Loïc Peyen

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement

Thèse

Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles.. Thèse soutenue en 2017 à La Réunion, sous la direction de Éric Naim-Gesbert.


Ouvrages

Loïc Peyen, Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Thèses. Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 546 p.

Loïc Peyen et Olivier Dupéré (dir.), L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? [Journée d'étude, 28 janvier 2016, à l'Université de La Réunion], Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Droit[s] de l'environnement, 213 p.

Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet (dir.), Figures de la préservation de l'environnement outre-mer : études de cas et réflexions pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit d'outre-mer, 194 p.


Articles

Loïc Peyen, « Capture des cétacés dans le golfe de Gascogne : c'est assez ! », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2023, p. 1294 

Loïc Peyen, « « Emballage plastique des fruits et légumes : le Conseil d’État remballe », note sous CE, 9 déc. 2022, Synd. Alliance Plasturgie et Composites du futur (Plastalliance) et a., n° 458440 », La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales, Ed. du Juris-classeur, N° 8, 2023

Loïc Peyen, « « Néonicotinoïdes : le juge européen au secours des abeilles », note sous CJUE, 19 janv. 2023, Pesticide Action Network Europe ASBL et a., aff. C-162/21 », Énergie-Environement-Infrastructures, LexisNexis, N° 3, 2023

Loïc Peyen, « Les îles dans la politique environnementale européenne : semblables, mais différentes », Revue de l'Union européenne, Dalloz, N° 660, 2022 

Loïc Peyen, « Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire dans l’Union européenne », Revue de l'Union européenne, Dalloz, N° 655, 2022 

Loïc Peyen, « La dimension culturelle des droits de la nature. Réflexions à partir de la région Pacifique », Droit de l'environnement, Editions Cogiterra, N° 307, 2022

Voir plus

Loïc Peyen, « La divergence des objectifs du droit de l’urbanisme », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 93, 2022

Loïc Peyen, « Loi « Climat et résilience » : les énergies renouvelables dans le vent », Les dossiers urbanisme aménagement, Groupe Moniteur, N° 50, 2022

Loïc Peyen, « Pollution de l’air : l’astreinte qui valait 30 millions (note sous CE, 17 oct. 2022, Assoc. Les amis de la Terre France et a., n° 428409) », La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 49, 2022

Loïc Peyen, « Greenwashing et allégations de neutralité carbone dans les décrets du 13 avril 2022. Après le pas en arrière, deux pas en avant ? », La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 21, 2022

Loïc Peyen, « Pollution plastique (note sous CE, 16 mai 2022, Fédération nationale de vente et services automatiques, n° 445265) », Revue juridique de l'environnement, Revue juridique de l'environnement, N° 3, 2022

Loïc Peyen, « La protection de la mer Méditerranée : l’approche régionale et le défi de l’effectivité », La mer Méditerranée, Presses universitaires d'Aix-Marseille PUAM, 2022, Collection de l'Institut de Droit des Affaires

Loïc Peyen, « Le droit des sites outre-mer : droit des sites ultramarins ou droit(s) ultramarin(s) des sites ? », La protection des sites et monuments naturels, Mare & Martin, 2022, Droit, sciences & environnement

Loïc Peyen, « Ressources naturelles », Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne

Loïc Peyen, « Y a-t-il une identité environnementale de l’Union européenne ? », Revue générale du droit, Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre, N° 57822, 2021

Loïc Peyen, « La publicité, l’argument environnemental et la loi Climat et Résilience : halte au greenwashing ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 3839, 2021

Loïc Peyen, « Le conséquentialisme écologique », Droit de l'environnement, Victoires-Editions, N° 297, 2021

Loïc Peyen, « L’accès à la nature en temps de crise sanitaire : l’émergence d’un droit », Droit et ville, Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction, N° 91, 2021

Loïc Peyen, « Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d’eau potable : dire, c’est faire ! (Note sous CE, 26 janvier 2021, n° 431494) », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, N° 17, 2021 

Loïc Peyen, « Errance animale et co-errance du droit », Journal du Droit Administratif, N° 8, 2021

Loïc Peyen, « 45 ans après 1976 : l’environnement, une préoccupation d’intérêt général parmi d’autres... », Revue juridique de l'environnement, Revue juridique de l'environnement, N° 4, 2021

Loïc Peyen, « Biopiracy, the law and values. On the ideological basis for resource sharing », Nature in Common, IRD Editions-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle, 2021, Objectifs suds

Loïc Peyen, « La biopiraterie, le droit et les valeurs. À propos des fondements idéologiques du partage des ressources », La nature en partage, IRD-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle, 2021, Objectifs suds

Loïc Peyen, « La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : loi contre le plastique ou loi en carton ? », Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2021, Colloques & essais

Loïc Peyen, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault, 2021, Au fil du débat

Loïc Peyen, « Terres australes et antarctiques françaises », Dictionnaire juridique des outre-mer, Lexisnexis, 2021

Loïc Peyen, « Transport maritime et protection de la biodiversité dans l’océan Indien : un pour tous, tous pour un ? », Le transport maritime et la protection de la biodiversité, A. Pedone, 2021

Loïc Peyen, « Crise sanitaire, crise du droit de l'environnement ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 454, 2020

Loïc Peyen, « Zone agricole et protection de l’environnement : laquelle emporte le PLU ? », Revue Droit et ville, N° 89, 2020

Loïc Peyen, « L’hypothèse de la disparition d’un parc national », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l'environnement, N° 4, 2020

Loïc Peyen, « Xylella fastidiosa : que l'olivier ne meure ! », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2020, p. 176 

Loïc Peyen, « "Xylella Fastidiosa : que l'olivier ne meure !", note sous TA Bastia, 4 juillet 2019, Syndicat interprofessionnel des oléiculteurs de Corse, n° 1700574 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2020

Loïc Peyen, « Chronique « Politiques publiques internes de l’Union », Partie « Environnement » », Revue du droit de l’Union européenne, Overijse : Clément Juglar, 2020

Loïc Peyen, « Chronique « Politiques publiques internes de l’Union », Partie « Industrie » », Revue du droit de l’Union européenne, Clément Juglar, 2020

Loïc Peyen, « En quête de l'article L. 114-2 du code de la sécurité intérieure », Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), Dalloz, 2020 

Loïc Peyen, « L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation », Peuples autochtones et intégrations régionales, PUR, 2020, L'univers des normes

Loïc Peyen, « La traçabilité des ressources », La biodiversité partagée, L'Harmattan, 2020, Portes océanes

Loïc Peyen, « La biopiraterie a-t-elle encore un avenir en France ? À propos du dispositif résultant de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue générale du droit on line, Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre, N° 49545, 2019

Loïc Peyen, « « Abattez, vous êtes filmés. » À propos du décret n° 2019-379 du 26 avril 2019 relatif à l’expérimentation de dispositif de contrôle par vidéo en abattoir (comm. 108) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 476, 2019

Loïc Peyen, « Des risques et des hommes : droits et vulnérabilité(s) en matière de gestion des risques naturels », Revue des Droits et Libertés Fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble, N° 18, 2019

Loïc Peyen, « Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts : note sous CE, 28 déc. 2018, Sté Dopla et a., n° 404792 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 13, 2019 

Loïc Peyen, « La loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, cent ans après. Introduction », Revue juridique de l'environnement (RJE), Universit2 des sciences juridiques politiques et sociales, N° 3, 2019

Loïc Peyen, « Des droits & devoirs du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne... », L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s), L'Epitoge, 2019, Revue Méditerranéenne de Droit Public

Loïc Peyen, « Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités », Transports et développement durable, PUAM, 2019

Loïc Peyen, « "Par-delà l'égalité : l'octroi de mer et le développement des outre-mer", note sous Cons. const., 7 déc. 2018, n° 2018-750/751 QPC, Sté Long Horn International et autre », Revue Droit Fiscal, LexisNexis, N° 5152, 2018

Loïc Peyen, « La question démographique, l’environnement et le droit : regards sur un tabou », Droit de l'environnement, Victoires, N° 270, 2018

Loïc Peyen, « Des travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques : note sous CE, 5 oct. 2018, Société Edilys, n° 410590 », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 41, 2018

Loïc Peyen, « Le défi plastique », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 33, 2018 

Loïc Peyen, « La pollution plastique (étude 14) », Énergie-Environement-Infrastructures, LexisNexis, N° 11, 2018

Loïc Peyen et Eric Naim-Gesbert, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L'arrêt Association pour le développement de l'aquaculture en région Centre et a.,... quinze ans après », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, N° 2, 2018

Loïc Peyen, « CHAPITRE 4. L'exploitation des ressources génétiques marines au-delà des juridictions : vers un nouvel horizon ? », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and BordersRichesses et misères des océans : Conservation, Ressources et Frontières, Bolbao, GOMILEX, 2018, p. NC

Loïc Peyen, « La démocratie locale en matière d’adaptation au changement climatique », in Anne-Sophie Tabau (dir.), Quel droit pour l'adaptation des territoires aux changements climatiques ? L'expérience de l'Île de La Réunion, Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2018, pp. 63-76

Loïc Peyen, « Le devoir de protection de l’environnement : tous artisans de la paix ? », Artisans de la paix et passeurs, Michel Houdiard, 2018

Loïc Peyen, « Le juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! », Actualité juridique Droit administratif, N° 37, 2017, p. 2152 

Loïc Peyen, « Par delà le kaléidoscope juridique : la pratique de la randonnée entre voies et itinéraires », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 20, 2015, pp. 43-55

Loïc Peyen, « Propriété et nature. Essai sur la biopiraterie », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 19, 2014, pp. 19-53

Loïc Peyen, « Le « risque requin » devant le juge des référés », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 18, 2014, pp. 1-10

Loïc Peyen, « Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, 27 septembre 2012, numéros 1200779 et 1200800, 7 juin 2013, numéro 1300707, 23 août 2012, numéro 1200748, 18 avril 2013, M. X., numéros 1101090, 1101196, 1200016, 19 juillet 2013, Commune de Saint-Leu, numéro 1300885, Conseil d'État, 13 août 2013, Ministère de l'intérieur contre Commune de Saint-Leu, numéro 370902 », Revue juridique de l'Océan Indien, 2014, pp. 162-169

Loïc Peyen, « Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion, 18 octobre 2012, numéro 1200855, Société X », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 17, 2013, pp. 237-243


Autre

Loïc Peyen, Eric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet, Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires., Presses universitaires d'Aix-Marseille, Collection Droit d'outre-mer

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