Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Segonds Marc
Marc Segonds

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Marc Segonds

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales

vendredi 10 mai 2019

Organisé par la Cour de Cassation et l’ENM

Améliorer la lutte contre le blanchiment

vendredi 8 mars 2019

Organisé par le CMH sous la direction d'Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles avec l'administration des douanes (Région Auvergne) et Lexbase

Femmes et droit pénal

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique de Carole Hardouin-Le Goff

Le produit de l’infraction

mardi 20 février 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie Roger Merle, IRDEIC, IEJUC, IFR Mutation des normes juridiques et l’Institut d’Etudes Judiciaires de Toulouse

La déontologie des policiers

mardi 17 octobre 2017

Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception

jeudi 30 mars 2017

Perspectives historiques et contemporaines

Colloque organisé par le CTHDIP

La lutte contre le travail dissimulé

vendredi 18 novembre 2016

Valorisation de l’optimisation sociale et répression de la fraude

Sous la direction scientifique de Jean-Victor Borel

La chambre criminelle de la Cour de cassation face aux droits européens

vendredi 7 octobre 2016

Sous la direction scientifique de MM Didier Guérin, Président de la Chambre criminelle et Bertrand de Lamy, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole



Publications

Ouvrages

Marc Segonds, Guillaume Beaussonie et David Dumont (dir.), Les contrats au service de la recherche ?, L'Harmattan, 2011, 220 p.

Marc Segonds (dir.), Les épreuves de droit pénal au CRFPA : droit pénal général, droit pénal spécial, droit pénal des affaires, procédure pénale, Ellipses, 2008, 2e éd., Réussir le CRFPA et l'ENM, 357 p.

Marc Segonds (dir.), La dissertation de droit pénal, droit civil et droit public : ENM, lieutenant et commissaire de police, officier de gendarmerie, administration pénitentiaire, Ellipses, 2005, Réussir l'ENM et les métiers de la sécurité, 366 p.

Marc Segonds, Droit pénal général, Ellipses, 2004, Tout le droit, 280 p.

Marc Segonds et Gabriel Roujou de Boubée (dir.), L'épreuve pratique de droit pénal au CRFPA : droit pénal général, droit pénal spécial et droit pénal des affaires, Ellipses, 2003, Réussir le CRFPA et l'ENM, 176 p.

Marc Segonds, La délinquance du salarié et ses incidences sur la relation de travail, [s.n.], 1998, 2 vol. , 608 p.

Articles

Marc Segonds, « De l’(in)utilité des délits d’emploi familial créés par la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie publique », Revue de science criminelle (RSC), Paris, N° 4, 2018, p. 793

Marc Segonds, « Du délit de prise illégale d’intérêts aux prises légales d’intérêts : un délit sans limites ? », Le risque de corruption, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires. Actes, p. 89

Marc Segonds, « La responsabilité pénale des personnes morales en droit pénal économique... ou la tentation de l'exhumation de la peine par l'effigie », Le droit pénal économique, Editions Cujas, 2018, Actes & études (Éd. Cujas)

Marc Segonds, « Le périmètre d'intervention du parquet européen. A propos de la compétence ratione delecti commissi du parquet européen », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, 2018, p. 287

Marc Segonds, « L’éthique des affaires… déduite du délit d’abus de biens sociaux », Le droit pénal et l'éthique des affaires, Université de Clermont Auvergne - LGDJ, 2018, p. 43

Marc Segonds, « Mafias, flux financiers et économie criminelle : la lutte contre l’économie criminelle versus criminalité organisée et/ou criminalité financière », Mondialisation : quels enjeux pour la France ?, Presses universitaires du Midi, 2018, Amphi 7, p. 99

Marc Segonds, « Les actions en Justice liées au travail dissimulé », Lexbase hebdo - Edition sociale, Lexbase, N° 695, 2017, p. 16-22

Marc Segonds, « La protection pénale du fonctionnaire de la police nationale », Cahiers de la sécurité et de la justice, Direction de l'information légale et administrative, N° 39, 2017, p. 26

Marc Segonds, « Les apports de la loi du 9 décembre 2016 à l’anticorruption », Droit pénal, LexisNexis, N° 2, 2017, p. 13

Marc Segonds, « Les droits européens et le droit pénal financier », La chambre criminelle de la cour de cassation face aux droits européens, Institut universitaire de Varenne, 2017, Colloques & essais

Marc Segonds, « Les métamorphoses de l'infraction de blanchiment... ou les enjeux probatoires de la lutte contre le blanchiment », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, N° 4, 2016, p. 168

Marc Segonds, « La lutte contre la corruption et les droits de l’homme », Mélanges Geneviève Giudicelli-Delage, Dalloz, 2016

Marc Segonds, « Les failles dans la lutte contre la corruption… ou le droit processuel de la corruption à rebours de l’analyse systémique de la corruption », Comprendre et lutter contre la corruption, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Droits, pouvoirs & société

Marc Segonds, « La loi organique n° 2013-906 du 11 octobre 2013 et la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique… ou la préservation des délits de prise illégale d’intérêts », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Dalloz, N° 4, 2014, p. 877

Marc Segonds, « Les limites imposées à l’optimisation sociale par la loi n° 2014-790 du 10 juillet 2014 visant à lutter contre la concurrence sociale déloyale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Dalloz, N° 4, 2014, p. 828

Marc Segonds, « Commentaire de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (étude 3) », Droit pénal, Editions techniques, N° 2, 2014

Marc Segonds, « Etude comparative des systèmes d’incrimination de la corruption », La corruption, Erès, 2014, Nouvelles études pénales

Marc Segonds, « Le (s) conflit (s) d’intérêts en Droit pénal… ou l’avenir du délit de prise illégale d’intérêts », La (dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole , LGDJ, 2014, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Marc Segonds, « La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ? », Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle), Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2013, p. 329-341

Marc Segonds, « Les apports jurisprudentiels au délit de prise illégale d’intérêts (art. 432-12 C. pén.) », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 112, 2012, p. 12

Bertrand De Lamy et Marc Segonds, « La responsabilité pénale des personnes morales », JurisClasseur Pénal des affaires, LexisNexis JurisClasseur, N° 7, 2011

Bertrand De Lamy, Frédéric Douchez et Marc Segonds, « La délégation de pouvoirs du chef d'entreprise : principes et actualité », Droit pénal, LexisNexis JurisClasseur, N° 4, 2010, p. 6-11

Bertrand De Lamy et Marc Segonds, « Notions fondamentales - Responsabilité pénale », JurisClasseur Pénal des affaires, LexisNexis JurisClasseur, N° 5, 2004

Bertrand De Lamy et Marc Segonds, « Notions fondamentales - Loi pénale », JurisClasseur Pénal des affaires, LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2004




Tags: