme, Presses Universitaires de France - PUF, 2008, Quadrige dicos poche, 1120 p.

Articles

Frédéric Sudre, « Chronique « Droit de la Convention européenne des droits de l’homme » », La semaine juridique - édition générale, 2021, p. NC

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2020, p. 732

Frédéric Sudre, « 1. Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2019, p. 731

Frédéric Sudre, « Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – année 2018 », Revue française de droit administratif, 2019, p. NC

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, 2019, pp. 731-739

Frédéric Sudre, « La Cour européenne des droits de l'homme et le principe de précaution », Revue française de droit administratif, N° 6, 2018, p. 1039

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2018, p. 697

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2017, p. 753

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 761

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 3, 2015, p. 512

Frédéric Sudre, « L'avis 2/13 de la Cour de justice sur l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme : pavane pour une adhésion défunte ? », Revue française de droit administratif, N° 1, 2015, p. 3

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 3, 2014, p. 538

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 576

Frédéric Sudre, « À propos de l'obligation d'exécution d'un arrêt de condamnation de la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 1, 2013, p. 103

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 3, 2012, p. 455

Frédéric Sudre, « Droit administratif et convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2011, p. 987

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 3, 2010, p. 587

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2009, p. 705

Frédéric Sudre, « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 4, 2008, p. 737

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2007, p. 1039

Frédéric Sudre, « L'impartialité structurelle du Conseil d'Etat hors de cause ? », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 342

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 2, 2006, p. 321

Frédéric Sudre, « Vers la normalisation des relations entre le Conseil d'Etat et la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 2, 2006, p. 286

Frédéric Sudre, « Droit administratif et convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2005, p. 985

Frédéric Sudre, « Les approximations de la décision 2004-505 DC du Conseil constitutionnel « sur la Charte des droits fondamentaux de l'Union » », Revue française de droit administratif, N° 1, 2005, p. 34

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2004, p. 981

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2003, p. 937

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 6, 2002, p. 1103

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 6, 2001, p. 1250

Frédéric Sudre, « Le commissaire du gouvernement et les exigences du procès équitable. Juridiquement fragile, stratégiquement correct », Revue française de droit administratif, N° 5, 2001, p. 1000

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 2000, p. 1051

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 4, 1999, p. 792

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 6, 1998, p. 1193

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme (2e partie) », Revue française de droit administratif, N° 6, 1997, p. 1245

Frédéric Sudre, « La portée du droit à la non-discrimination », Revue française de droit administratif, N° 5, 1997, p. 965

Frédéric Sudre, « La dualité fonctionnelle du Conseil d'Etat en question devant la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 4, 1996, p. 777

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 6, 1995, p. 1172

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 6, 1994, p. 1182

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 1993, p. 963

Frédéric Sudre, « L'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme, du 27 août 1992, Tomasi c/ France : mauvais traitements et délai déraisonnable », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 1993, p. 33

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 3, 1992, p. 510

Frédéric Sudre, « Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 1, 1991, p. 101

Frédéric Sudre, « Du droit à un procès équitable devant les juridictions administratives », Revue française de droit administratif, N° 2, 1990, p. 203




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Conférence des Doyens
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