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Loïc Peyen

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Loïc Peyen

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Rights of Nature : Opening the Academic Debate in the European Legal Context

lundi 14 octobre 2019

Organisé par l'Institut d’Études Judiciaires de l'Urbanisme de la Construction et de l'environnement (IEJUC), la Swedish University of Agricultural Sciences (SLU), et le soutien de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) Midi-Pyrénée

La fabrique de “L’affaire du siècle”

mercredi 20 février 2019

Organisée par l'association "Union pour la Terre"

(R-)évolution du droit des déchets

jeudi 24 janvier 2019

Colloque de l'Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou

Ressources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences

mardi 27 novembre 2018

Organisé par l’Université de la Polynésie française sous la Direction scientifique de Emmanuelle Gindre, Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, UPF et Arnaud de Raulin, Professeur de droit public, UPF

Droit privé de l’environnement

mardi 20 février 2018

Organisé sous la Direction scientifique de Jean-Baptiste Seube, Professeur de droit privé, Faculté de droit et d’économie, Université de La Réunion

L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut”

lundi 14 novembre 2016

Quelles traductions juridiques à La Réunion ?


Parutions

Droit et biopiraterie

Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles

LGDJ, 2018

Sources de convoitises, les ressources naturelles font parfois l'objet d'actes de prédation tels que la biopiraterie. Le phénomène, de plus en plus médiatisé, mais encore largement sous-étudié, est souvent dénoncé comme un véritable pillage des ressources naturelles.

L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ?

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017

Le présent ouvrage, fruit d’une journée d’étude organisée à l’Université de La Réunion, a pour modeste ambition de contribuer à l’étude de l’intégration des enjeux environnementaux dans le droit.



Publications

Ouvrages

Loïc Peyen, Droit et biopiraterie : contribution à l'étude du partage des ressources naturelles, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 526 p.

Loïc Peyen, Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles., 2017

Loïc Peyen et Olivier Dupéré (dir.), L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Droit[s] de l'environnement, 213 p.

Loïc Peyen, Éric Naim-Gesbert et Rémi Radiguet (dir.), Figures de la préservation de l'environnement outre-mer : études de cas et réflexions pluridisciplinaires, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Collection Droit d'outre-mer, 194 p.

Articles

Loic Peyen, « La biopiraterie a-t-elle encore un avenir en France ? À propos du dispositif résultant de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », Revue générale du droit on line, Chaire de droit public français de l’Université de la Sarre, N° 49545, 2019

Loic Peyen, « « Abattez, vous êtes filmés. » À propos du décret n° 2019-379 du 26 avril 2019 relatif à l’expérimentation de dispositif de contrôle par vidéo en abattoir (comm. 108) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 476, 2019

Loic Peyen, « Des risques et des hommes : droits et vulnérabilité(s) en matière de gestion des risques naturels », Revue des Droits et Libertés Fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble, N° 18, 2019

Loic Peyen, « Limitation de la vaisselle jetable : le Conseil d'Etat ne remet pas les couverts : note sous CE, 28 déc. 2018, Sté Dopla et a., n° 404792 », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 13, 2019, p. 765

Loic Peyen, « La loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, cent ans après. Introduction », Revue juridique de l'environnement (RJE), Universit2 des sciences juridiques politiques et sociales, N° 3, 2019, p. 457-458

Loic Peyen, « Des droits & devoirs du promeneur en forêt, ou quand le chant des "si" règne... », L'Arbre, l'Homme & le(s) droit(s), L'Epitoge, 2019, Revue Méditerranéenne de Droit Public, p. 291-300

Loic Peyen, « Transports et outre-mer : durabilité et dures réalités », Transports et développement durable, PUAM, 2019, p. 175-186

Loic Peyen, « "Par-delà l'égalité : l'octroi de mer et le développement des outre-mer", note sous Cons. const., 7 déc. 2018, n° 2018-750/751 QPC, Sté Long Horn International et autre », Revue Droit Fiscal, LexisNexis, N° 5152, 2018

Loic Peyen, « La question démographique, l’environnement et le droit : regards sur un tabou », Droit de l'environnement, Victoires, N° 270, 2018, p. 294-300

Loic Peyen, « Des travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques : note sous CE, 5 oct. 2018, Société Edilys, n° 410590 », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 41, 2018, p. 25-27

Loic Peyen, « Le défi plastique », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 33, 2018, p. 1815-1816

Loic Peyen, « La pollution plastique (étude 14) », Énergie-Environement-Infrastructures, LexisNexis, N° 11, 2018

Eric Naim-Gesbert et Loic Peyen, « La responsabilité de l'Etat du fait de l'application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature : L'arrêt Association pour le développement de l'aquaculture en région Centre et a.,... quinze ans après », Revue juridique de l'environnemen, Société française pour le droit de l'environnement, N° 2, 2018, p. 229-241

Loïc Peyen, « CHAPITRE 4. L'exploitation des ressources génétiques marines au-delà des juridictions : vers un nouvel horizon ? », in Programme ERC Human Sea (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and BordersRichesses et misères des océans : Conservation, Ressources, Bolbao, GOMILEX, 2018

Loïc Peyen, « La démocratie locale en matière d’adaptation au changement climatique », in Anne-Sophie Tabau (dir.), Quel droit pour l'adaptation des territoires aux changements climatiques ? L'expérience de l'Île de La Réunion, Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2018, p. 63-76

Loic Peyen, « Le devoir de protection de l’environnement : tous artisans de la paix ? », Artisans de la paix et passeurs, Michel Houdiard, 2018, p. 115-137

Loïc Peyen, « Le juge des référés et les delphinariums : il faut sauver Willy ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2017, p. 2152




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