Programme
Jeudi 12 Septembre
Matinée
(Reims)
9h00 : Accueil
Guillaume Gellé, Président de l'Université de Reims Champagne-Ardenne
Julien Boudon, Doyen de la Faculté de droit et de science politique
Serge Pugeault, Directeur du CRDT
Fabrice Rosa, Directeur du CEJESCO
9h10 : Rapport introductif : « Le Congrès international de droit comparé en 1900 »
Julien Boudon
Présidence : Pierre Brunet, Université Paris 1
I. Théorie du constitutionnalisme et institutions politiques
A l'origine des droits occidentaux au Japon : les traités inégaux et leur renégociation entre 1854 et 1896
Béatrice Jaluzot, Sciences Po Lyon
Quelques tabous de la pensée constitutionnaliste
Eric Millard, Université Paris 10
Quelques particularités de la Constitution japonaise de 1946
Takeshi Inoue, Université Kwansei-Gakuin
Théorie du pouvoir constituant et limitation du pouvoir de révision au Japon
Hajime Yamamoto, Université Keio
Théorie du pouvoir constituant et limitation du pouvoir de révision en France
Arnaud Le Pillouer, Université Paris 10
Le référendum et les révisions constitutionnelles en France et au Japon
Céline Vintzel, Université de Reims Champagne-Ardenne
Le bicamérisme
Antoine Chopplet, Université de Reims Champagne-Ardenne
1848 et 1962. Aux origines de la présidence française
Arnaud Coutant, Université de Reims Champagne-Ardenne
Constitution et responsabilités
Line Touzeau, Université de Reims Champagne-Ardenne
Sur la nécessaire constitutionnalisation du principe de la gratuité de l'enseignement supérieur au Japon
Yoshinobu Mizutori, Université de la Préfecture d'Osaka
Le statut d'Okinawa au regard du droit international
Alexis Marie, Université de Reims Champagne-Ardenne
Après-midi
Présidence : Ken Hasegawa, Université Kogakuin
II. Le statut des droits de l'homme
14h00 : Intervention de Marc Mainguené au nom de la Fondation Antony Mainguené
« Société intolérante », transformation de l'espace de communication et liberté d'expression
Masahiro Sogabe, Université de Kyoto
Droits de l'homme et décentralisation
Christophe Chabrot, Université Lumière Lyon 2
Le mariage hétérosexuel à l'épreuve du contrôle de constitutionnalité : le mariage pour tous japonais en perspective ?
Emiko Saito, ex-Université d'Ibaraki
La protection des libertés par l'article 13 de la Constitution japonaise, sa possibilité
Hideki Eto, Université Meiji
L'eugénisme et l'autonomie au Japon
Sho Mizubayashi, Université Ryutsu-Keizai
Les progrès de la technologie et l'aide à la prise de décisions des personne âgées
Yukiko Ogawa, Université Teikyo
La constance de la liberté personnelle face à l'intégrité du corps humain
Haluna Kawashima, Université Teikyo
L'ordre public en France et le « bien-être public » au Japon
Misato Tanaka, Université Hitotsubashi
La nationalité japonaise dans le contexte global
Noriko Ofuji, Université Dokkyo
« Des droits pour la nature » : un modèle transnational ?
Pierre Brunet, Université Paris 1
17h00 : Fin de la 1ère journée
Vendredi 13 Septembre
Matinée
(Reims)
Présidence : Noriko Ofuji, Université Dokkyo
III. Les droits de l'homme et la juridiction constitutionnelle
9h00 : Discrimination indirecte et principe d'égalité de la Constitution japonaise
Satomi Baba, Université Rissho
L'égalité contre l'égalité : les usages ambivalents de l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme par le Conseil constitutionnel. L'exemple du genre
Véronique Champeil-Desplats, Université Paris 10
Le juge et le procès constitutionnel
Haruna Ikeda, Université Kindai
Le Conseil constitutionnel français et la Cour suprême japonaise : deux juridictions constitutionnelles en devenir ?
Alexis Le Quinio, Université Jean Moulin Lyon 3
Exceptionnelle et excessive : l'obligation de réserve des membres du Conseil constitutionnel
Thomas Hochmann, Université de Reims Champagne-Ardenne
La Constitution de 1958 face à l'économie
Guillaume Protière, Université Lumière Lyon 2
IV. Le système impérial et le système républicain
Les droits de l'homme de l'Empereur du Japon
Hiroshi Nakashima, Université de Yamagata
Le système impérial et l'article 9 de la Constitution japonaise de 1946
Yoko Ida, Université de Nagasaki
A propos de l'organe d'Etat « Monarque » : le paradoxe de la pluralité de ses titulaires physiques (PPTP). Une analyse théorique
Luc Heuschling, Université du Luxembourg
Les influences religieuses du constitutionnalisme japonais
Simon Serverin, Université Sophia
12h00 : Fin de la 2ème journée
Samedi 14 Septembre
Matinée
(Université Paris 1)
Présidence : Marie-Anne Cohendet, Université Paris 1
V. Monarchie, Démocratie, Parlementarisme
9h00 : Abhorrer l'interrègne ou deux corps du roi : une comparaison franco-japonaise sur les cérémonies royales / impériales
Mitsuki Ishii, Université de Nagoya
L'intérim du Président de la République
Jean-Louis Halpérin, Ecole Normale Supérieure
Le concept de la monarchie constitutionnelle au Japon
Tomonobu Hayashi, Université de Tokyo
Est-ce que la science du droit est aujourd'hui en mesure et doit analyser « l'esprit » des Constitutions ?
Régis Ponsard, Université de Reims Champagne-Ardenne
Les structures de la démocratie dans la Constitution japonaise de 1946
Nobuhiro Okada, Université Hokkai - Gakuen
La simplification administrative pour les usagers et les fonctionnaires ?
Arnaud Grivaud, Institut National des Langues et Civilisations Orientales
La Chambre des conseillers et le système représentatif au Japon
Makoto Arai, Université d'Hiroshima
Le pouvoir de coalition et le débat parlementaire au Japon
Takashi Tokunaga, Université Wako
L'alternance et ses effets sur le système parlementaire japonais
Ken Hasegawa, Université Kogakuin
12h00 : Propos conclusifs
Pierre Brunet, Université Paris 1
Contact : slc@legiscompare.com
Organisé par la Société de Législation Comparée 