Jean-Christophe Saint-Pau

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et science politique

Institut de Sciences Criminelles et de la Justice

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

L'anonymat et le droit. Thèse soutenue en 1998 à Bordeaux 4, sous la direction de Philippe Conte.


Ouvrages

Jean-Christophe Saint-Pau, Elisa Baron, Aurélie Bergeaud, Évelyne Bonis-Garçon et Julien Lagoutte (dir.), Liber amicorum en hommage à Yannick Capdepon, Editions Bières, Faculté de droit de Bordeaux, 2023, 362 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Marie-Pierre Robert, Amané Gogorza, Marion Lacaze, Gaël Piette et Camille de Jacobet de Nombel (dir.), Droit pénal, culture et religion Le droit pénal de la consommation Le principe de précaution en droit pénal étranger et comparé, Éditions Cujas, 2017, 477 p.

Jean-Christophe Saint-Pau et Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), L'influence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité civile et pénale comparé, Mission de recherche droit et justice, 2016, 67 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Yannick Capdepon, Françoise Betaillole-Gonthier et Bérengère Mélin-Soucramanien (dir.), L'appel en matière civile De quelques aspects de l'enquête en droits étrangers et comparés : faut-il réformer la réforme ? acteurs, droits du suspect, Éditions Cujas, 2015, 266 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Mathilde Hautereau-Boutonnet et Lara Khoury (dir.), L'influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale : regards franco-québécois, Les Éditions Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, 2015, 304 p.

Jean-Christophe Saint-Pau et Bernard Saintourens (dir.), La confidentialité des informations relatives à une entreprise : actes du colloque organisé le 26 septembre 2013, Editions Cujas, 2014, Actes & études, 115 p.

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Jean-Christophe Saint-Pau, Amané Gogorza et Romain Ollard (dir.), La responsabilité pénale des personnes morales : étude comparée, Éd. Cujas, 2014, 413 p.

Jean-Christophe Saint-Pau (dir.), Droits de la personnalité, LexisNexis SA, 2013, Traités, 1409 p.

Jean-Christophe Saint-Pau et Aurélie Bergeaud (dir.), La preuve pénale : problèmes contemporains en droit comparé, L'Harmattan, 2013, Comité international des pénalistes francophones, 181 p.

Jean-Christophe Saint-Pau et Bernard Saintourens (dir.), La responsabilité du chef de l'entreprise en difficulté : actes du colloque organisé le 14 septembre 2012, Editions Cujas, 2013, Actes & Études, 83 p.

Jean-Christophe Saint-Pau (dir.), Droit pénal et autres branches du droit : regards croisés actes du XXe congrès de l'Association française de droit pénal organisé [à Bordeaux] les 5-6-7 octobre 2011, Éditions Cujas, 2012, Actes & études, 488 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Droit des obligations : 2è année Licence série 2, Energie étudiante, 2006, 268 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Droit civil : droit des obligations DEUG droit, 2ème année, première série 2ème semestre, Librairie Montaigne, 2002, 230 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Droit civil : contrats civils et commerciaux (vente, entreprise, mandat) maîtrise droit des affaires, maîtrise droit social, Librairie Montaigne, 2001, 240 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, Droit civil : droit de la famille. DEUG 1ere année, série 1, Librairie Montaigne, 1998, 113 p.

Jean-Christophe Saint-Pau, L'anonymat et le droit, 1998, 2 vol. , p.


Articles

Jean-Christophe Saint-Pau, « L'imputation fonctionnelle d'une infraction d'abstention non intentionnelle à une personne morale », Recueil Dalloz, N° 12, 2018, p. 658 

Jean-Christophe Saint-Pau, « Les investigations numériques et le droit au respect de la vie privée », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2017, p. 321 

Jean-Christophe Saint-Pau, « Droit à la preuve versus droit au respect de la vie privée », Recueil Dalloz, N° 15, 2016, p. 884 

Jean-Christophe Saint-Pau, « L'interprétation des lois », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2015, p. 272 

Jean-Christophe Saint-Pau, « Imputation directe et imputation présumée d'une infraction à une personne morale », Recueil Dalloz, N° 21, 2012, p. 1381 

Jean-Christophe Saint-Pau, « La compétence du tribunal d'instance en matière douanière », Recueil Dalloz, N° 33, 2007, p. 2367 

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Jean-Christophe Saint-Pau, « L'enregistrement clandestin d'une conversation téléphonique amicale relative à l'activité professionnelle », Recueil Dalloz, N° 17, 2007, p. 1184 

Jean-Christophe Saint-Pau, « La présomption d'imputation d'une infraction aux organes ou représentants d'une personne morale », Recueil Dalloz, N° 9, 2007, p. 617 

Jean-Christophe Saint-Pau, « La faute diffuse de la personne morale », Recueil Dalloz, N° 3, 2004, p. 167 

Jean-Christophe Saint-Pau, « Les pouvoirs du juge des référés sur le fondement de l'article 9, alinéa 2, du code civil », Recueil Dalloz, N° 30, 2001, p. 2434 

Jean-Christophe Saint-Pau, « La responsabilité pénale des personnes morales est-elle une responsabilité par ricochet ? », Recueil Dalloz, N° 30, 2000, p. 636 

Jean-Christophe Saint-Pau et Florence Deboissy, « La divulgation d'une information patrimoniale », Recueil Dalloz, N° 17, 2000, p. 267 

Jean-Christophe Saint-Pau, « L'article 9 du code civil : matrice des droits de la personnalité », Recueil Dalloz, N° 37, 1999, p. 541 

Jean-Christophe Saint-Pau, « De la distinction entre faute consciente et faute inconsciente de l'appauvri », Recueil Dalloz, N° 30, 1999, p. 425 

Jean-Christophe Saint-Pau, « Le délit d'atteinte à l'intimité de la vie privée exige-t-il... une atteinte effective à l'intimité de la vie privée ? », Recueil Dalloz, N° 10, 1999, p. 152 


Autre

Jean-Christophe Saint-Pau et Mathilde Hautereau-Boutonnet, L'INFLUENCE DU PRINCIPE DE PRÉCAUTION SUR LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE COMPARÉ, p. NC 

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