Joël Cavallini

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Responsable des formations suivantes :

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PARUTION

Le temps en droit du travail

Parce que nul aspect des relations de travail n'échappe à l'emprise du temps, tous ceux qui, à un titre quelconque, sont attentifs...

Editions Panthéon-Assas
10 / 2017

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Joël Cavallini, Bernard Bossu, Jean-François Cesaro, Bernard Teyssié, La cause en droit du travail, Éd. Panthéon-Assas, 2013, Colloques, 290 p.
Joël Cavallini, Bernard Bossu, Françoise Bousez, Bernard Teyssié, L'articulation des normes en droit du travail, Economica, 2011, Collection Études juridiques, 321 p.
Joël Cavallini, Le juge national du provisoire face au droit communautaire: les contentieux français et anglais, Bruylant, 1995, 527 p.
Joël Cavallini, Marie-Françoise Labouz, Les pouvoirs du juge national du provisoire face au droit communautaire: les contentieux français et anglais,, 1994, 585 p.
LE JUGE NATIONAL DU PROVISOIRE EST AMENE A ETRE AU PREMIER PLAN DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE TANT SA RAPIDITE ET L'EXECUTION PROVISOIRE DE SES ORDONNANCES SONT CAPABLES D'ASSURER UN RESPECT IMMEDIAT DE CE DROIT. LA COMPLEXITE DU DROI T COMMUNAUTAIRE, QUI OBLIGE PARFOIS A DES ANALYSES POUSSEES AU FOND TEL DANSLE DROIT DE LA CONCURRENCE, LE PRINCIPE DE PRIMAUTE, QUI REND DIFFICILE LA DETERMINATION DE LA REGLE DE DROIT, LE REGIME DES DEROGATIONS COMMUNAUTAIRES, QUI OBLIGE LE JUGE A CONTROLER, ENTRE AUTRES, LA PROPORTIONNALITE DE LA NORME INTERNE, SONT AUTANT DE DIFFICULTES QUE RENCONTRE LE JUGE DU PROVISOIRE. L'EXEMPLE FRANCAIS A PERMIS AINSI DE VOIR QUE LA PROCEDURE NATIONALE ET LES LIMITES QU'ELLE IMPOSE PEUVENT GENER LE JUGE DANS SA FONCTION COMMUNAUTAIRE DE DROIT COMMUN. CELLE-CI EST CEPENDANT REGIE PAR LE PRINCIPE DE L'AUTONOMIE PROCEDURALE AVEC UN ENCADREMENT COMMUNAUTAIRE MINIMUM; CE CONTROLE S'EST ACCRU APRES QUE LA COUR DE LUXEMBOURG AIT POSE LE PRINCIPE GENERAL DU DROIT A UN RECOURS EFFICACE. LA COUR DE LUXEMBOURG S'EST PRONONCEE SUR SA CONCEPTION D'UN RECOURS EFFICACE DANS LE DOMAINE DU PROVISOIRE DANS L'ARRET FACTORTAME DE 1990. QUI M'ETAIT EN CAUSE L'ORDRE JURIDIQUE ANGLAIS. IL RESTE QUE LA COUR DE LUXEMBOURG SE PERMET, ELLE AUSSI, DE MODIFIER DIRECTEMENT LA PROCEDURE NATIONALE DU PROVISOIRE DANS DES CIRCONSTANCES TRES PARTICULIERES COMME LE MONTRE L'ARRET ZUCKERFABRIK DE 1991. CE REGIME JURIDIQUE S'EXPLIQUE PAR UNE REPARTITION DES POUVOIRS DE CREATION PROCEDURALE ENTRE LE JUGE ET LE POUVOIR LEGISLATIF, TANT NATIONAUX QUE COMMUNAUTAIRES.
Joël Cavallini, « Les libertés de circulation : marchandises, capitaux, prestation de services et établissement », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2007, n°512, p. 600
Joël Cavallini, « Les libertés de circulation : marchandises, capitaux, prestation de services et établissement (juillet 2006 à juin 2007) », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2007, n°511, p. 532
Joël Cavallini, « Les libertés de circulation : marchandises, capitaux, prestation de services et établissement », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2006, n°502, p. 613
Joël Cavallini, « Chronique de jurisprudence de la cour de justice des communautés européennes », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2005, n°484, p. 534
Joël Cavallini, « Chronique de jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2004, n°474, p. 124
Joël Cavallini, « Chronique de jurisprudence de la cour de justice des communautés européennes », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2003, n°464, p. 677
Joël Cavallini, « Le juge des référés et les mandataires de justice dans les sociétés in bonis », Revue des Sociétés , Dalloz , 1998, n°02, p. 247