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Stéphane Mouton

Professeur, Droit public.

Thèse

La constitutionalisation du droit en France : rationalisation du pouvoir et production normative. Thèse soutenue en 1998 à Toulouse 1, sous la direction de Henry Roussillon.


Ouvrages

Stéphane Mouton, Jordane Arlettaz, Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun (dir.), Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 182 p.

Stéphane Mouton, Éric Naim-Gesbert et Amelia Crozes (dir.), Transports et développement durable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019, Droit[s] de l'environnement, 212 p.

Stéphane Mouton (dir.), Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle : actes du colloque, LGDJ, 2016, Collection Grands colloques, 324 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Les pouvoirs d'instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études "Question sur la question (QsQ5)", Toulouse, 5 juin 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 107 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor, L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant-Larcier, 2015, Ala croisé des droits, 332 p.

Stéphane Mouton, Jean-Michel Eymeri-Douzans et Xavier Bioy (dir.), Le Règne des entourages : Cabinets et conseillers de l’Exécutif : cabinets et conseillers de l'exécutif, SciencesPo, les Presses, 2015, Collection Académique, 875 p.

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Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Question sur la Question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels ? : de nouveaux équilibres institutionnels? actes du colloque organisée le 14 juin 2013, à l'Université de Toulouse 1 Capitole, LGDJ, 2014, Collection Grands colloques, 219 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Xavier Bioy et Wanda Mastor (dir.), Le réflexe constitutionnel. Question sur la question prioritaire de constitutionnalité : question sur la question prioritaire de constitutionnalité [journée d'études, 11 juin 2011, à Toulouse, Bruylant, 2013, 228 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Christophe Euzet et Jacques Viguier, Droit constitutionnel, Ellipses, N° 1, 2012, 6e éd., Tout le droit

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Christophe Euzet et Jacques Viguier, Droit constitutionnel, Ellipses, 2010, 5e éd., Tout le droit, 412 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel (4e éd.), Ellipses, 2008, 4e éd., Tout le droit, 381 p.

Stéphane Mouton (dir.), Les élections présidentielles et législatives de 2007 : colloque tenu [le 27 juin à Toulouse], Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2007, 532 p.

Stéphane Mouton, Henry Roussillon et Xavier Bioy (dir.), Les nouveaux objets du droit constitutionnel (dir.), Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, 409 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, N° 1, 2004, 2e éd., Tout le droit, 363 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2002, Tout le droit, 355 p.

Stéphane Mouton et Philippe Ségur (dir.), Ecrits politiques et constitutionnels : mélanges Jean-Claude Cabanne, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2002, 275 p.


Articles

Stéphane Mouton, « Plaidoyer pour un statut plus transparent des cabinets ministériels », Revue Gestion et finances publique, Editions Gestion et Finances Publiques, N° 1, 2020

Stéphane Mouton, « Le droit gouvernemental et les représentants d’intérêts », Le lobbbying, influence, contrôle et légitimité des représentants d’intérêts, Lextenso, 2020

Stéphane Mouton et Mathieu Carpentier, « L’effet utile des décisions QPC du Conseil constitutionnel : un bilan critique », Titre VII, Conseil constitutionnel, 2020

Stéphane Mouton, « Pouvoir et territoire : Quelques réflexions sur une relation « bien connue », », Mélanges Christian Lavialle, Presses de l’Université Toulouse-Capitole, 2020

Stéphane Mouton et Pierre Esplugas-Labatut, « Projet de réforme des institutions : l’essentiel a t-il été oublié ? », Actualité juridique Droit Administratif, Le Moniteur des travaux publics, N° 2, 2019

Stéphane Mouton, « Faut-il un statut juridique pour les collaborateurs de l’Exécutif ? », Acteurs publics, Société d'édition publique, 2019

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Stéphane Mouton, « Les enjeux constitutionnels du climat : réflexions sur un nouvel objet politique », Revue Energie – Environnement- infrastructures, LexisNexis, 2018

Stéphane Mouton, « Avant-propos (oct. 1919) à la Contribution à la théorie générale de l’Etat de R. Carré de Malberg », Les grands discours de la culture juridique, Dalloz, 2017

Stéphane Mouton, « Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur », La recherche juridique vue par ses propres acteurs, LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloque de l'IFR

Stéphane Mouton et Jérôme Roux, « La protection des normes internationales par le juge constitutionnel », L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant, 2015, A la croisée des droits (Bruxelles)

Stéphane Mouton, « L’inexistence juridique du collaborateur de l’exécutif : de l’insoutenable insaisissabilité juridique des entourages », Le règne des entourages, SciencesPo Les presses, 2015, Collection Academique

Stéphane Mouton, « L’évolution des régimes du droit du travail dans le droit des transports : les exemples des secteurs maritime et ferroviaire », Le droit public du travail, Éditions L'Épitoge - Lextenso, 2015, L'Unité du droit

Stéphane Mouton et Thierry Lamarche, « Affaire Baby Loup : suite et fin ? Une décision en demi-teinte qui ne protège pas la neutralité nécessaire aux missions d’intérêt général », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 32, 2014

Stéphane Mouton, « Principe de laïcité : affaire Baby Loup : levons le voile sur une entreprise de conviction peu convaincante, pour mieux observer le principe de laïcité », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, N° 2, 2014

Stéphane Mouton, « Les contrôles de constitutionnalités à la française : les raisons d’une continuité », La (dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ, Lextenso éditions, 2014, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Stéphane Mouton, « Les printemps constitutionnels : analyse comparée des relations entre Révolutions et Constitutions à la lumière des expériences actuelles », Le pouvoir, mythes et réalité, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014

Stéphane Mouton, « Une nouvelle représentation mise en œuvre par le Conseil constitutionnel ? », Question sur la question 3 (QsQ), LGDJ, 2014, Grands colloques

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Xavier Bioy et Wanda Mastor, « Actes de la 2e journée d'études toulousaine sur la QPC : la QPC façonnée par ses acteurs, quelle(s) tendance(s) ? », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, LGDJ, N° 38, 2013

Stéphane Mouton, « Ce que le droit de propriété façonné par le juge constitutionnel nous apprend de la QPC », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, Dalloz, N° 2, 2013

Stéphane Mouton, « Quel avenir pour le contrôle a priori ? », Le réflexe constitutionnel, Bruylant, 2013

Stéphane Mouton, « Chronique de droit public », Revue de droit des transports et de la mobilité, LexisNexis, N° 4, 2012

Stéphane Mouton, « La décentralisation et la réforme portuaire, ou les relations ambiguës entretenues entre l’Etat et les collectivités territoriales », Réformes et mutations des collectivités territoriales, L'Harmattan, 2012, GRALE

Stéphane Mouton, « Point de vue historique : les campagnes électorales avant le droit des campagnes électorales », Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?, LGDJ, 2012, Grands colloques

Stéphane Mouton, « La modernisation du droit constitutionnel de propriété : à propos de la constitutionnalisation du droit de propriété des créanciers », Recueil Dalloz, N° 38, 2010, p. 2553

Stéphane Mouton, « La modernisation du droit constitutionnel de propriété : à propos de la constitutionnalisation du droit de propriété des créanciers (CC, 10 juin 2010, décision n°2010-607-DC) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 38, 2010

Stéphane Mouton, « D'un dualisme à l'autre ? Les évolutions de la "conception française de la séparation des pouvoirs" dans le constitutionnalisme moderne », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 18, 2010

Stéphane Mouton, « A propos de la réforme portuaire : un nouveau visage pour les établissements publics », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, N° 1, 2010

Stéphane Mouton, « La face cachée du pouvoir de droit : la raison d'Etat ? », Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères, LexisNexis/Litec, 2009

Stéphane Mouton, « Le "code génétique" des constitutions françaises », Demain, la Sixième République ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2007, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°4

Stéphane Mouton, « Le pouvoir constituant européen : nouvel objet constitutionnel ? », Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l'Université des sciences sociales, 2006

Stéphane Mouton, « Modérateur lors de la table ronde relative aux aspects constitutionnels de la liberté personnelle », La liberté personnelle, une autre conception de la liberté ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2006, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°1

Stéphane Mouton, « Une jurisprudence pour attendre... (CC, 10 juin 2004, n°2004-496 DC, Estier et CC, 1er juillet 2004, n°2004-497 DC, Estier) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 3, 2005

Stéphane Mouton, « De Gaulle et les constitutionnalistes », Les Facultés de droit inspiratrices du Droit ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°3

Stéphane Mouton et Xavier Bioy, « Les (r)évolutions du droit constitutionnels : propos introductifs », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2

Stéphane Mouton, « Les fondements constitutionnels de la liberté de la recherche », Qu'en est-il du droit de la Recherche ?, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2005, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9

Stéphane Mouton, « Respect de la volonté du malade et obligation de soins du corps médical (CE, ordonnance, 16 août 2002, n°249552 et TA Lille, ordonnance, 25 août 2002) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 1, 2003

Stéphane Mouton, « Avant-propos », Ecrits politiques et constitutionnels : mélanges Jean-Claude Cabanne, Presses de l'Université des sciences sociales, N° 10, 2002

Stéphane Mouton, « La force de la loi : entre déclin et renaissance (CC, 27 juin, 2001-446 DC) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 9, 2001

Stéphane Mouton et Bernard Beignier, « La Constitution et la Convention européenne des droits de l'homme, rang et fonction », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001


Autres

Stéphane Mouton, La constitutionnalisation du droit en France

Stéphane Mouton, L’apport de la théorie du pouvoir constituant de Condorcet dans le droit constitutionnel contemporain

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor, Question sur la Question (QsQ5) : les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) - Institut Louis Favoreu (ILF), p. 108

Stéphane Mouton et Eric Naim-Gesbert, Transports et développement durable, PUAM, Droit(s) de l'environnement

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    Toulouse, le 24 mai 2018

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