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Serge Pugeault

Faculté de Droit et de Science Politique
57 bis Rue Pierre Taittinger - CS 80005
51096 Reims Cedex

Serge Pugeault

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

L’Europe

jeudi 16 mai 2019

Colloque 2019 de la Maison des Sciences Humaines

Organisé par la MSH, Université de Reims-Champagne-Ardenne

La demande en appréciation de régularité : remède ou symptôme ?

lundi 25 février 2019

Journée d’étude du CRDT organisée par Thomas Hochmann et Seydou Traoré, Professeurs de droit public à l'Université de Reims Champagne Ardenne.

La dette publique est-elle soluble dans la Constitution ?

jeudi 17 mai 2018

Séminaire itinérant de la SFFP - Constitution et finances publiques : 60 ans de la Vème République

L’Union européenne et les territoires

jeudi 30 novembre 2017

Journées transfrontalières Jean Monnet organisées sous la direction de Laurence Potvin-Solis, Professeure à l’Université Caen Normandie, Chaire Jean Monnet, Responsable de la commission « Collectivités territoriales et Union européenne » du GRALE

La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ?

jeudi 12 octobre 2017

Colloque du CRDT organisé par Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne

La contractualisation de l’action publique locale

jeudi 5 octobre 2017

Organisé sous la direction de Roselyne Allemand, Professeur à l’Université de Reims/CRDT et de Nadine Dantonel-COR, MCF/HDR, Université de Lorraine/IRENEE

4ème Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense

jeudi 29 septembre 2016

Colloque coordonné par Franck Durand, directeur de l'IPAG de Reims, responsable du diplôme d’Université (DU) Sécurité et défense



Publications

Ouvrages

Serge Pugeault, Le Conseil constitutionnel et les principes-normes du contrôle de constitutionnalité des lois ordinaires, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1985, Lille-thèses, 98 p.

Serge Pugeault, Le Conseil constitutionnel et les principes-normes du contrôle de constitutionnalité des lois ordinaires, [s.n.], 1984, 364 p.

Articles

Serge Pugeault, « Construire un musée, un enjeu d'attractivité touristique : le cas de Reims », Tourisme & Droit : la revue juridique et pratique des acteurs du tourisme et des loisirs, N° 109, 2009, p. 26-27

Serge Pugeault, Jean-David Dreyfus et Hervé Groud (dir.), « Associations et collectivités territoriales : les liaisons dangereuses », Associations et collectivités territoriales : les liaisons dangereuses : réflexions dans le prolongement de la journée d'étude du 4 avril 2007, Master DEDL, Université de Reims, L'Harmattan, 2009, Administration, aménagement du territoire, 180 p.

Serge Pugeault et Hervé Groud, « Les nouvelles conditions d'intervention des collectivités territoriales dans le secteur de télécommunications », Droit administratif, N° 10, 2004, p. 12-20

Serge Pugeault, « Le juge administratif des référés, gardien des libertés », Justice et droits fondamentaux : études offertes à Jacques Normand, Litec, 2003, p. 401-414

Serge Pugeault, « L'application de l'article L 122-12 du code du travil aux services publics administratifs, note sous Cass. Soc. 25 juin 2002 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2002, p. 695-700

Serge Pugeault, « Les droits d'une victime d'un dommage hospitalier se transmettent à ses héritiers, note sous CE, 29 mars 2000, Assistance Publique-Hôpitaux de Paris », Revue de droit sanitaire et social, 2001, p. 77

Serge Pugeault, « Décentralisation et aménagement du territoire », Les Petites Affiches, N° 75, 1999, p. 32-34

Serge Pugeault, « Les services publics locaux et le droit interne de la concurrence », in Groud, Hervé (dir.), Mutations du service public et territoires, actes de la Journée d'études organisée par le CRDT et l'ENACT, Nancy, mars 1999, Le Dalloz, L'Harmattan, 1999, p. 347-350

Serge Pugeault, « L'illégalité de la prise en charge par la collectivité publique de dépenses relatives à l'organisation d'une messe papale, commentaire de la décision TA Châlons-en-Champagne, 18 juin 1996 », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 1997, p. 879-891

Serge Pugeault, « La démocratie locale, une démocratie à éclipses ? », Construire la dynamique des territoires...: acteurs, institutions, citoyenneté active, actes du colloque organisé au Sénat les 28 et 29 avril 1997, L'Harmattan, 1997, p. 223-233

Serge Pugeault, « Il n'appartient pas aux juridictions de l'ordre judiciaire de s'immiscer dans le contentieux électoral », Recueil Dalloz, 1994, p. 368

Serge Pugeault, « L'Etat, les collectivités locales et l'intégration européenne », Les Cahiers de l'APR, N° 7, 1993

Serge Pugeault, « Le régime spécifique des aides publiques aux S.C.O.P. », Les Cahiers de l'administration territoriale, N° 10, 1987, p. 60-74

Serge Pugeault, « Les S.C.O.P. et l'interventionnisme économique des collectivités locales », La Revue de l'économie sociale, N° 7, 1986, p. 154-162

Serge Pugeault, « Les premiers mois de l'exercice du contrôle budgétaire par la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne », Les Cahiers de l'administration territoriale, N° 9, 1985, p. 86-113

Communications

Serge Pugeault, « Rapport de synthèse », in Nemery, Jean-Claude (dir.), L'Harmattan, p. 151-155, Quelle administration territoriale pour le XXIe siècle en France dans l'Union européenne ?, actes du colloque européen organisé par le CRDT, Université de Reims Champagne-Ardennes, 10-11 mai 2000, Reims, 10 mai 2000

Serge Pugeault, « Principe d'égalité et aménagement du territoire », Economica, p. 133-142, Le renouveau de l'aménagement du territoire : en France et en Europe, [actes du colloque organisé à Reims par le CRDT, 31 mars et 1er avril 1994], Reims, 31 mars 1994


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