Bruno Py

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Recherches sur les justifications pénales de l'activité médicale. Thèse soutenue en 1993 à Université Nancy 2, sous la direction de Jean-François Seuvic.


Ouvrages

Bruno Py, Julie Leonhard, Mathieu Martinelle et Catherine Ménabé (dir.), ADN et justice : l'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, Éditions universitaires de Lorraine, 2020, Collection "Santé, qualité de vie et handicap", 240 p.

Bruno Py et Marc Mayer (dir.), Droit et crémation : le statut juridique des restes humains, Association Kaïros, 2020, Kaïros-droit, 158 p.

Bruno Py, Julie Leonhard et François Lormant (dir.), La pudeur et le soin, PUN-EDULOR, 2019, 2e éd., Santé, qualité de vie et handicap, 275 p.

Bruno Py et Frédéric Stasiak (dir.), Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, 2018, 743 p.

Bruno Py et Laurent Martrille (dir.), IM-AGE : l'imagerie médicale et l'estimation de l'âge du mineur actes du colloque, Nancy, 11 décembre 2015, Presses universitaires de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, 2017, Santé, qualité de vie et handicap, 172 p.

Bruno Py, L'utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires : étude de dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle (2003-2013), Mission de recherche Droit & justice, 2017, 123 p.

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Bruno Py, François Vialla et Julie Leonhard (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau : droit médical et éthique médicale regards contemporains, LEH Édition, 2015, Collection Mélanges, 2 vol. , XVII-580 et VIII-604 p.

Bruno Py et Marc Mayer (dir.), Éthique & crémation : réflexions sur une liberté éclairée actes du colloque, Nancy, 25 octobre 2013, Presses universitaires de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, 2014, Santé, qualité de vie et handicap, 174 p.

Bruno Py, Alain Giami et Anne-Marie Toniolo (dir.), Des sexualités et des handicaps : questions d'intimités, Ed. universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 493 p.

Bruno Py et Marc Mayer (dir.), La crémation et le droit en Europe, Presses universitaires de Nancy, 2011, 2e éd., Collection Santé, qualité de la vie, et handicap, 332 p.

Bruno Py (dir.), La pudeur et le soin, Presses universitaires de Nancy, 2011, Santé, qualité de vie et handicap, 209 p.

Bruno Py et Nathalie Deffains (dir.), Le sexe et la norme, Presses universitaires de Nancy, 2011, Santé, qualité de vie et handicap, 416 p.

Bruno Py (dir.), La mort et le Droit : [in memoriam Catherine Latini-Courtault] [actes du colloque sur la Mort et le Droit, tenu à Nancy le 7 juillet 2009], Presses universitaires de Nancy, 2010, Santé, qualité de vie et handicap, 408 p.

Bruno Py et Élisabeth Spitz (dir.), Questions d'évaluation en santé, Presses universitaires de Nancy, 2009, Santé, qualité de vie et handicap, 333 p.

Bruno Py et Marc Mayer (dir.), La crémation et le droit en Europe, Presses universitaires de Nancy, 2008, 235 p.

Bruno Py et Bruno Boyer (dir.), Dossier médical personnel : aspects juridiques et déontologiques actes du congrès Dossier 2005, vendredi 3 et samedi 4 juin 2005, Nancy, Les Études hospitalières, 2006, 245 p.

Bruno Py et Sophie Hocquet-Berg, La responsabilité du médecin, Heures de France, 2006, Collection droit professionnel, 179 p.

Bruno Py, Le secret professionnel, l'Harmattan, 2005, La justice au quotidien, 136 p.

Bruno Py et François Fourment (dir.), L'assaut de la grotte d'Ouvéa : analyse juridique, l'Harmattan, 2004, 320 p.

Bruno Py, Le sexe et le droit, Presses universitaires de France, 1999, Que sais-je ?, 127 p.

Bruno Py, Le sexe et le droit, Presses universitaires de France, 1999, Que sais je ?, 127 p.

Bruno Py et François Alla, Droit de la santé : textes juridiques, Presses universitaires de France, 1997, Que sais-je ?, 127 p.


Articles

Bruno Py, « Secret professionnel : partager n'est pas signaler », Actualité juridique. Pénal, N° 9, 2021, p. 421

Bruno Py et Fanny Grabias, « Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2021, pp. 2-3

Bruno Py, « Explantation de pacemaker en temps de pandémie : conduite à tenir pour la récupération chez les sujets décédés des prothèses fonctionnant avec batterie lors de l’épidémie de covid-19 », Médecine et Droit, N° 163, 2020, pp. 88-91

Bruno Py, « Il y a loin de la coupe aux lèvres, le cunnilingus n’est pas un acte thérapeutique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 98, 2020, pp. 1009-1013

Bruno Py, « Les auxiliaires médicaux en pratiques avancées : qui sont-ils ? Quelles sont leurs compétences ? Quel est leur statut ? Décret n°2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 97, 2020, pp. 932-934

Bruno Py, « Les épidémies et le secret professionnel », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 96, 2020, p. NC

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Bruno Py, « La folie du coupeur de joints », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 95, 2020, pp. 366-370

Bruno Py, « Le signalement des violences conjugales sans consentement : entre mots creux et mots funestes, le mieux est le mortel ennemi du bien », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 94, 2020, pp. 251-257

Bruno Py, « Dépilation et exercice illégal de la médecine », La semaine juridique - édition générale, N° 18, 2020, p. 875

Bruno Py, « Le secret professionnel protège le patient, non le médecin », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2020, p. 591

Bruno Py, « De la surveillance des maladies à la surveillance des malades », Dalloz actualité, 2020, p. NC

Bruno Py, « Impact of EU regulation 2016/679 on the fench health system », Giappichelli eleven, 2020, pp. 141-161

Bruno Py, « La liberté des funérailles devant la Justice », Crémation magazine, 2020, p. NC

Bruno Py, « La loi française et le respect des restes humains », karios-Droit, 2020, pp. 33-59

Bruno Py, Leonhard Julie, Mathieu Martinelle et Catherine Ménabé, « Le fichage de l’empreinte génétique », ADN & Justice – L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN-Editions universitaires de Lorraine Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2020, p. NC

Bruno Py, « Que n’avons-nous pas retenu de l’expérience du SIDA », Dalloz actualité, 2020, p. NC

Bruno Py, « Victime de la séduction du médecin, question de droit, de déontologie ou de morale ? », L'Harmattan, 2020, pp. 361-376

Bruno Py et Laurent Martrille, « Impact de la Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice sur l’office du médecin légiste, », Médecine & Droit, N° 157, 2019, pp. 77-87

Bruno Py, « La loi 24 juillet 2019 et le virage numérique – Le DMP de 3ème génération et l’espace numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 92, 2019, p. NC

Bruno Py et Valérie Olech, « La loi du 24 juillet 2019 et le virage numérique, le DMP de troisième génération et l’espace numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 92, 2019, pp. 930-935

Bruno Py, « Protection de la pudeur au bloc opératoire. Le médecin est le seul maître à bord après le patient », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 90, 2019, pp. 556-559

Bruno Py, « Le médecin et le sexe : les mots et la chose », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 89, 2019, pp. 397-401

Bruno Py, « La saisine de la CCI suspend-elle la prescription de l’action publique ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 88, 2019, pp. 221-224

Bruno Py, « Droit, liberté et santé sexuelle », in Alain Giami, Bruno Py (dir.), Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, 2019, pp. 55-72

Bruno Py, « Handicap, vers un droit à l’accompagnement sexuel ? Même pas en rêve… in Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ? », Editions des Archives Contemporaines, 2019, pp. 179-191

Bruno Py, « La consultation, l’information et le consentement éclairé du patient en vue d’une infiltration rachidienne », Sauramps médical SIMS, 2019, p. 325

Bruno Py, Charlène Collet et Leonhard Julie, « La pudeur à l’hôpital : une exorable antinomie », Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2019, pp. 81-89

Bruno Py, Leonhard Julie et Alain Giami, « Les infractions sexuelles et la morale : de l’amour à la haine ? », In Sexualités, Droit, Société : vers la notion de droits sexuels ?, Archives Contemporaines Editions, 2019, pp. 91-104

Bruno Py et Leonhard Julie, « L’image du malade, une protection pénale bien portante ? », La pudeur et le soin (2e édition, revue et augmentée), Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, CollectionSanté, qualité de vie et handicap, 2019, pp. 91-112

Bruno Py et Leonhard Julie, « L’image du malade, une protection pénale bien portante ? », Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2019, pp. 91-112

Bruno Py, « Pour qu’il y ait administration de substances nuisibles, encore faut-il une substance nuisible », Lexbase pénal, 2019, p. NC

Bruno Py, « Sexualité, discernement et consentement du mineur : où commence l’autonomie, où finit la liberté ? », Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, pp. 195-217

Bruno Py, « Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ? », Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, p. NC

Bruno Py, « Des femmes, des médecins et… des rapports », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 86, 2018, pp. 938-942

Bruno Py, « Ficher les fous », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 84, 2018, pp. 611-614

Bruno Py, « Faut-il interdire les relations sexuelles entre médecins et patients ? Quand une pétition rappelle que l’enfer est pavé de bonnes intentions », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 83, 2018, pp. 441-445

Bruno Py, « Pacemaker et crémation, quand la miniaturisation génère une exception », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 81, 2018, pp. 123-124

Bruno Py et Henry Coudane, « Dialogue de médecin et de juriste autour de cas cliniques », in Éric Martinent, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer (dir.), Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l'honneur du professeur Christian Hervé, Dalloz, 2018, pp. 395-400

Bruno Py, Leonhard Julie et Frédéric Stasiak, « La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ? », Légalité, légitimité, licéité : regards contemporainsMélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Editions universitaires de Lorraine, 2018, pp. 299-314

Bruno Py, « Le médecin, la brute et le truand », in Bruno Py, Frédéric Stasiak (dir.), Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2018, pp. 475-507

Bruno Py, Sabrina Lavric et Frédéric Stasiak, « Le ”garantisme pénal” : pour la défense d’un droit pénal minimal », Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur J.-F. Seuvic, PUN, Collection « Santé, qualité de vie et handicap », 2018, p. 143

Bruno Py, « Cadavre exquis : la peur du Sida post-mortem », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 80, 2017, pp. 897-900

Bruno Py, « Peut-on violer le secret professionnel pour prouver l’insuffisance professionnelle ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 79, 2017, pp. 736-738

Bruno Py, « Quand la sûreté nucléaire atomise un peu plus la notion de secret », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 77, 2017, pp. 396-398

Bruno Py, Henry Coudane, Herve Bouaziz, Jane-Laure Danan, Didier Mainard et Joëlle Lighezzolo-Alnot, « Cahiers du Cercle Nicolas Andry Table ronde La santé connectée », in SAURAMPS MEDICAL (dir.), Table ronde La santé connectée, 11 boulevard Henry IV 34000 MONTPELLIER, SAURAMPS MEDICAL, N° 11, 2017, pp. 33-45

Bruno Py, « Des particularismes insulaires en matière de secret professionnel », UNC-LEH, 2017, p. NC

Bruno Py, « Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur », Presses Universitaires de Nancy-Éditions Universitaires de Lorraine, 2017, p. NC

Bruno Py, « Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap », in Marcel Nuss, Pierre Ancet (dir.), Handicaps et accompagnement à la vie affective, sensuelle et sexuelle. Plaidoyer en faveur d’une liberté, Chronique sociale, 2017, p. NC

Bruno Py, « Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap », chronique sociale, 2017, p. NC

Bruno Py, « Donner un avis ou trahir le secret d'autrui ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 72, 2016, pp. 578-580

Bruno Py, « Liberté, identité, maternité : autonomie de la femme enceinte quant aux informations sur son accouchement », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 72, 2016, pp. 588-590

Bruno Py, « Certificat médical : crédulité = imprudence », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 69, 2016, pp. 986-988

Bruno Py, « Loi du 5 novembre 2015, secret professionnel et signalement de maltraitance : encore une réformette », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 69, 2016, pp. 103-108

Bruno Py, « Le droit à l’orgasme », in Réseau européen de recherche en droits de l'homme (dir.), Le droit au bonheur: Actes du colloque organisé les 3 et 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges par le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme, Institut Universitaire Varenne, 2016, pp. 55-80

Bruno Py, « Signalement des infractions sexuelles commises en institution », Jurisassociations, N° 530, 2015, pp. 29-33

Bruno Py, « Accès à la preuve et information médicale couverte par le secret : Nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet. Personne ne peut transférer à un autre plus de droit qu’il n’en a lui-même », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 68, 2015, pp. 834-836

Bruno Py, « Secret professionnel médical et risque grave et imminent de mise en danger d’autrui », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 67, 2015, pp. 717-719

Bruno Py, « De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap », Sexologies, N° 3, 2015, pp. 134 - 139

Bruno Py, « Le médicament dangereux : le droit pénal permet-il de répondre au besoin de sécurité des populations ? », in Alice Desclaux, Mamadou Badji (dir.), Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, Dakar, L'harmattan-Sénégal, 2015, pp. 159-168

Bruno Py, « Le patient : objet pédagogique », Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, 2015, pp. 119-132

Bruno Py, « Les mots du sexe dans la loi pénale », in Audrey Darsonville, Julie Leonhard (dir.), La loi pénale & le sexe, Nancy, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, 2015, pp. 45-62

Bruno Py, « L’interprétation du code de déontologie par le juge pénal », in Frédéric Stasiak (dir.), Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, 2015, pp. 199-211

Bruno Py, « Préface: Ethique et crémation », in Marc Mayer, Bruno Py (dir.), Ethique et crémation, Presses Universitaires Nancy, 2015, p. NC

Bruno Py, « Santé par delà les frontières, santé sans frontières ? », in Delphine Brach-Thiel, Jean-Baptiste Thierry (dir.), Forum shopping médical, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2015, pp. 115-120

Bruno Py, « Santé publique et droit pénal : quand le médicament devient poison », in Julie Leonhard, Bruno Py, François Vialla (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH, 2015, pp. 99-108

Bruno Py, « Pratiques médicales et fin de vie : aspect pénal », in Cédric Ribeyre (dir.), Fin de vie et droit pénal: Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Cujas, 2014, pp. 57-70

Bruno Py, « Expert : un métier, une fonction, une adulation », Médecine & Droit, N° 120, 2013, pp. 53 - 56

Bruno Py, « La médicalisation de la sexualité », in Henri Roland, François Dagognet (dir.), Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, 2013, pp. 353-364

Bruno Py, « Le dilemme du signalement d’infractions sexuelles par un professionnel tenu au secret », in Alain Giami, Bruno Py, Anne-Marie Toniolo (dir.), Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Nancy, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, p. NC

Bruno Py, « Le juge des libertés et de la détention et la psychiatrie », in Mikaël Benillouche, Xavier Cabannes (dir.), Hospitalisations sans consentement, Presses Universitaires de France - P.U.F., 2013, pp. 141-151

Bruno Py, « Réquisitoire contre l’expression de secret médical : plaidoyer pour l’expression de secret professionnel », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, pp. 161-166

Bruno Py, « Vie affective », in François Vialla, Eric Martinez (dir.), Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, 2013, p. 679

Bruno Py, « Urgence médicale, état de nécessité, et personne en péril », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2012, p. 384

Bruno Py, « La définition du harcèlement sexuel est-elle satisfaisante ? », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2011, p. 348

Bruno Py, Béhara Josyane, Courtault Catherine, Dionisio Marlène, Kemp Mireille, Krakowski Ivan, Leonhard Julie, Marrion Bertrand, Montangea Fabienne, Nué Angeline, Rousselot Hubert, Cherry Schrecker et Stinès Joseph, « Traiter une dyspnée réfractaire : discussion éthique », Médecine Palliative, 2009, pp. 258-265

Bruno Py, « Le secret professionnel : une obligation de parler », Jurisassociations, N° 386, 2008, p. 15

Bruno Py, « Le secret professionnel : une obligation de se taire », Jurisassociations, N° 386, 2008, p. 12

Bruno Py, « Secret professionnel : le syndrome des assignats ? », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2004, p. 133

Bruno Py, « La délégation de l'autorité parentale et l'obligation d'entretien des père et mère à l'égard de leur enfant mineur », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 1996, p. 229


Autres

Bruno Py, L'utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires, p. NC

Bruno Py, Le respect dû aux morts, Dalloz, p. NC

Bruno Py et Catherine Ménabé, L’utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires. Étude de dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle (2003-2013), p. NC

Actualités Publications Communications
  • « L'hospitalisation privée »
    Paris, le 19 octobre 2021

  • « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé »
    Besançon, le 16 septembre 2021

  • « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé »
    Besançon, le 16 septembre 2021

  • « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle »
    Montpellier, le 01 septembre 2021

  • « La place du professionnel de santé face aux violences sur mineur commises dans le cercle intrafamilial »
    en visio-conférence, le 01 juillet 2021

  • Voir plus

  • « Covid-19 et judiciarisation de la santé »
    Nancy, le 25 juin 2021

  • « Le pass sanitaire »
    Evry, le 17 juin 2021

  • « L’ADN et l’aveu »
    en visio-conférence, le 12 mai 2021

  • « Transparence et fonction juridictionnelle »
    en visio-conférence, le 22 octobre 2020

  • « La sanction de l'usager du secteur médico-social : "le mot et la chose" »
    Nancy, le 24 janvier 2020

  • « Numérique, droit et société »
    Paris, le 23 janvier 2020

  • « Les dispositifs légaux d’aide aux victimes »
    Cayenne, Guyane française, le 24 juin 2019

  • « L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal »
    Lyon, le 06 juin 2019

  • « Le concept de « vivre ensemble » saisi par le droit »
    Nancy, le 16 mai 2019

  • « Les sanctions pénales curatives »
    Lyon, le 05 avril 2019

  • « Colloque Les pratiques avancées en santé », Les pratiques avancées en santé
    Nancy, le 08 mars 2019

  • « La pudeur et le soin en détention »
    Nancy, le 01 janvier 2019

  • « Les femmes, les mineurs et le terrorisme »
    Nancy, le 05 décembre 2018

  • « Identité & identification par l'ADN. Enjeux sociaux des usages non médicaux des analyses génétiques »
    Paris, le 11 octobre 2018

  • « L’estimation de l’âge du mineur dans les contentieux secondaires »
    Nancy, le 01 janvier 2018

  • « Sexe, normes et liberté »
    Lille, le 04 mai 2017

  • « Le fichage de l’empreinte génétique »
    Nancy, le 23 mars 2016

  • « La preuve parfaite n’existe pas »
    Nancy, le 01 janvier 2016

  • « L’importance de la détermination de l’âge du mineur en droit pénal : Quand on aime on ne compte pas »
    Nancy, le 11 décembre 2015





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