Carole Hermon, « Le logement au défi de la neutralité carbone », Par le droit immobilier et au-delà, Dalloz, 2022, pp. 263-276
Carole Hermon, Philippe Pointereau, Christel Cournil, « Agriculture et climat : quel droit pour tenir les objectifs de l'Accord de Paris ? », La fabrique d'un droit climatique au service de la trajectoire "1.5", Pedone, 2021, pp. 109-128
Carole Hermon, Jean-François Giacuzzo, Laetitia Janicot, « Agriculture et environnement », Les collectivités territoriales et la protection de l'environnement, Berger-Levrault, 2021, pp. 181-197
Carole Hermon, Matthieu Poumarède, Elodie Bretrand, Marie-Xavière Catto, « Ce qu’on appelle marchandisation de la nature. Observations sur un biais sémantique », Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, Editions Mare & Martin, 2020
Carole Hermon, Mathieu Touzeil-Divina, « Agriculture Bio et Droit de l’environnement », Droit(s) du Bio, L'Epitoge, 2018, pp. 55-62
Carole Hermon, « Le droit à un recours effectif. Du bon usage de l’office distinct des juges administratif et civil », Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ, 2017
Carole Hermon, Eric Justes, Julie Constantin, Carolyne Durr, « Study context and methodology », Cover crops for sustainable Farming, Springer International Publishing AG, 2017, pp. 95
Carole Hermon, « Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain », Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires de Poitiers/LGDJ, 2016
Carole Hermon, « Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole », Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?, Bruylant, 2016
Carole Hermon, « La tentation de l’évasion. Le cas de la recherche sur les OGM », Qu'en est-il du droit de la Recherche ? -- sous la direction de Jacques Larrieu, Presses de l'Université Toulouse 1, 2009, pp. 307-321
Carole Hermon, « La délégation de la police des installations classées (ou) la police n’est plus ce qu’elle était ! », Études offertes au professeur René Hostiou, Litec, 2008, pp. 251-260
Carole Hermon, « La délimitation du risque par la police administrative », La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.), Ellipses, 2008
Carole Hermon, « La diversification face au juge de l’urbanisme. Quels permis de construire pour l’agriculteur diversifié ? », La diversification de l’activité agricole. Etat des lieux, souhaits et perspectives », C. Hermon (sous la dir.), L'Harmattan, 2006, pp. 151-189
Carole Hermon, « Le risque, la faute et la responsabilité administrative », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie, Université de Nantes, 1998, pp. 27-40
Carole Hermon, « Elevages : le lent détricotage du droit des installations classées », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°12, p. 633
Carole Hermon, « Marc Fesneau promet aux agriculteurs de mettre le plan Ecophyto sur pause », Les surligneurs, Association Les Surligneurs, 2024
Carole Hermon, Daniel Helle, Sylvie Jego, Manon Zakeossian, « Les nouveaux financements des services environnementaux. Les exemples d’eau de Paris, d’Eau du Bassin Rennais et de l’Agence de l’eau Adour-Garonne », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2023, n°89, pp. 31-34
Carole Hermon, « La prévention des pollutions de l’eau par les activités agricoles », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2023, n°89, pp. 24-28
Carole Hermon, « Les paiements pour services environnementaux saisis par le droit fiscal », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2022, n°503, p. 3
Carole Hermon, « L'incompétence des maires en matière de pesticides », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2021, n°492, pp. 31-33
Carole Hermon, « L’incompétence des maires en matière de pesticides (note sous CE 31 déc. 2020, n°439253 et n°440923 (2 décisions) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2021, n°492, pp. 31-33
Carole Hermon, « Repenser la ville à l’épreuve du Covid. Avant-propos », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, 2021, n°91, pp. 5-8
Carole Hermon, « Plantes mutagènes et variétés résistantes aux herbicides, le Conseil d’Etat clôt la première manche, mais pas la partie. », Droit de l'environnement, Victoires éd., 2020, n°287, p. 111
Carole Hermon, « Le maire peut être compétent pour interdire l’utilisation des pesticides », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz , 2020, n°05, p. 307
Carole Hermon, « Le glyphosate face au principe de précaution », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2019, n°19, p. 1122
Carole Hermon, « Le régime juridique des produits issus de la mutagénèse est précisé », Droit de l'environnement, Victoires, 2018
Carole Hermon, « Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse. », Droit de l'environnement, Victoires, 2018, n°268, pp. 225-230
Carole Hermon, « L’adaptation du droit aux évolutions technologiques. Le cas de la mutagénèse (comm. 13) »: note sous CE 3 oct. 2016, Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2017, n°449
Carole Hermon, « Retour sur le cumul des poursuites et des sanctions pénales et fiscales, une partition inachevée », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, 2016, n°5, p. 1395
Carole Hermon, « L'agro-écologie en droit : état et perspective », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, 2015, n°3
Carole Hermon, « L’agroécologie en droit : état et perspective », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 407-422
La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, datée du 13 octobre 2014, introduit la notion d’agroécologie dans le droit. Cette intégration est remarquable dans le sens où, en sciences agronomiques, l’agroécologie représente une véritable révolution au regard du modèle de production agricole dominant, puisqu’elle prétend produire en s’appuyant sur les fonctionnalités des écosystèmes, et non en usant d’intrants pour lutter contre les contraintes environnementales. En caractérisant ce qu’il convient d’entendre par «agroécologie », la loi d’avenir comprend une palette d’outils de nature à inciter à une transition agroécologique. Mais, au-delà de ce premier état du droit, la notion d’agroécologie pourrait ouvrir la voie à une re-conception du droit qui régit les rapports qu’entretiennent l’environnement et l’agriculture. Et parce qu’elle recouvre un système complexe, la notion autorise, paradoxalement, une simplification du droit.
Carole Hermon, « Agriculture et environnement », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2014, n°574, p. 52
Carole Hermon, « L'environnement, fil rouge de la loi d'avenir », Droit et ville, IEJUC, 2014, n°78
Carole Hermon, « Agriculture et environnement. Un nouveau projet pour la PAC ? », Revue de l'Union Européenne, Dalloz, 2014, n°574, pp. 52-63
Carole Hermon, « AZF, la reconnaissance de la responsabilité de l'Etat », Environnement et Développement durable, Lexis-Nexis, 2013, n°6, p. 15
Carole Hermon, « Nouveaux éclairages sur l’articulation des compétences en matière de cultures d’OGM (Etude 14) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2012
Carole Hermon, Isabelle Doussan, « Agriculture et environnement : synthèse », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2012, n°205
Carole Hermon, « La responsabilité de l'État du fait des marées vertes (étude n° 9) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2010, n°382, pp. 23-28
Carole Hermon, « La réforme du droit des installations classées »: l'institution d'un troisième régime, Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI), Lamy, 2009, n°23, pp. 33-40
Carole Hermon, « Introduction au colloque : Construction et développement durable. Quelle contribution de la filière construction aux enjeux de l’après-Kyoto ? », Droit et ville, Université Toulouse 1, 2008, n°66, pp. 7-24
Carole Hermon, L. Largenté, « L'indemnisation des mesures de police sanitaire »: le cas de la grippe aviaire, Droit de l'environnement, Victoires, 2006, n°141, pp. 243-250
Carole Hermon, « La réparation du dommage écologique : perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2004, n°33, pp. 1792-1800
Carole Hermon, « La réparation du dommage écologique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°33, p. 1792
Carole Hermon, « Police administrative et environnement : plaidoyer pour une police municipale environnementale », Droit de l'environnement, Victoires Editions, 2004, n°121, pp. 164-168
Carole Hermon, « La politique de lutte contre les nitrates d'origine agricole (Histoire d'un échec renouvelé) », Revue de droit rural, LexisNexis Jurisclasseur, 2002, n°306, pp. 494-511
Carole Hermon, « Commentaire sur arrêt de la Cour de justice de la Communauté européenne », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université de Limoges, 2000, n°4, pp. 595-614
Carole Hermon, « OGM et principe de précaution Question préjudicielle : interprétation de la directive du 23 avril 1990 relative à la dissémination volontaire d'OGM (art. 13). Pouvoir d'appréciation des autorités nationales délivrant l'autorisation de mise sur le marché des OGM : compétence liée (obligation pour l'Etat membre ayant transmis à la Commission européenne la demande de mise sur le marché d'un OGM avec avis favorable, de délivrer son consentement écrit en l'absence d'opposition des autres Etats membres ou dès lor », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 595-614
Hermon Carole. OGM et principe de précaution Question préjudicielle : interprétation de la directive du 23 avril 1990 relative à la dissémination volontaire d'OGM (art. 13). Pouvoir d'appréciation des autorités nationales délivrant l'autorisation de mise sur le marché des OGM : compétence liée (obligation pour l'Etat membre ayant transmis à la Commission européenne la demande de mise sur le marché d'un OGM avec avis favorable, de délivrer son consentement écrit en l'absence d'opposition des autres Etats membres ou dès lors que la Commission a prononcé une décision favorable). Possibilité cependant de recourir à la clause de sauvegarde de l'article 16 en présence d'éléments d'information nouveaux. Possibilité également pour la juridiction nationale, en cas d'irrégularité dans la procédure précédant la saisine de la Commission, de saisir la CJCE à titre préjudiciel d'un renvoi en appréciation de la validité de la décision favorable de la Commission. CJCE, 21 mars 2000, Association Greenpeace France et autres c/ Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, aff. C-6/99. Avec commentaires . In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2000. pp. 595-614.
Carole Hermon, « Biotechnologies, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université de Limoges, 1999, n°4, pp. 561-576
Carole Hermon, « Autorisation de mise sur le marché de maïs transgénique. Inscription au Catalogue officiel des espèces de plantes cultivées en France. Première espèce : Sursis à exécution. Principe de précaution. Moyen sérieux. Deuxième espèce : Transposition de la directive CEE n° 90/220 concernant la mise sur le marché des OGM. Pouvoir d'appréciation des autorités nationales face à une décision favorable de la Commission. Question préjudicielle à la CJCE. Conseil d'Etat, (sect.), 25 septembre 1998 et 11 décembre 1998 Ass », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, pp. 561-576
Hermon Carole. Autorisation de mise sur le marché de maïs transgénique. Inscription au Catalogue officiel des espèces de plantes cultivées en France. Première espèce : Sursis à exécution. Principe de précaution. Moyen sérieux. Deuxième espèce : Transposition de la directive CEE n° 90/220 concernant la mise sur le marché des OGM. Pouvoir d'appréciation des autorités nationales face à une décision favorable de la Commission. Question préjudicielle à la CJCE. Conseil d'Etat, (sect.), 25 septembre 1998 et 11 décembre 1998 Association Greenpeace France. Avec commentaire. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1999. pp. 561-576.
Carole Hermon, « Le commissaire enquêteur selon la loi Bouchardeau et les lois ultérieures », Droit et ville, Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1998, n°45, pp. 31-48
Hermon Carole. Le commissaire enquêteur selon la loi Bouchardeau et les lois ultérieures. In: Droit et Ville, tome 45, 1998. Colloque : Le commissaire enquêteur est-il majeur ? (Toulouse 30 Mars 1998) pp. 31-48.
Carole Hermon, « Responsabilité hospitalière », Gazette du Palais, Lextenso, 1998, n°67, pp. 31-34
Carole Hermon, « Le dommage écologique dans le contentieux de la responsabilité administrative », Actualités juridiques tunisiennes, , 1997, n°11, pp. 71-86
Carole Hermon, « Entre victime, responsable et fautif, l’exigence d’une nouvelle équation. Propos sur la responsabilité administrative extra-contractuelle », La Revue administrative, Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, n°293, pp. 496-504
Hermon Carole. Entre victime, responsable et fautif, l'exigence d'une nouvelle équation. [Propos sur la responsabilité administrative extracontractuelle]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1996-4. pp. 455-471.
Carole Hermon, « Chronique d'urbanisme, environnement, expropriation », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1992, pp. 569-581
Hermon Carole. Chronique d'urbanisme, environnement, expropriation. In: Revue juridique de l'Ouest, 1992-4. pp. 569-581.
Carole Hermon, « Droit de chasse et droit de propriété. La loi Verdeille au coeur du débat », Etudes foncières, Association des Etudes Foncières, 1991, n°32, pp. 32-38
Carole Hermon, « Prévention des risques encore : (très) brève de dernière minute sur l'enregistrement », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, n°40, p. 66
Carole Hermon, « Regards croisés sur la compensation écologique », le 28 janvier 2025
Colloque organisé par la SFDE Midi-Pyrénées, Sciences Po Toulouse, la faculté de droit, le IEJUC, le LASSP, Université Toulouse Capitole
Carole Hermon, « Les enjeux juridiques, environnementaux et sanitaires des “Polluants éternels” (PFAS) », le 25 juin 2024
Séminaire organisé par la SFDE sous la direction scientifique de Émile Cobourg-Goze, Avocat, Président de la SFDE Midi-Pyrénées - Christel Cournil, Professeure de droit, Sciences Po Toulouse, Lassp, Vice-Présidente de la SFDE Midi-Pyrénées - Carole Hermon, Professeure de droit, Université Toulouse Capitole, IEJUC, Trésorière de la SFDE Midi-Pyrénées et Xavier Larrouy-Castera, Avocat, Secrétaire de la SFDE Midi-Pyrénée
Carole Hermon, « La transparence au service de la performance des services publics locaux », le 14 mai 2024
Colloque organisé par l'Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), Université Toulouse Capitole en partenariat avec l'Observatoire de l'Éthique Publique (OEP) et l'Union nationale des services publics industriels et commerciaux (UNSPIC)
Carole Hermon, « Les incitations à la protection de l'environnement », le 29 mars 2024
Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF, IDETCOM, Univ. Toulouse Capitole et Loïc Peyen, MCF, IEJUC, Univ. Toulouse Capitole
Carole Hermon, « Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? », le 30 novembre 2023
Colloque annuel national 2023 de la SFDE organisé par l’Université de Picardie Jules Verne et le CURAPP-ESS sous la direction de Florence Jamay, MCF en droit public, Doyenne de l’UFR de droit et de science politique et Marine Fleury, MCF en droit public
Carole Hermon, « L'insécurité environnementale », le 23 novembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction des doctorantes Margaux Frayssinet et Marine Verel avec le Professeur Eric Naim-Gesbert
Carole Hermon, « Droit administratif général et droit administratif spécial », le 01 juin 2023
Colloque annuel de l'AFDA, organisé avec le concours de l'IDETCOM, de l'IMH, et de l'IEJUC, Université Toulouse Capitole.
Carole Hermon, « Quel droit pour la transition agro-écologique ? », Quel droit pour la transition agro-écologique ?, Université Picardie Jules Verne (FR), le 01 janvier 2023
Carole Hermon, « Les 20 ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne », le 27 octobre 2022
Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé, en partenariat avec Droit et Changement social, sous la direction scientifique de Nathalie de Grove-Valdeyron, Professeure, Université Toulouse Capitole, IRDEIC et Marine Friant-Perrot, Maître de conférences HDR, Nantes Université
Carole Hermon, « L'eau et l'agriculture », le 14 octobre 2022
37ème Congrès national de l’Association française de droit rural organisé avec l'IEJUC, Université Toulouse 1 Capitole en partenariat avec l’Institut des études juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement
Carole Hermon, « La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5 », le 24 novembre 2020
Organisé par Science Po Toulouse, le LaSSP, la Mission Recherche Justice et Droit, IEJUC, le CDA, SFDE, la Fondation de l’Ecologie Politique, l'ATelier d’ÉCOlogie POLitique (ATECOPOL) et l’Association Notre Affaire à Tous.
Carole Hermon, « Lubrizol en fumée : scandale dans l'air ? », le 16 mars 2020
Organisée par l'Association des Juristes Publicistes (AJuP) du Master 1 Droit Public sous la direction scientifique de Monsieur le Professeur Sébastien Saunier
Carole Hermon, « La réforme de la PAC », le 24 janvier 2020
Organisé par l’IEJUCJ, l’IRDEIC, Univ’agro (association des étudiants du Master 2 Droit et gestion des entreprises agricoles et agroalimentaires) et l’association des étudiants du Master 2 Juriste européen.
Carole Hermon, « Recherches en droit de l'environnement : le regard des juristes sur les services écosystémiques », le 27 novembre 2018
Journée scientifique du Département SAE2 et du Métaprogramme EcoServ de l’INRA
Carole Hermon, « Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps », le 13 septembre 2018
Journées interdisciplinaires (Philosophie - Droit - Économie) organisées par E.Bertrand, M.X. Catto et A.D. Mornington pour l’ISJPS
Carole Hermon, « Droit(s) du Bio », le 23 mars 2018
Organisé dans le cadre du marathon du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Institut Maurice Hauriou et IEJUC
Carole Hermon, « L'environnement en tant que bien commun », le 10 mars 2017
Carole Hermon, Eric Justes, Nicolas Beaudoin, Patrick Bertuzzi, Raphael Charles, « The use of cover crops to reduce nitrate leaching. Effect on the water and nitrogen balance and other ecosystem services », The International Fertiliser Society Meeting, Cambridge United Kingdom (GB), le 07 décembre 2012
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}