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Centre d'Histoire Judiciaire

CHJ UMR 8025


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Justice et société d'Ancien Régime

Justice et société(s) contemporaine(s)

Les parlements de France sous l'Ancien Régime (XVIIe et XVIIIe siècles)
Les juridictions, la société judiciaire et les modes de résolution des conflits en Europe

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  • Histoire du droit et des institutions


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Articles

Sébastien Dhalluin, « Le crime, muse du châtiment : la symbolique pénale dans le ressort du parlement de Flandre », Les Cahiers de la justice, N° 4, 2018, p. 605

Nicolas Derasse, « Louis Assier-Andrieu (dir.), L'indépendance des avocats. Le long chemin d'une liberté », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 488

Farid Lekéal, « Entre médecine sociale et médecine du travail », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2014, p. 239

Alain Wijffels, « La disputation d'Alberico Gentili "De vi civium in Regem semper iniusta" (1605) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2013, p. 121-136

Serge Dauchy, « L'arrestographie, un genre littéraire ? », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2011, p. 41-53

Alain Wijffels, « Alberico Gentili e il rinnovamento del diritto pubblico nella tradizione dello "ius commune », Alberico Gentili (San Ginesio 1552 - Londra 1608). Atti dei Convegni nel Quarto Centenario della morte. Vol. II, Giuffrè editore, 2010, p. 519-556

Alain Wijffels, « De la lecture à l'écriture : les notes de lecture d'Alberico Gentili et leur remploi dans la rédaction de son oeuvre doctrinale », L'Ecriture des juristes, Editions classiques Garnier, 2010, p. 93-109

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Berlin, Duncker & Humblot, 2010

Alain Wijffels, « From Perugia to Oxford : Past and Present of Political Paradigms », Alberico Gentili. La tradizione giuridica perugina e la fondazione del diritto internazionale, Università degli Studi di Perugia, 2010, p. 57-78

Alain Wijffels, « La diversité des acteurs du droit de la guerre de la fin du Moyen Age à Grotius », Les acteurs de la guerre, Centre Georges Chevrier, 2010, p. 81-102

Alain Wijffels, « Orbis exiguus. Foreign authorities in Paulus Christinaeus's Law Reports », Ratio decidendi. Guiding principles of Judicial Decisions. Vol 2 : Foreign Law, Duncker und Humblot, 2010, p. 37-62

Alain Wijffels, « The French-Dutch Heritage of the Belgian Constitution of 1830 », Giornale di Storia costituzionale, 2010, p. 125-140

Alain Wijffels, « Undue Delay and the French Code of Civil Procedure (1806) », Within a Reasonable Time : The History of Due and Undue Delay in Civil Litigation, Duncker & Humblot, 2010, p. 320-353

Alain Wijffels, « Postface. Le parlement de Flandre : perspectives comparatives, en France et en Europe », Revue du Nord, N° 91, 2009, p. 911-918

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2009, p. 157-189

Alain Wijffels, « Du censeur des moeurs dans la Rome républicaine à la théologie morale des jésuites au XVIIe siècle : vingt-deux siècles de développements du droit en sept contributions », Histoire du droit et de la justice : une nouvelle génération de recherches. Actes des dix-neuvièmes journées belgo-néerlandaises d'histoire du droit et de la justice (10-11-12 décembre 2008, UCL Louvain-la-Neuve), Presses univ. de Louvain, 2009, p. 141-145

Alain Wijffels, « La conception d'un code civil dans les travaux de codification belgo-néerlandais, 1798-1838 », Passé et présent du droit. VI. Compilations et codifications juridiques. Vol. 3 : Les codifications contemporaines, Editions Le Manuscrit, 2009, p. 15-62

Véronique Demars-Sion, « Une expérience d'arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2005, p. 385-420

Alain Wijffels, « Civil Law v. Common Law ? John Cowell, Thomas Wood and William Jones : The Elusive English Usus Modernus », Recht in Geschiedenis. Een bundel bijdragen over rechtsgeschiedenis van de Middeleeuwen tot de hedendaagse tijd aangeboden aan prof.dr.Fernand Vanhemelryck, Davidsfonds, 2005, p. 501-516

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2004, p. 171-188

Serge Dauchy, « La réponse du Conseil souverain de Québec au problème des délais de procédure (1663-1703) », in C.H. van Rhee (dir.), The Law's Delay. Essays on Undue Delay in Civil Litigation, Antwerp, Intersentia, 2004, p. 83-92

Serge Dauchy, « Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708) Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans les colonies », in Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Juges et criminels, Lille, l'Espace Juridique, 2000, p. 37-49

Alain Wijffels, « Arthur Duck et le " jus commune " européen », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 1990, p. 193-221


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