Programme

Jeudi 19 Octobre

14h00 : Allocutions d'ouverture
M. Pascal Combeau, Doyen de la Faculté de droit de Bordeaux
Mme Brigitte Phémolant, Présidente de la Mission d'inspection des juridictions administratives (MIJA)
Mme la Bâtonnière Christine Maze, Barreau de Bordeaux
M. Xavier Bioy, PR à l'Université Toulouse Capitole, Vice-Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
Mme Aude Rouyère, PR à l'Université de Bordeaux

Propos introductifs

14h45 : Situation et évolution des tribunaux administratifs durant la dernière décennie
M. Thierry-Xavier Girardot, Secrétaire général du Conseil d'Etat

Spécificités de l'activité juridictionnelle en tribunaux administratifs
Mme Cécile Mariller, Présidente du TA de Bordeaux
Mme Valérie Quemener, Présidente du TA de Pau
Me Clément Roncin, Barreau de Bordeaux
Me Audrey Singer, Barreau de Marseille

16h20 : Pause

16h50 : Table-ronde - Les acteurs du contentieux en TA

Modérateur : M. Jean Gourdou, PR à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

Participants :
M. Denis Besle, Président du TA de Montpellier
M. Philippe Lalloué, Greffier en chef au TA de Montpellier
Mme Brigitte Phémolant, Présidente de la MIJA
Me Maxime Rosier, Bâtonnier du Barreau de Montpellier

Présentation de la thématique du colloque

17h50 : Les tribunaux administratifs et la légalité, Nouveaux enjeux / Nouvelles méthodes
M. Denis Chabert, Président de chambre à la Cour administrative d'appel de Toulouse
Mme Pascale Idoux, PR à l'Université de Montpellier

18h30 : Fin de la journée

Vendredi 20 Octobre

9h00 : Ateliers

Atelier 1 - La légalité et le « premier juge » : la position singulière des tribunaux administratifs ?

Modérateurs-Rapporteurs : M. David Katz, Vice-président au TA de Bordeaux
Mme Caroline Lantero, MCF à l'Université de Clermont-Ferrand, Avocat au Barreau de Clermont-Ferrand

Participants :
M. Mathias Amilhat, MCF à l'Université Toulouse Capitole
M. Xavier Bioy, PR à l'Université Toulouse Capitole
M. Samuel Deliancourt, Rapporteur public à la CAA de Lyon, PR associé à l'Université de Saint-Etienne
Mme Pauline Gervier, MCF à l'Université de Bordeaux
M. Jean-François Giacuzzo, PR à l'Université Toulouse Capitole
M. Jean Gourdou, PR à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
Me Martial Groslambert, Barreau de Toulouse
Me Benjamin Hachem, Barreau de Marseille
Mme Valérie Réaut, Premier conseiller au TA de Pau
M. Jean-Gabriel Sorbara, PR à l'Université Toulouse Capitole

Atelier 2 - Contextes complexes - légalités de circonstances : un rôle de premier plan pour les tribunaux administratifs ?

Modérateurs-Rapporteurs : Mme Isabelle Carthé-Mazères, Présidente du TA de Toulouse
Mme Delphine Costa, PR à l'Université d'Aix-Marseille

Participants :
M. Mathieu Boidé, Magistrat au TA de Marseille
M. Sylvain Niquège, PR à l'Université de Bordeaux
Mme Aude Rouyère, PR à l'Université de Bordeaux
Me Julien Vieira, Barreau de Bordeaux

10h30 : Pause

11h00 : Atelier 3 - Prévenir et trancher autrement les litiges

Modérateurs-Rapporteurs : M. Olivier Le Bot, PR à l'Université d'Aix-Marseille
M. Jean-François Moutte, Président de la CAA de Toulouse

Participants :
Me Sophie Crepin, Barreau de Pau
Mme Nathalie Jacquinot, PR à l'Université Toulouse Capitole
M. Emmanuel Laforêt, Premier conseiller au TA de Montreuil, Vice-Président de l'Union syndicale des magistrats administratifs
Me Claude Garcia, Barreau de Pau

Atelier 4 - Le Tribunal administratif, acteur et ressource

Modérateurs-Rapporteurs : M. Damien Connil, Chargé de recherche CNRS - Université de Pau et des Pays de l'Adour
M. Eric Rey-Béthbèder, Président de chambre à la Cour administrative d'appel de

Toulouse

Participants :
Mme Solenn Bouchaud, Doctorante à l'Université de Bordeaux
M. Jean-Philippe Ferreira, PR à l'Université de Bordeaux
M. Ludovic Garrido, MCF à l'Université de Bordeaux
M. Sylvain Niquège, PR à l'Université de Bordeaux
Me Damien Simon, Barreau de Bordeaux

12h30 : Déjeuner

Restitutions des ateliers

14h00 : Atelier 1 - La légalité et le « premier juge » : la position singulière des TA ?

14h30 : Atelier 2 - Contextes complexes - légalités de circonstances : un rôle de premier plan pour les TA ?

15h00 : Atelier 3 - Prévenir et trancher autrement les litiges

15h30 : Atelier 4 - Le TA acteur et ressource

16h00 : Pause

16h15 : Conclusions générales
Mme Christine Mauguë, Présidente adjointe de la Section du contentieux du Conseil d'Etat
M. Philippe Terneyre, PR à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

16h30 : Clôture

Accès libre

Contact Caroline Almeida, Institut Léon Duguit : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.