Stéphane de La Rosa

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés
Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société
Spécialités :
Contrat public ; Europe ; Gouvernance ; Régulation ; Sources du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du laboratoire MIL - Marchés Institutions Libertés
  • Co directeur du master "droit public des affaires" (UPEC)
  • Co-directeur du master "droit européen" (UPEC)

Thèse

La méthode ouverte de coordination dans le système juridique communautaire : recherche à partir des applications en matière sociale et d'emploi. Thèse soutenue en 2006 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Rostane Mehdi.


Ouvrages

Stéphane de La Rosa, Patricia Valcárcel Fernández et Romélien Colavitti (dir.), Les principes des contrats publics en Europe, Bruylant, 2022, @Droit administratif, 666 p.

Stéphane de La Rosa, Droit européen de la commande publique, Bruylant, 2020, 2e éd., Collection Droit de l'Union européenne, 587 p.

Stéphane de La Rosa, Droit européen de la commande publique, Bruylant, 2017, Collection Droit de l'Union européenne, 465 p.

Stéphane de La Rosa, Didier Lhomme et Anamarija Musa (dir.), Good local governance : application of European standards for local public services in France and Croatia, Bruylant, 2016, Rencontres européennes, 480 p.

Stéphane de La Rosa, Francesco Martucci et Edouard Dubout (dir.), L'Union européenne et le fédéralisme économique : discours et réalités [actes du colloque annuel de la CEDECE, tenu les 20 et 21 juin 2013 à Paris], Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne, 461 p.

Stéphane de La Rosa (dir.), L'encadrement des concessions par le droit européen de la commande publique : les apports de la directive 2014/23/UE sur l'attribution des contrats de concession, Société de législation comparée, 2014, Collection Trans Europe experts, 220 p.

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Stéphane de La Rosa et Fabienne Péraldi Leneuf (dir.), L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Éditions Pedone, 2013, Cahiers européens, 246 p.

Stéphane de La Rosa, La méthode ouverte de coordination dans le système juridique communautaire, Bruylant, 2007, Travaux du CERIC, 692 p.


Articles

Stéphane de La Rosa, « Anatomie du level playing field pour l'accès aux contrats de la commande publique dans l'Union : à propos des règlements « IMPI » et « subventions étrangères » », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2024, p. 633

Stéphane de La Rosa, Dimitri Houtcieff et Denis Mazeaud, « Cause du contrat ou contrepartie convenue », in Vincent Bouhier, Dimitri Houtcieff (dir.), Contrats de droit privé et contrats de droit administratif, LGDJ, 2019, p. NC

Stéphane de La Rosa, « La future réforme ferroviaire ou ce qu'ouvrir à la concurrence veut dire », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 625 

Stéphane de La Rosa, « Les modalités de mise à disposition d'une salle de spectacle par une commune constituent une clause exorbitante », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2018, p. 292 

Stéphane de La Rosa, « La lutte contre la fraude et le droit européen de la commande publique », in Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod (dir.), La fraude et le droit de l'Union européenne, Bruxelles, Bruylant, N° 37, 2017, pp. 213-232

Stéphane de La Rosa, « Bibliographie - ARZOZ SANTISTEBAN (Xabier). - Revisión de Actos Administrativos Nacionales en Derecho Administrativo Europeo », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, p. I 

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Stéphane de La Rosa, « Le semestre européen et l'évolution des instruments de coordination et de rapprochement », Le gouvernement économique européen, Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 367-385

Stéphane de La Rosa, « Les libertés collectives », Le grand oral : protection des libertés et des droits fondamentaux : examen d'entrée dans un CRFPA, Paris, Gazette du Palais, 2017, pp. 491-578

Stéphane de La Rosa, « L'adossement de l'Union bancaire au système juridique de l'Union », L'Union bancaire, Bruxelles, Bruylant, N° 33, 2016, pp. 77-98

Stéphane de La Rosa, « La place de la négociation dans la conclusion des marchés publics », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 16, 2016, pp. 309-356

Stéphane de La Rosa, « La place de la négociation dans la conclusion des contrats de commande publique », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2016, p. 323 

Stéphane de La Rosa, « Les exclusions », Revue française de droit administratif, N° 2, 2016, pp. 227-236 

Stéphane de La Rosa, « De la difficulté à concilier les impératifs concurrentiels et la satisfaction des exigences d'intérêt général sur les marchés régulés. A propos de l'intervention étatique sous forme de prix réglementés sur le marché du gaz », commentaire de CJUE, 7 septembre 2016, ANODE, aff. C-121/15 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, p. NC 

Stéphane de La Rosa, « L'élaboration des positions nationales dans le cadre du semestre européen », Revue française d’administration publique, 2016, pp. 531-543

Stéphane de La Rosa, « La jurisprudence Viking-Laval et le nouveau cadre du détachement », Revue de l'Union européenne, 2016, pp. 151-156

Stéphane de La Rosa, « Local Autonomy and EU Public Procurement Law », in editors Didier Lhomme, Anamarija Musa and Stéphane de La Rosa (dir.), Good local governance : application of European standards for local public services in France and Croatia, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 80-95 

Stéphane de La Rosa, « L’approfondissement de la gouvernance économique de l’Union et le sens de l’intégration », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, pp. 513-536

Stéphane de La Rosa, « Ce que coordonner veut dire - Le développement de la Méthode ouverte de coordination en matière de soins de santé », in Estelle Brosset (dir.), Droit européen et protection de la santé : bilan et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 83-98

Stéphane de La Rosa, « La singularité du marché ferroviaire en droit de l'Union », L'identité du droit de l'Union européenne : mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 328-336

Stéphane de La Rosa, « L’évaluation des réformes économiques et sociales par la Commission », L'évaluation en droit public : actes du colloque, Centre Maurice Hauriou, Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité, 16 mai 2014, Clermont-Ferrand, Centre Michel de l'Hospital, 2015, pp. 89-108 

Stéphane de La Rosa et Cécile Rapoport, « Rapport introductif : enjeux et réalités d'un espace ferroviaire unique européen », in Cécile Rapoport (dir.), L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s)?, Bruylant, 2015, pp. 1-23 

Stéphane de La Rosa, « Vers un approfondissement de l'encadrement européen des concessions de service », Les Petites Affiches, N° 55, 2014, p. NC

Stéphane de La Rosa, « Enjeux et négociations de la directive sur l'attribution de contrats de concession », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2014, p. 2136

Stéphane de La Rosa, « Les principes sociaux de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne sont-ils décoratifs ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2014, p. 705 

Stéphane de La Rosa, « Les principes sociaux de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne sont-ils décoratifs ? A propos de l’arrêt Association de Médiation Sociale. CJUE, gr. ch., 15 janvier 2014, C-176/12 », Recueil Dalloz, N° 11, 2014, p. 705 

Stéphane de La Rosa, « La qualification de l'Union européenne par elle-même », Annuaire de droit européen, 2014, pp. 89-106

Stéphane de La Rosa, « La part du droit européen dans la reconnaissance des droits des détenus », in Sabine Boussard (dir.), Les droits de la personne détenue : après la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009, Paris, Dalloz, N° 263, 2013, p. NC 

Stéphane de La Rosa et Cécile Rapoport, « La bataille du rail a commencé. Premières décisions de la Cour de justice sur la mise en oeuvre des directives ferroviaires », Europe, N° 7, 2013, pp. 6-11 

Stéphane de La Rosa, « L'Union européenne en quête d'une meilleure législation », in Fabienne Péraldi Leneuf, Stéphane de La Rosa (dir.), L'Union européenne et l'idéal de la meilleure législation, Paris, Pedone, 2013, pp. 49-68 

Stéphane de La Rosa, « L’écriture des libertés de circulations », in Edouard Dubout, Alexandre Maitrot de La Motte (dir.), L'unité des libertés de circulation : in varietate concordia, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 9-40 

Stéphane de La Rosa, « Le dialogue entre Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l'homme ou l'influence discrète du droit européen sur l'inconstitutionnalité de la garde à vue de droit commun », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2011, p. 58 

Stéphane de La Rosa, « « Le processus décisionnel à l'épreuve du recours à la méthode ouverte de coordination » », Le processus décisionnel communautaire, Presses Universitaire de Toulouse, 2010, p. NC 

Stéphane de La Rosa, « « Le recours à la méthode ouverte de coordination confronté à l'impératif de cohérence en droit communautaire » », Le droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence, Presses Universitaire de Strasbourg, 2010, pp. PP147-168 

Stéphane de La Rosa, « « Méthodes de rapprochement et intensité normative « pertinente ». L'expérience de l'Union européenne » », Le niveau pertinent d'intégration. Regards croisés sur l'intégration régionale en Europe et en Afrique centrale, Larcier, 2010, p. NC 

Stéphane de La Rosa, « « L'article 6§1 de la Convention européenne, le Conseil constitutionnel et la question préjudicielle de constitutionnalité», », Revue française de droit constitutionnel, N° 80, 2009, pp. 817-836

Stéphane de La Rosa, « « La citoyenneté européenne à la mesure des intérêts nationaux. A propos de l'arrêt Förster » (aff. C-158/07 du 18 novembre 2008) », Cahiers de droit européen, N° 2, 2009, pp. 549-572

Stéphane de La Rosa, « « La régulation sociale européenne et l'autorégulation : le défi de la cohérence dans le recours à la soft law » », Cahiers de droit européen, N° 2, 2009, pp. 295-337

Stéphane de La Rosa, « « Book review sur L'Europe et les soins de santé : Marché intérieur, sécurité sociale, concurrence » », European Law Journal, N° 5, 2007, pp. , 682-685

Stéphane de La Rosa, « « La mise en œuvre des résolutions du Conseil de sécurité confrontée aux exigences de la Communauté de droit. Réflexions sur l'arrêt Kadi », », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 2, 2007, pp. 317-339

Stéphane de La Rosa, « Les spécificités du Comité d'Observance du Protocole de Kyoto », in S. Maljean-Dubois (dir.), L'observance - Contrôle et Sanction du non-respect du Protocole de Kyoto sur les changements climatiques, La Documentation Française, 2007, pp. 112-127 

Stéphane de La Rosa, « « Le traité modificatif et la répartition des compétences entre l'Union et les Etats membres. Clarification ou régression ? » », Annuaire de droit européen, 2007, pp. 101-122

Stéphane de La Rosa, « La méthode ouverte de coordination dans les nouveaux Etats membres. Les perspectives d'utilisation d'un outil de soft law », L'élargissement et la nouvel Europe après 2004, Bruylant, 2005, pp. 141-168

Stéphane de La Rosa, « Les mutations du dialogue social européen », in L. BOISSON DE CHAZOURNES, R. MEHDI (dir.), Une société internationale en mutations : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance ?, Bruylant, 2005, pp. 327-346 

Stéphane de La Rosa, « Stratégie européenne pour l'emploi : les nouvelles orientations », Droit Social, 2005, pp. 1210-1218 


Autres

Stéphane de La Rosa, La revitalisation de la soft law en droit communautaire., p. NC 

Stéphane de La Rosa, Modérateur table ronde consacrée à la légitimité de l'Etat membre, p. NC

Stéphane de La Rosa, Francesco Martucci, Charles Vautrot-Schwarz, Andreas Kallergis, Claire Vannini et Joanna Papadamaki, Rapport français, Congrès de la FIDE, 23-26 mai 2018, p. NC

Stéphane de La Rosa, « L'effectivité du Protocole de Kyoto sur les gaz à effet de serre: rôle des mécanismes de sanction et de réaction au non-respect », p. NC 

Stéphane de La Rosa, « L'encadrement juridique de la responsabilité sociale des entreprises », p. NC 

Stéphane de La Rosa, « La CEDH vue d'ailleurs. Acteurs du « dedans » et du « dehors » dans la construction d'une norme juridique de référence. », p. NC 

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Stéphane de La Rosa, « Les droits de l'homme ont-ils constitutionnalisé le monde ? », p. NC 

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