Isabelle Corthier-Arnal

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Histoire Judiciaire
PUBLICATIONS
  • THESE

    Les infractions contre les personnes et les moeurs devant le Parlement de Toulouse de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel, soutenue en 1998 à Toulouse 1 sous la direction de Danielle Cabanis 

  • Isabelle Corthier-Arnal, Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, Hervé Leuwers, Sabrina Michel [et alii], Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale, Presses universitaires de Rennes et OpenEdition, 2019   

    Des parlementaires des XVIIe et XVIIIe siècles, l'historiographie retient avant tout l'image de magistrats souverains, jaloux de leurs prérogatives judiciaires, de leur prestige et dont l'histoire publique est d'abord faite de complexes relations avec la monarchie. En les plaçant au cœur de l'analyse comme acteurs de la vie locale et provinciale, les auteurs de ce livre, historiens du droit et historiens modernistes, proposent un déplacement du regard de l'institution vers les hommes qui l'incarnent et la font vivre. Sortis de leur face à face avec la Monarchie, les parlementaires, entendus tant comme groupe que comme ensemble d'individualités, se révèlent des interlocuteurs incontournables des municipalités, des intendants, des gouverneurs ou des États provinciaux mais aussi des agents actifs d'une identité provinciale. Cette démarche invite à considérer la ville et la province comme lieux d'exercice de la fonction mais aussi comme lieux de vie de cette élite dont il s'agit dès lors de mesurer le poids politique, social et économique. Isolément, aucune de ces perspectives n'était inexplorée, cependant l'évolution de la recherche montre l'intérêt de rouvrir le dossier en reformulant les interrogations mais aussi en croisant ces diverses perspectives

    Isabelle Corthier-Arnal, Isabelle Arnal-Corthier, Danielle Cabanis, Les infractions contre les personnes et les moeurs devant le Parlement de Toulouse de 1670 à 1789: quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel,, 1998, 452 p.  

    Le parlement de Toulouse a longtemps passe pour une juridiction sévère en matière criminelle. Ses archives en renvoient pourtant un portrait s'écartant de cette image convenue. Entre 1670 et 1789, le contentieux qu'il traite en matière d'infractions contre les personnes et les mœurs s'avère compose d'une majorité de petites affaires, qui sont jugées par la tournelle au même titre que les crimes les plus graves. Cette chambre se trouve donc investie d'une activité au double visage ; son rôle change avec le temps, comme l'atteste l'évolution du contentieux. Un des aspects les plus mal connus du parlement concerne ce qui touche à l'instance d'appel. Dans ce domaine, son activité au petit criminel révèle un visage inattendu de la tournelle, cependant qu'au grand criminel, on découvre un accusé parfois moins désarmé qu'on ne le croit. Le parlement de Toulouse se présente finalement comme une juridiction préoccupée du respect des formes, et d'une instruction la plus complète possible. Sa jurisprudence témoigne de son souci de cerner la responsabilité de chaque inculpé ; elle n'est pas d'une sévérité excessive. Son évolution montre clairement que les magistrats toulousains ont cherché des alternatives au système de répression traditionnel.

    Isabelle Corthier-Arnal, Isabelle Arnal-Corthier, Justice et société à Saint-Jory au XVIIIème siècle: étude des procédures criminelles de la justice seigneuriale de la baronnie de Saint-Jory, 1723-1790, 1993, 110 p.