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Serge Pugeault

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Ouvrages

Serge Pugeault, Jean-David Dreyfus et Hervé Groud (dir.), Associations et collectivités territoriales : les liaisons dangereuses réflexions dans le prolongement de la journée d'étude du 4 avril 2007, L'Harmattan, 2009, Administration, aménagement du territoire, 180 p.

Serge Pugeault, Le Conseil constitutionnel et les principes-normes du contrôle de constitutionnalité des lois ordinaires, [s.n.], 1984, 364 p.


Articles

Serge Pugeault, « Conseil d'Etat : un peu de lumière sur des « portes étroites » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2018, p. 2097

Serge Pugeault, « Le « référé Tarn-et-Garonne », un référé vraiment ordinaire ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 35, 2015, p. 1980

Serge Pugeault, « Les clauses de résiliation unilatérale dans les contrats administratifs sont désormais admises mais sous conditions », Recueil Dalloz, N° 2, 2015, p. 145

Serge Pugeault, « Construire un musée, un enjeu d'attractivité touristique : le cas de Reims », Tourisme & Droit : la revue juridique et pratique des acteurs du tourisme et des loisirs, N° 109, 2009, pp. 26-27

Serge Pugeault, « Régime des communes et stations touristiques - Un toilettage plus qu'une réforme », Juristourisme, N° 107, 2009, p. 28

Serge Pugeault, « Les relations contractuelles entre collectivités territoriales et associations exerçant une mission d'intérêt général », Associations et collectivités territoriales : les liaisons dangereuses : réflexions dans le prolongement de la journée d'étude du 4 avril 2007, Master DEDL, Université de Reims, L'Harmattan, 2009, pp. 15-27

Voir plus

Serge Pugeault, « Les difficultés de qualification des conventions de subventionnement », Jurisassociations, N° 367, 2007, p. 17

Serge Pugeault, « Le droit à l'environnement, nouvelle liberté fondamentale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1357

Serge Pugeault et Hervé Groud, « Les nouvelles conditions d'intervention des collectivités territoriales dans le secteur de télécommunications », Droit administratif, N° 10, 2004, pp. 12-20

Serge Pugeault, « Le juge administratif des référés, gardien des libertés », Justice et droits fondamentaux : études offertes à Jacques Normand, Litec, 2003, pp. 401-414

Serge Pugeault, « L'application de l'article L 122-12 du code du travil aux services publics administratifs, note sous Cass. Soc. 25 juin 2002 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2002, pp. 695-700

Serge Pugeault, « Les droits d'une victime d'un dommage hospitalier se transmettent à ses héritiers, note sous CE, 29 mars 2000, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris », Revue de droit sanitaire et social, 2001, p. 77

Serge Pugeault, « Décentralisation et aménagement du territoire », Les Petites Affiches, N° 75, 1999, pp. 32-34

Serge Pugeault, « Les services publics locaux et le droit interne de la concurrence », Le Dalloz, 1999, pp. 347-350

Serge Pugeault, « Les services publics locaux et le droit interne de la concurrence », in Groud, Hervé (dir.), Mutations du service public et territoires, actes de la Journée d'études organisée par le CRDT et l'ENACT, Nancy, mars 1999, L'Harmattan, 1999, pp. 41-52

Serge Pugeault, « L'illégalité de la prise en charge par la collectivité publique de dépenses relatives à l'organisation d'une messe papale, commentaire de la décision TA Châlons-en-Champagne, 18 juin 1996 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1997, pp. 879-891

Serge Pugeault, « La démocratie locale, une démocratie à éclipses ? », Construire la dynamique des territoires...: acteurs, institutions, citoyenneté active, actes du colloque organisé au Sénat les 28 et 29 avril 1997, L'Harmattan, 1997, pp. 223-233

Serge Pugeault, « Il n'appartient pas aux juridictions de l'ordre judiciaire de s'immiscer dans le contentieux électoral », Recueil Dalloz, 1994, p. 368

Serge Pugeault, « L'Etat, les collectivités locales et l'intégration européenne », Les Cahiers de l'APR, N° 7, 1993, p. NC

Serge Pugeault, « Le régime spécifique des aides publiques aux S.C.O.P. », Les Cahiers de l'administration territoriale, N° 10, 1987, pp. 60-74

Serge Pugeault, « Les S.C.O.P. et l'interventionnisme économique des collectivités locales », La Revue de l'économie sociale, N° 7, 1986, pp. 154-162

Serge Pugeault, « Les premiers mois de l'exercice du contrôle budgétaire par la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne », Les Cahiers de l'administration territoriale, N° 9, 1985, pp. 86-113

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  • « Rapport de synthèse »
    Reims, le 10 mai 2000

  • « Principe d'égalité et aménagement du territoire »
    Reims, le 31 mars 1994





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