Programme

15h30 : Accueil des participants

16h00 : Allocutions d'ouverture
Mme Corinne Mascala, Présidente de l'université Toulouse 1 Capitole
M. Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de droit et de sciences politiques
M. Maxime Boul, Président de l'ADDIMH

16h20 : Présentation du projet artistique “ Night Painting”
Reso et Sike

16h30 : Prolégomènes sur le droit de la nuit
Romain Vaillant, ATER en droit public. Università Toulouse 1 Capitole, IMH

Crépuscule

17h00 : Varia sur les activités nocturnes

Sous la présidence de M. Grégory Kalflèche, Professeur de droit public, Codirecteur de l'institut Maurice Hauriou (IMH)

Les fuseaux horaires et la nuit : quelles implications pour le droit du commerce international ?
Valériane Thool, Doctorante en cotutelle, UT1 Capitole & Università du Québec à Montréal

Légitimer les fondations d'une république hypothétique. Retour sur la nuit du 24 au 25 février 1848
Julien Marguin, Doctorant en droit public, UT1 Capitole, IMH

Travail de nuit sans ennui : l'encadrement de l'activité nocturne
Luc de Montvalon, ATER en droit privé, UT1 Capitole, IDP

18h30 : « C'est beau une ville la nuit »

Sous la présidence de M. Jean-Gabriel Sorbara, Professeur de droit public, IMH

Les mutations de l'éclairage public
Quentin Aluez, Doctorant contractuel en droit public, UT1 Capitole, IMH

La reconquête de la nuit noire par le droit de l'environnement
Adeline Meynier, Doctorante en droit public. Université Jean Moulin Lyon 3, Institut de droit de l'environnement (CNRS, UMR 5600, EVS - IDE)

Réflexions sur les utilisations du domaine public la nuit
Maxime Boul, Doctorant en droit public, UT1 Capitole, IMH

19h30 : Réception offerte par Monsieur Jean-Luc Moudenc, Maire de Toulouse,

Salle des lllustres - Capitole de Toulouse (sur invitation)

Nuit profonde

21h00 : La nuit des droits fondamentaux

Sous la présidence de M. Xavier Bioy, Professeur de droit public, IMH

La prise en compte par le droit pénal substantiel de l'espace-temps nuit
Solène Alloui, Doctorante en droit privé, Université Jean Moulin Lyon 3

La perquisition administrative de nuit : la puissance publique en action
Aline Gonzalez, Docteure en droit public, ATER à Sciences-Po Aix, Aix-Marseille Université, CRA

L'usage du « couvre-feu » sous la Ve République
Anthony Falgas, ATER en droit public, UT1 Capitole, IMH

22h15 : L'émergence d'un droit à la nuit ?

Sous la présidence de M. Arnaud Duranthon, Maitre de conférences, Université de Strasbourg, membre associé de l'IMH, Président d'honneur de l'ADDIMH

Existe-t-il un droit au sommeil ?
Frédéric Balaguer, Doctorant contractuel en droit public, UT1 Capitole, IMH

Un lit pour la nuit ? Réflexions sur les droits relatifs à l'hébergement d'urgence
Thibaut Coussens-Barre, Doctorant contractuel en droit public: UT1 Capitole, IMH

Une nuit à l'ombre : quel(s) droit(s) dans les établissements pénitentiaires la nuit ?
Alexandre Delavay, Avocat au barreau de Paris, Président de prison-insider.com

23h30 : Synthèse des travaux
M. Mathieu Touzeil-Divina, Professeur de droit public; IMH, Président du Collectif l'Unité du Droit, Fondateur du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

Informations: Romain Vaillant : romain.vaillant@ut.capitole.fr

Les actes du colloque seront publiés aux Editions l'Epitoge