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Loïc Peyen

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles.. Thèse soutenue en 2017 à La Réunion, sous la direction de Éric Naim-Gesbert.


Ouvrages

Loïc Peyen, Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Thèses. Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 546 p.

Loïc Peyen et Olivier Dupéré (dir.), L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Droit[s] de l'environnement, 213 p.

Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet (dir.), Figures de la préservation de l'environnement outre-mer : études de cas et réflexions pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit d'outre-mer, 194 p.


Articles

Loïc Peyen, « Le conséquentialisme écologique », Droit de l'environnement, Victoires-Editions, N° 297, 2021

Loïc Peyen, « Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d’eau potable : dire, c’est faire ! (Note sous CE, 26 janvier 2021, n° 431494) », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, N° 17, 2021

Loïc Peyen, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault, 2021, Au fil du débat

Loïc Peyen, « Crise sanitaire, crise du droit de l'environnement ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 454, 2020

Loïc Peyen, « Zone agricole et protection de l’environnement : laquelle emporte le PLU ? », Revue Droit et ville, N° 89, 2020

Loïc Peyen, « L’hypothèse de la disparition d’un parc national », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, N° 4, 2020

Voir plus

Loïc Peyen, « Xylella fastidiosa : que l'olivier ne meure ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2020, p. 176

Loïc Peyen, « "Xylella Fastidiosa : que l'olivier ne meure !", note sous TA Bastia, 4 juillet 2019, Syndicat interprofessionnel des oléiculteurs de Corse, n° 1700574 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2020

Loïc Peyen, « Chronique « Politiques publiques internes de l’Union », Partie « Environnement » », Revue du droit de l’Union européenne, Overijse : Clément Juglar, 2020

Loïc Peyen, « Chronique « Politiques publiques internes de l’Union », Partie « Industrie » », Revue du droit de l’Union européenne, Clément Juglar, 2020

Loïc Peyen, « En quête de l'article L. 114-2 du code de la sécurité intérieure », Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), Dalloz, 2020

Loïc Peyen, « L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation », Peuples autochtones et intégrations régionales, PUR, 2020, L'univers des normes

Loïc Peyen, « La traçabilité des ressources », La biodiversité partagée, L'Harmattan, 2020, Portes océanes

Loïc Peyen, « La biopiraterie a-t-elle encore un avenir en France ? À propos du dispositif résultant de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue générale du droit on line, Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre, N° 49545, 2019

Loïc Peyen, « « Abattez, vous êtes filmés. » À propos du décret n° 2019-379 du 26 avril 2019 relatif à l’expérimentation de dispositif de contrôle par vidéo en abattoir (comm. 108) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 476, 2019

Loïc Peyen, « Des risques et des hommes : droits et vulnérabilité(s) en matière de gestion des risques naturels », Revue des Droits et Libertés Fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble, N° 18, 2019

Loïc Peyen, « Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts : note sous CE, 28 déc. 2018, Sté Dopla et a., n° 404792 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 13, 2019

Loïc Peyen, « La loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, cent ans après. Introduction », Revue juridique de l'environnement (RJE), Universit2 des sciences juridiques politiques et sociales, N° 3, 2019

Loïc Peyen, « Des droits & devoirs du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne... », L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s), L'Epitoge, 2019, Revue Méditerranéenne de Droit Public

Loïc Peyen, « Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités », Transports et développement durable, PUAM, 2019

Loïc Peyen, « "Par-delà l'égalité : l'octroi de mer et le développement des outre-mer", note sous Cons. const., 7 déc. 2018, n° 2018-750/751 QPC, Sté Long Horn International et autre », Revue Droit Fiscal, LexisNexis, N° 5152, 2018

Loïc Peyen, « La question démographique, l’environnement et le droit : regards sur un tabou », Droit de l'environnement, Victoires, N° 270, 2018

Loïc Peyen, « Des travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques : note sous CE, 5 oct. 2018, Société Edilys, n° 410590 », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 41, 2018

Loïc Peyen, « Le défi plastique », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 33, 2018

Loïc Peyen, « La pollution plastique (étude 14) », Énergie-Environement-Infrastructures, LexisNexis, N° 11, 2018

Loïc Peyen et Eric Naim-Gesbert, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L'arrêt Association pour le développement de l'aquaculture en région Centre et a.,... quinze ans après », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, N° 2, 2018

Loïc Peyen, « CHAPITRE 4. L'exploitation des ressources génétiques marines au-delà des juridictions : vers un nouvel horizon ? », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and BordersRichesses et misères des océans : Conservation, Ressources et Frontières, Bolbao, GOMILEX, 2018, p. NC

Loïc Peyen, « La démocratie locale en matière d’adaptation au changement climatique », in Anne-Sophie Tabau (dir.), Quel droit pour l'adaptation des territoires aux changements climatiques ? L'expérience de l'Île de La Réunion, Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2018, pp. 63-76

Loïc Peyen, « Le devoir de protection de l’environnement : tous artisans de la paix ? », Artisans de la paix et passeurs, Michel Houdiard, 2018

Loïc Peyen, « Le juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2017, p. 2152

Loïc Peyen, « Propriété et nature. Essai sur la biopiraterie », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 19, 2014, pp. 19-53

Loïc Peyen, « Le « risque requin » devant le juge des référés », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 18, 2014, pp. 1-10

Loïc Peyen, « Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, 27 septembre 2012, numéros 1200779 et 1200800, 7 juin 2013, numéro 1300707, 23 août 2012, numéro 1200748, 18 avril 2013, M. X., numéros 1101090, 1101196, 1200016, 19 juillet 2013, Commune de Saint-Leu, numéro 1300885, Conseil d'État, 13 août 2013, Ministère de l'intérieur contre Commune de Saint-Leu, numéro 370902 », Revue juridique de l'Océan Indien, 2014, pp. 162-169

Actualités Publications Communications
  • « Les politiques publiques internes de l’union européenne à l’épreuve de la législature 2019-2024 »
    Toulouse, le 17 juin 2021

  • « L’Union européenne et ses États membres, entre identité et souveraineté »
    en visio-conférence, le 05 mai 2021

  • « Journée internationale des droits de l'homme »
    en visio-conférence, le 10 décembre 2020

  • « Le transport maritime et la protection de la biodiversité »
    Plouzané, le 12 décembre 2019

  • « Titiller le protocole de Nagoya »
    Toulouse, le 28 novembre 2019

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  • « Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context »
    Toulouse, le 14 octobre 2019

  • « La fabrique de “L’affaire du siècle” »
    Toulouse, le 20 février 2019

  • « (R-)évolution du droit des déchets »
    Toulouse, le 24 janvier 2019

  • « Ressources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences »
    le 27 novembre 2018

  • « Vulnérabilité et droits fondamentaux »
    Saint-Denis - La Réunion, le 19 avril 2018

  • « Droit privé de l’environnement »
    La Réunion, le 20 février 2018

  • « L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut” »
    Saint Denis Cedex, le 14 novembre 2016





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