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Julien Bétaille

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Julien Bétaille

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole, et l'AFEE (ex-CEDECE).

Les animaux

lundi 1 juillet 2019

Université d'été 2019 de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

La démocratie environnementale

lundi 29 avril 2019

Une nouvelle expérimentation démocratique ?

Organisé par le CEJEP, Faculté de droit, de science politique et de gestion, Université de La Rochelle.

Commune et (in)compétence d’urbanisme

vendredi 15 mars 2019

Organisée sous la direction de Pascal Caille, Maître de conférences HDR IRENEE/UL, Valentine Beneda et de Ludivine Bertrand, doctorantes IRENEE/UL

L’autorisation environnementale unique

jeudi 21 février 2019

Quels apports à la modernisation du droit de l’environnement deux ans après la réforme ?

Organisée par le M2 "Droit de l’Environnement" de l’Université Toulouse Capitole

La fabrique de “L’affaire du siècle”

mercredi 20 février 2019

Organisée par l'association "Union pour la Terre"

Forger des concepts pour analyser le droit

jeudi 14 février 2019

Organisé par Étienne Picard, Pr. émérite, Université Paris I Panthéon-Sorbonne et Régis Ponsard, MdC, Université Reims Champagne-Ardenne

Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance

jeudi 20 décembre 2018

Organisé par l’Institut d’études européennes de l’Université Saint-Louis - Bruxelles

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

jeudi 24 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés

mardi 6 mars 2018

Organisé par Marie-Anne Cohendet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le concours du Département de droit public et droit fiscal de l'Ecole doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion de l'Université de Nice

Pour une autorité publique indépendante environnementale

vendredi 12 janvier 2018

Organisé dans le cadre du Cycle de conférences CDED sous la direction de Marcel Sousse, Professeur UPVD de droit public.

Nouveaux champs d'étude en droit de l'environnement

jeudi 28 septembre 2017

Organisé par la Section Île-de-France de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE), l’Institut d’Étude de Droit Public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’AJME

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

L’avenir de la répression administrative

jeudi 15 juin 2017

Organisé par Maryse Deguergue

Le juge administratif et l’économie du transport

samedi 19 novembre 2016

Colloque organisé par le Tribunal Administratif de Toulouse, l’Université Toulouse Capitole, la Faculté de Droit et le Barreau de Toulouse.

La doctrine en droit de l’environnement

jeudi 17 novembre 2016

«Sortir le droit de l’environnement de la clandestinité». Telle était, en substance, la mission assignée à la Revue juridique de l’environnement (RJE) lors de sa création, en 1976...


Parutions

Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016

La préoccupation de la doctrine à l’égard du droit d’accès à la justice en matière d’environnement est ancienne. Plutôt que de reconnaître un droit de la Nature de se défendre en justice, le droit positif s’est orienté vers la reconnaissance d’un droit de l’Homme d’accéder à la justice en cas d’atteinte à l’environnement.



Publications

Ouvrages

Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, Droit de l'environnement (7ème éd.), Dalloz, 2016

Julien Bétaille, Les conditions juridiques de l'effectivité de la norme en droit public interne : illustrations en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2014, Lille-Thèses

Julien Bétaille, Jean-Marc Lavieille et Michel Prieur (dir.), Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit, Bruylant, 2012, 599 p.

Julien Bétaille, Les conditions juridiques de l'effectivité de la norme en droit public interne : illustrations en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement, [s.n.], 2012, 755 p.

Articles

Julien Bétaille, « Inscrire le climat dans la Constitution : une fausse bonne idée pour de vrais problèmes », Droit de l'environnement, Victoires, N° 266, 2018, p. 130-131

Julien Bétaille, « L’efficacité du référé européen et le principe de précaution au secours de la forêt de Bialowieza – Commentaire sur CJUE,
ord. référé, 27 juillet 2017 et ord. référé,
grande chambre,
20 novembre 2017,
Commission européenne c. République de Pologne, C-441/17 R », Droit de l'environnement, Victoires, N° 263, 2018, p. 14-22

Julien Bétaille, « La définition de l’environnement en droit de l’Union européenne », Revue du Centre Michel de l'Hospital, Centre Michel de l'Hospital, N° 10, 2017

Julien Bétaille, « La banalité du positionnement de la doctrine environnementaliste française vis-à-vis de l’exigence de neutralité axiologique », Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente, N° 2, 2017, p. 37-73

Michel Prieur, Julien Bétaille, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, « Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, N° 2, 2017, p. 380-397

Julien Bétaille, « Ce que la Charte de l’environnement a d’européen », La constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires, p. 35-49

Julien Bétaille, « Le concept d’effectivité-action », Los retos actuales del derecho administrativo en el Estado autonómico: estudios en homenaje al profesor José Luis Carro Fernández-Valmayor, Andavira - Fundación Democracia y Gobierno Local, 2017, p. 367-383

Julien Bétaille, « Le principe de précaution, un « droit » garanti par la Constitution ? », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France, N° 105, 2016, p. e29-e60

Julien Bétaille, « Le contrôle des nuisances aéroportuaires : un modèle à reproduire pour le droit de l’environnement », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 82, 2016, p. 45-71

Julien Bétaille, « La doctrine environnementaliste face à l’exigence de neutralité axiologique : de l’illusion à la réflexivité », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, 2016, p. 20-59

Julien Bétaille (dir.), « Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement », Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloques, 389 p.

Julien Bétaille, « Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international », Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar, Presses universitaires de Limoges, 2016

Véronique Inserguet-Brisset, Julien Bétaille et Sophie De Fontaine, « Urbanisme au voisinage des aérodromes. - Prévention et compensation des nuisances sonores », Jurisclasseur Collectivités Territoriales, Editions du juris-classeur, N° 1178, 2015

Julien Bétaille, « Insuffisance de l’étude d’impact : Danthony ne change rien, ou presque », Droit de l'environnement, Victoires, N° 231, 2015, p. 65

Julien Bétaille, « Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement », Journal européen des droits de l'homme, De Boeck, N° 4, 2015

Julien Bétaille, « Droit de l’environnement », Dictionnaire de la pensée écologique, Presses Universitaires de France, 2015, Quadrige. Dicos poche

Sophie De Fontaine et Julien Bétaille, « Urbanisme au voisinage des aérodromes. – Prévention et compensation des nuisances sonores (Fasc 1178) », Jurisclasseur Collectivités Territoriales, Éditions du juris-classeur, 2015

Julien Bétaille, « La surélévation de l’immeuble existant en droit de l’urbanisme : à propos du retour de l’urbanisme dérogatoire », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 77, 2014, p. 197-205

Julien Bétaille, « Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement », Journal européen des droits de l'homme, De Boeck, N° 4, 2014

Julien Bétaille, « Répression et effectivité de la norme environnementale », Revue juridique de l'environnement (RJE), N° 1, 2014, p. 47-59

Julien Bétaille, « A propos de quelques réformes récentes portant sur le droit à la participation – Commentaire de la loi du 27 décembre 2012 et de l'ordonnance du 5 août 2013 relatives à la participation du public », Les bases nouvelles de la démocratie environnementale, SFDE, 2014

Julien Bétaille, « Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement », Journal européen des droits de l'homme, De Boeck, N° 4, 2013

Julien Bétaille, « Les obligations prudentielles : prévention et précaution », Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015, Institut Universitaire Varenne




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