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Julien Bétaille

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Julien Bétaille

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Justice pour l’environnement

lundi 5 octobre 2020

Semaine de débats organisée par la Mission de recherche Droit et Justice, le Collège des Bernardins et l’Inspection générale de la Justice.

Le droit pénal peut-il sauver l’environnement ?

jeudi 5 mars 2020

Organisé par l’Association des étudiants en droit pénal (AEDP), Université Toulouse 1 Capitole.

Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context

lundi 14 octobre 2019

Organisé par l'Institut d’Études Judiciaires de l'Urbanisme de la Construction et de l'environnement (IEJUC), la Swedish University of Agricultural Sciences (SLU), et le soutien de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) Midi-Pyrénée

Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole, et l'AFEE (ex-CEDECE).

L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par la SFDE, l'AFÉE, et le Centre de recherche des Études Juridiques et Politiques de la Rochelle Université sous la direction des Professeurs Francette Fines et Hubert Delzangles

Les animaux

lundi 1 juillet 2019

Université d'été 2019 de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

La démocratie environnementale

lundi 29 avril 2019

Une nouvelle expérimentation démocratique ?

Organisé par le CEJEP, Faculté de droit, de science politique et de gestion, Université de La Rochelle.

Commune et (in)compétence d’urbanisme

vendredi 15 mars 2019

Organisée sous la direction de Pascal Caille, Maître de conférences HDR IRENEE/UL, Valentine Beneda et de Ludivine Bertrand, doctorantes IRENEE/UL

L’autorisation environnementale unique

jeudi 21 février 2019

Quels apports à la modernisation du droit de l’environnement deux ans après la réforme ?

Organisée par le M2 "Droit de l’Environnement" de l’Université Toulouse Capitole

La fabrique de “L’affaire du siècle”

mercredi 20 février 2019

Organisée par l'association "Union pour la Terre"

Forger des concepts pour analyser le droit

jeudi 14 février 2019

Organisé par Étienne Picard, Pr. émérite, Université Paris I Panthéon-Sorbonne et Régis Ponsard, MdC, Université Reims Champagne-Ardenne

Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance

jeudi 20 décembre 2018

Organisé par l’Institut d’études européennes de l’Université Saint-Louis - Bruxelles

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

jeudi 24 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés

mardi 6 mars 2018

Organisé par Marie-Anne Cohendet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le concours du Département de droit public et droit fiscal de l'Ecole doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion de l'Université de Nice

Pour une autorité publique indépendante environnementale

vendredi 12 janvier 2018

Organisé dans le cadre du Cycle de conférences CDED sous la direction de Marcel Sousse, Professeur UPVD de droit public.

Nouveaux champs d'étude en droit de l'environnement

jeudi 28 septembre 2017

Organisé par la Section Île-de-France de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE), l’Institut d’Étude de Droit Public (IEDP) de l’Université Paris-Sud, le Master « droit public » de l’Université Paris-Saclay et l’AJME


Parutions

Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016

La préoccupation de la doctrine à l’égard du droit d’accès à la justice en matière d’environnement est ancienne. Plutôt que de reconnaître un droit de la Nature de se défendre en justice, le droit positif s’est orienté vers la reconnaissance d’un droit de l’Homme d’accéder à la justice en cas d’atteinte à l’environnement.



Publications

Ouvrages

Julien Bétaille, Michel Prieur, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, Droit de l'environnement, Dalloz, 2019, 8e éd., Précis, 1394 p.

Julien Bétaille (dir.), Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloques, 389 p.

Julien Bétaille, Jean-Marc Lavieille et Michel Prieur (dir.), Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit [actes du colloque international de Limoges des 11,12, et 13 mars 2009], Bruylant, 2012, 599 p.

Julien Bétaille, Les conditions juridiques de l'effectivité de la norme en droit public interne : illustrations en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement, [s.n.], 2012, 755 p.

Articles

Julien Bétaille, « Chasse à la glu : la tradition l'emporte sur la jurisprudence de la Cour de justice », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2019, p. 1172

Julien Bétaille, « L'indépendance de l'autorité titulaire du pouvoir de sanction », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2019, p. 289

Julien Bétaille, « L'ours dans les Pyrénées : la carence fautive de l'Etat dans la mise en œuvre de la directive Habitats », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2018, p. 2344

Julien Bétaille (dir.), « Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement », Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloques, 389 p.

Julien Bétaille, « Des "réfugiés écologiques" à la protection des "déplacés environnementaux". Eléments du débat juridique en France. », Hommes & migrations, N° 1284, 2010, p. 144

Julien Bétaille, « Le décloisonnement du principe de précaution, un effet de sa constitutionnalisation », Droit de l'environnement, N° 182, 2010, p. 278

Julien Bétaille, « Le droit français de la participation du public face à la convention d'Aarhus », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2010, p. 2083

Julien Bétaille, « La contribution du droit aux effets de la participation du public : de la prise en considération des résultats de la participation », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2010, p. 197

Julien Bétaille, « L'étude d'impact environnementale et la loi "Grenelle II », Complément territorial - Le Moniteur, 2010, p. 35

Julien Bétaille, « La réforme de l'enquête publique issue de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement », Complément territorial - Le Moniteur, 2010, p. 26

Julien Bétaille, « The direct effect of the Aarhus Convention as seen by the French 'Conseil d'Etat », Environmental Law Network International, N° 2, 2009, p. 63

Julien Bétaille, « Projet de Convention relative au statut international des déplacés environnementaux », Revue européenne de Droit de l'environnement, N° 4, 2008, p. 381

Julien Bétaille, « Présentation du projet de Convention relative au statut international des déplacés environnementaux », Revue européenne de Droit de l'environnement, N° 4, 2008, p. 375

Julien Bétaille, « Grenelle de l'environnement : Is France making up for lost time ? », in Klaus Bosselmann, Ron Engel and Prue Taylor (dir.), Governance for Sustainability - Issues, Challenges, Successes, IUCN Publications, 2008, p. 201

Communications

Julien Bétaille, « Les recherches scientifiques sur les armes de destruction massive : des lacunes du droit positif à une interdiction en droit prospectif », Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Litec, pp. 468-488, Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Paris, 25 mars 2011

Julien Bétaille, « Aux sources catastrophiques du droit des catastrophes », in François Bost et Sylvie Daviet : laboratoire de Géographie Comparée des Suds et des Nords et la Commission Industries et Emploi du Comité National Français de Géographie (dir.), Entreprises et environnement - quels enjeux pour le développement durable ?, Presses universitaires de Paris Ouest, p. 43, Entreprises et environnement - quels enjeux pour le développement durable ?, Nanterre (Paris), 11 septembre 2008

Autre

Julien Bétaille, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC




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