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Stéphane Mouton

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Stéphane Mouton

Professeur, Droit public.
Co-directeur, Institut Maurice Hauriou (EA 4657)
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Du transport à la mobilité - Quels enjeux juridiques ?

vendredi 13 mars 2020

Organisé sous la responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Pr. de droit public à l’Université Toulouse Capitole, Directeur du Master 2 droit des transports et de l’aéronautique, Directeur de l’Institut Maurice Hauriou

Modèles électoraux et démocratie : Quels enjeux constitutionnels ?

jeudi 5 décembre 2019

Journée décentralisée de l’Association Française de Droit Constitutionnel organisée avec l’Institut Maurice Hauriou

L'avenir des collectivités territoriales intermédiaires en Europe

vendredi 15 novembre 2019

Organisé par l’IMH, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de scientifique F. Crouzatier-Durand, N. Laval-Mader, S. Denaja et A. Viola

Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole, et l'AFEE (ex-CEDECE).

Cabinets ministériels et finances publiques

vendredi 20 septembre 2019

Organisé par l’IDP, Université Polytechnique avec la participation de l'Observatoire de l'éthique publique et de la Région Hauts de France, le CRDP de Lille et le CREDESPO de Dijon sous la direction de Matthieu Caron, Elsa Forey et Xavier Vandendriessche

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

Le juge dans le constitutionnalisme moderne

jeudi 18 octobre 2018

Question sur la question, 8ème édition

Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant ?

jeudi 4 octobre 2018

Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République

Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République sous la direction de Priscilla Jensel Monge et Ariane Vidal-Naquet - Journée d’études à l’occasion du 60e anniversaire de la Constitution

Domanialité publique et mise en concurrence

vendredi 28 septembre 2018

Colloque organisé par l'IMH en partenariat avec l'IDETCOM pour le M2 DPG

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

jeudi 24 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

La territorialité de la laïcité

mercredi 28 mars 2018

Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH

La rémunération des dirigeants sociaux

jeudi 15 mars 2018

Colloque organisé par le CDA et l'IMH sous la responsabilité scientifique de Camille Bénard, Maître de conférences à l'UT1 Capitole, CDA et Arnaud de Bissy, Professeur à l'UT1 Capitole, CDA

La Constitution face au changement climatique

jeudi 8 mars 2018

Organisé par le CERAP en partenariat avec la structure fédérative "Développement durable" de Paris 13, l'IRIS et la SFDE

La régulation de la commande publique

vendredi 1 décembre 2017


Parutions

Transports et développement durable

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019

Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit.

Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017

La 5e édition de la « Question sur la Question » qui a eu lieu à Toulouse le 5 juin 2015, s’intéresse au processus antérieur à la décision du juge constitutionnel pour essayer de décrypter ce qui, dans ce processus, contribue à forer l’intime conviction du juge constitutionnel.

Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle

LGDJ, 2016

Cet ouvrage rassemble les contributions d'un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité - par voie d'exception surtout.

Le règne des entourages. Cabinets et conseillers de l'exécutif

Presses de Sciences Po, 2015

Ce livre montre la généralisation du phénomène des cabinets à tous les échelons du pouvoir dans les démocraties contemporaines, et ouvre des pistes de réflexion pour enrichir le débat sur le rôle et l’influence des conseillers du Prince.



Publications

Ouvrages

Stéphane Mouton, Éric Naim-Gesbert et Amelia Crozes (dir.), Transports et développement durable (coord.), Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019, Droit[s] de l'environnement, 212 p.

Stéphane Mouton, Éric Naim-Gesbert et Amelia Crozes (dir.), Transports et développement durable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019, Droit[s] de l'environnement, 212 p.

Stéphane Mouton (dir.), Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle : actes du colloque, LGDJ, 2016, Collection Grands colloques, 324 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Les pouvoirs d'instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études "Question sur la question (QsQ5)", Toulouse, 5 juin 2015 (coord.), Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 107 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Les pouvoirs d'instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études "Question sur la question (QsQ5)", Toulouse, 5 juin 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 107 p.

Stéphane Mouton, Jean-Michel Eymeri-Douzans et Xavier Bioy (dir.), Le règne des entourages : cabinets et conseillers de l'exécutif, SciencesPo, les Presses, 2015, Collection Académique, 875 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Question sur la question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels? actes du colloque organisée le 14 juin 2013, à l'Université de Toulouse 1 Capitole, LGDJ, 2014, Collection Grands colloques, 219 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Xavier Bioy et Wanda Mastor (dir.), Le réflexe constitutionnel : question sur la question prioritaire de constitutionnalité [journée d'études, 11 juin 2011, à Toulouse, Bruylant, 2013, 228 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2012, 6e éd., Tout le droit, 396 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Christophe Euzet et Jacques Viguier, Droit constitutionnel, Ellipses, 2010, 5e éd., Tout le droit, 412 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2008, 4e éd., Tout le droit, 381 p.

Stéphane Mouton (dir.), Les élections présidentielles et législatives de 2007 : colloque tenu [le 27 juin à Toulouse], Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2007, 532 p.

Stéphane Mouton, Henry Roussillon et Xavier Bioy (dir.), Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, 409 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2004, 2e éd., Tout le droit, 363 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2002, Tout le droit, 355 p.

Stéphane Mouton et Philippe Ségur (dir.), Écrits politiques et constitutionnels, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2002, 275 p.

Stéphane Mouton, La constitutionalisation du droit en France : rationalisation du pouvoir et production normative, 1998, 2 vol. , 832 f. p.

Articles

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), « Question sur la question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels? actes du colloque organisée le 14 juin 2013, à l'Université de Toulouse 1 Capitole », Question sur la question 3 (QsQ), LGDJ, 2014, Collection Grands colloques, 219 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Xavier Bioy et Wanda Mastor (dir.), « Le réflexe constitutionnel : question sur la question prioritaire de constitutionnalité [journée d'études, 11 juin 2011, à Toulouse », Le réflexe constitutionnel, Bruylant, 2013, 228 p.

Stéphane Mouton, « La modernisation du droit constitutionnel de propriété : à propos de la constitutionnalisation du droit de propriété des créanciers », Recueil Dalloz, N° 38, 2010, p. 2553

Stéphane Mouton, « Une jurisprudence pour attendre... », Recueil Dalloz, N° 3, 2005, p. 199

Stéphane Mouton, « La Constitution et la Convention européenne des droits de l'homme, rang et fonction », Recueil Dalloz, N° 21, 2001, p. 1636

Communication

Stéphane Mouton, « La protection des normes internationales par le juge constitutionnel », p. NC, in Le procès constitutionnel face aux exigences supranationales (droit comparé, UE, CEDH), Bruylant 2015 collection « A la croisée des droits » p 279-318, Toulouse, 01 mai 2014




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Conférence des Doyens
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