Présentation

L'AEDP et l'ICRM proposent au travers de cette journée d'étudier les modes opératoires au travers d'une approche alliant théorie et pratique.

Le mode opératoire pourrait être la description détaillée permettant d'atteindre un résultat. Mais cette définition, certainement incomplète, n'a fait jusque-là que l'objet de trop peu de travaux.

Pourtant, les modes opératoires semblent essentiels pour la mise en mouvement du droit, et particulièrement du droit pénal. En effet, la description de la réalisation de l'infraction semble être tout à la fois le cœur de la recherche académique ; mais aussi la source de vigilance et d'attention de la part des professionnels.

Les actes de ce colloque feront l'objet d'une publication dans le premier numéro des Archives de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle (ICRM).

Programme

Matinée

L'appréhension juridique des modes opératoires

Sous la présidence de Guillaume Beaussonie, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole (IEJUC)

8h45 : Allocutions d'ouverture
Corinne Mascala, Présidente de l'Université Toulouse 1 Capitole
Philippe Nelidoff, Doyen de la Faculté de droit et science politique

9h00 : Propos introductifs
Guillaume Beaussonie et Marc Segonds, Professeurs à l'Université Toulouse 1 Capitole

9h15 : La définition des modes opératoires
Marc Segonds, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

9h35 : Les modes opératoires et l'incrimination
Paul Cazalbou, Maitre de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole
Anne-Sophie Finkel et Clémentine Housset, étudiantes en M2 DPAPP

10h15 : Les modes opératoires et l'infraction
Eddy Accarion, Doctorant en droit privé et sciences criminelles à l'Université Toulouse 1 Capitole
Clément Lagarrigue et Maxime Mayot, étudiants en M2 DPSC

10h45 : Pause-café

11h00 : Les modes opératoires et la punition
Leslie Nardari, Doctorante en droit privé et sciences criminelles à l'Université Toulouse 1 Capitole
Marine Cariven, étudiante en M2 DPSC et Monaline Cornillon, étudiante en M2 DPAPP

11h40 : Echanges avec la salle

12h00 : Déjeuner libre

Après-midi

La détection des modes opératoires par les praticiens

Sous la présidence de Marc Segonds, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole (IRDEIC)

14h00 : La détection des modes opératoires du blanchiment
Olivier Chaînet, Expert national détaché près d'EUROPOL

14h30 : La détection des modes opératoires de la fraude fiscale et de la fraude sociale
Renaud Salomon, Avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation et Professeur associé à l'Université Paris Dauphine

15h00 : La détection des modes opératoires du favoritisme
Jean-Paul Phillipe, Consultant en investigations de fraude

15h30 : Echanges avec la salle

16h00 : Fin des travaux

Pour vous inscrire, veuillez contacter Amélie Pruvost à l'adresse suivante : amelie.pruvost@ut-capitole.fr