Responsable scientifique: Caroline Regad, Maître de conférences

Programme

Mardi 15 avril 2014

8h30. - Accueil des participants

9h. - Ouverture des Journées Neptune

• 10h; - Ouverture du colloque Aux limites du droit
• Allocution de Thierry Di Manno, Doyen de la Faculté de droit, Université de Toulon
• Allocution de Maryse Baudrez, Directrice du CDPC-JCE (DICE, UMR CNRS 7318), Université de Toulon
• Allocution de Jacques Commaille, Professeur émérite, ENS Cachan, co-directeur du Réseau Européen Droit et Société

• Propos introductifs de Caroline Regad-Albertin, Maître de conférences, Université de Toulon

PERSPECTIVES GENERALES Sous la présidence de Jean-Louis Mestre, Professeur émérite, Aix-Marseille Université

• 10h45. - Michel Van de Kerchove, Recteur honoraire et Professeur émérite, Université Saint-Louis-Bruxelles, Les limites relatives du droit
• 11h. - Antoine Bailleux, Professeur, Université Saint-Louis-Bruxelles, Avocat au Barreau de Bruxelles, Le droit sans limite.
• 11h15. - Philippe Pédrot, Professeur, Université de Toulon, Le droit à l'épreuve des limites.

11h30. - Discussion.

1re PARTIE:DES LIMITES DU DROIT INDEPASSABLES? LE TEMPS ET L'ESPACE

Sous la présidence de Jacques Commaille, Professeur émérite, ENS Cachan, co-directeur du Réseau Européen Droit et Société

• 14h. - Michel Nouchy, Ancien collaborateur d'avocats aux Conseils - SCP J-J. Gatineau, Des rapports entre la motivation des décisions de justice et l'effectivité du droit : tragi-comédie en deux temps.
• 14h15. - Nicolas Haupais, Professeur, Université d'Orléans, L'arme nucléaire, limite du droit international?
• 14h30. - François Saint-Bonnet, Professeur, Université Panthéon-Assas, L'espace public et les limites du droit.

14h45. - Discussion
15h. - Pause

LA MATIERE

Sous la présidence de François Saint-Bonnet, Professeur, Université Panthéon-Assas

• 15h15. - Nicole Cuttat-Papazian, Magistrate honoraire, Présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, Aux limites du droit: l'humain.
• 15h30. - Serge Schweitzer, Aix-Marseille Université, Le juriste et l'économiste: du divorce aux retrouvailles: un itinéraire.
• 15h45. - Alexis Le Quinio, Maître de conférences, Université de Toulon, L'influence normative 'd'objets juridiques non identifiés' : réflexions sur quelques exemples tirés du droit transnational.
• 16h. - Julien Couard, Maître de conférences, Université de Toulon, De quelques 'choses' aux limites du droit.

16h15. - Discussion

Mercredi 16 avril

8h30. - Accueil des participants

2e PARTIE:DES LIMITES DU DROIT MODULABLES? LE SENS VISE

Aux limites «extérieures» du droit: l'horizon normatif

Sous la présidence d'Eric Gasparini, Professeur, Aix-Marseille Université

• 9h. - Olivier Tholozan, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, La croyance aux limites du droit: le discours extrême dans la doctrine juridique française à partir du début du XXe siècle.
• 9h15. - Thierry Fusaï, Médecin Général, Directeur de recherche, Directeur des études de l'Ecole de santé des Armées, Aux limites du droit: l'éthique.
• 9h30. - Stéphane Arnaud, Avocat, Selarl Arnaud Avocats Associés, Les limites du droit ou l'équation juridique des valeurs sociétales.

9h45. - Discussion.

10h. - Pause

LE SENS ENTRAVE ?

Aux limites «intérieures» du droit: l'Homme, un animal politique

Sous la présidence de Thierry Fusaï, Médecin Général, Directeur de recherche, Directeur des études de l'Ecole de santé des Armées

• 10h15. - François Quastana, Maître de conférences, Aix-Marseille Université, Le règne des hommes ou la corruption comme limite du droit dans la tradition républicaine (Machiavel et Rousseau).
• 10h30. - Michel Troper, Professeur émérite, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, Les contraintes juridiques et les contraintes politiques.
• 10h45. - Luc Rudolph, Directeur honoraire des services actifs de la Police Nationale, Les policiers dans la Résistance face au droit.

11h : Discussion

LE SENS DONNE

Aux limites théoriques du droit: réflexions sur son appréhension

Sous la présidence de Michel Troper, Professeur émérite, Université Paris Ouest Nanterre La Défense

• 14h. - Stéphane Caporal, Doyen honoraire, Professeur, Université Jean Monnet, Saint-Etienne, Qu'est-ce qu'un argument juridique?
• 14h15. - Delphine Lanzara, ATER, Université de Nice Sophia Antipolis, L'interprétation et les limites du droit.
• 14h30. - Jean-Jacques Pardini, Professeur, Université de Toulon, Au carrefour des limites du droit: réflexions 'iconolâtres' sur la directive.

14h45. - Discussion

15h. - Pause

Aux limites pratiques du droit: la plasticité globale du droit

Sous la présidence de Nicole Cuttat-Papazian, Magistrate honoraire, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Paris

• 15h15. - Nicolas Laurent-Bonne, Maître de conférences, Université de Reims Champagne-Ardenne
• Qu'est-ce que le droit notarial?
• 15h30. - Julien Pronier, près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, Le procureur hors-la-loi.
• 15h45. - Norbert Rouland, Professeur, Aix-Marseille Université, La pratique en anthropologie du droit.

16h. - Discussion.

EN CONCLUSION

16h15. - Christian Bruschi, Professeur, Aix-Marseille Université, Avocat, SCP Bruschi et Associés, Bilan des travaux.

16h30. - Discours de clôture.

Parrainages

• Réseau Européen Droit et Société
• GIP Mission Droit et Justice
• Chambre des Notaires du Var
• Banque Populaire Côte d'Azur

Contact

• aux.limites.du.droit@gmail.com - 04 94 46 75 26