Maxime Boul, Le patrimoine immatériel des personnes publiques, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit public, 564 p.
Le patrimoine immatériel des personnes publiques modifie profondément le droit des biens publics. Le rapport de 2006 « L’économie de l’immatériel : la croissance de demain » a impulsé un mouvement de prise en compte de l’immatériel dans les patrimoines publics aboutissant à la création en 2007 de l’Agence du patrimoine immatériel de l’État (APIE), service à compétence nationale rattaché conjointement au directeur général du Trésor et au directeur général des finances publiques. L’intérêt porté à ces biens traduit une volonté politique de les valoriser, car ils constituent une richesse sous-exploitée. L’identification juridique de ces éléments est complexe en ce qu’elle renvoie à la notion comptable d’« actifs immatériels ». De plus, le droit de l’immatériel se structure en marge du Code général de la propriété des personnes publiques de 2006, silencieux sur son applicabilité aux biens immatériels. La question de la patrimonialisation et du droit applicable sur les biens immatériels emporte par conséquent celle de leur incorporation dans le domaine public. L’hypothèse d’un domaine public immatériel doit donc être étudiée en prenant en compte les spécificités de la condition et des régimes juridiques de ces biens, ainsi que sa compatibilité avec la poursuite des impératifs de valorisation notamment économique.
Maxime Boul, Rémi Radiguet (dir.), Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire: regards sur la loi du 10 février 2020, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2021, Colloques & essais, 252 p.
Maxime Boul, « La madeleine ne pleure pas les éoliennes », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n°50
Maxime Boul, « (Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme », Droit et ville, 2023, n°96, pp. 25-35
Maxime Boul, « Le retour des biens publics immatériels », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°34, p. 1958
Maxime Boul, « L'hymne de nos campagnes », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°40, p. 2297
Maxime Boul, « Articulation des pouvoirs sur les déchets du domaine public routier », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°40, p. 2324
Maxime Boul, « L'Etat sans accent(s) ? », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°29, p. 1633
Maxime Boul, « Limite d'intérêt général au droit de propriété : pas de prescription pour les travaux effectués sans permis de construire », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, n°03, p. 395
Maxime Boul, « Couvrez ce bien que je ne saurais voir : la constitutionnalité du régime de l'image des domaines nationaux », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°01, p. 86
Maxime Boul, « L'arbre, une nouvelle branche de bien public ? », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°40, p. 2324
Maxime Boul, « Les public goods : traduction juridique d'une notion économique », Revue française de droit administratif, 2013, n°03, p. 557
Maxime Boul, « SRADDET : bon ou mauvais "plan" pour construire l'avenir des territoires ? », le 15 mars 2024
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Pr. UPVD – Avocat ; Frédéric Bouin, MCF HDR UPVD et Rémi Radiguet, MCF UPVD
Maxime Boul, « Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi Royer ? », le 01 décembre 2023
Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M. Maxime Boul, MCF en droit public à l’université Toulouse Capitole, IEJUC.
Maxime Boul, « L'insécurité environnementale », le 23 novembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction des doctorantes Margaux Frayssinet et Marine Verel avec le Professeur Eric Naim-Gesbert
Maxime Boul, « Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique », le 12 octobre 2023
Colloque organisé par l’Equipe de Recherche en Droit et Gestion de l’INU Champollion
Maxime Boul, « Urbanisme et commerce, focus sur les enjeux innovants », le 16 décembre 2022
Colloque organisé, dans le cadre du programme REDUC (La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19), par l'Institut Maurice Hauriou.
Maxime Boul, « Retour sur la jurisprudence « Photo Josse » », le 28 octobre 2022
Organisée par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction de Maxime Boul et Jean-Gabriel Sorbara
Maxime Boul, « Passer d'une économie linéaire à une économie circulaire : Quelle(s) gestion(s) des déchets sur le territoire de La Réunion ? », le 13 avril 2022
Colloque organisé par Julie Lassalle, Rémi Radiguet et Eric Naim-Gesbert.
Maxime Boul, « Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est », le 30 septembre 2021
Organisé sous la direction scientifique de Maxime Boul, Univ; Toulouse 1 Capitole ; Jérémy Bousquet, Univ; de Nîmes ; Cédric Meurant, Univ; Jean Moulin Lyon III ; Martin Morales, Univ; Paris-Est Créteil et Rémi Radiguet, Univ. Perpignan Via Domitia
Maxime Boul, « Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? », le 16 septembre 2021
Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
Maxime Boul, « La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi du 2 mai 1930 », le 06 mars 2020
Organisé par le Centre de droit économique et du développement (CDED, Université de Perpignan) et l'Institut Maurice Hauriou (Université Toulouse Capitole), sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Eric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet.
Maxime Boul, « Le droit au juge à l’épreuve de l’évolution du contentieux de l’urbanisme », le 14 mars 2019
Organisé par Martin Morales, Docteur en droit, Université de Montpellier et Rémi Radiguet, Maître de conférences en droit public, Université de Perpignan Via Domitia
Maxime Boul, « (R-)évolution du droit des déchets », le 24 janvier 2019
Colloque de l'Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou
Maxime Boul, « L’utilité du droit des biens pour les autres branches du droit », le 18 mai 2017
Maxime Boul, « Droit(s) de la nuit », le 31 mars 2017
Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 Capitole, avec le soutien notamment du Collectif l’Unité du Droit
