Programme

Jeudi 7 octobre 2021

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Allocutions d'ouverture
Jean-Philippe Agresti, Doyen de la Faculté de droit et de science politique
Jean-Christophe Saint-Pau, Président de l'Association française de droit pénal
Philippe Bruzzo, Bâtonnier du barreau d'Aix-en-Provence

Matinée

L'évolution de la justice pénale vers l'Europe

Présidence : John Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur, Université d'Utrecht

Session plénière

(amphithéâtre Mirabeau)

9h20 : Introduction : Quelles justices pénales en Europe ?
Jean-Baptiste Perrier, Professeur, Aix-Marseille Université, Vice-Président de l'AFDP

9h50 : Ordres juridiques, hiérarchie des normes et évolution de la justice pénale
Doctorants représentant les doctoriales, sous la direction d'Evan Raschel, Professeur, Université Clermont-Auvergne

10h20 : Débats – Pause

10h45 : Ateliers

Atelier 1 - L'entraide pénale en Europe

(Amphithéâtre Peiresc)

Intervenants : Thomas Herran, Maître de conférences ; Université de Bordeaux
Amane Gogorza, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
Philippe Jaeglé, Chef du Bureau de l'entraide pénale internationale, Ministère de la Justice
Jean-François Thony, Procureur général honoraire, Président de l'Institut international de Syracuse

Atelier 2 - L'exécution des peines en Europe

(Salle des Actes)

Intervenants :
Vincent Delbos, Membre du Comité de Prévention de la Torture (CPT) du Conseil de l'Europe
Guillemine Taupiac-Nouvel, Maître de conférences HDR, Université de Pau et des Pays de l'Adour
Muriel Giacopelli, Professeur, Aix-Marseille Université
Laurent Griffon, Magistrat, Président de l'Association Nationale de l'Exécution des Peines (ANEP)

12h15 : Pause déjeuner

Après-midi

L'encadrement de la justice pénale par l'Europe

Présidence : Philippe Bonfils, Professeur, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique

Session plénière

(amphithéâtre Mirabeau)

14h00 : L'encadrement par les droits fondamentaux
Jocelyne Leblois-Happe, Professeure, Université de Strasbourg, Secrétaire générale de l'AFDP
Mattias Guyomar, Juge élu au titre de la France à la Cour européenne des droits de l'homme

14h40 : L'encadrement au-delà des droits fondamentaux
Sébastien Fucini, Maître de conférences, Aix-Marseille Université
Viviane Reding, Ancienne Vice-présidente de la Commission européenne et Commissaire à la Justice

15h20 : Débats - Pause

15h45 : Ateliers

Atelier 1 - L'argument européen devant les juridictions nationales

(Amphithéâtre Peiresc)

Intervenants :
Juliette Lelieur, Professeure, Université de Strasbourg
François Saint-Pierre, Avocat au Barreau de Lyon
Pauline Le Monnier de Gouville, Maître de conférences, Université Panthéon-Assas
Christophe Soulard, Président de la chambre criminelle de la Cour de cassation

Atelier 2 - L'argument national devant les juridictions européennes

(Salle des Actes)

Intervenants :
Antoine Botton, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
Valérie Michel, Professeur, Aix-Marseille Université
Nicolas Hervieu, Collaborateur de la SCP Spinosi, Enseignant, Sciences Po
Bruno Rebstock, Avocat au Barreau d'Aix-en-Provence

17h15 : Fin des ateliers

17h30 : Assemblée générale de l'Association française de droit pénal
(amphithéâtre Mirabeau)

Vendredi 8 octobre 2021

9h00 : Allocutions d'ouverture
Vincent Egéa, Directeur du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles
Elie Renard, Directeur-adjoint de l'Ecole Nationale de la Magistrature
Jean-Raphaël Fernandez, Bâtonnier du barreau de Marseille

Matinée

Les défis de la justice pénale en Europe

Présidence : Edouard Verny, Professeur, Université Panthéon-Assas, Vice-Président de l'AFDP

Session plénière

(amphithéâtre Mirabeau)

9h20 : Le défi de la criminalité organisée
Vincenzo Mongillo, Professore Ordinario di Dirrito Penale, Unitelma Sapienza
Raphaële Parizot, Professeur, Université Paris-Nanterre

10h00 : Le défi du terrorisme
Olivier Cahn, Professeur, CY Cergy Paris Université
Matthias Lemke, Enseignant en Sciences Politiques, Haute école fédérale allemande d'administration publique

10h40 : Débats - Pause

11h00 : Ateliers

Atelier 1 - Le défi migratoire

(Amphithéâtre Peiresc)

Intervenants : Ludivine Richefeu, Maître de conférences, CY Cergy Paris Université
Joël Bataillé, Avocat au Barreau de Marseille, Membre de la commission MNA
Lydie Aragnouet-Brugnano, Sous-directrice de l'immigration et de l'éloignement, Direction Centrale de la Police aux frontières
Eudoxie Gallardo, Maître de conférences HDR, Aix-Marseille Université

Atelier 2 - Les défis financiers

(Salle des Actes)

Intervenants :
Nicolas Catelan, Maître de conférences, Aix-Marseille Université
Haritini Matsopoulou, Professeur, Université Paris-Saclay
Frédéric Baab, Procureur européen
Frédéric Stasiak, Professeur, Université de Lorraine

12h30 : Pause déjeuner

Après-midi

L'avenir de la justice pénale de l'Europe

Présidence : Olivier Christen, Magistrat, Directeur des affaires criminelles et des grâces

Session plénière

(amphithéâtre Mirabeau)

14h00 : Les nouveaux champs
Emmanuelle Gindre, Maître de conférences HDR, Université de la Polynésie française

14h30 : Les nouveaux acteurs
Pascal Beauvais, Professeur, Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1

15h00 : Les nouvelles exigences
Juliette Tricot, Maitresse de conférences, Université Paris Nanterre

15h30 : Débats

15h45 : Conclusion - Quelle justice pénale pour l'Europe ?
Sylvie Cimamonti, Professeur, Aix-Marseille Université

16h00 : Clôture

Inscription : Inscription Congrès - 7 et 8 octobre (google.com)