Loïc Peyen

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement
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  • THESE

    Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles., soutenue en 2017 à La Réunion sous la direction de Éric Naim-Gesbert, membres du jury : Philippe Billet (Rapp.), Jochen Sohnle (Rapp.), Pascale Steichen et Jean-Marc Sorel     

  • Loïc Peyen, Céline Gueydan, Les objectifs du droit de l'urbanisme, 93e éd., Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement, 2022 

    Loïc Peyen, Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles: contribution à l'étude du partage des ressources naturelles, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 526 p.  

    Sources de convoitises, les ressources naturelles font parfois l'objet d’actes de prédation tels que la biopiraterie. Le phénomène, de plus en plus médiatisé, mais encore largement sous-étudié, est souvent dénoncé comme un véritable pillage des ressources naturelles. En fait, même si elle recouvre une réalité plurielle, la pratique de la biopirateriepeut être caractérisée comme un accaparement des ressources naturelles. Saisie comme telle, il est permis de comprendre comment elle est née et a évolué, ce qui est du plus grand intérêt pour son appréhension. Aussi, parce que la biopiraterie interroge les modalités de partage des ressources naturelles, elle contribue à un renforcement des dimensions solidaristes du statut juridique de ces ressources. Cependant, si des règles existent, elles ne sont pas pleinement satisfaisantes. Cette situation invite à une réflexion plus globale sur le statut juridique de l'environnement et conduisant à le considérer, juridiquement, comme un bien commun.

    Loïc Peyen, Patrick Chaumette, Gaëtan Balan, Serge Beslier, Carole Billet [et alii], Richesses et misères des océans , 4e éd., GOMILEX, 2018, 1428 p.   

    Loïc Peyen, Olivier Dupéré (dir.), L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit , Presses Universitaires d'Aix‐Marseille, collection "Droit(s) de l'environnement", 213 pp., 2017, Droit[s] de l'environnement, 213 p. 

    Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert, Remi Radiguet (dir.), Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires.: Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 194 p. 

    Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert, Rémi Radiguet (dir.), Figures de la préservation de l'environnement outre-mer: études de cas et réflexions pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit d'outre-mer, 194 p.  

    L'outre-mer constitue une véritable richesse, notamment du point de vue de son incroyable diversité biologique. À environnement spécial, règles spéciales. Que ce soit au niveau de la saisine du réel écologique ou de son appréhension, les difficultés sont sérieuses : protection des espèces, gestion des espaces, intégration des processus écologiques, adaptation des activités humaines, etc. La grande diversité des problématiques implique de penser globalement l'environnement à cet échelon local. Ainsi se justifie la pluridisciplinarité de l'approche, seule capable de rendre compte de la complexité de la protection environnementale. Compte tenu de la diversité des problématiques rencontrées dans les régions ultramarines, ce regard pluridimensionnel permettra, à travers les mers, les terres et les airs, de prendre la mesure de cette nécessité.

  • Loïc Peyen, Marthe Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot, « Ressources naturelles », Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022, pp. 389-390 

    Loïc Peyen, Jean-Marc Février, Éric Naim-Gesbert, Rémi Radiguet, « Le droit des sites outre-mer : droit des sites ultramarins ou droit(s) ultramarin(s) des sites ? », La protection des sites et monuments naturels, Mare & Martin, 2022, pp. 35-42 

    Loïc Peyen, Marie-Luce Demeester, Virginie Mercier, « La protection de la mer Méditerranée : l’approche régionale et le défi de l’effectivité », La mer Méditerranée, Presses universitaires d'Aix-Marseille PUAM, 2022, pp. 71-84 

    Loïc Peyen, Nicolas Boillet, Betty Queffelec, « Transport maritime et protection de la biodiversité dans l’océan Indien : un pour tous, tous pour un ? », Le transport maritime et la protection de la biodiversité, A. Pedone, 2021, pp. 81-96 

    Loïc Peyen, Laetitia Janicot, « Les collectivités territoriales d’outre-mer et l’élaboration des normes environnementales », Les collectivités territoriales et la protection de l’environnement, Berger-Levrault, 2021, pp. 17-32 

    Loïc Peyen, Géraldine Giraudeau, Mathieu Maisonneuve, « Terres australes et antarctiques françaises », Dictionnaire juridique des outre-mer, Lexisnexis, 2021, pp. 134-136 

    Loïc Peyen, Maxime Boul, Rémi Radiguet, « La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : loi contre le plastique ou loi en carton ? », Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2021, pp. 75-89 

    Loïc Peyen, Catherine Aubertin, Anne Nivart, « Biopiracy, the law and values. On the ideological basis for resource sharing », Nature in Common, IRD Editions-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle, 2021 

    Loïc Peyen, Anne Nivart, Catherine Aubertin, « La biopiraterie, le droit et les valeurs. À propos des fondements idéologiques du partage des ressources », La nature en partage, IRD-Publications scientifiques du Muséum national d'Histoire naturelle, 2021, pp. 101-123 

    Loïc Peyen, Nathalie Hervé-Fournereau, Sophie Thériault, « L'Union européenne et la protection des communautés autochtones : le bilan en demi-teinte du règlement (UE) n° 511/2014 relatif au protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation », Peuples autochtones et intégrations régionales, PUR, 2020, pp. 281-303 

    Loïc Peyen, Emmanuelle Gindre, Arnaud de Raulin, « La traçabilité des ressources », La biodiversité partagée, L'Harmattan, 2020, pp. 111-122 

    Loïc Peyen, Mathieu Touzeil-Divina, « Des droits & devoirs du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne... », L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s), L'Epitoge, 2019, pp. 291-300 

    Loïc Peyen, Eric Naim-Gesbert, Stéphane Mouton, « Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités », Transports et développement durable, PUAM, 2019, pp. 175-186 

    Loïc Peyen, S. Geoffroy, « Le devoir de protection de l’environnement : tous artisans de la paix ? », Artisans de la paix et passeurs, Michel Houdiard, 2018, pp. 115-137 

    Loïc Peyen, « CHAPITRE 4. L'exploitation des ressources génétiques marines au-delà des juridictions : vers un nouvel horizon ? », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and BordersRichesses et misères des océans : Conservation, Ressources et Frontières, GOMILEX, 2018   

    Loïc Peyen, « La démocratie locale en matière d’adaptation au changement climatique », in Anne-Sophie Tabau (dir.), Quel droit pour l'adaptation des territoires aux changements climatiques ? L'expérience de l'Île de La Réunion, Droits International, Comparé et européen, 2018, pp. 63-76     

  • Loïc Peyen, « Propositions iconoclastes pour la reconnaissance d'un droit de se promener », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°20, p. 976   

    Loïc Peyen, « Pour une rationalisation du régime de la spécialité législative outre-mer », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°8, p. 419   

    Loïc Peyen, « Capture des cétacés dans le golfe de Gascogne : c'est assez ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°24, p. 1294   

    Loïc Peyen, « Néonicotinoïdes : le juge européen au secours des abeilles, note sous CJUE, 19 janv. 2023, Pesticide Action Network Europe ASBL et a., aff. C-162/21 », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2023, n°3, pp. 33-35 

    Loïc Peyen, « Emballage plastique des fruits et légumes : le Conseil d’État remballe, note sous CE, 9 déc. 2022, Synd. Alliance Plasturgie et Composites du futur (Plastalliance) et a., n° 458440 », La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°8, pp. 35-37 

    Loïc Peyen, « Pollution de l’air : l’astreinte qui valait 30 millions (note sous CE, 17 oct. 2022, Assoc. Les amis de la Terre France et a., n° 428409) », La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°49, pp. 1-6 

    Loïc Peyen, « Pollution plastique (note sous CE, 16 mai 2022, Fédération nationale de vente et services automatiques, n° 445265) », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2022, n°3, pp. 657-663 

    Loïc Peyen, « Les îles dans la politique environnementale européenne : semblables, mais différentes », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2022, n°660, pp. 422-427   

    Loïc Peyen, « Greenwashing et allégations de neutralité carbone dans les décrets du 13 avril 2022. Après le pas en arrière, deux pas en avant ? », La Semaine juridique - Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°21, pp. 29-32 

    Loïc Peyen, « Loi Climat et résilience : les énergies renouvelables dans le vent », Les dossiers urbanisme aménagement, Groupe Moniteur, 2022, n°50, pp. 37-43 

    Loïc Peyen, « Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire dans l’Union européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2022, n°655, pp. 97-100   

    Loïc Peyen, « La dimension culturelle des droits de la nature. Réflexions à partir de la région Pacifique », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2022, n°307, pp. 21-27 

    Loïc Peyen, « La divergence des objectifs du droit de l’urbanisme », Droit et ville, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), 2022, n°93, pp. 75-90 

    Loïc Peyen, « 45 ans après 1976 : l’environnement, une préoccupation d’intérêt général parmi d’autres... », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2021, n°4, pp. 683-686 

    Loïc Peyen, « Errance animale et co-errance du droit », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2021, n°8 

    Loïc Peyen, « La publicité, l’argument environnemental et la loi Climat et Résilience : halte au greenwashing ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°3839, pp. 24-28 

    Loïc Peyen, « Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d'eau potable : dire, c'est faire ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°17, p. 981   

    Loïc Peyen, « Obligations des communes en matière de raccordement au réseau public d’eau potable : dire, c’est faire ! (Note sous CE, 26 janvier 2021, n° 431494) », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz , 2021, n°17, pp. 981-984 

    Loïc Peyen, « Y a-t-il une identité environnementale de l’Union européenne ? », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2021, n°57822 

    Loïc Peyen, « Le conséquentialisme écologique », Droit de l'environnement , Victoires éditions - MCM Presse - Cogiterra Éditions |2023-....], 2021, n°297, pp. 58-63 

    Loïc Peyen, « L’accès à la nature en temps de crise sanitaire : l’émergence d’un droit », Droit et ville, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), 2021, n°91, pp. 211-224 

    Loïc Peyen, « En quête de l'article L. 114-2 du code de la sécurité intérieure », Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), Dalloz , 2020, n°41, pp. 2387-2391     

    Loïc Peyen, « Crise sanitaire, crise du droit de l'environnement ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°454   

    Loïc Peyen, « Xylella fastidiosa : que l'olivier ne meure ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°03, p. 176   

    Loïc Peyen, « Xylella Fastidiosa : que l'olivier ne meure !, note sous TA Bastia, 4 juillet 2019, Syndicat interprofessionnel des oléiculteurs de Corse, n° 1700574 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, 2020, pp. 176-181   

    Loïc Peyen, « Zone agricole et protection de l’environnement : laquelle emporte le PLU ? », Revue Droit et ville, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), 2020, n°89, pp. 53-71   

    Loïc Peyen, « L’hypothèse de la disparition d’un parc national », Revue juridique de l’environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2020, n°4, pp. 681-685   

    Loïc Peyen, « Chronique Politiques publiques internes de l’Union, Partie Environnement », Revue du droit de l’Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2020, pp. 15-35 

    Loïc Peyen, « Chronique Politiques publiques internes de l’Union, Partie Industrie », Revue du droit de l’Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2020, pp. 10-13 

    Loïc Peyen, « Abattez, vous êtes filmés. À propos du décret n° 2019-379 du 26 avril 2019 relatif à l’expérimentation de dispositif de contrôle par vidéo en abattoir (comm. 108) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, 2019, n°476   

    Loïc Peyen, « Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°13, p. 765   

    Loïc Peyen, « Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts »: note sous CE, 28 déc. 2018, Sté Dopla et a., n° 404792, Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, 2019, n°13, p. 765   

    Loïc Peyen, « Des risques et des hommes : droits et vulnérabilité(s) en matière de gestion des risques naturels », Revue des Droits et Libertés Fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble, 2019, n°18   

    Loïc Peyen, « La loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, cent ans après. Introduction », Revue juridique de l'environnement (RJE), Universit2 des sciences juridiques politiques et sociales, 2019, n°3, pp. 457-458   

    Loïc Peyen, « La biopiraterie a-t-elle encore un avenir en France ? À propos du dispositif résultant de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue générale du droit on line, Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre, 2019, n°49545   

    Loïc Peyen, « Par-delà l'égalité : l'octroi de mer et le développement des outre-mer, note sous Cons. const., 7 déc. 2018, n° 2018-750/751 QPC, Sté Long Horn International et autre », Revue Droit Fiscal, LexisNexis, 2018, n°5152   

    Loïc Peyen, « Des travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques »: note sous CE, 5 oct. 2018, Société Edilys, n° 410590, Gazette du Palais, Gazette du Palais, 2018, n°41, pp. 25-27   

    Loïc Peyen, « La pollution plastique (étude 14) », Énergie-Environement-Infrastructures, LexisNexis, 2018, n°11   

    Loïc Peyen, « Le défi plastique », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, 2018, n°33, pp. 1815-1816     

    Loïc Peyen, « La question démographique, l’environnement et le droit : regards sur un tabou », Droit de l'environnement, Victoires, 2018, n°270, pp. 294-300 

    Loïc Peyen, Eric Naim-Gesbert, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L'arrêt Association pour le développement de l'aquaculture en région Centre et a.,... quinze ans après », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, 2018, n°2, pp. 229-241 

    Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert, « La responsabilité de l’État du fait de l’application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : l’arrêt Association pour le développement de l’aquaculture en région Centre et a., … quinze ans après », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2018, n°2 

    Loïc Peyen, « Présentation générale », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 227-228    

    Peyen Loïc. Présentation générale. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2018. pp. 227-228.

    Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert, « La responsabilité de l’État du fait de l’application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L’arrêt Association pour le développement de l’aquaculture en région Centre et a., … quinze ans après », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 229-241    

    Naim-Gesbert Éric,Peyen Loïc. La responsabilité de l’État du fait de l’application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L’arrêt Association pour le développement de l’aquaculture en région Centre et a., … quinze ans après. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2018. pp. 229-241.

    Loïc Peyen, « Le juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°37, p. 2152   

    Loïc Peyen, « Décret du 18 juillet 2003 portant classement de la vallée de la Juine et de ses abords. Demande de déclassement du parc de Saint-Vrain par son propriétaire. Refus. Conseil d’État, 16 octobre 2015, M. A… B…, n° 373850. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 389-394    

    Peyen Loïc. Décret du 18 juillet 2003 portant classement de la vallée de la Juine et de ses abords. Demande de déclassement du parc de Saint-Vrain par son propriétaire. Refus. Conseil d’État, 16 octobre 2015, M. A… B…, n° 373850. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2016. pp. 389-394.

    Loïc Peyen, « Par delà le kaléidoscope juridique : la pratique de la randonnée entre voies et itinéraires », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2015, n°20, pp. 43-55   

    Loïc Peyen, « Ville et environnement », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 117-130    

    Peyen Loïc. Ville et environnement. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2015. Les dynamiques urbaines au prisme des sciences humaines. pp. 117-130.

    Loïc Peyen, « Décret du 22 novembre 2011 portant approbation du Schéma régional d’aménagement de la Réunion. Maintien des espaces agricoles dans leur vocation par la carte de destination générale des sols. Objectif de développement urbain durable. Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871, Rec. Lebon. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 129-135    

    Peyen Loïc. Décret du 22 novembre 2011 portant approbation du Schéma régional d’aménagement de la Réunion. Maintien des espaces agricoles dans leur vocation par la carte de destination générale des sols. Objectif de développement urbain durable. Conseil d’État, 5 mars 2014, n° 363871, Rec. Lebon. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2015. pp. 129-135.

    Loïc Peyen, « Programme d’aménagement d’une ligne de tramway. Déclaration de projet. Dossier d’enquête publique. Notice explicative. Obligation d’exposer les principales caractéristiques de l’opération et non l’ensemble des objectifs poursuivis par l’opération de manière exhaustive. Conseil d’État, 27 février 2015, n° 382625. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 531-536    

    Peyen Loïc. Programme d’aménagement d’une ligne de tramway. Déclaration de projet. Dossier d’enquête publique. Notice explicative. Obligation d’exposer les principales caractéristiques de l’opération et non l’ensemble des objectifs poursuivis par l’opération de manière exhaustive. Conseil d’État, 27 février 2015, n° 382625. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2015. pp. 531-536.

    Loïc Peyen, « Obligation de joindre une étude d’impact au dossier de demande de permis de construire. Article R. 431-16 C. env. Obligation pesant sur les seuls cas où l’étude d’impact est exigée par le Code de l’environnement pour des projets soumis à autorisation par le Code de l’urbanisme. Conseil d’État, 25 février 2015, n° 367335. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 537-542    

    Peyen Loïc. Obligation de joindre une étude d’impact au dossier de demande de permis de construire. Article R. 431-16 C. env. Obligation pesant sur les seuls cas où l’étude d’impact est exigée par le Code de l’environnement pour des projets soumis à autorisation par le Code de l’urbanisme. Conseil d’État, 25 février 2015, n° 367335. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2015. pp. 537-542.

    Loïc Peyen, « Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, 27 septembre 2012, numéros 1200779 et 1200800, 7 juin 2013,numéro 1300707, 23 août 2012, numéro 1200748, 18 avril 2013, M. X., numéros 1101090, 1101196, 1200016, 19 juillet 2013, Commune de Saint-Leu, numéro 1300885, Conseil d'État, 13 août 2013, Ministère de l'intérieur contre Commune de Saint-Leu, numéro 370902 », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2014, n°2014   

    Loïc Peyen, « Propriété et nature. Essai sur la biopiraterie », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2014, n°19, pp. 19-53   

    Loïc Peyen, « Le risque requin devant le juge des référés », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2014, n°18, pp. 1-10   

    Loïc Peyen, « Gaz de schiste et interdiction de la fracturation hydraulique. Principe de précaution et de prévention -Charte de l'environnement. Conseil constitutionnel, décision n° 2013-346 QPC du 11 octobre 2013, Société Schuepbach Energy LLC, JORF n° 0239 du 13 octobre 2013, p. 16905, texte n° 20. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 91-106    

    Peyen Loïc. Gaz de schiste et interdiction de la fracturation hydraulique. Principe de précaution et de prévention -Charte de l'environnement. Conseil constitutionnel, décision n° 2013-346 QPC du 11 octobre 2013, Société Schuepbach Energy LLC, JORF n° 0239 du 13 octobre 2013, p. 16905, texte n° 20. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2014. pp. 91-106.

    Loïc Peyen, « Contenu de l’évaluation des incidences d’un projet dans les zones Natura 2000 - Directive 92/43/CEE - L. 414-4 du Code de l’environnement. Évaluation des incidences insuffisante lorsqu’elle est fondée sur un rapport de superficie entre la zone du projet envisagé et la zone totale du site. Nécessité pour les mesures compensatoires de n’intervenir que postérieurement à la phase d’évaluation des incidences. Conseil d’État, 13 décembre 2013, n° 349541, Rec. Lebon. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 331-340    

    Peyen Loïc. Contenu de l’évaluation des incidences d’un projet dans les zones Natura 2000 - Directive 92/43/CEE - L. 414-4 du Code de l’environnement. Évaluation des incidences insuffisante lorsqu’elle est fondée sur un rapport de superficie entre la zone du projet envisagé et la zone totale du site. Nécessité pour les mesures compensatoires de n’intervenir que postérieurement à la phase d’évaluation des incidences. Conseil d’État, 13 décembre 2013, n° 349541, Rec. Lebon. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 2014. pp. 331-340.

    Loïc Peyen, « Droits des peuples autochtones au Canada. Reconnaissance d’un droit de propriété du territoire sur lequel ils se trouvent. Cour suprême du Canada du 26 juin 2014, Nation Tsilhqot’in c. Colombie-Britannique. Avec note », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 718-731    

    Peyen Loïc. Droits des peuples autochtones au Canada. Reconnaissance d’un droit de propriété du territoire sur lequel ils se trouvent. Cour suprême du Canada du 26 juin 2014, Nation Tsilhqot’in c. Colombie-Britannique. Avec note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 2014. pp. 718-731.

    Loïc Peyen, « Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion, 18 octobre 2012, numéro 1200855, Société X », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2013, n°17   

  • Loïc Peyen, Julia Gudefin, Le statut juridique de l’eau à l’épreuve des exigences environnementales, thèse en droit, Université Lyon III (Jean Moulin), 2013, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, 196 p.    

    Peyen Loïc. Julia Gudefin, Le statut juridique de l’eau à l’épreuve des exigences environnementales, thèse en droit, Université Lyon III (Jean Moulin), 2013. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 2014. p. 196.

  • Loïc Peyen, Rapport, « L’intelligibilité du droit dans les Terres australes et antarctiques françaises », 2022   

  • Loïc Peyen, « L’eau - un risque ? », le 14 novembre 2024  

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de haute Alsace avec l'IUT de Mulhouse

    Loïc Peyen, « (Re)penser la ville à l'aune de l'éthique environnementale », le 10 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'Equipe de recherche en Droit et Gestion - EDG de l'Institut National Universitaire Champollion - INU Champollion avec l'Université Toulouse 1 Capitole, l'Université Toulouse III Paul Sabatier, le IEJUC et l'IMH

    Loïc Peyen, « Les 20 ans de la Charte de l'environnement », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par le CRDEI et le CERCCLE, Université de Bordeaux, avec le soutien de la SFDE et de l'AFDC.

    Loïc Peyen, « L'hydrogène renouvelable et décarboné : enjeux sociaux, économiques et juridiques », le 19 septembre 2024  

    Colloque organisé par l'AMURE, Centre de droit et d'économie de la mer, Faculté de droit, UBO et l'UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour ainsi que le CNRS

    Loïc Peyen, « Droit de l’environnement et droit à l’environnement en outre-mer », le 27 juin 2024  

    Webinaire organisé par l’AJDOM - l'Association des Juristes en Droit des Outre-Mer

    Loïc Peyen, « Érosion du littoral : Pouvons-nous agir ? », le 08 avril 2024  

    Séance des "webinaires citoyens" du département Droit et transformations sociales, Université de Bordeaux.

    Loïc Peyen, « Les incitations à la protection de l'environnement », le 29 mars 2024  

    Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF, IDETCOM, Univ. Toulouse Capitole et Loïc Peyen, MCF, IEJUC, Univ. Toulouse Capitole

    Loïc Peyen, « Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi Royer ? », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M. Maxime Boul, MCF en droit public à l’université Toulouse Capitole, IEJUC.

    Loïc Peyen, « L'insécurité environnementale », le 23 novembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction des doctorantes Margaux Frayssinet et Marine Verel avec le Professeur Eric Naim-Gesbert

    Loïc Peyen, « Communautés locales, océan et territoires », le 25 octobre 2023  

    Colloque organisé par Pierre-Alain Collot, Maître de conférences de droit public, INU Champollion, IMH, Céline Gueydan, Maître de conférences de droit public, INU Champollion, IEJUC et Ousseynou Kama, Directeur de l’école de droit de l’ISM Dakar

    Loïc Peyen, « Gestion du patrimoine immobilier public et transition écologique », le 12 octobre 2023  

    Colloque organisé par l’Equipe de Recherche en Droit et Gestion de l’INU Champollion

    Loïc Peyen, « Regards croisés sur le droit d'accès des peuples et communautés autochtones à la justice environnementale », le 12 juin 2023  

    Séminaire organisé sous la direction scientifique de Victoria Chiu, Maître de conférences de droit public à l'Université Lyon 3

    Loïc Peyen, « Les sources internationales, européennes et nationales face aux défis environnementaux », le 01 juin 2023  

    Ateliers doctoraux de IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole organisés sous la direction scientifique d'Hélène Christodoulou, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (IRDEIC)

    Loïc Peyen, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023  

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    Loïc Peyen, « Urbanisme et commerce, focus sur les enjeux innovants », le 16 décembre 2022  

    Colloque organisé, dans le cadre du programme REDUC (La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19), par l'Institut Maurice Hauriou.

    Loïc Peyen, « Eau(x) au sein de l'Union européenne », le 25 novembre 2022  

    Organisé par le CRDEI, le CERCCLE et le DETS de l'Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Véronique Bertile, Maître de conférences en Droit public, CERCCLE, Université de Bordeaux et Lydia Lebon, Maître de conférences en Droit public, université Bordeaux Montaigne, CRDEI, Université de Bordeaux.

    Loïc Peyen, « La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit », le 20 octobre 2022  

    Organisé par l'UMR - AMURE, Faculté de droit, Université Bretagne Ouest Brest

    Loïc Peyen, « Changements climatiques, dérèglements juridiques ? », le 16 septembre 2022  

    Organisé par Olivier Dupéré, MCF en droit public, Université de La Réunion, et Cathy Pomart, MCF HDR en droit privé, Université de La Réunion, avec le soutien du Centre de Recherche Juridique

    Loïc Peyen, « Le droit français aux prises avec les limites planétaires », le 27 juin 2022  

    Organisé par l'Université de Lille sous la coordination scientifique de Magali Dreyfus, Chargée de recherche en droit CNRS, CERAPS – Univ. Lille ; Romain Gosse, chercheur postdoctoral, LARSH – UPHF et Luis Román Arciniega Gil, Enseignant-chercheur – UC de Lille

    Loïc Peyen, « Commerce transnational et industries extractives : entre singularité et pérennité d’un modèle », le 28 avril 2022  

    Organisé par le Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies – DANTE, Faculté de droit et de science politique – UVSQ, sous la direction scientifique de Benoît Lopez

    Loïc Peyen, « Passer d'une économie linéaire à une économie circulaire : Quelle(s) gestion(s) des déchets sur le territoire de La Réunion ? », le 13 avril 2022  

    Colloque organisé par Julie Lassalle, Rémi Radiguet et Eric Naim-Gesbert.

    Loïc Peyen, « Les territoires insulaires et l’UE : quelles options pour une meilleure intégration ? », le 10 décembre 2021  

    Organisée pour le CRDEI et le RAE par Émilie Destombes, Barbara Thibault et Laura Walz, Doctorantes à l’Université de Bordeaux, avec le soutien de Lydia Lebon, MCF en Droit public à l’Université de Bordeaux

    Loïc Peyen, « La résilience des territoires exposés aux risques naturels », le 07 décembre 2021  

    Sous la direction de François Cafarelli, MCF en droit public

    Loïc Peyen, « Les objectifs du droit de l’urbanisme », le 19 novembre 2021  

    Organisé par l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement, UT 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Céline Gueydan, MCF, INU Champollion, UT1 Capitole, IEJUC et Loïc Peyen, MCF, UT1 Capitole, IEJUC

    Loïc Peyen, « Le(s) commun(s) en droit de l'environnement : droit commun, droit des communs et droit hors du commun », le 27 octobre 2021  

    Colloque national 2021 de la SFDE organisé sous la direction scientifique des professeurs Hubert Delzangles et Alexandre Zabalza.

    Loïc Peyen, « Les politiques publiques internes de l’union européenne à l’épreuve de la législature 2019-2024 », le 17 juin 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Didier Blanc, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC

    Loïc Peyen, « L’Union européenne et ses États membres, entre identité et souveraineté », le 05 mai 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Hélène Gaudin, Professeure de droit public, Université Toulouse Capitole, CEEC et IRDEIC

    Loïc Peyen, « Journée internationale des droits de l'homme », le 10 décembre 2020  

    Évènement en ligne organisé par la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, UniCaen

    Loïc Peyen, « Le transport maritime et la protection de la biodiversité », le 12 décembre 2019  

    Organisé par l'UMR6308 AMURE (UBO, Ifremer, CNRS), parrainé par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), l'Université de Brest, la Fac. droit économie gestion & AES, l'IUEM, l'ISblue, le département du Finistère et Brest Métropole.

    Loïc Peyen, « Titiller le protocole de Nagoya », le 28 novembre 2019  

    Organisé par le Museum national d’histoire naturelle, IRD, Museum de Toulouse, CNRS

    Loïc Peyen, « Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context », le 14 octobre 2019  

    Organisé par l'Institut d’Études Judiciaires de l'Urbanisme de la Construction et de l'environnement (IEJUC), la Swedish University of Agricultural Sciences (SLU), et le soutien de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) Midi-Pyrénée

    Loïc Peyen, « La fabrique de “L’affaire du siècle” », le 20 février 2019  

    Organisée par l'association "Union pour la Terre"

    Loïc Peyen, « (R-)évolution du droit des déchets », le 24 janvier 2019  

    Colloque de l'Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou

    Loïc Peyen, « Ressources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences », le 27 novembre 2018  

    Organisé par l’Université de la Polynésie française sous la Direction scientifique de Emmanuelle Gindre, Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, UPF et Arnaud de Raulin, Professeur de droit public, UPF

    Loïc Peyen, « Vulnérabilité et droits fondamentaux », le 19 avril 2018 

    Loïc Peyen, « Droit privé de l’environnement », le 20 février 2018  

    Organisé sous la Direction scientifique de Jean-Baptiste Seube, Professeur de droit privé, Faculté de droit et d’économie, Université de La Réunion

    Loïc Peyen, « L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut” », le 14 novembre 2016