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Julien Bétaille

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Les conditions juridiques de l'effectivité de la norme en droit public interne : illustrations en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement. Thèse soutenue en 2012 à Limoges, sous la direction de Michel Prieur.


Ouvrages

Julien Bétaille, Michel Prieur, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, Droit de l'environnement, Dalloz, 2019, 8e éd., Précis, 1394 p.

Julien Bétaille, Michel Prieur, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, Droit de l'environnement (7ème éd.), Dalloz, 2016

Julien Bétaille (dir.), Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloques, 389 p.

Julien Bétaille, Jean-Marc Lavieille et Michel Prieur (dir.), Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit [actes du colloque international de Limoges des 11,12, et 13 mars 2009], Bruylant, 2012, 599 p.


Articles

Julien Bétaille, « La directive Oiseaux quarante ans après : des résultats encourageants et des espoirs à concrétiser », Revue semestrielle de droit animalier, OMIJ, N° 2, 2020

Julien Bétaille, « Arguments en faveur d’une autorité publique indépendante environnementale », in Marcel Sousse (dir.), Droit économique et droit de l’environnement, Mare & Martin, 2020, Droit privé & sciences criminelles

Julien Bétaille, « El aporte del Comité de Cumplimiento de la Convención de Aarhus », Acuerdo de Escazú Hacia la democracia ambiental en América Latina y el Caribe, Ediciones UNL, 2020

Julien Bétaille et Antoine Bailleux, « La science juridique face à l’hypothèse de la post-croissance : méthodologie, critique et analyse écosystémique du droit », Le droit en transition, Presses de l’Université Saint-Louis, 2020, Collection générale

Julien Bétaille, « Chasse à la glu : la tradition l’emporte sur la jurisprudence de la Cour de justice », Actualité juridique du droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 20, 2019

Julien Bétaille, « La motivation au service de la participation : l’émergence d’une obligation de répondre aux commentaires du public comme clé d’articulation entre la représentation et la participation », Cahiers de Recherche sur les Droits Fondamentaux, Université de Caen, N° 17, 2019

Voir plus

Julien Bétaille, « Autonomie de l’autorité environnementale en région : le verre à moitié plein », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, N° 2, 2019

Julien Bétaille, « L’indépendance de l’autorité titulaire du pouvoir de sanction », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Dalloz, N° 2, 2019

Julien Bétaille, « Rights of Nature: why it might not save the entire world? », Journal for European Environmental & Planning Law, Brill | Nijhoff, N° 1, 2019

Julien Bétaille, « Des droits pour la nature, un nouveau mirage juridique », L'arbre, l'homme & le(s) droit(s), Editions L’Epitoge, 2019, Revue Méditerranéenne de Droit Public, Volume X

Julien Bétaille, « Le concept d’effectivité, proposition de définition », L’effectivité des droits – Regards en droit administratif, Mare & Martin, 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne

Julien Bétaille, « Inscrire le climat dans la Constitution : une fausse bonne idée pour de vrais problèmes », Droit de l'environnement, Victoires, N° 266, 2018

Julien Bétaille, « L’efficacité du référé européen et le principe de précaution au secours de la forêt de Bialowieza – Commentaire sur CJUE,
ord. référé, 27 juillet 2017 et ord. référé,
grande chambre,
20 novembre 2017,
Commission européenne c. République de Pologne, C-441/17 R », Droit de l'environnement, Victoires, N° 263, 2018

Julien Bétaille, « L'ours dans les Pyrénées : la carence fautive de l'Etat dans la mise en œuvre de la directive Habitats », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2018, p. 2344

Julien Bétaille, « L’ours dans les Pyrénées : la carence fautive de l’Etat dans la mise en œuvre de la directive Habitats », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 41, 2018

Julien Bétaille, « Les limites européennes à la subjectivisation du contentieux de l’urbanisme », Bulletin juridique des collectivités locales (BJCL), Ed. Formation entreprise, N° 10, 2018

Julien Bétaille, « Le droit de l’environnement, instrument de transformation : tentative d’approche dialectique », A quoi sert le droit de l’environnement ?, Bruylant, 2018, Droit(s) et développement durable

Julien Bétaille et Michel Prieur, « Liste des indicateurs juridiques permettant de mesurer les conditions juridiques de l’effectivité du droit de l’environnement », Les indicateurs juridiques, Institut de la Francophonie pour le Développement Durable (IFDD), 2018

Julien Bétaille, « La définition de l’environnement en droit de l’Union européenne », Revue du Centre Michel de l'Hospital, Centre Michel de l'Hospital, N° 10, 2017

Julien Bétaille, « La banalité du positionnement de la doctrine environnementaliste française vis-à-vis de l’exigence de neutralité axiologique », Rivista quadrimestrale di diritto dell’ambiente, N° 2, 2017

Julien Bétaille, Michel Prieur, Marie-Anne Cohendet, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak et Pascale Steichen, « Projet de Pacte international relatif au droit des êtres humains à l’environnement », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, N° 2, 2017

Julien Bétaille, « Ce que la Charte de l’environnement a d’européen », La constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires

Julien Bétaille, « Le concept d’effectivité-action », Los retos actuales del derecho administrativo en el Estado autonómico: estudios en homenaje al profesor José Luis Carro Fernández-Valmayor, Andavira - Fundación Democracia y Gobierno Local, 2017

Julien Bétaille, « Le principe de précaution, un « droit » garanti par la Constitution ? », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), Presses universitaires de France, N° 105, 2016

Julien Bétaille, « Le contrôle des nuisances aéroportuaires : un modèle à reproduire pour le droit de l’environnement », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 82, 2016

Julien Bétaille, « La doctrine environnementaliste face à l’exigence de neutralité axiologique : de l’illusion à la réflexivité », Revue juridique de l'environnement (RJE), Université des sciences juridiques politiques et sociales, 2016

Julien Bétaille, « Le paradoxe du droit d’accès à la justice en matière d’environnement – Propos introductifs », Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Julien Bétaille, « Une approche multi-conditionnelle de l’effectivité de la norme en droit international », Hommage à un printemps environnemental, Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui, Mahfoud Ghézali et Ali Mékouar, Presses universitaires de Limoges, 2016

Julien Bétaille, Véronique Inserguet-Brisset et Sophie De Fontaine, « Urbanisme au voisinage des aérodromes. - Prévention et compensation des nuisances sonores », Jurisclasseur Collectivités Territoriales, Editions du juris-classeur, N° 1178, 2015

Julien Bétaille, « Insuffisance de l’étude d’impact : Danthony ne change rien, ou presque », Droit de l'environnement, Victoires, N° 231, 2015

Julien Bétaille, « Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement », Journal européen des droits de l'homme, De Boeck, N° 4, 2015

Julien Bétaille, « Droit de l’environnement », Dictionnaire de la pensée écologique, Presses Universitaires de France, 2015, Quadrige. Dicos poche

Julien Bétaille et Sophie De Fontaine, « Urbanisme au voisinage des aérodromes. – Prévention et compensation des nuisances sonores (Fasc 1178) », Jurisclasseur Collectivités Territoriales, Éditions du juris-classeur, 2015

Julien Bétaille, « La surélévation de l’immeuble existant en droit de l’urbanisme : à propos du retour de l’urbanisme dérogatoire », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 77, 2014

Julien Bétaille, « Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement », Journal européen des droits de l'homme, De Boeck, N° 4, 2014

Julien Bétaille, « Répression et effectivité de la norme environnementale », Revue juridique de l'environnement (RJE), N° 1, 2014

Julien Bétaille, « A propos de quelques réformes récentes portant sur le droit à la participation – Commentaire de la loi du 27 décembre 2012 et de l'ordonnance du 5 août 2013 relatives à la participation du public », Les bases nouvelles de la démocratie environnementale, SFDE, 2014

Julien Bétaille, « Jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative au droit à l’environnement », Journal européen des droits de l'homme, De Boeck, N° 4, 2013

Julien Bétaille, « Des "réfugiés écologiques" à la protection des "déplacés environnementaux". Eléments du débat juridique en France. », Hommes & migrations, N° 1284, 2010, p. 144

Julien Bétaille, « Le décloisonnement du principe de précaution, un effet de sa constitutionnalisation », Droit de l'environnement, N° 182, 2010, p. 278

Julien Bétaille, « Le droit français de la participation du public face à la convention d'Aarhus », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2010, p. 2083

Julien Bétaille, « La contribution du droit aux effets de la participation du public : de la prise en considération des résultats de la participation », Revue Juridique de l'Environnement, N° 2, 2010, p. 197

Julien Bétaille, « L'étude d'impact environnementale et la loi "Grenelle II », Complément territorial - Le Moniteur, 2010, p. 35

Julien Bétaille, « La réforme de l'enquête publique issue de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement », Complément territorial - Le Moniteur, 2010, p. 26

Julien Bétaille, « The direct effect of the Aarhus Convention as seen by the French 'Conseil d'Etat », Environmental Law Network International, N° 2, 2009, p. 63

Julien Bétaille, Michel Prieur, Jean-Pierre Marguénaud, Gérard Monédiaire, Bernard Drobenko, Jean-Jacques Gouguet, Jean-Marc Lavieille, Séverine Nadaud et Damien Roets, « Projet de Convention relative au statut international des déplacés environnementaux », Revue européenne de Droit de l'environnement, N° 4, 2008, p. 381

Julien Bétaille, Jean-Marc Lavieille et Jean-Pierre Marguénaud, « Présentation du projet de Convention relative au statut international des déplacés environnementaux », Revue européenne de Droit de l'environnement, N° 4, 2008, p. 375

Julien Bétaille, « Grenelle de l'environnement : Is France making up for lost time ? », in Klaus Bosselmann, Ron Engel and Prue Taylor (dir.), Governance for Sustainability - Issues, Challenges, Successes, IUCN Publications, 2008, p. 201

Julien Bétaille, « Les obligations prudentielles : prévention et précaution », Les 10 ans de la Charte de l'environnement 2005-2015, Institut Universitaire Varenne


Autre

Julien Bétaille, Dalila Chouki, Coralie Courtaigne-Deslandes, Maryse Deguergue, Elise Langelier, Gérard Marcou, Thomas Perroud et Catherine Teitgen-Colly, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « L’Union européenne : quelles politiques, pour quelle société européenne ? »
    Bayonne, le 13 septembre 2021

  • « Ombudsman pour les générations futures »
    en visio-conférence, le 08 avril 2021

  • « L'annulation du PLUiH de Toulouse, et après ? »
    en visio-conférence, le 06 avril 2021

  • « La fabrique d’un « droit climatique » au service de la trajectoire 1.5 »
    en visio-conférence, le 24 novembre 2020

  • « Justice pour l’environnement »
    Paris, le 05 octobre 2020

  • Voir plus

  • « Le droit pénal peut-il sauver l’environnement ? »
    Toulouse, le 05 mars 2020

  • « Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context »
    Toulouse, le 14 octobre 2019

  • « Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ? »
    Toulouse, le 26 septembre 2019

  • « L’intégration nationale du droit européen de l’environnement au XXIème siècle »
    La Rochelle, le 26 septembre 2019

  • « Les animaux »
    Poitiers, le 01 juillet 2019

  • « La démocratie environnementale »
    La Rochelle, le 29 avril 2019

  • « Commune et (in)compétence d’urbanisme »
    Metz, le 15 mars 2019

  • « L’autorisation environnementale unique »
    Toulouse, le 21 février 2019

  • « La fabrique de “L’affaire du siècle” »
    Toulouse, le 20 février 2019

  • « Forger des concepts pour analyser le droit »
    Paris, le 14 février 2019

  • « Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance »
    le 20 décembre 2018

  • « Ethiques naturalistes et droit de l’environnement : d’une révolution conceptuelle à une refondation juridique ? »
    Corte, le 20 septembre 2018

  • « Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale »
    Toulouse, le 24 mai 2018

  • « Les recherches scientifiques sur les armes de destruction massive : des lacunes du droit positif à une interdiction en droit prospectif »
    Paris, le 25 mars 2011

  • « Aux sources catastrophiques du droit des catastrophes »
    Nanterre (Paris), le 11 septembre 2008





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