Carole Hermon

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement

Responsabilités administratives et scientifiques :

Ouvrages

Carole Hermon, Isabelle Doussan et Benoit Grimomprez, Production agricole et droit de l'environnement, LexisNexis, 2020, Droit et Professionnels

Carole Hermon, Services écosystémiques et protection des sols : analyses juridiques et éclairages agronomiques, Editions Quae, 2018

Carole Hermon et Isabelle Doussan, Production agricole et droit de l'environnement, LexisNexis, N° 1, 2012, Droit & professionnels

Carole Hermon, Germain Casteras et Joseph Hudault, La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives (ss. dir.) : état des lieux, souhaits et perspectives, l'Harmattan, 2006, Droit et espace rural, 210 p.

Carole Hermon, Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement, [s.n.], 1995, 2 vol. , p.


Articles

Carole Hermon, « Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur "l'enregistrement" », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 40, 2024

Carole Hermon, « La prévention des pollutions de l’eau par les activités agricoles », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 89, 2023

Carole Hermon, Daniel Helle, Sylvie Jego et Manon Zakeossian, « Les nouveaux financements des services environnementaux. Les exemples d’eau de Paris, d’Eau du Bassin Rennais et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 89, 2023

Carole Hermon, « Les paiements pour services environnementaux saisis par le droit fiscal », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 503, 2022

Carole Hermon, « Le logement au défi de la neutralité carbone », Par le droit immobilier et au-delà, Dalloz, 2022, Etudes, mélanges, travaux

Carole Hermon, « L'incompétence des maires en matière de pesticides », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 492, 2021

Voir plus

Carole Hermon, « L’incompétence des maires en matière de pesticides (note sous CE 31 déc. 2020, n°439253 et n°440923 (2 décisions) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 492, 2021

Carole Hermon, « Repenser la ville à l’épreuve du Covid. Avant-propos », Repenser la ville à l’épreuve du Covid, Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 91, 2021

Carole Hermon et Philippe Pointereau, « Agriculture et climat : quel droit pour tenir les objectifs de l’Accord de Paris ? », La fabrique d’un droit climatique, Pedone, 2021

Carole Hermon et Jean-François Giacuzzo, « Agriculture et environnement », Collectivités territoriales et protection de l'environnement, Berger-Levrault, 2021, Au fil du débat études

Carole Hermon, « Plantes mutagènes et variétés résistantes aux herbicides, le Conseil d’Etat clôt la première manche, mais pas la partie. », Droit de l'environnement, Victoires éd., N° 287, 2020

Carole Hermon, « Le maire peut être compétent pour interdire l’utilisation des pesticides », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 5, 2020 

Carole Hermon et Matthieu Poumarède, « Ce qu'on appelle marchandisation de la nature. Observations sur un biais sémantique », Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, Editions Mare & Martin, 2020, (Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ; Vol. 56

Carole Hermon, « Le glyphosate face au principe de précaution », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 19, 2019 

Carole Hermon, « Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse. », Droit de l'environnement, Victoires, N° 268, 2018

Carole Hermon, « Agriculture Bio et Droit de l’environnement », Droit(s) du Bio, L'Epitoge, 2018, L'unité du droit

Carole Hermon, « Le régime juridique des produits issus de la mutagénèse est précisé », Droit de l'environnement, Victoires, 2018

Carole Hermon, « L’adaptation du droit aux évolutions technologiques. Le cas de la mutagénèse (comm. 13) : note sous CE 3 oct. 2016 », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 449, 2017

Carole Hermon, « Le droit à un recours effectif. Du bon usage de l’office distinct des juges administratif et civil », Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ, 2017, Colloques de l'IFR

Carole Hermon, Eric Justes, Julie Constantin, Carolyne Durr, Christine Le Bas, Catherine Mignolet, Isabelle Savini et Olivier Rechauchère, « Study context and methodology », Cover crops for sustainable Farming, Cham (switzerland), Springer International Publishing AG, 2017, p. 95

Carole Hermon, « Retour sur le cumul des poursuites et des sanctions pénales et fiscales, une partition inachevée », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, N° 5, 2016

Carole Hermon, « Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain », Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires de Poitiers/LGDJ, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Carole Hermon, « Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole », Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?, Bruylant, 2016, Droit(s) et développement durable

Carole Hermon, « L'agro-écologie en droit : état et perspective », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, N° 3, 2015

Carole Hermon, « The relationship between agricultural law and environnmental law », Law and Agroecology : a transdisciplinary dialogue, Springer, 2015

Carole Hermon, « Agriculture et environnement », Revue de l'Union européenne, N° 574, 2014, p. 52 

Carole Hermon, « Agriculture et environnement. Un nouveau projet pour la PAC ? », Revue de l'Union Européenne, Dalloz, N° 574, 2014

Carole Hermon, « L'environnement, fil rouge de la loi d'avenir », Droit et ville, IEJUC, N° 78, 2014

Carole Hermon, « AZF, la reconnaissance de la responsabilité de l'Etat », Environnement et Développement durable, Lexis-Nexis, N° 6, 2013

Carole Hermon et Isabelle Doussan, « Agriculture et environnement : synthèse », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 205, 2012, pp. 311-316 

Carole Hermon, « Nouveaux éclairages sur l’articulation des compétences en matière de cultures d’OGM (Etude 14) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2012

Carole Hermon, « La responsabilité de l'État du fait des "marées vertes" (étude n° 9) », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 382, 2010

Carole Hermon, « La réforme du droit des installations classées : l'institution d'un troisième régime », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI), Lamy, N° 23, 2009

Carole Hermon, « La tentation de l’évasion. Le cas de la recherche sur les OGM », Qu'en est-il du droit de la Recherche ? -- sous la direction de Jacques Larrieu, Presses de l'Université Toulouse 1, 2009

Carole Hermon, « Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ? », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Droit et ville, Université Toulouse 1, N° 66, 2008

Carole Hermon, « La délimitation du risque par la police administrative », La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.), Ellipses, 2008

Carole Hermon, « La délégation de la police des installations classées (ou) la police n’est plus ce qu’elle était ! », Études offertes au professeur René Hostiou, Litec, 2008

Carole Hermon et L. Largenté, « L'indemnisation des mesures de police sanitaire : le cas de la "grippe aviaire" », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Droit de l'environnement, Victoires, N° 141, 2006

Carole Hermon, « La diversification face au juge de l’urbanisme. Quels permis de construire pour l’agriculteur diversifié ? », La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.), L'Harmattan, 2006, Droit et espace rural

Carole Hermon, « Police administrative et environnement : plaidoyer pour une police municipale environnementale », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Droit de l'environnement, Le Moniteur des travaux publics, N° 121, 2004

Carole Hermon, « La réparation du dommage écologique », Actualité juridique Droit administratif, N° 33, 2004, p. 1792 

Carole Hermon, « La politique de lutte contre les nitrates d'origine agricole (Histoire d'un échec renouvelé) », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue de droit rural, LexisNexis Jurisclasseur, N° 306, 2002

Carole Hermon, « Commentaire sur arrêt de la Cour de justice de la Communauté européenne », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue juridique de l'environnement (RJE), Université de Limoges, N° 4, 2000

Carole Hermon, « Biotechnologies, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue juridique de l'environnement (RJE), Université de Limoges, N° 4, 1999

Carole Hermon, « Responsabilité hospitalière », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Gazette du Palais, Université Toulouse 1, N° 67, 1998

Carole Hermon, « Le risque, la faute et la responsabilité administrative », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie, Université de Nantes, 1998

Carole Hermon, « Le dommage écologique dans le contentieux de la responsabilité administrative », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Actualités juridiques tunisiennes, N° 11, 1997

Carole Hermon, « Entre victime, responsable et fautif, l’exigence d’une nouvelle équation. Propos sur la responsabilité administrative extra-contractuelle », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, La Revue administrative, Presses Universitaires de France, N° 293, 1996

Carole Hermon, « Droit de chasse et droit de propriété. La loi Verdeille au coeur du débat », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Etudes foncières, Association des Etudes Foncières, N° 32, 1991


Autres

Carole Hermon, Ecosystem services & Soil protection. Legal analyses and agronomic insights, Quae, Update, Sciences & technologies

Carole Hermon, Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement 

Carole Hermon, Quel droit pour la transition agro-écologique ?

Carole Hermon, Eric E. Justes, Nicolas Beaudoin, Patrick Bertuzzi, Raphaël Charles, Julie Constantin, Carolyne Durr, Alexandre Joannon, Christine Le Bas, Bruno Mary, Catherine Mignolet, Francoise Montfort, Laurent Ruiz, Jean-Pierre Sarthou, Veronique Souchere, Julien Tournebize, Isabelle Savini et Olivier Rechauchère, Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres services écosystémiques, p. 60

Carole Hermon, Services écosystémiques et protection des sols. Analyses juridiques et éclairages agronomiques., IEJUC / QUAE

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