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Carole Hermon

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Carole Hermon

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Recherches en droit de l'environnement : le regard des juristes sur les services écosystémiques

mardi 27 novembre 2018

Journée scientifique du Département SAE2 et du Métaprogramme EcoServ de l’INRA

Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps

jeudi 13 septembre 2018

Journées interdisciplinaires (Philosophie - Droit - Économie) organisées par E.Bertrand, M.X. Catto et A.D. Mornington pour l’ISJPS

Droit(s) du Bio

vendredi 23 mars 2018

Organisé dans le cadre du marathon du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Institut Maurice Hauriou et IEJUC

L'environnement en tant que bien commun

vendredi 10 mars 2017

Conférence du Pr. Carlo Iannello


Parutions

Services écosystémiques et protection des sols

Analyses juridiques et éclairages agronomiques

Quae, 2018

En s’appuyant sur les analyses d’agronomes et de juristes, cet ouvrage propose des voies de réflexion sur l’apport de la notion de service écosystémique à la protection des sols par le droit. Il a été rédigé dans le cadre du programme de recherche « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques ».



Publications

Ouvrages

Carole Hermon, Ecosystem services & Soil protection. Legal analyses and agronomic insights (coord.), Quae, 2018, Update, Sciences & technologies

Carole Hermon, Services écosystémiques et protection des sols. Analyses juridiques et éclairages agronomiques. (coord.), IEJUC / QUAE, 2017

Carole Hermon et Isabelle Doussan, Production agricole et droit de l'environnement, LexisNexis, 2012, Droit & professionnels, 475 p.

Carole Hermon (dir.), La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives, l'Harmattan, 2006, Droit et espace rural, 210 p.

Carole Hermon, Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1996, Lille-thèses

Carole Hermon, Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement, [s.n.], 1995, 2 vol. , 711 . p.

Articles

Carole Hermon, « Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse. », Droit de l'environnement, Victoires, N° 268, 2018, p. 225-230

Carole Hermon, « Agriculture Bio et Droit de l’environnement », Droit(s) du Bio, L'Epitoge, 2018, L'unité du droit, p. 55-62

Carole Hermon, « Le régime juridique des produits issus de la mutagénèse est précisé », Droit de l'environnement, Victoires, 2018

Carole Hermon, « L’adaptation du droit aux évolutions technologiques. Le cas de la mutagénèse (comm. 13) : note sous CE 3 oct. 2016 », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 449, 2017

Carole Hermon, « Le droit à un recours effectif. Du bon usage de l’office distinct des juges administratif et civil », Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ, 2017, Colloques de l'IFR

Carole Hermon, « Retour sur le cumul des poursuites et des sanctions pénales et fiscales, une partition inachevée », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, N° 5, 2016, p. 1395

Carole Hermon, « Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain », Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires de Poitiers/LGDJ, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Carole Hermon, « Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole », Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?, Bruylant, 2016, Droit(s) et développement durable

Carole Hermon, « L'agro-écologie en droit : état et perspective », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, N° 3, 2015

Carole Hermon, « The relationship between agricultural law and environnmental law », Law and Agroecology : a transdisciplinary dialogue, Springer, 2015

Carole Hermon, « Agriculture et environnement. Un nouveau projet pour la PAC ? », Revue de l'Union Européenne, Dalloz, N° 574, 2014, p. 52-63

Carole Hermon, « L'environnement, fil rouge de la loi d'avenir », Droit et ville, IEJUC, N° 78, 2014

Carole Hermon, « AZF, la reconnaissance de la responsabilité de l'Etat », Environnement et Développement durable, Lexis-Nexis, N° 6, 2013, p. 15

Carole Hermon et Isabelle Doussan, « Agriculture et environnement : synthèse », Droit de l'environnement, N° 205, 2012, p. 311-316

Carole Hermon, « Nouveaux éclairages sur l’articulation des compétences en matière de cultures d’OGM (Etude 14) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2012

Carole Hermon, « La responsabilité de l'État du fait des "marées vertes" (étude n° 9) », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 382, 2010, p. 23-28

Carole Hermon, « La réforme du droit des installations classées : l'institution d'un troisième régime », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Bulletin du droit de l'environnement industriel - BDEI, Lamy, N° 23, 2009, p. 33-40

Carole Hermon, « La tentation de l’évasion. Le cas de la recherche sur les OGM », Qu'en est-il du droit de la Recherche ? -- sous la direction de Jacques Larrieu, Presses de l'Université Toulouse 1, 2009, p. 307-321

Carole Hermon et L. Largenté, « L'indemnisation des mesures de police sanitaire : le cas de la "grippe aviaire" », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Droit de l'environnement, Victoires, N° 141, 2006, p. 243-250

Carole Hermon, « La réparation du dommage écologique : perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004 », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 33, 2004, p. 1792-1800

Carole Hermon, « Le risque, la faute et la responsabilité administrative », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie, Université de Nantes, 1998, p. 27-40

Communication

Carole Hermon, Eric Justes, Nicolas Beaudoin, Patrick Bertuzzi, Raphaël Charles, Julie Constantin, Carolyne Durr, Alexandre Joannon, Christine Le Bas, Bruno Mary, Catherine Mignolet, Francoise Montfort, Laurent Ruiz, Jean-Pierre Sarthou, Veronique Souchere, J Tournebize, Isabelle Savini et Olivier Rechauchère, « Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires », p. 8 , Colloque de restitution de l'étude ''Cultures intermédiaires'', Paris, 28 juin 2012

Autres

Carole Hermon, Eric Justes, Nicolas Beaudoin, Patrick Bertuzzi, Raphaël Charles, Julie Constantin, Carolyne Durr, Alexandre Joannon, Christine Le Bas, Bruno Mary, Catherine Mignolet, Francoise Montfort, Laurent Ruiz, Jean-Pierre Sarthou, Veronique Souchere, Julien Tournebize, Isabelle Savini et Olivier Rechauchère, Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres service, p. 64

Carole Hermon, Eric Justes, Nicolas Beaudoin, Patrick Bertuzzi, Raphaël Charles, Julie Constantin, Carolyne Durr, Alexandre Joannon, Christine Le Bas, Bruno Mary, Catherine Mignolet, Francoise Montfort, Laurent Ruiz, Jean-Pierre Sarthou, Veronique Souchere et Julien Tournebize, Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres service, p. 415




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