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Stéphane Mouton

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Stéphane Mouton

Professeur, Droit public.
Co-directeur, Institut Maurice Hauriou (EA 4657)

Actualités scientifiques

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

Le juge dans le constitutionnalisme moderne

jeudi 18 octobre 2018

Question sur la question, 8ème édition

Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant ?

jeudi 4 octobre 2018

Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République

Réflexion sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République sous la direction de Priscilla Jensel Monge et Ariane Vidal-Naquet - Journée d’études à l’occasion du 60e anniversaire de la Constitution

Domanialité publique et mise en concurrence

vendredi 28 septembre 2018

Colloque organisé par l'IMH en partenariat avec l'IDETCOM pour le M2 DPG

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

jeudi 24 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

La territorialité de la laïcité

mercredi 28 mars 2018

Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH

La rémunération des dirigeants sociaux

jeudi 15 mars 2018

Colloque organisé par le CDA et l'IMH sous la responsabilité scientifique de Camille Bénard, Maître de conférences à l'UT1 Capitole, CDA et Arnaud de Bissy, Professeur à l'UT1 Capitole, CDA

La Constitution face au changement climatique

jeudi 8 mars 2018

Organisé par le CERAP en partenariat avec la structure fédérative "Développement durable" de Paris 13, l'IRIS et la SFDE

La régulation de la commande publique

vendredi 1 décembre 2017

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie

lundi 29 mai 2017

Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?

Les enjeux constitutionnels du Brexit

lundi 22 mai 2017

Colloque international dédié à l'analyse des enjeux constitutionnels de la sortie du Royaume-Uni de l'Union Européenne

Le juge administratif et l’économie du transport

samedi 19 novembre 2016

Colloque organisé par le Tribunal Administratif de Toulouse, l’Université Toulouse Capitole, la Faculté de Droit et le Barreau de Toulouse.


Parutions

Transports et développement durable

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019

Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit.

Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017

La 5e édition de la « Question sur la Question » qui a eu lieu à Toulouse le 5 juin 2015, s’intéresse au processus antérieur à la décision du juge constitutionnel pour essayer de décrypter ce qui, dans ce processus, contribue à forer l’intime conviction du juge constitutionnel.

Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle

LGDJ, 2016

Cet ouvrage rassemble les contributions d'un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité - par voie d'exception surtout.

Le règne des entourages. Cabinets et conseillers de l'exécutif

Presses de Sciences Po, 2015

Ce livre montre la généralisation du phénomène des cabinets à tous les échelons du pouvoir dans les démocraties contemporaines, et ouvre des pistes de réflexion pour enrichir le débat sur le rôle et l’influence des conseillers du Prince.



Publications

Ouvrages

Stéphane Mouton (dir.), Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle : actes du colloque organisé les 9 et 10 octobre 2014, LGDJ, 2016, Collection Grands colloques, 324 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Les pouvoirs d'instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels : actes de la journée d'études "Question sur la question (QsQ5)", Toulouse, 5 juin 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 107 p.

Stéphane Mouton, Jean-Michel Eymeri-Douzans et Xavier Bioy (dir.), Le règne des entourages : cabinets et conseillers de l'exécutif, Le règne des entourages, SciencesPo, les Presses, 2015, Collection Académique, 875 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut et Wanda Mastor (dir.), Question sur la question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels?, Question sur la question 3 (QsQ), LGDJ, 2014, Collection Grands colloques, 219 p.

Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Xavier Bioy et Wanda Mastor (dir.), Le réflexe constitutionnel : question sur la question prioritaire de constitutionnalité, Le réflexe constitutionnel, Bruylant, 2013, 228 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2012, 6e éd., Tout le droit, 396 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2008, 4e éd., Tout le droit, 381 p.

Stéphane Mouton, Henry Roussillon et Xavier Bioy (dir.), Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, 409 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2004, 2e éd., Tout le droit, 363 p.

Stéphane Mouton, Avant-propos, Ecrits politiques et constitutionnels : mélanges Jean-Claude Cabanne, Presses de l'Université des sciences sociales, 2002, 10e éd., 275 p.

Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut et Christophe Euzet, Droit constitutionnel, Ellipses, 2002, Tout le droit, 355 p.

Stéphane Mouton, La constitutionalisation du droit en France : rationalisation du pouvoir et production normative, 9, 1998, 2 vol. , 832 f. p.

Stéphane Mouton, Éric Naim-Gesbert et Amelia Crozes (dir.), Transports et développement durable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1998, Droit[s] de l'environnement, 216 p.

Articles

Pierre Esplugas-Labatut et Stéphane Mouton, « Projet de réforme des institutions : l’essentiel a-t-il été oublié ? », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 2, 2019, p. 73

Stéphane Mouton, « Le rôle du directeur de thèse et de l'enseignant chercheur », La recherche juridique vue par ses propres acteurs, LGDJ ; Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloque de l'IFR

Xavier Magnon, Pierre Esplugas-Labatut, Wanda Mastor et Stéphane Mouton, « L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales », L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant-Larcier, 2015, Ala croisé des droits, 332 p.

Stéphane Mouton, « L’évolution des régimes du droit du travail dans le droit des transports : les exemples des secteurs maritime et ferroviaire », Le droit public du travail, Éditions L'Épitoge - Lextenso, 2015, L'Unité du droit

Stéphane Mouton et Thierry Lamarche, « Affaire Baby Loup : suite et fin ? Une décision en demi-teinte qui ne protège pas la neutralité nécessaire aux missions d’intérêt général », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 32, 2014, p. 1842

Stéphane Mouton, « Principe de laïcité : affaire Baby Loup : levons le voile sur une entreprise de conviction peu convaincante, pour mieux observer le principe de laïcité », Constitutions, Dalloz, N° 2, 2014, p. 211

Stéphane Mouton, « Les contrôles de constitutionnalités à la française : les raisons d’une continuité », La (dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ, Lextenso éditions, 2014, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Stéphane Mouton, « Les printemps constitutionnels : analyse comparée des relations entre Révolutions et Constitutions à la lumière des expériences actuelles », Le pouvoir, mythes et réalité, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014

Xavier Magnon, Xavier Bioy, Wanda Mastor et Stéphane Mouton, « Actes de la 2e journée d'études toulousaine sur la QPC : la QPC façonnée par ses acteurs, quelle(s) tendance(s) ? », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, LGDJ, N° 38, 2013, p. 205-230

Stéphane Mouton, « Ce que le droit de propriété façonné par le juge constitutionnel nous apprend de la QPC », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, Dalloz, N° 2, 2013, p. 251-291

Stéphane Mouton, « Chronique de droit public », Revue de droit des transports et de la mobilité, LexisNexis, N° 4, 2012

Stéphane Mouton, « La décentralisation et la réforme portuaire, ou les relations ambiguës entretenues entre l’Etat et les collectivités territoriales », Réformes et mutations des collectivités territoriales, L'Harmattan, 2012, GRALE, p. 461-474

Stéphane Mouton, « Point de vue historique : les campagnes électorales avant le droit des campagnes électorales », Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?, LGDJ, 2012, Grands colloques

Stéphane Mouton, « La modernisation du droit constitutionnel de propriété : à propos de la constitutionnalisation du droit de propriété des créanciers (CC, 10 juin 2010, décision n°2010-607-DC) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 38, 2010, p. 2553-2557

Stéphane Mouton, « D'un dualisme à l'autre ? Les évolutions de la "conception française de la séparation des pouvoirs" dans le constitutionnalisme moderne », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 18, 2010, p. 153-179

Stéphane Mouton, « A propos de la réforme portuaire : un nouveau visage pour les établissements publics », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, N° 1, 2010, p. 91-119

Stéphane Mouton, « La face cachée du pouvoir de droit : la raison d'Etat ? », Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères, LexisNexis/Litec, 2009, p. 577-605

Stéphane Mouton, « Le "code génétique" des constitutions françaises », Demain, la Sixième République ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2007, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°4

Stéphane Mouton, « Modérateur lors de la table ronde relative aux aspects constitutionnels de la liberté personnelle », La liberté personnelle, une autre conception de la liberté ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2006, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°1

Stéphane Mouton, « Une jurisprudence pour attendre... (CC, 10 juin 2004, n°2004-496 DC, Estier et CC, 1er juillet 2004, n°2004-497 DC, Estier) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 3, 2005, p. 199-204

Stéphane Mouton, « De Gaulle et les constitutionnalistes », Les Facultés de droit inspiratrices du Droit ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°3, p. 203-216

Stéphane Mouton et Xavier Bioy, « Les (r)évolutions du droit constitutionnels : propos introductifs », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, Presses de l'Université des sciences sociales, 2005, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2, p. 543-563

Stéphane Mouton, « Les fondements constitutionnels de la liberté de la recherche », Qu'en est-il du droit de la Recherche ?, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2005, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9, p. 93-111

Stéphane Mouton, « Respect de la volonté du malade et obligation de soins du corps médical (CE, ordonnance, 16 août 2002, n°249552 et TA Lille, ordonnance, 25 août 2002) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 1, 2003, p. 34-36

Stéphane Mouton, « La force de la loi : entre déclin et renaissance (CC, 27 juin, 2001-446 DC) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 9, 2001, p. 4-7

Bernard Beignier et Stéphane Mouton, « La Constitution et la Convention européenne des droits de l'homme, rang et fonction », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001, p. 1636

Communication

Stéphane Mouton, « L’apport de la théorie du pouvoir constituant de Condorcet dans le droit constitutionnel contemporain », Stéphane Mouto, VIIIème Congrès national de l’AFDC : la circulation du droit constitutionnel, Nancy, 16, 17 et 18 juin 2011




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