Portail universitaire du droit

Jean-Marie Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Hachette supérieur, 2017, 6^e éd., Les fondamentaux, 167 p.

Jean-Marie Pontier et Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire : journée d'étude du mercredi 19 octobre 2016, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 237 p.

Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire : journée d'étude du jeudi 22 octobre 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 169 p.

Jean-Marie Pontier, La décentralisation française : évolutions et perspectives, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Systèmes, 182 p.

Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire : journée d'étude du 28 octobre 2014, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 256 p.

Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire : journée d'étude du 23 octobre 2013, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, 279 p.

Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire : journée d'étude du 25 octobre 2012, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, 247 p.

Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire : journée d'études du 20 octobre 2010, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, 278 p.

Jean-Marie Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Hachette supérieur, 2009, 2^e éd., Les Fondamentaux, 157 p.

Jean-Marie Pontier (dir.), Les états intermédiaires en droit administratif : [actes de la] Journée d'étude du 15 juin 2007, Presses universitaires d'Aix-Marseille. Faculté de droit et de science politique, 2008, Collection du Centre de recherches administratives, 178 p.

Jean-Marie Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Hachette supérieur, 2007, 3^e éd., Les Fondamentaux, 157 p.

Jean-Marie Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Hachette supérieur, 2005, 2^e éd., Les fondamentaux, 157 p.

Jean-Marie Pontier, Les schémas de services collectifs, LGDJ, 2003, Politiques locales, 116 p.

Jean-Marie Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Hachette, 2001, Les Fondamentaux, 157 p.

Jean-Marie Pontier (dir.), Cartes, schémas et décentralisation, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000, Collectivités locales, 341 p.

Jean-Marie Pontier, Jacques Bourdon et Jean-Claude Ricci, Droit des collectivités territoriales, Presses universitaires de France, 1998, 2^e éd., Thémis, 708 p.

Jean-Marie Pontier, La région, Dalloz, 1998, 2^e éd., Collectivités locales, 408 p.

Jean-Marie Pontier, La République en France, Dalloz, 1998, Connaissance du droit, 146 p.

Jean-Marie Pontier, Libertés publiques, Hachette, 1997, Les Fondamentaux, 160 p.

Jean-Marie Pontier et Jacques Bourdon, Droit de la culture, Dalloz, 1996, 2^e éd., Précis, 540 p.

Jean-Marie Pontier, Droit de la langue française, Dalloz, 1996, Connaissance du droit, 141 p.

Jean-Marie Pontier, Les services publics, Hachette, 1996, Les fondamentaux, 160 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, La société française, Dalloz, 1995, 3^e éd., Etudes politiques, économiques et sociales, 920 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, Introduction à la politique, Dalloz, 1991, 3^e éd., Précis Dalloz, 421 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, La société française, Dalloz, 1991, 2^e éd., Études politiques, économiques et sociales, 907 p.

Jean-Marie Pontier et Jacques Bourdon, Droit de la culture, Dalloz, 1990, Précis Dalloz, 594 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, La Société française, Dalloz, 1989, Etudes politiques, économiques et sociales, 899 p.

Jean-Marie Pontier, La région, Dalloz, 1988, Collectivités locales, 386 p.

Jean-Marie Pontier et Jean-François Auby, Le Département, Economica, 1988, Collectivités territoriales, 266 p.

Jean-Marie Pontier, Jacques Bourdon et Jean-Claude Ricci, Droit des collectivités territoriales, Presses universitaires de France, 1987, Thémis, 720 p.

Jean-Marie Pontier, Charles Debbasch et Jacques Bourdon, Droit constitutionnel et institutions politiques, Économica, 1986, 2^e éd., 834 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, Introduction à la politique, Dalloz, 1982, Précis Dalloz, 472 p.

Jean-Marie Pontier, Parlement et administration en France, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, 1981, 36 p.

Jean-Marie Pontier, Jacques Bourdon et Jean-Claude Ricci, Droit constitutionnel et institutions politiques : Les Institutions étrangères, Éditions scientifiques et juridiques, 1980, Droit constitutionnel et institutions politiques, 384 p.

Jean-Marie Pontier, Charles Debbasch et Jean-Claude Ricci, Institutions et droit administratifs, Presses universitaires de France, 1980, Thémis, 362 p.

Jean-Marie Pontier, Les calamités publiques, Berger-Levrault, 1980, Connaissances communales, 204 p.

Jean-Marie Pontier, L'État et les collectivités locales : la répartition des compétences, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1978, Bibliothèque de droit public, 630 p.

Jean-Marie Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques, 1975, 5^e éd., Les fondamentaux, 167 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, Introduction à la politique, 1975, 5^e éd., Précis Dalloz, 527 p.

Jean-Marie Pontier et Charles Debbasch, La société française, 1975, 4^e éd., Collection Classic, 1076 p.

Jean-Marie Pontier et Anne-Sophie Denolle (dir.), Droit nucléaire : journée d'étude du 18 octobre 2018, 1975, 154 p.

Jean-Marie Pontier, La décentralisation culturelle, 1975, Systèmes, 183 p.

Jean-Marie Pontier, La répartition des compétences entre l'état et les collectivités locales, [s.n.], 1975, 694 p.

Jean-Marie Pontier et Jacques Bourdon, Le conseil général, 1975, Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Marie Pontier, Le droit du cinéma, 1975, Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Marie Pontier, Les contrats de plan entre l'État et les régions, 1975, Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Marie Pontier et Didier Guignard, « L'exécutif local : un reflet du modèle constitutionnel national », Constitution et collectivités territoriales, LexisNexis, 2019

Jean-Marie Pontier, « L'obscure clarification de la politique des subventions », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2018, p. 2172

Jean-Marie Pontier, « L'avenir du passé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2018, p. 2041

Jean-Marie Pontier, « Le retour de la clause exorbitante du droit commun », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2018, p. 1721

Jean-Marie Pontier, « Identité territoriale ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2018, p. 1513

Jean-Marie Pontier, « Les calamités et le droit », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2018, p. 1482

Jean-Marie Pontier, « Certificat d'exportation et classement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2018, p. 1276

Jean-Marie Pontier, « Volonté politique et règles juridiques », in F. Faberon, L. Wamytan, H. Lauouvea et A. Paturet (dir.), Inégalités sociales et décolonisation, L’Harmattan, N° 21, 2018

Jean-Marie Pontier, « Les librairies dans la Cité », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2018, p. 1057

Jean-Marie Pontier, « Les schémas dans l'ordonnancement juridique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2018, p. 957

Jean-Marie Pontier, « Sécurité sanitaire des aliments et droit à la santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1020

Jean-Marie Pontier, « L'insoutenable légèreté des chartes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2018, p. 185

Jean-Marie Pontier, « Contractualisation et libre administration », Revue française de droit administratif, 2018, p. 201-208

Jean-Marie Pontier, « La politique des services publics culturels », in P. Mouron (dir.), Liberté de création, architecture et patrimoine, PUAM, 2018, p. 27-40

Jean-Marie Pontier, « Le financement privé du patrimoine », in N. Bettio et P.-A. Collot (dir.), Le financement privé du patrimoine culturel, L’Harmattan, 2018, p. 155-178

Jean-Marie Pontier, « Les collectivités territoriales et la création artistique », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2018, p. 3-14

Jean-Marie Pontier, « Les marques, champ de confrontation des musées à la modernité », in M. Regourd (dir.), Marques muséales, un espace public revisité, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 25-54

Jean-Marie Pontier, « L’industrie nucléaire - présentation », in dir. J.-M. Pontier, E. Roux, L. Jaeger (dir.), Droit nucléaire, PUAM, 2018, p. 7-10

Jean-Marie Pontier, « L’insoutenable légèreté des chartes », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. 185

Jean-Marie Pontier, « Observations et questionnement sur la laïcité et le pluralisme religieux en démocratie », in F. Faberon (dir.), Laïcité et pluralisme religieux, PUAM, 2018, p. 27-44

Jean-Marie Pontier, « Préface à l’ouvrage La sécurité en droit public », in U. Ngampio (dir.), La sécurité en droit public, Institut universitaire Varenne, 2018, p. 7-13

Jean-Marie Pontier, « Présentation générale de l’action publique locale », in R. Allemand et N. Dantonel-Cor (dir.), La contractualisation de l’action publique locale, L’Harmattan, 2018, p. 19-61

Jean-Marie Pontier, « Société de confiance ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. 465

Jean-Marie Pontier, « Loi LCAP : quels enjeux pour le tourisme ? », Juristourisme, N° 193, 2017, p. 21

Jean-Marie Pontier, « L'appellation Musée de France », Juris art etc., N° 52, 2017, p. 16

Jean-Marie Pontier, « Les enjeux de la loi LCAP en matière de patrimoine », Juris art etc., N° 44, 2017, p. 18

Jean-Marie Pontier, « Il n'y a plus de Casanova », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2017, p. 2161

Jean-Marie Pontier, « Deux pour une ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2017, p. 1689

Jean-Marie Pontier, « La politique de labellisation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2017, p. 1700

Jean-Marie Pontier, « Vive l'Etat ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2017, p. 1473

Jean-Marie Pontier, « Qu'est-ce que le local » ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2017, p. 1093

Jean-Marie Pontier, « Indemnisation juste », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2017, p. 705

Jean-Marie Pontier, « Le sens du contentieux administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2017, p. 503

Jean-Marie Pontier, « Histoire de mousse », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2017, p. 364

Jean-Marie Pontier, « L'échelon territorial pertinent pour les écoles de musique », Juris art etc., N° 40, 2016, p. 32

Jean-Marie Pontier, « La compétence culture des collectivités territoriales après la loi NOTRe », Juris art etc., N° 40, 2016, p. 17

Jean-Marie Pontier, « Dépakine : un nouveau fonds », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2016, p. 2065

Jean-Marie Pontier, « Liberté de création, architecture et patrimoine », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2016, p. 2027

Jean-Marie Pontier, « Compétences étatiques et territoriales », Juris art etc., N° 33, 2016, p. 23

Jean-Marie Pontier, « Casinos, art et crédit d'impôt », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2016, p. 1657

Jean-Marie Pontier, « L'art de créer du contentieux : le permis à points », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2016, p. 1384

Jean-Marie Pontier et Chantal Cans, « Xynthia en appel ou quand les mêmes causes ne produisent pas les mêmes effets.. », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2016, p. 1296

Jean-Marie Pontier, « Fantasmagorie : décentralisation, recentralisation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2016, p. 873

Jean-Marie Pontier, « Charges indues, charges non dues, le malentendu continue », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2016, p. 225

Jean-Marie Pontier, « Délire et dérives du législateur », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2015, p. 2001

Jean-Marie Pontier, « Le droit du nucléaire, droit à penser », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2015, p. 1680