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Alexis Le Quinio

14 avenue Berthelot
69365 Lyon

Alexis Le Quinio

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

La protection de l'environnement par les juges constitutionnels

vendredi 7 juin 2019

Approche de droit comparé

Colloque organisé sous la direction scientifique de Victoria Chiu et Alexis Le Quinio

L'application des droits et libertés par les personnes privées : la liberté d'expression en droit comparé

vendredi 24 mai 2019

Organisé par le CDCP, Université Paris 2 Panthéon-Assas sous la responsabilité scientifique du professeur Gilles J. Guglielmi

Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques

jeudi 4 avril 2019

Approches pluridisciplinaires

Organisé par le CERDACFF, Université de Nice Côte d’Azur

(R-)évolution du droit des déchets

jeudi 24 janvier 2019

Colloque de l'Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou

La simplification normative et administrative

vendredi 12 octobre 2018

Etat des lieux, enjeux et perspectives

Organisé par Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon & Marc Frangi, Directeur du CPAG de Sciences Po Lyon

Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République ?

vendredi 8 juin 2018

Organisé par la Fac de droit et sciences politiques d’Aix-Marseille Université

Migrations constitutionnelles d'hier et d'aujourd'hui

vendredi 19 mai 2017

Quatrième colloque international du Centre de droit public comparé (CDPC)

La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers

jeudi 1 décembre 2016

Conférence-débat organisée par le Centre de Droit public comparé (Université Paris II Panthéon-Assas)

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

jeudi 24 novembre 2016

Approche de droit comparé

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL

Aux limites du droit

mercredi 16 avril 2014

8e Journées Scientifiques de l'Université de Toulon


Parutions

Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ?

Approche de droit comparé

L'Harmattan, 2018

Créée il y a plus de vingt ans, l'Association française de droit des collectivités locales a pour vocation de réunir de manière ouverte tous ceux qui s'intéressent au droit des collectivités locales, qu'ils soient praticiens, élus ou universitaires.

Les réactions constitutionnelles à la globalisation

Bruylant, 2016

Cet ouvrage démontre dans quelle mesure le phénomène de globalisation est susceptible d’affecter les États à travers la branche du droit qui en constitue la plus éminente concrétisation : le droit constitutionnel



Publications

Ouvrages

Alexis Le Quinio (dir.), Les réactions constitutionnelles à la globalisation, Bruylant, 2016, À la croisée des droits, 351 p.

Alexis Le Quinio, Juridictions constitutionnelles et droit comparé : recherche sur la circulation des solutions juridiques, Atelie national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2011, Lille-thèses

Alexis Le Quinio, Recherche sur la circulation des solutions juridiques : le recours au droit comparé par les juridictions constitutionnelles, Fondation Varenne, 2011, Collection des thèses, 522 p.

Alexis Le Quinio, Juridictions constitutionnelles et droit comparé : recherche sur la circulation des solutions juridiques, [s.n.], 2010, 554 p.

Articles

Alexis Le Quinio, « La notion de commune en Amérique latine », in A. Le Quinio, Th. Di Manno (dir.), Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle. Approche de droit comparé, Paris, L'Harmattan, 2018, p. 79-93

Alexis Le Quinio, « Le déclin de l’influence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis à l’étranger », in Wanda Mastor (dir.), Penser le droit à partir de l’individu : mélanges en hommage à Elisabeth Zoller, Paris, Dalloz, 2018, p. 383-396

Alexis Le Quinio et Thierry Di Manno (dir.), « Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? : approche de droit comparé », in A. Le Quinio, Th. Di Manno (dir.), Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, Paris, L'Harmattan, 2018, Droit des collectivités territoriales, 366 p.

Alexis Le Quinio, « La motivation des décisions du Conseil constitutionnel au prisme du modèle ibéro-américain », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 2017, 2017, p. 33-43

Alexis Le Quinio, « La tomate, la taxinomie et la Cour suprême des Etats-Unis », Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, N° 64, 2017, p. 189-204

Alexis Le Quinio, « La mondialisation, vecteur de la circulation des solutions juridiques », Misión Jurídica : Revista de derecho y ciencias sociales, N° 12, 2017, p. 47-67

Alexis Le Quinio, « L'utilisation du vocabulaire des sciences dures par la doctrine constitutionnaliste », in M. Fatin-Rouge Stéfanini, L. Gay (dir.), La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, PUAM, N° 7, 2017, p. 15-20

Alexis Le Quinio, « La jurisprudence de la juridiction constitutionnelle et celle d'autres juridictions », in X. Magnon, W. Mastor, P. Esplugas, S. Mouton (dir.), Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels, PUAM, N° 6, 2017, p. 65-80

Alexis Le Quinio, « La justice constitutionnelle en Amérique latine », in Elisabeth Zoller (dir.), Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2017, p. 117-128

Alexis Le Quinio, « L’influence du droit parlementaire sur les règlements intérieurs des assemblées locales – Approche de droit comparé », in J.-F. Brisson (dir.), L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, 2016, p. 201-214

Alexis Le Quinio, « « La justice constitutionnelle au Maghreb : un développement mimétique contrasté », », in L. Lévêque et alii (dir.), Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen. Formes et dynamiques, Paris, Harmattan, 2016, p. 123-136

Alexis Le Quinio, « « Le juge administratif contemporain. Pouvoirs et exécution des décisions de justice » », in M. Lei, L. Yboud (dir.), De la mobilisation du fait à la réalisation du droit, L'Harmattan, 2016, p. 165-180

Alexis Le Quinio, « « L’influence normative "d’objets juridiques non identifiés" : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational » », Aux limites du droit, Mare et Martin, 2016, p. 191-198

Alexis Le Quinio, « « Sécurité juridique et droit fiscal : un regard constitutionnaliste » », in S. Schmitt (dir.), La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, p. 81-93

Alexis Le Quinio, « « La circulation des solutions juridiques, un instrument de la convergence des systèmes juridiques nationaux ? » », Convergence et divergence entre systèmes juridiques, Deuxièmes journées juridiques franco-polonaises, Paris, Mare & Martin, 2015, p. 253-267

Alexis Le Quinio, « « Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes » », in G. Scoffoni, M. Fatin-Rouge Stefanini (dir.), Libertés et exceptionnalismes nationaux, Bruxelles, Bruylant, 2015, p. 311-324

Alexis Le Quinio, « Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de G. DE VERGOTTINI, Au-delà du dialogue entre les cours. Juges, droit étranger, co », Revue française de droit constitutionnel, N° 98, 2014, p. 247-250

Alexis Le Quinio, « Note bibliographique. Recension de l'ouvrage de M.-C. PONTHOREAU, T. GROPPI, The Use of Foreign Precedents by Constitutional Jud », Revue française de droit constitutionnel, N° 98, 2014, p. 250-252

Alexis Le Quinio, « Le recours aux précédents étrangers par le juge constitutionnel français », Revue internationale de droit comparé, 2014, p. 579-602

Alexis Le Quinio, « « La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne » », La (dis)continuité en droit, Toulouse, Presses universitaires de Toulouse, 2014, p. 193-204

Alexis Le Quinio, « « La consécration constitutionnelle des concepts de citoyenneté et de nationalité dans le constitutionnalisme latino-américain » », in M.-P. Lanfranchi, O. Lecucq, D. Nazet-Allouche (dir.), Nationalité et citoyenneté : perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public, Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 109-120

Alexis Le Quinio, « « La taxe sur les surfaces commerciales et la taxe générale sur les activités polluantes devant le Conseil » », Revue française de droit constitutionnel, N° 86, 2011, p. 295-297

Alexis Le Quinio, « « Le Conseil constitutionnel valide la taxe sur les salaires » », Revue française de droit constitutionnel, N° 86, 2011, p. 289-292

Alexis Le Quinio, « « Constitutionnalité du transfert aux communes des biens des sections de communes » », Revue française de droit constitutionnel, N° 4, 2011, p. 830-833

Alexis Le Quinio, « « Inconstitutionnalité de la composition du conseil d’administration de l’Agence France-Presse » », Revue française de droit constitutionnel, N° 4, 2011, p. 842-844

Alexis Le Quinio, « « Le principe de la garantie des droits s’impose également en matière fiscale » », Revue française de droit constitutionnel, N° 3, 2011, p. 586-588

Alexis Le Quinio, « « L’imposition sur le revenu en fonction du train de vie conforme à la Constitution » », Revue française de droit constitutionnel, N° 3, 2011, p. 608-610

Alexis Le Quinio, « La liberté de mariage et les droits des étrangers », in T. Di Manno, M.-P. Elie (dir.), L’étranger : sujets du droit, sujets de droits, Bruxelles, Bruylant, 2009, p. 189-208

Alexis Le Quinio, « « La codification de retour devant le Conseil constitutionnel », note sous 2007-561 DC du 17 janvier 2008 (Loi ratifiant l’ordon », Revue française de droit constitutionnel, N° 3, 2008, p. 601-608

Alexis Le Quinio, « Note sous 2006-542 DC du 9 novembre 2006 (Loi relative au contrôle de la validité des mariages) », Revue française de droit constitutionnel, 2007, p. 307-313

Alexis Le Quinio, « « Primauté des principes généraux du droit communautaire et réception par le Conseil d’Etat et le Conseil constitutionnel » », in J.-M. Pontier (dir.), Les principes et le droit, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, p. 333-367

Alexis Le Quinio, « Le renouveau du système de justice constitutionnelle chilien », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2006, p. 57-74

Communications

Alexis Le Quinio, « Approche comparée de la simplification normative et administrative », Jean-Luc Pissaloux, La simplification administrative et normative, Lyon, 12 octobre 2018

Alexis Le Quinio, « Autorité judiciaire et commissions d’enquête parlementaires », Association Française de droit constitutionnel, VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Nancy, 16 juin 2011

Alexis Le Quinio, « L'encadrement juridique du traitement des déchets urbains par les collectivités territoriales d'Amérique latine », Institut Maurice Hauriou, (R)évolution du droit des déchets, Toulouse, 24 janvier 2019

Alexis Le Quinio, « L'utilisation du vocabulaire et des méthodes des sciences exactes par la doctrine constitutionnaliste », M. Fatin-Rouge Stéfanini, La perméabilité du droit constitutionnel aux autres sciences, Aix-en-Provence, 01 octobre 2015

Alexis Le Quinio, « La justice constitutionnelle au Maghreb, un mimétisme efficace ? », Axe euromed de Toulon, Formes et dynamiques des échanges dans l’espace euro-méditerranéen : réalités et représentations, Toulon, 21 avril 2015

Alexis Le Quinio, « La justice constitutionnelle en Amérique latine : entre autonomisation et migration constitutionnelle », E. Zoller, Migrations constitutionnelles d’hier et d’aujourd’hui, Paris, 17 mai 2017

Alexis Le Quinio, « La notion de commune en Amérique latine », A. Le Quinio, Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé, Toulon, 24 novembre 2016

Alexis Le Quinio, « La révocation des élus en Amérique latine », Association française de droit constitutionnel, Xème Congrès français de droit constitutionnel, Atelier C, « Constitution, pouvoirs et contre-pouvoirs », Lille, 22 juin 2017

Alexis Le Quinio, « Le contrat de baie », Centre d'études et de recherches sur les contentieux (CERC), Collectivités territoriales et zones portuaires, Toulon, 06 juin 2014

Alexis Le Quinio, « Le discours présidentiel contre la pratique du régime politique : le message Millerand », GERJC (UMR 7318 CNRS), Les messages présidentiels de la IIème à la Vème République, Aix-en-Provence, 10 avril 2015

Alexis Le Quinio, « Le point de vue hispanique (Espagne et Amérique latine) », E. Zoller, La réforme de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel à l’épreuve des modèles étrangers, Paris, 01 novembre 2016

Alexis Le Quinio, « Le statut des partis politiques, élément de la singularité des droits politico-électoraux en Amérique latine », Association française de droit constitutionnel, VIIème Congrès français de droit constitutionnel, Paris, 25 septembre 2008

Alexis Le Quinio, « Non-renouvellement immédiat ou limitation du nombre de mandats dans le temps ? Réflexion comparative à propos du mandat présiden », CERDACFF, Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, Nice, 05 avril 2019

Alexis Le Quinio, « « La question oubliée de la légitimité de la justice constitutionnelle » », Institut ibéro-américain de droit constitutionnel - section française, Existe-t-il un constitutionnalisme français ?, Paris, 11 mai 2016

Alexis Le Quinio, « « Quelle fonction doctrinale pour le juge ? » », Tribunal constitutionnel d'Andorre, Colloque de justice constitutionnelle de la Principauté d'Andorre, Andorre, Andorra, 01 décembre 2011

Alexis Le Quinio, « « Regards comparatifs sur l’accès des PME et TPE aux marchés publics » », Jean-Christophe Roda, Les contrats des TPE et PME – Etude de droit comparé, Aix-en-Provence, 20 avril 2016

Autres

Alexis Le Quinio, Débat public, in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Vincent Aubelle, Claire Courtecuisse (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, p. 355-359

Alexis Le Quinio, Enquête publique, in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Vincent Aubelle, Claire Courtecuisse (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, p. 501-504


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