Présentation
Activité économique majeure de la mondialisation, le transport maritime porte des atteintes à la biodiversité et lui fait subir des risques. Alors que les écosystèmes se dégradent de manière critique, il est urgent d'approfondir l'étude des conséquences du transport maritime sur la biodiversité et de rechercher comment contribuer à leur limitation.
Le droit de la mer, le droit maritime (OMI) et le droit de l'environnement définissent le cadre des activités maritimes de transport et les conditions de la protection du milieu marin. La pertinence de ce système, incluant la prévention et la réparation des atteintes à l'environnement, doit être interrogée et évaluée au regard des enjeux de protection de la biodiversité. Ce colloque contribue à l'étude du droit encadrant les rapports entre le transport maritime et la biodiversité, en enrichissant la réflexion par le dialogue avec les sciences économiques et la biologie.
Le rapprochement des sujets du transport maritime et de la biodiversité, jusqu'ici peu réalisé, constitue un apport important à la recherche dans le domaine de la mer et du littoral. Cette rencontre scientifique s'inscrit dans la continuité d'un précédent colloque organisé par AMURE sur « Le transport maritime face au changement climatique ».
Programme
Jeudi 12 décembre
9h00 : Café d'accueil
9h30 : Allocutions d'ouverture
Olivier Thébaud, Ifremer, Directeur de l'UMR 6308 AMURE
Autre(s) intervention(s) en attente de confirmation
Session I - La protection de la biodiversité dans la gouvernance du transport maritime
Présidence de séance : Gaëlle Guéguen-Hallouët, Professeure, AMURE, UBO, Brest
10h00 : La protection de la biodiversité des zones ne relevant pas de la juridiction nationale
Annie Cudennec, Professeure, AMURE, UBO, Brest
Le rôle de l'OMI dans la protection de la biodiversité (English presentation)
Aldo Chircop, Professeur, Marine & Environmental Law Institute, Dalhousie University, Halifax, Canada
Planification de l'espace maritime, un instrument de conciliation ?
Nicolas Boillet, Maître de conférences, AMURE, UBO, Brest
Débats
11h15 : Pause-café
11h40 : L'approche régionale, exemple de l'océan Indien
Loïc Peyen, Maître de conférences, IEJUC, Université de Toulouse-1 Capitole
Approche de l'AFB pour un transport maritime compatible avec la préservation de la biodiversité marine
Sylvain Michel, chargé de mission « usages industriels & aménagements maritimes », Agence française pour la biodiversité
Débats
12h30 : Déjeuner
Session II - Approches croisées thématiques
Présidence de séance : Adélie Pomade, Maître de conférences HDR, AMURE, Brest
Session II.a - Le transport maritime et la protection des mammifères marins
14h00 : Les Sanctuaires marins
Agathe Van Lang, Professeure, DCS, Université de Nantes
L'évaluation formelle de sécurité : une piste pour intégrer les problématiques environnementales aux enjeux du trafic maritime
Maxime Sèbe, Doctorant, AMURE, UBO, Brest
Protection des cétacés et nouvelles connaissances issues des études de génétique
Jean-Luc Jung, Maître de conférences HDR, BioGeMME, UBO, Brest
Débats
15h15 : Pause-café
Session II.b - Les espèces invasives et autres atteintes à la biodiversité liées aux navires
15h35 : Les espèces invasives, le point de vue du biologiste
Valérie Stiger, Maître de conférences HDR, LEMAR, UBO, Brest
Le navire et la prévention des atteintes à la biodiversité
Cécile De Cet Bertin, Maître de conférences HDR, AMURE, UBO, Brest
Débats
16h50 : Fin de la 1ère journée
Vendredi 13 décembre
8h45 : Café d'accueil
Session II.c - Biodiversité et activités associées au transport maritime
Présidence de séance : Adélie Pomade, Maître de conférences HDR, AMURE, UBO, Brest
9h00 : La protection de la biodiversité en Antarctique face aux risques associés au transport de personnes : le tourisme en question
Anne Choquet, Docteure enseignante chercheuse, Brest Business School
La protection de la biodiversité dans les ports – l'exemple du Sénégal
Khalifa Ababacar Kane, Professeur, Université de Ziguinchor, Sénégal
Débats
Session III - La prévention et la réparation des atteintes à la biodiversité par le transport maritime
Présidence de séance : Agathe Van Lang, Professeure, DCS, Université de Nantes
9h50 : Regards croisés économie et droit : Prospectives autour d'une compensation pour les impacts « normaux » du transport maritime sur la biodiversité
Betty Queffelec, Maître de conférences, AMURE, UBO, Brest
& Pierre Scemama, Chercheur, AMURE, IFREMER Brest
La réparation du préjudice écologique
Anne Danis-Fatôme, Professeure, AMURE, UBO, Brest
10h30 : Pause-café
10h50 : Les évolutions du FIPOL en matière de réparation du préjudice écologique-approche économique
Julien Hay, Maître de conférences, AMURE, UBO, Brest
Rapprocher science et droit dans la restauration des écosystèmes marins (English presentation)
An Cliquet, Professeure, Université de Gand, Belgique
Débats
11h50 : Rapport de synthèse
Nicolas Boillet & Betty Queffelec
12h15 : Fin du colloque
Inscription avant le 05/12! : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdF5tyKrocE4kF5GTNWX2MvWi326281MnceHMgsyJLnUJn_Ow/viewform
Contact : umr.amure@univ-brest.fr
Pris en compte au titre de l'obligation de formation continue des avocats
Organisé par l'UMR6308 AMURE (UBO, Ifremer, CNRS), parrainé par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), l'Université de Brest, la Fac. droit économie gestion & AES, l'IUEM, l'ISblue, le département du Finistère et Brest Métropole.