Raymonde Vatinet et Vatinet Raymonde, « Sur l'identification de l'entreprise dominante pour la mise en place d'un comité de groupe », Revue des Sociétés, N° 5, 2020, p. 309
Patrick Morvan, « Arrêts maladie fictifs et Covid-19 : une pratique contagieuse », Droit Social, N° 4, 2020, p. 373
Catherine Puigelier, « Cathie-Sophie Pinat, Le discours de l'avocat devant la Cour de cassation. Pour une théorie réaliste de la cohérence jurisprudentielle. », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 980
Emeric Jeansen, « L'éclipse de l'obligation de sécurité ? L'éveil d'un principe ? », Droit Social, N° 3, 2020, p. 277
Catherine Puigelier, « Anne-Marie Ho Dinh, Les frontières de la science du droit. Essai sur la dynamique juridique », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 485
Catherine Puigelier, « Audrey Bachert, Les rapports entre Cours suprêmes et législateurs dans les systèmes constitutionnels de common law », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 483
Catherine Puigelier, « Solenne Hortala, Les obiter dicta de la Cour de cassation. Étude de la jurisprudence civile, », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 481
Raymonde Vatinet et Vatinet Raymonde, « Sur l'étendue de l'obligation de confidentialité attachée à la mise en uvre du mandat ad hoc et son opposabilité à l'expert-comptable du comité de groupe », Revue des Sociétés, N° 2, 2020, p. 118
Patrick Morvan, « Le Syndicat national des notaires : un cas d'école de la représentativité patronale », Droit Social, N° 1, 2020, p. 39
Emeric Jeansen, « Le recouvrement à la poursuite de la légalité », Droit Social, N° 9, 2019, p. 725
Catherine Puigelier, « Aloïse Quesne, Le contrat portant sur le corps humain », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 698
Catherine Puigelier, « Hugues Delmas, Expressions faciales et mensonges factuels : évaluation des croyances et identification des expressions produites lors d'un mensonge à forte charge cognitive », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 697
Catherine Puigelier, « Bérengère Cagnon, Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 449
Catherine Puigelier, « Nicolas Anciaux, Essai sur l'être en droit privé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 447
Matthieu Dubertret, « Propriété d'une action et absence d'inscription en compte », Revue des Sociétés, N° 1, 2019, p. 48
Patrick Morvan, « Cotisations et contributions sociales. Vers l'exonération des revenus de partnerships ? », La Semaine Juridique. Social, N° 17, 2018, p. 1142
Patrick Morvan, « Sur la défense des valeurs par la jurisprudence sociale récente », Revue de Jurisprudence Sociale, N° 7, 2018, p. 543
Raymonde Vatinet et Vatinet Raymonde, « Sur la masse salariale, les subventions du comité d'entreprise et les salariés mis à disposition », Droit Social, N° 6, 2018, p. 572
Emeric Jeansen, « La détermination des établissements distincts dans la tourmente de la réforme », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2018, p. 358
Patrick Morvan, « La salle d’injection à l’image d’un « trou noir » : une approche spatiale des normes », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, N° 2, 2018, p. NC
Raymonde Vatinet et Vatinet Raymonde, « Offre et promesse de contrat de travail : le coup du chapeau », Droit Social, N° 2, 2018, p. 170
Catherine Puigelier, « Hajar Malekian, La libre circulation et la protection des données à caractère personnel sur internet », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 252
Patrick Morvan, « La salade des ruptures conventionnelles », Droit Social, N° 1, 2018, p. 26
Françoise Favennec-Héry, « Les PME dans les ordonnances Macron », Droit Social, N° 1, 2018, p. 46
Françoise Favennec-Héry, « Les dérogations en droit du travail - Le recours à l'accord dérogatoire », Droit Social, N° 9, 2017, p. 715
Catherine Puigelier, « Géraldine Aïdan, Le fait psychique, objet des normes juridiques », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 518
Catherine Puigelier, « Diane-Marie Palacio-Russo, L'influence de la franc-maçonnerie sur l'élaboration de la norme sous la Ve République », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 254
Patrick Morvan, « L'expulsion de la norme étrangère par le droit du travail français », La Semaine Juridique. Social, N° 17, 2016, p. 1153
Patrick Morvan, « Quand le « cave » devient délinquant : la pénalisation des clients de prostitué(e)s », La semaine juridique - édition générale, N° 17, 2016, p. 487
Françoise Favennec-Héry, « La négociation collective dans le droit de la durée du travail », Droit Social, N° 11, 2016, p. 892
Matthieu Dubertret, « De l'application de la règle Nemo plus juris aux cessions de parts cessibles de SARL », Revue des Sociétés, N° 7, 2016, p. 451
Françoise Favennec-Héry, « Le renforcement de la légitimité des accords collectifs justifie-t-il un effacement de la volonté individuelle du salarié ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2016, p. 309
Emeric Jeansen, « Quel devenir pour l'obligation patronale de sécurité ? », Revue de Droit du Travail, N° 4, 2016, p. 222
Patrick Morvan, « La salle de shoot : lieu d'asile en droit pénal », Droit Pénal, N° 3, 2016, p. étude 7
Patrick Morvan, « Le droit pénal face à l'anorexie mentale (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) », Droit Pénal, N° 3, 2016, p. étude 6
Catherine Puigelier, « Guillaume Richard, Enseigner le droit public à Paris sous la Troisième République », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 232
Patrick Morvan, « Le terrorisme djihadiste : regard criminologique », La semaine juridique - édition générale, N° 1, 2016, p. doctrine 34
Patrick Morvan, « L’assurance retraite : lever les obstacles à la réforme ? », in Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard (dir.), Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Paris, Dalloz, 2016, p. 181
Patrick Morvan, « Vers la naissance de « vrais » principes de droit privé en droit de l’environnement », in Mustapha Mekki (dir.), Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales, Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 64-93
Patrick Morvan, « Le droit immolé sur l'autel de la « solidarité ». À propos du rapport Libault », La Semaine Juridique. Social, N° 45, 2015, p. 1393
Patrick Morvan, « Licenciement pour motif économique - Le droit des licenciements pour motif économique retouché par la loi du 6 août 2015 », La Semaine Juridique. Social, N° 38, 2015, p. 1320
Françoise Favennec-Héry, « Travail dominical, travail en soirée », Droit Social, N° 10, 2015, p. 787
Patrick Morvan, « Un juridique : le risque de maladie professionnelle et les employeurs successifs », Droit Social, N° 6, 2015, p. 554
Patrick Morvan, « Un western juridique : le risque de maladie professionnelle et les employeurs successifs », Droit Social, N° 6, 2015, p. 554
Catherine Puigelier, « Pierre-Louis Boyer, Un cercle intellectuel au cur de l'évolution de la doctrine juridique. L'Académie de législation de Toulouse (1851-1958) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 994
Bernard Teyssié, « Droit du travail, droit des affaires, vie des affaires », Droit Social, N° 3, 2015, p. 193
Patrick Morvan, « Les limites de la citoyenneté européenne », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2015, pp. 158-161
Patrick Morvan, « Refuser la protection sociale aux citoyens européens sans travail ? », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2015, p. 158
Françoise Favennec-Héry, « Qualité de vie au travail et temps de travail », Droit Social, N° 2, 2015, p. 113
Raymonde Vatinet et Vatinet Raymonde, « Une différence de traitement justifiée au profit des cadres dirigeants », Droit Social, N° 2, 2015, p. 183
Catherine Puigelier, « Guillaume Drouot, La rétroactivité de la jurisprudence. Recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2015, p. 250
