Maxime Boul

Maître de conférences
Droit public.
Institut Universitaire de Technologie de Rodez

Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Chef de département Carrières juridiques - IUT de Rodez
  • THESE

    Le patrimoine immatériel des personnes publiques, soutenue en 2017 à Toulouse 1   

  • Maxime Boul, Jérémy Bousquet, Cédric Meurant, Martin Morales, Rémi Radiguet (dir.), Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & essais, 208 p. 

    Maxime Boul, Le patrimoine immatériel des personnes publiques, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit public, 564 p.  

    Le patrimoine immatériel des personnes publiques modifie profondément le droit des biens publics. Le rapport de 2006 « L’économie de l’immatériel : la croissance de demain » a impulsé un mouvement de prise en compte de l’immatériel dans les patrimoines publics aboutissant à la création en 2007 de l’Agence du patrimoine immatériel de l’État (APIE), service à compétence nationale rattaché conjointement au directeur général du Trésor et au directeur général des finances publiques. L’intérêt porté à ces biens traduit une volonté politique de les valoriser, car ils constituent une richesse sous-exploitée. L’identification juridique de ces éléments est complexe en ce qu’elle renvoie à la notion comptable d’« actifs immatériels ». De plus, le droit de l’immatériel se structure en marge du Code général de la propriété des personnes publiques de 2006, silencieux sur son applicabilité aux biens immatériels. La question de la patrimonialisation et du droit applicable sur les biens immatériels emporte par conséquent celle de leur incorporation dans le domaine public. L’hypothèse d’un domaine public immatériel doit donc être étudiée en prenant en compte les spécificités de la condition et des régimes juridiques de ces biens, ainsi que sa compatibilité avec la poursuite des impératifs de valorisation notamment économique.

    Maxime Boul, Rémi Radiguet (dir.), Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire. Regards sur la loi du 10 février 2020: regards sur la loi du 10 février 2020, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2021, Colloques & essais, 252 p. 

    Maxime Boul, Mathias Amilhat, Adrien Pech, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Toulouse par le droit administratif, Éditions l'Épitoge, 2020, Collection l'Unité du droit, 252 p. 

  • Maxime Boul, Arnaud Duranthon, « Les collectivités territoriales et la propriété publique : quelles spécificités ? », Peut-on encore définir la collectivité territoriale?, L'Harmattan, 2023, pp. 254-271 

    Maxime Boul, Jean-Marc Février, Eric Naim-Gesbert, Rémi Radiguet, « Quelle protection juridictionnelle pour les sites? », Le droit des sites, Mare et Martin, 2022, pp. 103-115 

    Maxime Boul, Mathias Amilhat, Marie-Cécile Amauger-Lattes, Julia Schmitz, « Contrats de concession de main d'œuvre pénale : quand la concession cache la relation de travail », Quelle normalisation de la relation de travail en prison?, IFJD - Louis Joinet, 2022, pp. 239-251 

    Maxime Boul, Nathalie Bettio, Jean-François Giacuzzo, Catherine Mamontoff, « Domaine public et spectre hertzien : rencontre du "troisième type" », Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle, Presses UT1 Capitole, 2021, pp. 97 

    Maxime Boul, Mathieu Touzeil-Divina, « L'arbre, un bien public naturel? », L'Homme, l'arbre & le(s) droit(s), L'Epitoge, 2019, pp. 175 

    Maxime Boul, Xavier Bioy, « La domanialisation publique », La régulation publique des centres de ressources biologiques, LEH, 2018, pp. 339 

    Maxime Boul, Christophe Alonso, Arnaud Duranthon, Julia Schmitz, « Maurice Hauriou, pédagogue. Propos sur la création des salles de travail de doctorat », La pensée du doyen Maurice HAURIOU à l’épreuve du temps, PUAM, 2015, pp. 689 

  • Maxime Boul, « Zoom Zoom ZAN », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°37, p. 1985   

    Maxime Boul, « Autorisations d’occupation du domaine public communal : le maire ne fait pas la paire (CE, 21 déc. 2023, M. A c. Cne de Clomot) », Droit de la voirie, 2024, n°237 

    Maxime Boul, « La madeleine ne pleure pas les éoliennes », La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2023, n°50 

    Maxime Boul, « L'éolienne est plus verte chez le voisin! », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2023, n°41, p. 2313 

    Maxime Boul, « La transparence en droit administratif », Revue de droit d'Assas, 2023, n°26, pp. 53-61 

    Maxime Boul, « Démolition et réchauffement climatique », Actes pratiques et Ingénierie immobilière, 2023, n°3, pp. 19-23 

    Maxime Boul, « Le domaine public ferroviaire menaçant ruine », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2023, n°2933, pp. 28-31 

    Maxime Boul, « Les énergies renouvelables au format paysage », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2023, n°16, pp. 27-30 

    Maxime Boul, « Le concours de droits sur l'image du domaine public mobilier », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2023, n°8, p. 371 

    Maxime Boul, « Permis de démolir et appréciation de l'impact sur le site », JCP N, 2023, n°2, p. 1005 

    Maxime Boul, « Dérogation à une règle d'urbanisme », JCP N, 2023, n°2, pp. 33-34 

    Maxime Boul, « (Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme », Droit et ville, 2023, n°96, pp. 25-35 

    Maxime Boul, « Le retour des biens publics immatériels », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°34, p. 1958   

    Maxime Boul, « Les ressources en eau destinées à la consommation humaine captées par le droit de préemption », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), 2022, n°38, p. 878 

    Maxime Boul, « Dossier de diagnostic technique : les Jeux olympiques entrent en Seine », JCP N, 2022, n°36, p. 828 

    Maxime Boul, « Pas d'éoliennes du côté de chez Swann », La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°26, pp. 29-32 

    Maxime Boul, « Du compost au Conseil constitutionnel », La Semaine juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°25, pp. 22-24 

    Maxime Boul, « Le passage des chemins ruraux à la loi 3Ds », La Semaine juridique. Notariale et mobilière, 2022, n°17, pp. 50-53 

    Maxime Boul, « Quand la notion de déchet met la gomme », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2022, n°15, p. 37 

    Maxime Boul, « JCl. Contrats et Marchés publics – Fasc. 512, Domaine public – Utilisation compatible. », JurisClasseur Contrats et marchés publics, 2022 

    Maxime Boul, « Loi 3D(s) : les chemins ruraux en réalité augmentée », Droit et ville, 2022, n°94, pp. 121-134 

    Maxime Boul, « L'hymne de nos campagnes », Actualité juridique. Droit administratif, 2021, n°40, pp. 2297-2300   

    Maxime Boul, « JCl. Contrats et Marchés publics – Fasc. 510, Domaine public – Utilisation conforme », JurisClasseur Contrats et marchés publics, 2021 

    Maxime Boul, « Entrée en vigueur au 1er avril 2021 de l'ordonnance relative à la hiérarchie des normes d'urbanisme - . - La pyramide urbanistique est toujours debout... », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), 2021, n°13, p. 360 

    Maxime Boul, « L'urbanisme tactique dans la roue de la domanialité publique », Droit administratif, 2021, n°1, p. 11 

    Maxime Boul, « Articulation des pouvoirs sur les déchets du domaine public routier », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2020, n°40, p. 2324   

    Maxime Boul, « L'Etat sans accent(s) ? », Actualité juridique. Droit administratif, 2020, n°29, pp. 1633-1635   

    Maxime Boul, « ASP-ects récents de la propriété publique : l'insaisissabilité hypothéquée? », Droit et Ville, 2020, n°90, pp. 65-86 

    Maxime Boul, « La difficile appréhension des résidences de tourisme par le droit de l'urbanisme », Actes pratiques et Ingénierie immobilière, 2019, n°3, p. 7 

    Maxime Boul, « L'office du juge de l'urbanisme : vers un juge-administrateur? », Semaine juridique. Administration et collectivités territoriales, 2019, n°25 

    Maxime Boul, « Une certitude et des doutes sur la sélection des occupants privatifs du domaine privé », Droit administratif, 2019, n°4 

    Maxime Boul, « Limite d'intérêt général au droit de propriété : pas de prescription pour les travaux effectués sans permis de construire », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, n°03, p. 395   

    Maxime Boul, « Mais que fait la police administrative des déchets? », Droit et ville, 2019, n°87, pp. 209-227 

    Maxime Boul, « La prise d’ELAN du contentieux de la régularisation des documents d’urbanisme », Droit administratif, 2018 

    Maxime Boul, « “Couvrez ce bien que je ne saurais voir” : la constitutionnalité du régime de l’image des domaines nationaux », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°01, p. 86   

    Maxime Boul, « Limite d’intérêt général au droit de propriété : pas de prescription pour les travaux réalisés sans permis de construire », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, pp. 395-398 

    Maxime Boul, « L’image du domaine public déchirée », Journal du droit administratif, 2018 

    Maxime Boul, « Réflexions d'un publiciste sur les droits réels. A propos de leur constitution sur les biens communs », Droit et Ville, 2018, n°86, pp. 229-240 

    Maxime Boul, « Réflexions sur la notion de données publiques », Revue française d'administration publique, 2018, n°167, pp. 471-478 

    Maxime Boul, « Le marché secondaire des fréquences hertziennes », Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, pp. 85-106 

    Maxime Boul, « L’arbre : une nouvelle branche de bien public ? », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2017, n°40, p. 2324   

    Maxime Boul, Arnaud Duranthon, « Et Peyrot périt : oraison funèbre d’un quinquagénaire incompris », Les petites affiches, 2015, n°123, pp. 15-21 

    Maxime Boul, « L’arrêt RATP et les infrastructures essentielles : pas de droit à la paresse dans les stations parisiennes », Les petites affiches, 2013, n°144, pp. 11-22 

    Maxime Boul, « Les “public goods” : traduction juridique d’une notion économique », Revue française de droit administratif (RFDA), 2013, n°03, pp. 557-564   

    Maxime Boul, « Arrêts Betclic : La valse à trois temps des biens publics au Palais Royal », Droit et Ville, 2013, n°76, pp. 177-192 

    Maxime Boul, « À la recherche du nouveau juge du contrat », Les petites affiches, 2012, n°81, pp. 15-19 

  • Maxime Boul, « Eoliennes : perspectives croisées », le 14 novembre 2024  

    Première journée d’étude coorganisée par la chaire Urbanisme et Aménagement Durables (UAD) et la Cour administrative d’appel de Nancy.

    Maxime Boul, « SRADDET : bon ou mauvais "plan" pour construire l'avenir des territoires ? », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Pr. UPVD – Avocat ; Frédéric Bouin, MCF HDR UPVD et Rémi Radiguet, MCF UPVD

    Maxime Boul, « Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi Royer ? », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M. Maxime Boul, MCF en droit public à l’université Toulouse Capitole, IEJUC.

    Maxime Boul, « L'insécurité environnementale », le 23 novembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction des doctorantes Margaux Frayssinet et Marine Verel avec le Professeur Eric Naim-Gesbert

    Maxime Boul, « Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique », le 12 octobre 2023  

    Colloque organisé par l’Equipe de Recherche en Droit et Gestion de l’INU Champollion

    Maxime Boul, « Urbanisme et commerce, focus sur les enjeux innovants », le 16 décembre 2022  

    Colloque organisé, dans le cadre du programme REDUC (La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19), par l'Institut Maurice Hauriou.

    Maxime Boul, « Retour sur la jurisprudence « Photo Josse » », le 28 octobre 2022  

    Organisée par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction de Maxime Boul et Jean-Gabriel Sorbara

    Maxime Boul, « Passer d'une économie linéaire à une économie circulaire : Quelle(s) gestion(s) des déchets sur le territoire de La Réunion ? », le 13 avril 2022  

    Colloque organisé par Julie Lassalle, Rémi Radiguet et Eric Naim-Gesbert.

    Maxime Boul, « Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est », le 30 septembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Maxime Boul, Univ; Toulouse 1 Capitole ; Jérémy Bousquet, Univ; de Nîmes ; Cédric Meurant, Univ; Jean Moulin Lyon III ; Martin Morales, Univ; Paris-Est Créteil et Rémi Radiguet, Univ. Perpignan Via Domitia

    Maxime Boul, « Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? », le 16 septembre 2021  

    Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

    Maxime Boul, « La protection des sites et monuments naturels : retour sur la loi du 2 mai 1930 », le 06 mars 2020  

    Organisé par le Centre de droit économique et du développement (CDED, Université de Perpignan) et l'Institut Maurice Hauriou (Université Toulouse Capitole), sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Eric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet.

    Maxime Boul, « Le droit au juge à l’épreuve de l’évolution du contentieux de l’urbanisme », le 14 mars 2019  

    Organisé par Martin Morales, Docteur en droit, Université de Montpellier et Rémi Radiguet, Maître de conférences en droit public, Université de Perpignan Via Domitia

    Maxime Boul, « (R-)évolution du droit des déchets », le 24 janvier 2019  

    Colloque de l'Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou

    Maxime Boul, « L’utilité du droit des biens pour les autres branches du droit », le 18 mai 2017 

    Maxime Boul, « Droit(s) de la nuit », le 31 mars 2017  

    Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 Capitole, avec le soutien notamment du Collectif l’Unité du Droit

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