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Carole Hermon

Professeur, Droit public.

Thèse

Le juge administratif et l'environnement : recherche sur le traitement juridictionnel des atteintes à l'environnement. Thèse soutenue en 1995 à Nantes, sous la direction de René Hostiou.


Ouvrages

Carole Hermon, Isabelle Doussan et Benoit Grimomprez, Production agricole et droit de l'environnement, LexisNexis, 2020, Droit et Professionnels

Carole Hermon et Isabelle Doussan, Production agricole et droit de l'environnement, LexisNexis, N° 1, 2012, Droit & professionnels

Carole Hermon (dir.), La diversification de l'activité agricole : état des lieux, souhaits et perspectives, l'Harmattan, 2006, Droit et espace rural, 210 p.


Articles

Carole Hermon, « L'incompétence des maires en matière de pesticides », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 492, 2021

Carole Hermon et Jean-François Giacuzzo, « Agriculture et environnement », Collectivités territoriales et protection de l'environnement, Berger-Levrault, 2021, Au fil du débat études

Carole Hermon, « Plantes mutagènes et variétés résistantes aux herbicides, le Conseil d’Etat clôt la première manche, mais pas la partie. », Droit de l'environnement, Victoires éd., N° 287, 2020

Carole Hermon, « Le maire peut être compétent pour interdire l’utilisation des pesticides », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 5, 2020

Carole Hermon et Matthieu Poumarède, « Ce qu’on appelle marchandisation de la nature. Observations sur un biais sémantique », Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, Editions Mare & Martin, 2020, (Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne ; Vol. 56

Carole Hermon, « Le glyphosate face au principe de précaution », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 19, 2019

Voir plus

Carole Hermon, « Les nouvelles techniques de sélection des plantes : les perspectives ouvertes par le renvoi du Conseil d'Etat à la Cour de justice de l'Union Européenne. De l'exemption à la réglementation de la mutagénèse. », Droit de l'environnement, Victoires, N° 268, 2018

Carole Hermon, « Agriculture Bio et Droit de l’environnement », Droit(s) du Bio, L'Epitoge, 2018, L'unité du droit

Carole Hermon, « Le régime juridique des produits issus de la mutagénèse est précisé », Droit de l'environnement, Victoires, 2018

Carole Hermon, « L’adaptation du droit aux évolutions technologiques. Le cas de la mutagénèse (comm. 13) : note sous CE 3 oct. 2016 », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 449, 2017

Carole Hermon, « Le droit à un recours effectif. Du bon usage de l’office distinct des juges administratif et civil », Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ, 2017, Colloques de l'IFR

Carole Hermon, Eric Justes, Julie Constantin, Carolyne Durr, Christine Le Bas, Catherine Mignolet, Isabelle Savini et Olivier Rechauchère, « Study context and methodology », Cover crops for sustainable Farming, Cham (switzerland), Springer International Publishing AG, 2017, p. 95

Carole Hermon, « Retour sur le cumul des poursuites et des sanctions pénales et fiscales, une partition inachevée », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, N° 5, 2016

Carole Hermon, « Les contraintes environnementales de l’agriculture dans un contexte urbain », Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires de Poitiers/LGDJ, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Carole Hermon, « Plaidoyer pour une simplification du droit relatif à la protection de l’environnement pour le secteur agricole », Les futurs du droit de l’environnement. Simplification, modernisation, régression ?, Bruylant, 2016, Droit(s) et développement durable

Carole Hermon, « L'agro-écologie en droit : état et perspective », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, N° 3, 2015

Carole Hermon, « The relationship between agricultural law and environnmental law », Law and Agroecology : a transdisciplinary dialogue, Springer, 2015

Carole Hermon, « Agriculture et environnement », Revue de l'Union Européenne, N° 574, 2014, p. 52

Carole Hermon, « Agriculture et environnement. Un nouveau projet pour la PAC ? », Revue de l'Union Européenne, Dalloz, N° 574, 2014

Carole Hermon, « L'environnement, fil rouge de la loi d'avenir », Droit et ville, IEJUC, N° 78, 2014

Carole Hermon, « AZF, la reconnaissance de la responsabilité de l'Etat », Environnement et Développement durable, Lexis-Nexis, N° 6, 2013

Carole Hermon et Isabelle Doussan, « Agriculture et environnement : synthèse », Droit de l'environnement, N° 205, 2012, pp. 311-316

Carole Hermon, « Nouveaux éclairages sur l’articulation des compétences en matière de cultures d’OGM (Etude 14) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2012

Carole Hermon, « La responsabilité de l'État du fait des "marées vertes" (étude n° 9) », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 382, 2010

Carole Hermon, « La réforme du droit des installations classées : l'institution d'un troisième régime », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI), Lamy, N° 23, 2009

Carole Hermon, « La tentation de l’évasion. Le cas de la recherche sur les OGM », Qu'en est-il du droit de la Recherche ? -- sous la direction de Jacques Larrieu, Presses de l'Université Toulouse 1, 2009

Carole Hermon et L. Largenté, « L'indemnisation des mesures de police sanitaire : le cas de la "grippe aviaire" », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Droit de l'environnement, Victoires, N° 141, 2006

Carole Hermon, « La réparation du dommage écologique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 33, 2004, p. 1792

Carole Hermon, « La réparation du dommage écologique : perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004 », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie: rapport final, Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 33, 2004

Carole Hermon, « Le risque, la faute et la responsabilité administrative », Responsabilité, exercice des compétences et démocratie, Université de Nantes, 1998


Autres

Carole Hermon, Ecosystem services & Soil protection. Legal analyses and agronomic insights, Quae, Update, Sciences & technologies

Carole Hermon, Eric Justes, Nicolas Beaudoin, Patrick Bertuzzi, Raphaël Charles, Julie Constantin, Carolyne Durr, Alexandre Joannon, Christine Le Bas, Bruno Mary, Catherine Mignolet, Francoise Montfort, Laurent Ruiz, Jean-Pierre Sarthou, Veronique Souchere, Julien Tournebize, Isabelle Savini et Olivier Réchauchère, Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires : conséquences sur les bilans d'eau et d'azote, autres services écosystémiques, p. 415

Carole Hermon, Services écosystémiques et protection des sols. Analyses juridiques et éclairages agronomiques., IEJUC / QUAE

Actualités Publications Communications
  • « La fabrique d’un « droit climatique » au service de la trajectoire 1.5 »
    en visio-conférence, le 24 novembre 2020

  • « Lubrizol en fumée : scandale dans l'air ? »
    Toulouse, le 16 mars 2020

  • « La réforme de la PAC »
    Toulouse, le 24 janvier 2020

  • « Recherches en droit de l'environnement : le regard des juristes sur les services écosystémiques »
    Paris, le 27 novembre 2018

  • « Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps »
    Paris, le 13 septembre 2018

  • Voir plus

  • « Droit(s) du Bio »
    Toulouse, le 23 mars 2018

  • « L'environnement en tant que bien commun »
    Toulouse, le 10 mars 2017

  • « Réduire les fuites de nitrate au moyen de cultures intermédiaires »
    Paris, le 28 juin 2012





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