Présentation

La question de l'identité traverse le droit de l'Union européenne depuis son apparition dans le traité de Maastricht en 1992.

L'article F§1 énonçait alors : « L'Union respecte l'identité nationale des Etats membres dont les systèmes de gouvernement sont fondés sur les principes démocratiques ». Reprise par la Cour de justice, cette notion s'est très vite retrouvée dans les droits constitutionnels des Etats membres. Elle a aussi été transformée sous la forme de l'identité constitutionnelle.

De l'identité des Etats qu'elle soit nationale ou constitutionnelle, à l'existence d'une identité européenne qui permettrait de définir ce qu'est un Etat membre de l'Union ; de la construction d'une identité propre à l'Union à travers ses droits fondamentaux ou dans des domaines plus ciblés, à la question sous-jacente de la souveraineté : l'identité dans l'Union, et ses métamorphoses, reste un objet passionnant d'étude que cette journée ne fait qu'effleurer.

Programme

Quelle identité pour les Etats-membres de l'Union européenne ?

Présidence : Mme la professeure Hélène Gaudin

10h30 : La double identité, nationale et constitutionnelle des Etats membres de l'Union
Mme Francette Fines, professeure à Sciences Po Toulouse, LaSSP

Les Etats membres de l'Union européenne se définissent-ils par une/leur identité européenne ?
M. Marc Blanquet, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du CEEC, Chaire Jean Monnet

Pause médiane

Quelle identité pour l'Union européenne ?

Présidence : M. le professeur Didier Blanc

14h00 : Les droits fondamentaux, éléments de l'identité de l'Union européenne ?
M. Joël Andriantsimbazovina, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, CEEC / IRDEIC

L'identité serait-elle la souveraineté de l'Union européenne ?
Mme Hélène Gaudin, professeure à l'Université Toulouse 1 Capitole, CEEC / IRDEIC

Identités thématiques

Présidence : Mme la professeure Francette Fines

La fragile définition de l'identité européenne par ses valeurs numériques
M. Jonathan Keller, ingénieur de recherche (post doctorant), ParisTech

Y-a-t-il une identité environnementale de l'Union ?
M. Loïc Peyen, Maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole, IEJUC

Plus d'informations -inscription : https://ceec.ut-capitole.fr/