Présentation

Le Comité de direction de l'AIDP a souhaité que le 21e Congrès de l'AIDP ait lieu en France par rapport à l'année 2024 qui correspond au centième anniversaire de la création de l'AIDP à Paris.

Il rassemblera les meilleurs experts juridiques, universitaires et professionnels pour discuter et échanger des idées sur le droit pénal et l'intelligence artificielle.

Un dîner de Gala est prévu le 26 juin sur inscription.

Divers événements du Congrès auront lieu dans différents lieux de Paris, dont l'Académie des Sciences Morales et Politiques.

Programme

Mardi 25 Juin 2024

(Centre Panthéon)

Matinée

Arrivée des participants

Réunions internes AIDP COEX & CODIR

Après-midi

Arrivée des participants

Réunions internes AIDP COEX & CODIR
(Salle des conseils)

Réunions internes AFDP
(Salle 4)

Accueil des participants - remise des badges
(Bibliothèque de l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris - Centre Panthéon, 4e étage, escalier K)

Soirée

(Appartement Décanal et cour du Centre Panthéon)

19h00 : Allocution de bienvenue
Didier Rebut, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, directeur de l'ICP, en charge de l'organisation du Congrès du centenaire de l'AIDP

Cocktail
Accueil par l'ICP avec le Bureau de l'AFDP

Mercredi 26 Juin 2024

(Centre Vaugirard, Amphithéâtre 600)

9h00 : Table ronde préliminaire

Cérémonie d'ouverture

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

Avec :
Emmanuelle Chevreau, Professeure à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Vice-Présidente de l'Université Paris-Panthéon-Assas en charge des Affaires internationales
John A.E. Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur émérite de l'Université d'Utrecht, Professeur au Collège d'Europe, Bruges
Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit d'Aix-Marseille, Président de l'AFDP
Jean-Christophe Saint-Pau, Professeur à la Faculté de droit de Bordeaux, Doyen honoraire, Ancien président de l'AFDP
Thomas Lyon-Caen, Président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Nicole Belloubet (sous réserve), Ministre de l'Education nationale et de la jeunesse, Ancienne Ministre de la Justice, Professeure à l'Ecole de droit de Sciences-Po, Présidente du Club des juristes

Présentation des résultats de quatre colloques internationaux

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

10h00 : Introduction, présidence et modération
Katalin Ligeti, Professeure à l'Université du Luxembourg

Colloque international de la Section 1 - Responsabilité pénale et intelligence artificielle

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

Présidence : Katalin Ligeti, Professeure à l'Université du Luxembourg

Rapporteur général : Lorenzo Picotti, Professeur à l'Université de Vérone

France
Julien Walther, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Chine
Xiumei Wang, Professeure à l'Université normale de Pékin

Allemagne
Susanne Beck, Professeure à l'Université Leibniz de Hanovre

Portugal
Susana Aires De Sousa, Maître de conférences à l'Université de Coimbra

11h30 : Pause

Colloque international de la Section 2 - Infractions pénales et intelligence artificielle

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

11h45 : Présidence : Carlos Eduardo Japiassù, Professeur à l'Université de l'Etat de Rio de Janeiro

Rapporteur général : Fernando Miró Linarès, Professeur à l'Université Miguel Hernández, Elche

France
Magalie Nord-Wagner, Maître de conférences à l'Université de Strasbourg

Italie
Antonio Gullo, Professeur à l'Université Luiss, Rome

Roumanie
Nicolas Grofu, Professeur associé à l'Académie de police Alexandra Ioan Cusa de Bucarest

Egypte
Ahmed Khalifa, Professeur à l'Université d'Ain Shams, Le Caire

13h15 : Pause déjeuner libre

Colloque international de la Section 3 - Procédures pénales et intelligence artificielle

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

14h30 : Présidence : André Klip, Professeur à l'Université de Maastricht

Rapporteure générale : Juliette Lelieur, Professeure à l'Université de Strasbourg

France
Emmanuelle Gindre, Maître de conférences à l'Université de la Polynésie française

Allemagne
Dominik Brodowski, Professeur à l'Université de la Sarre

Italie
Serena Quattrocolo, Professeure à l'Université de Turin

Etats-Unis
Emily Silverman, Senior Researcher à l'Institut Max-Planck de Fribourg

16h00 Pause

Colloque international de la Section 4 - Droit pénal international et intelligence artificielle

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

16h15 : Présidence : Gert Vermeulen, Professeur à l'Université de Gand

Rapporteure générale : Milena Sterio, Professeure à la Faculté de droit de l'Université de Cleveland

Italie
Chantal Meloni, Professeure à l'Université de Milan

Pologne
Karolina Kremens, Professeure à l'Université de Wroclaw

17h45 : Déclaration sur l'abolition de la peine de mort comme norme impérative de droit international
(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Luis Arroyo Zapatero, Professeur à l'Université Castilla La Mancha
Raphaël Chenuil-Hazan, Directeur général de « Ensemble contre la peine de mort »
Anabela Miranda Rodrigues, William Schabas, Juliette Tricot

20h00 : Dîner de gala
(au Patio du Centre Assas)

Animation musicale 
Camille Taver, pianiste improvisateur

Remise du prix Jescheck et du prix Siracusa

Jeudi 27 Juin 2024

(Académie des sciences morales et politiques, Auditorium André et Liliane Bettencourt et salle Hugot)

Session 1 co-organisée avec le Barreau de Paris - IA et Justice pénale de demain

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

9h00 : Introduction
Vanessa Bousardo, Vice-Bâtonnière du Barreau de Paris

Présidence : Claire Lavarde, Avocate au Barreau de Paris, BCLP

Avec :
Jean-François Bonhert, Procureur de la République financier
Haffide Boulakras, Magistrat, Directeur adjoint de l'ENM
Paul Fortin, Avocat au Barreau de Paris, cabinet Allen & Overy
Mustapha Mekki, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Evan Raschel, Professeur à l'Université d'Auvergne, Vice-Président de l'AFDP

11h00 : Pause

Session 2 co-organisée avec le Club des juristes - La règlementation européenne de l'IA appliquée à la justice pénale

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

11h30 : Présidence : Philippe Metais, Avocat au Barreau de Paris, BCLP

Avec :
Stanislaw Tosza, Professeur à l'Université du Luxembourg, secrétaire général de l'AIDP
Kristian Bartholin, Secrétaire du CAI, Chef de l'Unité Développement numérique, Conseil de l'Europe
Thierry Bonneau, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Vice-Président de l'Université
Bruno Deffains, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Membre du Club des juristes

13h30 : Pause déjeuner libre

Cérémonie du centenaire de la création de l'AIDP à Paris

(Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

Cérémonie du centenaire - 1ère partie

15h00 : Accueil
Bernard Stirn, Secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Stéphane Braconnier, Président de l'Université Paris-Panthéon-Assas

Allocation d'ouverture
Eric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice

Hommage à Robert Badinter, ancien vice-président de l'AIDP
Bruno Cotte, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, ancien président de la chambre criminelle de la Cour de cassation, ancien Juge à la Cour pénale internationale
Pierre Hoffman, Bâtonnier du Barreau de Paris
Vanessa Bousardo, Vice-Bâtonnière du Barreau de Paris

Présentation de l'AIDP
John A.E. Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur émérite de l'Université d'Utrecht, Professeur au Collège d'Europe, Bruges

16h00 : Pause

Cérémonie du centenaire - 2ème partie

16h30 : Présidence : Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit d'Aix-Marseille, Président de l'AFDP

Histoire de la création de l'AIDP à Paris
Didier Rebut, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur de l'ICP, en charge de l'organisation du Congrès du centenaire de l'AIDP

Histoire du Groupe national français de l'AIDP
Edouard Verny, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur adjoint de l'ICP

Histoire du rôle de l'AIDP en faveur de la Justice pénale internationale
Muriel Ubéda-Saillard, Professeure à l'Université de Lille

Cérémonie du centenaire - 3ème partie

17h30 : Présidence : John A.E. Vervaele, Président de l'AIDP, Professeur émérite de l'Université d'Utrecht, Professeur au Collège d'EuropeBruges

Un siècle d'influence et d'importance de l'AIDP pour la justice pénale

En droit pénal général
Raimo Lahti, Professeur émérite de l'Université d'Helsinki

En droit pénal spécial
José Luis De La Cuesta Arzamendi, Président honoraire de l'AIDP

En procédure pénale
Ulrich Sieber, Président honoraire du Max Planck Institut à Fribourg

En droit pénal international
Christine Van Den Wyngaert, ancienne juge à la Cour pénale internationale

19h00 : Allocation de clôture
Rémy Heitz, Procureur général près la Cour de cassation

19h30 : Cocktail
(à l'Auditorium Bettencourt)

Vendredi 28 Juin 2024

(Centre Assas, Amphithéâtres 1 et 4)

Session 3 - IA et jugement d'une infraction pénale

(Amphithéâtre 1 / Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

9h00 Présidence : Haritini Matsopoulou, Professeure à l'Université Paris-Saclay, Vice-Présidente de l'AFDP et Ludivine Grégoire, Maître de conférences à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

Avec :
Raphaël Kempf, Avocat au Barreau de Paris, Kempf Avocat
Hernan Kleiman, Procureur à Buenos Aires
Daphtone Lekebe Omouali, Doyen de la Faculté de droit de Brazzaville
Ludivine Richefeu, Maître de conférences à CY Université, chargée de mission « Jeune Pénaliste » à l'AFDP
Ana Lùcia Tavares Ferreira, Maître de conférences à l'Université Estàcio de Sà

Session 3 bis - IA et preuve pénale des crimes de droit international

(Amphithéâtre 4 - En français ou en anglais)

9h00 : Présidence : Pascal Beauvais, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Avec :
Guillaume Lefevre-Pontalis, Procureur de la République adjoint, en charge de la supervision du Pôle Crimes contre l'humanité
Fatimatou Bineta Dia, Professeure à l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar
Julian Fernandez, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, en détachement à l'Université de Galatasaray
Vanessa Franssen, Professeure à l'Université de Liège
Emanuela Fronza, Professeure à l'Université de Bologne
Yuki Otani, Professeur à l'Université de Tohoku
Jean Hiquet, Médecin légiste - chef de service Unité Medico-Judiciaire & Unité Mobile Femmes Victimes du CH de Pau

10h30 : Pause

Session 4 - IA et prévention des infractions pénales : le dispositif français expérimental pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris de 2024

(Amphithéâtre 1 / Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)

11h00 : Présidence : Basile Ader, Avocat au Barreau de Paris, Ancien Vice-Bâtonnier du Barreau de Paris, August Debouzy et Pauline Le Monnier de Gouville, Maître de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Secrétaire générale de l'AFDP

Avec :
Christian Vigouroux, Président de section honoraire du Conseil d'Etat, Président du Comité d'évaluation de l'expérimentation prévue à l'article 10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Charlotte Dubois, Professeure à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Maša Galic, Professeure adjointe à l'Université libre d'Amsterdam
Liane Wörner, Professeure à l'Université de Constance

Session 4 bis - IA et preuve pénale des infractions financières nationales et internationales

(Amphithéâtre 4 / En français ou en anglais)

11h00 : Présidence : Astrid Mignon-Colombet, Avocate au Barreau de Paris, August Debouzy

Avec :
Frédéric Baab, Procureur européen français
Sabine Gless, Professeure à l'Université de Bâle
Stefano Manacorda, Professeur à l'Université de Naples

12h30 : Allocution de clôture
(Amphithéâtre 1 / Bilingue français-anglais avec traduction simultanée)
Claire Hédon, Défenseure des droits

13h00 : Cocktail déjeunatoire
(Le Patio)

Synthèse scientifique du congrès

(Amphithéâtre 1)

14h00 : Présidence : Zlata Đurđević, Professeure à l'Université de Zagreb

Projet d'ordre du jour du prochain cycle scientifique
André Klip, Professeur à l'Université de Maastricht

15h00 : Pause

Session plénière

15h30 : Clôture du Congrès du centenaire de l'AIDP
Didier Rebut, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, Directeur de l'ICP, en charge de l'organisation du Congrès du centenaire de l'AIDP

Assemblée Générale de l'AIDP - Elections

Réunion des organes nouvellement élus de l'AIDP

Départ des participants

Académie des Sciences Morales et Politiques
3 Rue Mazarine
75006 Paris
(Coordonnées GPS : 48.85737203691693, 2.336830653693041)

Contact : congres-aidp@u-paris2.fr

Tarifs et inscription : https://congres-aidp.assas-universite.fr/fr/inscription-congres-centenaire-aidp