Programme

Jeudi 12 Septembre

Matinée

(Reims)

9h00 : Accueil
Guillaume Gellé, Président de l'Université de Reims Champagne-Ardenne
Julien Boudon, Doyen de la Faculté de droit et de science politique
Serge Pugeault, Directeur du CRDT
Fabrice Rosa, Directeur du CEJESCO

9h10 : Rapport introductif : « Le Congrès international de droit comparé en 1900 »
Julien Boudon

Présidence : Pierre Brunet, Université Paris 1

I. Théorie du constitutionnalisme et institutions politiques

A l'origine des droits occidentaux au Japon : les traités inégaux et leur renégociation entre 1854 et 1896
Béatrice Jaluzot, Sciences Po Lyon

Quelques tabous de la pensée constitutionnaliste
Eric Millard, Université Paris 10

Quelques particularités de la Constitution japonaise de 1946
Takeshi Inoue, Université Kwansei-Gakuin

Théorie du pouvoir constituant et limitation du pouvoir de révision au Japon
Hajime Yamamoto, Université Keio

Théorie du pouvoir constituant et limitation du pouvoir de révision en France
Arnaud Le Pillouer, Université Paris 10

Le référendum et les révisions constitutionnelles en France et au Japon
Céline Vintzel, Université de Reims Champagne-Ardenne

Le bicamérisme
Antoine Chopplet, Université de Reims Champagne-Ardenne

1848 et 1962. Aux origines de la présidence française
Arnaud Coutant, Université de Reims Champagne-Ardenne

Constitution et responsabilités
Line Touzeau, Université de Reims Champagne-Ardenne

Sur la nécessaire constitutionnalisation du principe de la gratuité de l'enseignement supérieur au Japon
Yoshinobu Mizutori, Université de la Préfecture d'Osaka

Le statut d'Okinawa au regard du droit international
Alexis Marie, Université de Reims Champagne-Ardenne

Après-midi

Présidence : Ken Hasegawa, Université Kogakuin

II. Le statut des droits de l'homme

14h00 : Intervention de Marc Mainguené au nom de la Fondation Antony Mainguené

« Société intolérante », transformation de l'espace de communication et liberté d'expression
Masahiro Sogabe, Université de Kyoto

Droits de l'homme et décentralisation
Christophe Chabrot, Université Lumière Lyon 2

Le mariage hétérosexuel à l'épreuve du contrôle de constitutionnalité : le mariage pour tous japonais en perspective ?
Emiko Saito, ex-Université d'Ibaraki

La protection des libertés par l'article 13 de la Constitution japonaise, sa possibilité
Hideki Eto, Université Meiji

L'eugénisme et l'autonomie au Japon
Sho Mizubayashi, Université Ryutsu-Keizai

Les progrès de la technologie et l'aide à la prise de décisions des personne âgées
Yukiko Ogawa, Université Teikyo

La constance de la liberté personnelle face à l'intégrité du corps humain
Haluna Kawashima, Université Teikyo

L'ordre public en France et le « bien-être public » au Japon
Misato Tanaka, Université Hitotsubashi

La nationalité japonaise dans le contexte global
Noriko Ofuji, Université Dokkyo

« Des droits pour la nature » : un modèle transnational ?
Pierre Brunet, Université Paris 1

17h00 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 13 Septembre

Matinée

(Reims)

Présidence : Noriko Ofuji, Université Dokkyo

III. Les droits de l'homme et la juridiction constitutionnelle

9h00 : Discrimination indirecte et principe d'égalité de la Constitution japonaise
Satomi Baba, Université Rissho

L'égalité contre l'égalité : les usages ambivalents de l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme par le Conseil constitutionnel. L'exemple du genre
Véronique Champeil-Desplats, Université Paris 10

Le juge et le procès constitutionnel
Haruna Ikeda, Université Kindai

Le Conseil constitutionnel français et la Cour suprême japonaise : deux juridictions constitutionnelles en devenir ?
Alexis Le Quinio, Université Jean Moulin Lyon 3

Exceptionnelle et excessive : l'obligation de réserve des membres du Conseil constitutionnel
Thomas Hochmann, Université de Reims Champagne-Ardenne

La Constitution de 1958 face à l'économie
Guillaume Protière, Université Lumière Lyon 2

IV. Le système impérial et le système républicain

Les droits de l'homme de l'Empereur du Japon
Hiroshi Nakashima, Université de Yamagata

Le système impérial et l'article 9 de la Constitution japonaise de 1946
Yoko Ida, Université de Nagasaki

A propos de l'organe d'Etat « Monarque » : le paradoxe de la pluralité de ses titulaires physiques (PPTP). Une analyse théorique
Luc Heuschling, Université du Luxembourg

Les influences religieuses du constitutionnalisme japonais
Simon Serverin, Université Sophia

12h00 : Fin de la 2^ème journée

Samedi 14 Septembre

Matinée

(Université Paris 1)

Présidence : Marie-Anne Cohendet, Université Paris 1

V. Monarchie, Démocratie, Parlementarisme

9h00 : Abhorrer l'interrègne ou deux corps du roi : une comparaison franco-japonaise sur les cérémonies royales / impériales
Mitsuki Ishii, Université de Nagoya

L'intérim du Président de la République
Jean-Louis Halpérin, Ecole Normale Supérieure

Le concept de la monarchie constitutionnelle au Japon
Tomonobu Hayashi, Université de Tokyo

Est-ce que la science du droit est aujourd'hui en mesure et doit analyser « l'esprit » des Constitutions ?
Régis Ponsard, Université de Reims Champagne-Ardenne

Les structures de la démocratie dans la Constitution japonaise de 1946
Nobuhiro Okada, Université Hokkai - Gakuen

La simplification administrative pour les usagers et les fonctionnaires ?
Arnaud Grivaud, Institut National des Langues et Civilisations Orientales

La Chambre des conseillers et le système représentatif au Japon
Makoto Arai, Université d'Hiroshima

Le pouvoir de coalition et le débat parlementaire au Japon
Takashi Tokunaga, Université Wako

L'alternance et ses effets sur le système parlementaire japonais
Ken Hasegawa, Université Kogakuin

12h00 : Propos conclusifs
Pierre Brunet, Université Paris 1

Contact : slc@legiscompare.com