Présentation
Le Comité de direction de l'AIDP a souhaité que le 21e Congrès de l'AIDP ait lieu en France par rapport à l'année 2024 qui correspond au centième anniversaire de la création de l'AIDP à Paris.
Il rassemblera les meilleurs experts juridiques, universitaires et professionnels pour discuter et échanger des idées sur le droit pénal et l'intelligence artificielle.
Un dîner de Gala est prévu le 26 juin sur inscription.
Divers événements du Congrès auront lieu dans différents lieux de Paris, dont l'Académie des Sciences Morales et Politiques.
Programme
Mardi 25 Juin 2024
(Centre Panthéon)
Matinée
Arrivée des participants
Réunions internes AIDP COEX & CODIR
Après-midi
Arrivée des participants
Réunions internes AIDP COEX & CODIR
(Salle des conseils)
Réunions internes AFDP
(Salle 4)
Accueil des participants - remise des badges
(Bibliothèque de l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris - Centre Panthéon, 4e étage, escalier K)
Soirée
(Appartement Décanal et cour du Centre Panthéon)
19h00 : Allocution de bienvenue
Didier Rebut, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, directeur de l'ICP, en charge de l'organisation du Congrès du centenaire de l'AIDP
Cocktail
Accueil par l'ICP avec le Bureau de l'AFDP
Mercredi 26 Juin 2024
(Centre Vaugirard, Amphithéâtre 600)
9h00 : Table ronde préliminaire
Cérémonie d'ouverture
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Avec :
Emmanuelle Chevreau, Professeure à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Vice-Présidente de l'Université Paris-Panthéon-Assas en charge des Affaires internationales
John A.E. Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur émérite de l'Université d'Utrecht, Professeur au Collège d'Europe, Bruges
Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit d'Aix-Marseille, Président de l'AFDP
Jean-Christophe Saint-Pau, Professeur à la Faculté de droit de Bordeaux, Doyen honoraire, Ancien président de l'AFDP
Thomas Lyon-Caen, Président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Nicole Belloubet (sous réserve), Ministre de l'Education nationale et de la jeunesse, Ancienne Ministre de la Justice, Professeure à l'Ecole de droit de Sciences-Po, Présidente du Club des juristes
Présentation des résultats de quatre colloques internationaux
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
10h00 : Introduction, présidence et modération
Katalin Ligeti, Professeure à l'Université du Luxembourg
Colloque international de la Section 1 - Responsabilité pénale et intelligence artificielle
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Présidence : Katalin Ligeti, Professeure à l'Université du Luxembourg
Rapporteur général : Lorenzo Picotti, Professeur à l'Université de Vérone
France
Julien Walther, Maître de conférences à l'Université de Lorraine
Chine
Xiumei Wang, Professeure à l'Université normale de Pékin
Allemagne
Susanne Beck, Professeure à l'Université Leibniz de Hanovre
Portugal
Susana Aires De Sousa, Maître de conférences à l'Université de Coimbra
11h30 : Pause
Colloque international de la Section 2 - Infractions pénales et intelligence artificielle
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
11h45 : Présidence : Carlos Eduardo Japiassù, Professeur à l'Université de l'Etat de Rio de Janeiro
Rapporteur général : Fernando Miró Linarès, Professeur à l'Université Miguel Hernández, Elche
France
Magalie Nord-Wagner, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg
Italie
Antonio Gullo, Professeur à l'Université Luiss, Rome
Roumanie
Nicolas Grofu, Professeur associé à l'Académie de police Alexandra Ioan Cusa de Bucarest
Egypte
Ahmed Khalifa, Professeur à l'Université d'Ain Shams, Le Caire
13h15 : Pause déjeuner libre
Colloque international de la Section 3 - Procédures pénales et intelligence artificielle
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
14h30 : Présidence : André Klip, Professeur à l'Université de Maastricht
Rapporteure générale : Juliette Lelieur, Professeure à l'Université de Strasbourg
France
Emmanuelle Gindre, Maître de conférences à l'Université de la Polynésie française
Allemagne
Dominik Brodowski, Professeur à l'Université de la Sarre
Italie
Serena Quattrocolo, Professeure à l'Université de Turin
Etats-Unis
Emily Silverman, Senior Researcher à l'Institut Max-Planck de Fribourg
16h00 Pause
Colloque international de la Section 4 - Droit pénal international et intelligence artificielle
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
16h15 : Présidence : Gert Vermeulen, Professeur à l'Université de Gand
Rapporteure générale : Milena Sterio, Professeure à la Faculté de droit de l'Université de Cleveland
Italie
Chantal Meloni, Professeure à l'Université de Milan
Pologne
Karolina Kremens, Professeure à l'Université de Wroclaw
17h45 : Déclaration sur l'abolition de la peine de mort comme norme impérative de droit international
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Luis Arroyo Zapatero, Professeur à l'Université Castilla La Mancha
Raphaël Chenuil-Hazan, Directeur général de « Ensemble contre la peine de mort »
Anabela Miranda Rodrigues, William Schabas, Juliette Tricot
20h00 : Dîner de gala
(au Patio du Centre Assas)
Animation musicale
Camille Taver, pianiste improvisateur
Remise du prix Jescheck et du prix Siracusa
Jeudi 27 Juin 2024
(Académie des sciences morales et politiques, Auditorium André et Liliane Bettencourt et salle Hugot)
Session 1 co-organisée avec le Barreau de Paris - IA et Justice pénale de demain
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
9h00 : Introduction
Vanessa Bousardo, Vice-Bâtonnière du Barreau de Paris
Présidence : Claire Lavarde, Avocate au Barreau de Paris, BCLP
Avec :
Jean-François Bonhert, Procureur de la République financier
Haffide Boulakras, Magistrat, Directeur adjoint de l'ENM
Paul Fortin, Avocat au Barreau de Paris, cabinet Allen & Overy
Mustapha Mekki, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Evan Raschel, Professeur à l'Université d'Auvergne, Vice-Président de l'AFDP
11h00 : Pause
Session 2 co-organisée avec le Club des juristes - La règlementation européenne de l'IA appliquée à la justice pénale
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
11h30 : Présidence : Philippe Metais, Avocat au Barreau de Paris, BCLP
Avec :
Stanislaw Tosza, Professeur à l'Université du Luxembourg, secrétaire général de l'AIDP
Kristian Bartholin, Secrétaire du CAI, Chef de l'Unité Développement numérique, Conseil de l'Europe
Thierry Bonneau, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Vice-Président de l'Université
Bruno Deffains, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Membre du Club des juristes
13h30 : Pause déjeuner libre
Cérémonie du centenaire de la création de l'AIDP à Paris
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Cérémonie du centenaire - 1ère partie
15h00 : Accueil
Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Stéphane Braconnier, Président de l'Université Paris-Panthéon-Assas
Allocation d'ouverture
Eric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice
Hommage à Robert Badinter, ancien vice-président de l'AIDP
Bruno Cotte, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, ancien président de la chambre criminelle de la Cour de cassation, ancien Juge à la Cour pénale internationale
Pierre Hoffman, Bâtonnier du Barreau de Paris
Vanessa Bousardo, Vice-Bâtonnière du Barreau de Paris
Présentation de l'AIDP
John A.E. Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur émérite de l'Université d'Utrecht, Professeur au Collège d'Europe, Bruges
16h00 : Pause
Cérémonie du centenaire - 2ème partie
16h30 : Présidence : Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit d'Aix-Marseille, Président de l'AFDP
Histoire de la création de l'AIDP à Paris
Didier Rebut, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur de l'ICP, en charge de l'organisation du Congrès du centenaire de l'AIDP
Histoire du Groupe national français de l'AIDP
Edouard Verny, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur adjoint de l'ICP
Histoire du rôle de l'AIDP en faveur de la Justice pénale internationale
Muriel Ubéda-Saillard, Professeure à l'Université de Lille
Cérémonie du centenaire - 3ème partie
17h30 : Présidence : John A.E. Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur émérite de l'Université d'Utrecht, Professeur au Collège d'EuropeBruges
Un siècle d'influence et d'importance de l'AIDP pour la justice pénale
En droit pénal général
Raimo Lahti, Professeur émérite de l'Université d'Helsinki
En droit pénal spécial
José Luis De La Cuesta Arzamendi, Président honoraire de l'AIDP
En procédure pénale
Ulrich Sieber, Président honoraire du Max Planck Institut à Fribourg
En droit pénal international
Christine Van Den Wyngaert, ancienne juge à la Cour pénale internationale
19h00 : Allocation de clôture
Rémy Heitz, Procureur général près la Cour de cassation
19h30 : Cocktail
(à l'Auditorium Bettencourt)
Vendredi 28 Juin 2024
(Centre Assas, Amphithéâtres 1 et 4)
Session 3 - IA et jugement d'une infraction pénale
(Amphithéâtre 1 / Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
9h00 Présidence : Haritini Matsopoulou, Professeure à l'Université Paris-Saclay, Vice-Présidente de l'AFDP et Ludivine Grégoire, Maître de conférences à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
Avec :
Raphaël Kempf, Avocat au Barreau de Paris, Kempf Avocat
Hernan Kleiman, Procureur à Buenos Aires
Daphtone Lekebe Omouali, Doyen de la Faculté de droit de Brazzaville
Ludivine Richefeu, Maître de conférences à CY Université, chargée de mission « Jeune Pénaliste » à l'AFDP
Ana Lùcia Tavares Ferreira, Maître de conférences à l'Université Estàcio de Sà
Session 3 bis - IA et preuve pénale des crimes de droit international
(Amphithéâtre 4 - En français ou en anglais)
9h00 : Présidence : Pascal Beauvais, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Avec :
Guillaume Lefevre-Pontalis, Procureur de la République adjoint, en charge de la supervision du Pôle Crimes contre l'humanité
Fatimatou Bineta Dia, Professeure à l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar
Julian Fernandez, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, en détachement à l'Université de Galatasaray
Vanessa Franssen, Professeure à l'Université de Liège
Emanuela Fronza, Professeure à l'Université de Bologne
Yuki Otani, Professeur à l'Université de Tohoku
Jean Hiquet, Médecin légiste - chef de service Unité Medico-Judiciaire & Unité Mobile Femmes Victimes du CH de Pau
10h30 : Pause
Session 4 - IA et prévention des infractions pénales : le dispositif français expérimental pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris de 2024
(Amphithéâtre 1 / Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
11h00 : Présidence : Basile Ader, Avocat au Barreau de Paris, Ancien Vice-Bâtonnier du Barreau de Paris, August Debouzy et Pauline Le Monnier de Gouville, Maître de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Secrétaire générale de l'AFDP
Avec :
Christian Vigouroux, Président de section honoraire du Conseil d'Etat, Président du Comité d'évaluation de l'expérimentation prévue à l'article 10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Charlotte Dubois, Professeure à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Maša Galic, Professeure adjointe à l'Université libre d'Amsterdam
Liane Wörner, Professeure à l'Université de Constance
Session 4 bis - IA et preuve pénale des infractions financières nationales et internationales
(Amphithéâtre 4 / En français ou en anglais)
11h00 : Présidence : Astrid Mignon-Colombet, Avocate au Barreau de Paris, August Debouzy
Avec :
Frédéric Baab, Procureur européen français
Sabine Gless, Professeure à l'Université de Bâle
Stefano Manacorda, Professeur à l'Université de Naples
12h30 : Allocution de clôture
(Amphithéâtre 1 / Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Claire Hédon, Défenseure des droits
13h00 : Cocktail déjeunatoire
(Le Patio)
Synthèse scientifique du congrès
(Amphithéâtre 1)
14h00 : Présidence : Zlata Đurđević, Professeure à l'Université de Zagreb
Projet d'ordre du jour du prochain cycle scientifique
André Klip, Professeur à l'Université de Maastricht
15h00 : Pause
Session plénière
15h30 : Clôture du Congrès du centenaire de l'AIDP
Didier Rebut, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur de l'ICP, en charge de l'organisation du Congrès du centenaire de l'AIDP
Assemblée Générale de l'AIDP - Elections
Réunion des organes nouvellement élus de l'AIDP
Départ des participants
Académie des Sciences Morales et Politiques
3 Rue Mazarine
75006 Paris
(Coordonnées GPS : 48.85737203691693, 2.336830653693041)
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tarifs et inscription : https://congres-aidp.assas-universite.fr/fr/inscription-congres-centenaire-aidp
Congrès du centenaire de l'Association International de Droit Pénal (AIDP) co-organisé par l'AIDP/IAPL et l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (ICP) - Université Paris Panthéon Assas sous le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République
