Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Colloque international organisé par l'INU Champollion sous la direction scientifique de Céline GUEYDAN, Maître de conférences en droit public, INU Champollion, IEJUC, Etienne Koffi...
Colloque organisé par l'Institut national universitaire Champollion sous la direction scientifique de Pierre Alain Collot, MCF de droit public, INU Champollion, IMH, Céline Gueydan,...
Colloque organisé par l'Equipe de recherche en Droit et Gestion EDG de l'Institut National Universitaire Champollion INU Champollion avec l'Université Toulouse 1 Capitole, l'Université...
Séminaire organisé par le GRIDAUH et le SERDEAUT, ainsi que l'IRJS, Paris 1 Panthéon Sorbonne, et l'IEJUC, Université Toulouse Capitole...
Colloque organisé par le IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Lucas Bettoni, MCF, CDA et Didier Krajeski, Professeur, IEJUC Université...
Colloque organisé par l'Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement IEJUC , Université Toulouse Capitole en partenariat avec l'Observatoire...
Conférence organisée par l'IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IUF ...
Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF, IDETCOM, Univ Toulouse Capitole et Loïc Peyen,...
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M Maxime Boul, MCF en droit public...
Colloque organisé par Pierre Alain Collot, Maître de conférences de droit public, INU Champollion, IMH, Céline Gueydan, Maître de conférences de droit public, INU Champollion,...
70ème anniversaire de la création des tribunaux administratifs organisé par l'ILF UMR DICE et le CRA Aix Marseille Université , le CREAM Université de Montpellier , l'IEJUC...
Colloque organisé par l’Equipe de Recherche en Droit et Gestion de l’INU Champollion...
Colloque international organisé dans le cadre du Projet de recherche "Approche empirique du droit de l'environnement", sous la direction scientifique de Julien Bétaille et Matthieu Gaye Palettes ...
Colloque annuel de l'AFDA, organisé avec le concours de l'IDETCOM, de l'IMH, et de l'IEJUC, Université Toulouse Capitole ...
Printemps de la jeune recherche, organisé en ouverture du Colloque annuel de l'AFDA, avec le concours des laboratoires de droit public de l'Université Toulouse Capitole ...
Organisé par le professeur Julien Laurent et l'Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction IEJUC avec le concours de l'IDP et du CDA...
Organisée par l'IEJUC, Université Toulouse Capitole...
Maxime Boul, « Autorisations d’occupation du domaine public communal : le maire ne fait pas la paire (CE, 21 déc. 2023, M. A c. Cne de Clomot) », Droit de la voirie, Edilaix, N° 237, 2024
Didier Krajeski, « Chronique baux ruraux », Annales des loyers, Edilaix, N° 102, 2024
Carole Hermon, « Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement" », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 40, 2024
Carole Hermon, « Elevages : le lent détricotage du droit des installations classées », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2024, p. 633
Loïc Peyen, « Pour une rationalisation du régime de la spécialité législative outre-mer », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2024, p. 419
Didier Krajeski, « Vers une modification de la conception actuelle des calamités agricoles ? », L'essentiel droit des assurances, Lextenso éditions, N° 6, 2024
Guillaume Beaussonie et Marc Segonds, « Protéger pénalement la propriété oisive », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2024, p. 833
Didier Krajeski, « Clause d’exclusion et Covid-19 : cette fois-ci, ça ne passe pas ! (obs. sous Cass. 2e civ., 25 janv. 2024, n° 22-14.739) », Responsabilité civile et assurance, LexisNexis, N° 3, 2024
Jean-François Giacuzzo, « L'organisation de la compétence communale de la gestion domaniale », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2024, p. 162
Matthieu Poumarède, « La définition des parties communes », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 2, 2024, p. 92
Julien Laurent, « Le droit de jouissance privative : une consécration mais toujours des interrogations ! », Actualité juridique. Droit immobilier, Ed. du Moniteur des travaux publics et du bâtimen, N° 2, 2024
Didier Krajeski, « À défaut d’extériorité et d’exclusivité, pas d’accident au sens du contrat (obs. sous CA Douai, 16 nov. 2023) », Responsabilité civile et assurance, LexisNexis, N° 2, 2024
Jean-François Giacuzzo, « La convention privée d'exploitation d'une centrale hydroélectrique située sur le domaine communal », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2024, p. 33
Didier Krajeski, « Code des assurances (L 113-3 à L 113-5, L 113-10, L 113-11, L 113-17, L127-1 s.) », Code des assurances, LexisNexis, 2024, Collection Codes Bleus
Didier Krajeski, « La gestion des crises agricoles, entre solidarité et assurance », Crise(s) et droit (dir. J. Larrieu), 2024, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques
Julien Bétaille, « Évaluer les effets du droit sur l’environnement : une idée saugrenue pour les juristes ? », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, 2024
Julien Bétaille, Guillaume Chapron, Yaffa Epstein, Mar Ours Ortmark, Lovisa Helmius, Juan Pablo Ramírez Loza et José Vicente López-Bao, « European Commission may gut wolf protection », Science, American Association for the Advancement of Science, N° 6668, 2023
Maxime Boul, « Le domaine public ferroviaire menaçant ruine », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 2933, 2023
Moussa Thioye, « La formation du contrat de vente d’immeuble », Revue des loyers, Lamy, N° 1040, 2023
Matthieu Poumarède, « L’exécution de la vente d’immeuble dans l’avant-projet de réforme des contrats spéciaux. Morceaux choisis », Revue des loyers, Lamy, N° 1040, 2023
Didier Krajeski, Marie-Benoît Magrini, Lucas Bettoni, Melise Bouroullec-Machado, Marie Dervillé, Célia Cholez et Geneviève Nguyen, « Quelle singularité des contrats sur la production, en France, dans un contexte de transition des filières agricoles ? », Economie rurale, Société française d’économie rurale, N° 385, 2023
Matthieu Poumarède et Jean-François Giacuzzo, « Chronique de droit immobilier », Droit et Patrimoine, INFO6TM, N° 336, 2023
Matthieu Poumarède et Jean-François Giacuzzo, « Droit immobilier 2023 », Droit et Patrimoine, INFO6TM, N° 336, 2023
Maxime Boul, « (Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme », Droit et Ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 96, 2023
Mathias Amilhat, « La commande publique, support d’une éthique de la construction ? », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement, N° 96, 2023
Moussa Thioye, « L’éthique dans le droit et la pratique de (certaines) professions réglementées de la construction », Droit et Ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 96, 2023
Céline Gueydan, « Chronique Droit de l'urbanisme, année 2022 », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement, N° 95, 2023
Julien Laurent, « Quick commerce et droit privé des biens », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 95, 2023
Carole Hermon, « La prévention des pollutions de l’eau par les activités agricoles », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 89, 2023
Carole Hermon, Daniel Helle, Sylvie Jego et Manon Zakeossian, « Les nouveaux financements des services environnementaux. Les exemples d’eau de Paris, d’Eau du Bassin Rennais et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 89, 2023
Didier Krajeski, « L’assureur de responsabilité subrogé légalement dans les droits de la victime (obs. sous Cass. 3e civ., 11 mai 2023, n° 22-13.634) », Responsabilité civile et assurance, LexisNexis, N° 78, 2023
Séverin Jean, « Confiscation et tontine : une solution pleine d’incertitudes (Cass. crim., 7 décembre 2022, n° 21-80.743, FS-B) », Lexbase, revue édition Pénal, Lexbase, N° 57, 2023
Mathias Amilhat, « Avenants et prestations complémentaires », JurisClasseur Contrats et Marchés publics, Ed. du Juris-classeur, N° 56, 2023
Maxime Boul, « La madeleine ne pleure pas les éoliennes », La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 50, 2023
Mathias Amilhat, « Recours Transmanche : le Conseil d'Etat confirme son approche restrictive de l'intérêt à agir », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, N° 44, 2023
Matthieu Poumarède, « La faculté de droit de Toulouse : de traditions en transition », La Semaine Juridique Edition Générale, Ed. du Juris-classeur, N° 42, 2023
Julien Laurent, « Prérogatives sur le lot : usufruitier unique de plusieurs lots, nus-propriétaires « liés » et calcul du nombre de voix », Répertoire du notariat Defrénois, Répertoire du notariat Defrénois, N° 42, 2023
Julien Laurent, « Prérogatives sur les parties communes : jonction des possession et usucapion de parties communes non conformes à l'acte de vente », Répertoire du notariat Defrénois, Répertoire du notariat Defrénois, N° 42, 2023
Julien Laurent, « Travaux irréguliers sur parties communes à jouissance privative et délai de prescription », Répertoire du notariat Defrénois, Répertoire du notariat Defrénois, N° 42, 2023
Maxime Boul, « L'éolienne est plus verte chez le voisin! », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 41, 2023
Guillaume Beaussonie, Bernard Beignier, Jérémy Antippas, Thomas Besse, Baptiste Daligaux, Emmanuel Dreyer et Olivier Mouysset, « Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 29, 2023
Matthieu Poumarède, « Édito : Garantie des vices cachés : jugement de Salomon? », Solution notaire Hebdo, Éditions Francis Lefebvre, N° 28, 2023
Guillaume Beaussonie, « La responsabilité pénale de l'armateur », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 27, 2023
Maxime Boul, « La transparence en droit administratif », Revue de droit d'Assas, Université Panthéon-Assas (Paris II), N° 26, 2023
Guillaume Beaussonie, « Non-restituer une assurance-vie, c'est la confisquer », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 26, 2023
Loïc Peyen, « Capture des cétacés dans le golfe de Gascogne : c'est assez ! », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2023, p. 1294
Julien Laurent, « Maison de Poésie : le droit réel dit de jouissance spéciale implique le droit de louer le bien et d'en percevoir les fruits (Note sous Cass. 3e civ., 6 avr. 2023, n° 21-19851) », Répertoire du notariat Defrénois, Répertoire du notariat Defrénois, N° 23, 2023
Julien Bétaille et Hubert Delzangles, « Pour une autorité publique indépendante dans le domaine de l’environnement », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, N° 23, 2023
Maxime Boul, « Les énergies renouvelables au format paysage », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 16, 2023
Moussa Thioye, « Investissement locatif déceptif : le notaire « dédouané » et l’agent immobilier « chargé » ! », AJDI : l'actualité juridique, droit immobilier, Ed. du Moniteur des travaux publics et du bâtiment, N° 12, 2023
Guillaume Beaussonie, « L'aléa pénal de la tontine (note s/s Cass. crim., 7 déc. 2022, no 21-80743, Mme O. et M. U., FS–B) », Gazette du palais, Lextenso, N° 12, 2023
