Serge Dauchy, Dave de Ruysscher, Albrecht Cordes (dir.), Commerce, Citizenship, and Identity in Legal History, 20210e éd., Brill | Nijhoff, 2023, Legal history library, 220 p.
Serge Dauchy, Heikki Pilhajamäki, Albrecht Cordes, Dave de Ruysscher, Heikki Pihlajamäki (dir.), Colonial Adventures : commercial law and practice in the making, 20201e éd., Brill Nijhoff, 2021, Legal history library, 442 p.
Serge Dauchy, Loïc Cadiet, Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile , 2020e éd., Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) Éditions, 2020, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 249 p.
Les travaux réunis dans cet ouvrage résultent du séminaire de recherche en histoire du procès civil organisé par le Département de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (EDS- Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS - Université de Lille) et Normale Sup Ulm.
Cette nouvelle séquence fait suite à celle qui avait eu lieu au cours de l'année universitaire 2011-2012 et qui avait fait l'objet d'un ouvrage paru en 2014 (Itinéraires d'histoire de la procédure civile, vol. 1 : Regards français, sous la direction de L. Cadiet, S. Dauchy et J.-L. Halpérin, Paris, IRJS Editions). Cette première séquence avait fait apparaître la nécessité et l'utilité de compléter ces « regards français » par des perspectives internationales permettant de replacer la procédure civile française dans l'histoire plus globale de la circulation des institutions et des doctrines processuelles.
Serge Dauchy, Sandrine Chassagnard Pinet (dir.), Droit, justice et politiques communicationnelles : permanence et ruptures, 20160e éd., Mare & Martin, 2020, Collection Libre droit, 306 p.
Serge Dauchy, Georges Martyn, Anthony Musson, Heikki Pihlajamäki, Alain Wijffels, The Formation and Transmission of Western Legal Culture. 150 Books that made the Law in the Age of Printing, 2016e éd., 2020
Serge Dauchy, Serge Dauchy, Dave de Ruysscher, Dave de Ruysscher, Albrecht Cordes, Albrecht Cordes, Heikki Pihlajamäki, Heikki Pihlajamäki (dir.), The Company in Law and Practice: did size matter? (Middle Ages - nineteenth century), 2017e éd., Brill, 2020, Legal History Library: Studies in the History of Private Law, 223 p.
Présentation de l'éditeur : "This volume brings together nine chapters by specialist legal historians that address the topic of the scale and size of companies, in both legal and economic history. The bundled texts cover different periods, from the Middle Ages, the Early Modern Period, to the nineteenth century. They analyse the historical development of basic features of present-day corporations and of other company types, among them the general and limited partnership. These features include limited liability and legal personality. A detailed overview is offered of how legal concepts and mercantile practice interacted, leading up to the corporate characteristics that are so important today."
Serge Dauchy, Loïc Cadiet, Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d’histoire de la procédure, I. Regards français: 1. Regards français, 2014e éd., IRJS éditions, 2020, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 229 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, Hervé Leuwers, Michel Sabrina (dir.), Les parlementaires, acteurs de la ville provinciale, XVIIe-XVIIIe siècles, 2013e éd., Presses Universitaires de Rennes, 2020, Histoire, 309 p.
Des parlementaires des XVIIe et XVIIe siècles, l'historiographie retient avant tout l'image de magistrats souverains, jaloux de leurs prérogatives judiciaires, de leur prestige et dont l'histoire est d'abord faite de complexes relations avec la monarchie. En les plaçant au coeur de l'analyse comme acteurs de la vie locale et provinciale, cet ouvrage propose un déplacement du regard de l'institution vers les hommes qui l'incarnent et la font vivre. Sortis de leur face à face avec la monarchie, les parlementaires, entendus tant comme groupe que comme ensemble d'individualités, se révèlent des interlocuteurs incontournables des municipalités, des intendants, des gouverneurs et des Etats provinciaux mais aussi des agents actifs d'une identité provinciale. Cette démarche invite à considérer la ville et la province comme lieux d'exercice de la fonction mais aussi comme lieux de vie de cette élite dont il s'agit dès lors de mesurer le poids politique, social et économique.
Serge Dauchy, Stefania Gialdroni, Albrecht Cordes, Heikki Pihlajamäki, Dave De Ruysscher (dir.), Migrating words, migrating merchants, migrating law, Brill Nijhoff, 2020, Legal history library, 324 p.
Serge Dauchy, Óscar Cruz Barney (dir.), Historia del derecho y abogacía, Universidad Nacional Autónoma de México, Instituto de Investigaciones Jurídicas, 2020, Estudios comparativos franco mexicanos de historía del derecho, 213 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, Hervé Leuwers, Sabrina Michel (dir.), Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale, Presses universitaires de Rennes et OpenEdition, 2019
Des parlementaires des XVIIe et XVIIIe siècles, l’historiographie retient avant tout l’image de magistrats souverains, jaloux de leurs prérogatives judiciaires, de leur prestige et dont l’histoire publique est d’abord faite de complexes relations avec la monarchie. En les plaçant au cœur de l’analyse comme acteurs de la vie locale et provinciale, les auteurs de ce livre, historiens du droit et historiens modernistes, proposent un déplacement du regard de l’institution vers les hommes qui l’incarnent et la font vivre. Sortis de leur face à face avec la Monarchie, les parlementaires, entendus tant comme groupe que comme ensemble d’individualités, se révèlent des interlocuteurs incontournables des municipalités, des intendants, des gouverneurs ou des États provinciaux mais aussi des agents actifs d’une identité provinciale. Cette démarche invite à considérer la ville et la province comme lieux d’exercice de la fonction mais aussi comme lieux de vie de cette élite dont il s’agit dès lors de mesurer le poids politique, social et économique. Isolément, aucune de ces perspectives n’était inexplorée, cependant l’évolution de la recherche montre l’intérêt de rouvrir le dossier en reformulant les interrogations mais aussi en croisant ces diverses perspectives
Serge Dauchy, Serge Dauchy, Luisa Brunori, Olivier Descamps, Olivier Descamps, Xavier Prévost, Xavier Prévost (dir.), Le droit face à l'économie sans travail, Classiques Garnier Numérique, 2019, Classiques Garnier en ligne ( Histoire du droit ), 421 p.
Serge Dauchy, Sandrine Chassagnard-Pinet, Droit, justice et politiques communicationnelles. Permanence et ruptures, 20160e éd., 2018
Faire connaître le droit a été, au fil des âges, une préoccupation constante de ses producteurs. Toutefois, l'émergence d'une société de la communication a naturellement affecté la sphère juridique et judiciaire. De nouvelles pratiques, sollicitant amplement les technologies de l'information et de la communication, apparaissent tant au stade de l'élaboration du droit qu'à celui de sa diffusion. Les messages émis s'amplifient, ce qui n'est pas sans produire d'effet réflexif sur le droit lui-même. Les normes juridiques et décisions judiciaires sont touchées par l'enjeu communicationnel qui les entourent et que leur auteur ne peut ignorer. Le droit devient tout à la fois objet et outil de communication.
Le présent ouvrage, qui rassemble les contributions de douze auteurs, a pour ambition de mettre en lumière les politiques de communication initiées par les différents acteurs de la production normative, d'en détecter les formes nouvelles mais aussi d'en apprécier la perception par le public cible. Appréhender le droit à travers le prisme de la communication déployée par ses producteurs, aux différents stades du processus normatif et à l'occasion des différentes expressions de la régulation juridique, doit permettre une compréhension renouvelée de la mutation des sources du droit, de la diversité des textures que la norme juridique peut revêtir et de la fonction communicationnelle endossée par le droit.
Serge Dauchy, Heikki Pihlajamäki, Albrecht Cordes, Dave De Ruysscher (dir.), Understanding the sources of early modern and modern commercial law: courts, statutes, contracts, and legal scholarship, Brill/Nijhoff, 2018, Studies in the history of private law, 407 p.
"The contributions of [this book] show the wealth of sources which historians of commercial law use to approach their subject. Depending on the subject, historical research on mercantile law must be ready to open up to different approaches and sources in a truly imaginative and interdisciplinary way. This, more than many other branches of law, has always been largely non-state law. Normative, 'official', sources are important in commercial law as well, but other sources are often needed to complement them. The articles of the volume present an excellent assemblage of those sources"--Back cover
Serge Dauchy, Serge Dauchy, Georges Martyn, Georges Martyn, Anthony Musson, Anthony Musson, Heikki Pihlajamäki, Heikki Pihlajamäki, Alain Wijffels, Alain Wijffels (dir.), The Formation and Transmission of Western Legal Culture. 150 Books that made the Law in the Age of Printing: 150 books that made the law in the age of printing, Springer, 2016, Studies in the history of law and justice, 571 p.
La 4e de couverture indique : "This volume surveys 150 law books of fundamental importance in the history of Western legal literature and culture. The entries are organized in three sections: the first dealing with the transitional period of fifteenth-century editions of medieval authorities, the second spanning the early modern period from the sixteenth to the eighteenth century, and the third focusing on the nineteenth and twentieth centuries. The contributors are scholars from all over the world. Each ‘old book’ is analyzed by a recognized specialist in the specific field of interest. Individual entries give a short biography of the author and discuss the significance of the works in the time and setting of their publication, and in their broader influence on the development of law worldwide. Introductory essays explore the development of Western legal traditions, especially the influence of the English common law, and of Roman and canon law on legal writers, and the borrowings and interaction between them. The book goes beyond the study of institutions and traditions of individual countries to chart a broader perspective on the transmission of legal concepts across legal, political, and geographical boundaries. Examining the branches of this genealogical tree of books makes clear their pervasive influence on modern legal systems, including attempts at rationalizing custom or creating new hybrid systems by transplanting Western legal concepts into other jurisdictions."
Serge Dauchy, Albrecht Cordes, Andreas Karg (dir.), Eine Grenze in Bewegung, R. Oldenbourg Verlag, 2013, Schriften des Historischen Kollegs ( Kolloquien ), 366 p.
Serge Dauchy, Miloš Vec (dir.), Les conflits entre peuples: de la résolution libre à la résolutlon imposée, Nomos, 2011, Studien zur Geschichte des Völkerrechts, 197 p.
Serge Dauchy, Martine Fabre (dir.), Que nul n'entre ici s'il n'est géomètre, Centre d'histoire judiciaire, 2011, 427 p.
Serge Dauchy, Serge Dauchy, Hamilton Bryson, Matthew Mirow, Matthew Mirow, William Hamilton Bryson (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions: guiding principles of judicial decisions, Duncker & Humblot, 2010, Comparative studies in continental and Anglo-American legal history, 238 p.
Serge Dauchy (dir.), Les modes de résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés, Facultés universitaires Saint-Louis, 2009, 244 p.
Serge Dauchy, William Hamilton Bryson (dir.), Ratio decidendi: guiding principles of judicial decisions, Duncker & Humblot, 2006, Comparative studies in continental and Anglo-American legal history, 230 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence: XVIe - XVIIIe siècles, Ed. la Mémoire du droit, 2005, Collection bibliographie, 468 p.
Serge Dauchy, Sarah Castelain, Aurélie Lebel-Cliqueteux, Véronique Demars-Sion (dir.), Petit guide à l'usage des personnes intéressées par les archives du parlement de Flandre, Centre d'histoire judiciaire et Archives départementales du Nord, 2004, 54 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), L'art et le droit: grands et petits discours prononcés le 16 novembre 2001 à l'occasion de l'éméritat de Jean-Pierre Royer, Centre d'histoire judiciaire, 2003, 88 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence XVIe - XVIIIe siècles, GIP Mission de recherche droit et justice, 2002, 352 p.
Serge Dauchy, Catherine Lecomte (dir.), L'absolutisme éclairé: actes des Journées internationales tenues à Versailles du 1er au 4 juin 2000, Centre d'histoire judiciaire, 2002, 162 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Juges et criminels: études en hommage à Renée Martinage, ESTER, 2001, L'Espace juridique ( Histoire judiciaire ), 648 p.
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), La justice dans le Nord, Centre d'Histoire judiciaire, 2001, 95 p.
Serge Dauchy, Jean-Marie Cauchies, Jean-Pierre Verschaeve (dir.), Droit et monde rural, Centre d'histoire judiciaire, 1999, 100 p.
Serge Dauchy (dir.), Les appels flamands au Parlement de Paris: regestes des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du nord de la France, Ministère de la Justice, 1998, 564 p.
Serge Dauchy, Philippe Sueur (dir.), La route: actes des journées internationales tenues à Enghien-les-Bains du 13 au 15 mai 1994, Centre d'histoire judiciaire, 1995, 206 p.
Serge Dauchy, Sylvie Humbert, Jean-Pierre Royer (dir.), Le juge de paix, Centre d'histoire judiciaire, 1995, 181 p.
Serge Dauchy, De processen in beroep uit Vlaanderen bij het Parlement van Parijs (1320-1521): Een rechtshistorisch onderzoek naar de wording van staat en souvereiniteit in de Bourgondisch-Habsburgse periode, Paleis der Academie͏̈n, 1995, Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie͏̈, Klasse der Letteren, 328 p.
Serge Dauchy (dir.), Ter Overwinning van een historische Drempelvrees: Handelingen van het colloquium 20 maart 1992, Koninklijke Academie, 1994, Iuris Scripta Historica, 133 p.
Serge Dauchy, Renée Martinage (dir.), Pouvoirs locaux et tutelle: actes des journées internationales tenues à Furnes du 28 au 31 mai 1992, Centre d'histoire judiciaire, 1993, 200 p.
Serge Dauchy, Les voies de recours extraordinaires, Presses universitaires de France, 1988, Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris ( Série Sciences historiques ), 93 p.
Serge Dauchy, La Proposition d'erreur et la requête civile: problématique des voies de recours extraordinaires de l'ordonnance de Saint Louis jusqu'à l'ordannance de 1667, 1987
Serge Dauchy, Quelques remarques sur les amendes prononcées par le Parlement de Paris au Moyen Age pour "fol appel" provenant de Flandre, M. Nijhoff, 1987, 49 p.
Serge Dauchy, « Transplanter la procédure civile en milieu colonial. L’exemple de la mise en œuvre de l’ordonnance de 1667 en Nouvelle-France », Mélanges en l'honneur du professeur Loïc Cadiet, LexisNexis, 2023
Serge Dauchy, Alexandre Gefen, « Histoire et droit », in Gefen, Alexandre (dir.), Un monde commun. Les savoirs des sciences humaines et sociales, CNRS Éditions, 2023, pp. 224-227
Serge Dauchy, Marlio Aguiar, Arno Dal Ri, Georges Martyn, « Os repertórios de decisiones e a arestografia na literatura jurídica do Antigo Regime », Métodos da historiografia do d i reito contemporânea, 2023
Serge Dauchy, Marlio Aguiar, « Os repertórios de decisiones e a arestografia na literatura jurídica do Antigo Regime », in Dal Ri, Arno, Martyn, Georges (dir.), Métodos da historiografia do d i reito contemporânea, Editoria D’Plácido, 2022
Serge Dauchy, « The Sovereign Council of New France (1663-1760) », Central Courts in Early Modern Europe and the Americas, Duncker & Humblot, 2021
Serge Dauchy, « Central courts, an inexhaustible source of information for legal history », Legal History. Reflecting the past and the present. Current perspectives for the future, Institutet för Rättshistorisk Forskning, 2021
Serge Dauchy, « "La maladie s'est mise par toute la ville"; gouvernance et politique sanitaire en Louisiane française sous le régime des compagnies commerciales (1712-1731) », Gouvernance, justice et santé, Centre d'Histoire Judiciaire éditions, 2020
Serge Dauchy, Albrecht Cordes, « Judicial and extrajudicial Conflict Resolution in the “Code de procedure civile” of 1806. Between Historical Heritage and Revolutionary Innovation », in Cordes, Albrecht (dir.), Mit Freundschaft oder mit Recht ? Inner – und außergerichtliche Alternativen zur kontroversen Streitentscheidungen im 15-19 Jahrhundert, BÖHLAU, 2020, pp. 269-280
Serge Dauchy, Albrecht Cordes, « Judicial and extra-judicial conflict resolution in the Code de Procédure civile of 1806. Between Historical Heritage and Revolutionary Innovation », Quellen und Forschungen zur höchsten Gerichtsbarkeit in alten Reich, 2020
Serge Dauchy, Heikki Pihlajamäki, Markus D. Dubber, Mark Godfrey, « French Law and its expansion in the Early Modern Period », in Pihlajamäki, Heikki, Dubber, Markus D., Godfrey, Mark (dir.), The Oxford Handbook of European Legal History, Oxford university Press, 2020, pp. 760-781
Serge Dauchy, Wanda Mastor, Julie Benetti, P. Egéa, Xavier Magnon, « Le discours de la flagellation. La fronde des parlements », in Mastor, Wanda, Benetti, Julie, Egéa, P., Magnon, Xavier (dir.), Les Grands discours de la culture juridique, Dalloz-Sirey, 2020, pp. 232-241
Serge Dauchy, Aude Hendrick, Aude Musin, « Une justice démocratique, introduction », in Hendrick, Aude, Musin, Aude (dir.), Les Mots de la Justice, Mardaga, 2020
Serge Dauchy, Éric Bousmar, Philippe Desmette, Nicolas Simon, « Faisons deffenses de traitter ny donner aucunes boissons enyvrantes aux sauvages Politique coloniale et conflits de pouvoir en Nouvelle-France (1657-1668) », in Bousmar, Éric, Desmette, Philippe, Simon, Nicolas (dir.), Légiférer, gouverner et juger, Presses de l’Université Saint-Louis, 2020, pp. 373-393
Serge Dauchy, Jean-Pierre Nandrin, « Conclusion – Essai de Synthèse », in Nandrin, Jean-Pierre (dir.), Hommes et Normes. Enjeux et débats du métier d’un historien, Presses de l’Université Saint-Louis, 2020, pp. 659-663
Serge Dauchy, Luisa Brunori, Olivier Descamps, Xavier Prévost, « Introduction : Le Droit face à l’économie sans travail. Tome II. L’approche internationale », Le Droit face à l’économie sans travail. Tome II. L’approche internationale, 2020
Serge Dauchy, « Judicial and extra-judicial conflict resolution in the Code de Procédure civile of 1806. Between Historical Heritage and Revolutionary Innovation », in Cordes, Albrecht (dir.), Mit Freundschaft oder mit Recht? Inner- und außergerichtliche Alternativen zur kontroversen Streitentscheidungen im 15.-19. Jahrhundert, Böchlau, 2015
Serge Dauchy, Yves-Marie Serinet, « Notion et fonction des voies de recours », in Cadiet, Loïc, Dauchy, Serge, Halpérin, Jean-Louis (dir.), Itinéraires d’histoire de la procédure, I. Regards français, IRJS éditions, 2014, pp. 109-137
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Duncker & Humblot, 2010
Serge Dauchy, « La réponse du Conseil souverain de Québec au problème des délais de procédure (1663-1703) », in C.H. van Rhee (dir.), The Law's Delay. Essays on Undue Delay in Civil Litigation, Intersentia, 2004, pp. 83-92
Serge Dauchy, « Les épisodiques », Procès et procédures, Publ. du Groupe de recherches sur l'espace juridique, 1992, pp. -
Serge Dauchy, Jean-Pierre Allinne, Luisa Brunori, Guillaume Calafat, Géraldine Cazals [et alii], « Introduction », 2024
Celles et ceux qui ont eu le bonheur de rencontrer Michael Stolleis (1941-2021) et Paolo Grossi (1933-2022) ont été sensibles au rayonnement de leur savoir, à leur rigueur méthodologique et à leur attention aussi rare que délicate aux travaux des collègues, notamment les plus jeunes ; autant de vertus qui en font des grands maîtres, modèles universels de l’histoire du droit en tant que science. Ils en ont fait bénéficier Clio@Themis à travers leur appartenance au comité scientifique de la rev...
Serge Dauchy, « Why did Louis XIV establish High Courts of Justice in North America? The Sovereign Council of Quebec (1663) and the Superior Council of Louisiana (1712) through the prism of legal transplant theories », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review, 2021, n°2020-12-23
Serge Dauchy, « Why did Louis XIV establish High Courts of Justice in North America? The Sovereign Council of Quebec (1663) and the Superior Council of Louisiana (1712) through the prism of legal transplant theories », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2020, n°34, pp. 440-468
Serge Dauchy, « Le conseil souverain de Québec. Une institution de l’ancienne France pourle Nouveau Monde », Revue du Nord, 2020, n°2015
Par un édit d’avril 1663, Louis XIV décida la création d’un conseil souverain pour la Nouvelle-France établi à Québec. L’édit royal de création n’organise pas seulement la composition et le fonctionnement de la cour, en imposant en particulier une rationalisation et une centralisation de la procédure et du droit applicable. L’édit traduit également les raisons et motifs de la création d’une cour souveraine de justice dans les territoires nord-américains éloignés et peu peuplés. Ces raisons sont d’abord politiques – affirmer la souveraineté du roi dans ses colonies d’outre-mer – mais la création d’une cour souveraine est également motivée par des raisons économiques et commerciales. La justice apparaît en effet comme la pierre angulaire de la politique mercantiliste de Colbert.
Serge Dauchy, « Le juge, bouche de la loi. A propos de la célèbre métaphore de Montesquieu », Nagoya University Journal of Law and Politics, 2020, n°2014
Serge Dauchy, « Décryptage au fil de l’histoire des missions civiles du ministère public en France », Revue Justice Actualités, 2020, n°2016
Serge Dauchy, « Décryptage au fil de l’histoire des missions civiles du ministère public en France », Revue Justice Actualités, 2016, pp. 16-19
Serge Dauchy, « Le conseil souverain de Québec. Une institution de l’ancienne France pour le Nouveau Monde », Revue du Nord, 2015, n°97, pp. 513-526
Serge Dauchy, « Le juge, bouche de la loi. A propos de la célèbre métaphore de Montesquieu », Nagoya University Journal of Law and Politics, 2014, pp. 325-343
Serge Dauchy, « L'arrestographie, un genre littéraire ? », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2011, pp. 41-53
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2009, pp. 157-189
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, 2004, n°2, pp. 171-188
Serge Dauchy, « Le douaire de Marguerite d'York, la minorité de Philippe le Beau et le Parlement de Paris 1477-1494 », 1989, pp. 49-127
Dauchy Serge. Le douaire de Marguerite d'York, la minorité de Philippe le Beau et le Parlement de Paris 1477-1494. In: Bulletin de la Commission royale d'histoire. Académie royale de Belgique. Tome 155, 1989. pp. 49-127.
Serge Dauchy, A. Deperchin-Gouillard, Le commerce à Tournai au Moyen-Âge d'après les accords passés devant le Parlement de Paris, Université Lille 3, Lille : Université Lille 3 et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 135-136
Dauchy Serge, Deperchin-Gouillard A. Le commerce à Tournai au Moyen-Âge d'après les accords passés devant le Parlement de Paris. In: Revue du Nord, tome 78, n°314, Janvier-mars 1996. pp. 135-136.
Serge Dauchy, Macours (Georges). Ne crimina impunita maneant. De 18'le-eeuwse Frans- Zuidnederlandse uitleveringspraktijk, Société pour le progrès des études philologiques et historiques, Bruxelles : Société pour le progrès des études philologiques et historiques et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1999, 1240 p.
Dauchy Serge. Macours (Georges). Ne crimina impunita maneant. De 18'le-eeuwse Frans- Zuidnederlandse uitleveringspraktijk. In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 77, fasc. 4, 1999. Histoire medievale, moderne et contemporaine - Middeleeuwse, moderne en hedendaagse geschiedenis. p. 1240.
Serge Dauchy, Paravicini (Werner), éd. Der Briefwechsel Karls des Kühnen (1433-1477)., Société pour le progrès des études philologiques et historiques, Bruxelles : Société pour le progrès des études philologiques et historiques et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1998, pp. 567-568
Dauchy Serge. Paravicini (Werner), éd. Der Briefwechsel Karls des Kühnen (1433-1477). . In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 76, fasc. 2, 1998. Histoire medievale, moderne et contemporaine - Middeleeuwse, moderne en hedendaagse geschiedenis. pp. 567-568.
Serge Dauchy, Berkvens (A.) en Gehlen (Α.), eds. „ Tot beter directie van de sahen vanjusticiën... ". Handelingen van het XIIe Belgisch-Nederlands rechtshistorisch congres (Rijksuniversiteit Limburg Maastricht 20-21 november 1992), Société pour le progrès des études philologiques et historiques, Bruxelles : Société pour le progrès des études philologiques et historiques et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1997, pp. 585-587
Dauchy Serge. Berkvens (A.) en Gehlen (Α.), eds. „ Tot beter directie van de sahen vanjusticiën... ". Handelingen van het XIIe Belgisch-Nederlands rechtshistorisch congres (Rijksuniversiteit Limburg Maastricht 20-21 november 1992). In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 75, fasc. 2, 1997. Histoire medievale, moderne et contemporaine - Middeleeuwse, moderne en hedendaagse geschiedenis. pp. 585-587.
Serge Dauchy, Boulet-Sautel (M.), éd. La Responsabilité à travers les Âges, Société pour le progrès des études philologiques et historiques, Bruxelles : Société pour le progrès des études philologiques et historiques et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1993, pp. 1008-1010
Dauchy Serge. Boulet-Sautel (M.), éd. La Responsabilité à travers les Âges. In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 71, fasc. 4, 1993. Histoire medievale, moderne et contemporaine — Middeleeuwse, moderne en hedendaagse geschiedenis. pp. 1008-1010.
Serge Dauchy, Luten (M. J. Η. Α.). Het burgerlijk proces in stad en meierij van 's- Hertogenbosch 1530-1811., Société pour le progrès des études philologiques et historiques, Bruxelles : Société pour le progrès des études philologiques et historiques et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1991, 506 p.
Dauchy Serge. Luten (M. J. Η. Α.). Het burgerlijk proces in stad en meierij van 's- Hertogenbosch 1530-1811.. In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 69, fasc. 2, 1991. Histoire - Geschiedenis. p. 506.
Serge Dauchy, Benoît-Michel Tock, Philippe Godding, P.P.J.L. Van Peteghem, Th. Doco [et alii], Société d'histoire du Droit et des Institutions des Pays flamands, picards et wallons. Journées internationales de Mons-Binche, 4-7 mai 1989, Université Lille 3, Lille : Université Lille 3 et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1990, pp. 143-154
Tock Benoît-Michel, Godding Philippe, Van Peteghem P., Doco Th., Van Lennep J., Dauchy Serge, Van Dievoet Guy, Bonenfant-Feytmans A.-M., Schonfeld K.M., Platelle Henri, Margue Paul. Société d'histoire du Droit et des Institutions des Pays flamands, picards et wallons. Journées internationales de Mons-Binche, 4-7 mai 1989. In: Revue du Nord, tome 72, n°284, Janvier-mars 1990. pp. 143-154.
Serge Dauchy, P. Sueur, P.P.J.L. Van Peteghem, Paul Nève, Benoît-Michel Tock [et alii], Société d'histoire du Droit et des Institutions des Pays Flamands, Picards et Wallons. Journées internationales de Deventer 28-31 mai 1987, Université Lille 3, Lille : Université Lille 3 et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1988, pp. 229-243
Sueur P., Van Peteghem P.P.J.L., Nève Paul, Tock Benoît-Michel, Van Dievoet Guy, Cauchies Jean-Marie, Lorgnier Jacques, Gemmeke P., Dauchy S., Van Weel A.-J., Pleysier A.J.H., Thomas Ph.J., Dehon G., Douxchamps-Lefèvre Cécile, Demars Véronique, Martinage Renée, Claeys Ch.E., Pfister-Langanay Christian, Ten Raa Ch.M.G., Verschave Pierre. Société d'histoire du Droit et des Institutions des Pays Flamands, Picards et Wallons. Journées internationales de Deventer 28-31 mai 1987. In: Revue du Nord, tome 70, n°276, Janvier-mars 1988. Archéologie. pp. 229-243.
Serge Dauchy, Bruno Dubois, Farid Lekeal, Veronique Demars, « Du juge de paix au commissaire de police. Problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire », le 25 décembre 2023
Serge Dauchy, « The judge is the mouth of the law », le 03 mai 2023
Organisée par le CHJ-CNRS, Université de Lille et l’UFMG - Universidade Federal de Minas Gerais
Serge Dauchy, « The rule of law : a historical and comparative approach », le 02 mai 2023
Organisée par le CHJ-CNRS, Université de Lille
Serge Dauchy, Sandrine Chassagnard-Pinet, « Introduction », le 13 octobre 2020
Serge Dauchy, Sandrine Chassagnard-Pinet, « La fonction communicationnelle de la motivation des décisions de justices », le 13 octobre 2020
Serge Dauchy, Sandrine Chassagnard-Pinet, « Les actes juridiques privés comme support communicationnel », le 13 octobre 2020
Serge Dauchy, « The French Colonial Empire in North-America : The Perspective from the colonized on the administration of justice in Louisiana in the early 18th century », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « Le juge dans l’iconographie occidentale », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « The supreme courts : Procedural law and actors », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « The Role of Justice and the Judiciary within the French Colonial Enterprise in North America in the 17th Century », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « Les droits de la défense et le role des avocats dans le Code de procédure de 1806 », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « Legal Reform and Innovation in colonial context. New France under French rule in the late 17th century », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « Why did Louis XIV first and foremost codify civil procedure ? », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, Sabrina Michel, « De la manière de procéder devant le parlement de Flandre à l’époque moderne », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « Le Saint-Laurent, entre Terre et Mer », le 21 septembre 2020
Serge Dauchy, « The French Colonial Empire in North-America : The Perspective from the colonized on the administration of justice in Louisiana in the early 18th century », Legal Histories of Empires. Perspectives of the colonized, Barbades Barbados (BB), le 11 juillet 2018
Serge Dauchy, « Le juge dans l’iconographie occidentale », Le juge. Approches comparées France – Mexique, Lille, le 17 mai 2018
Serge Dauchy, « The supreme courts : Procedural law and actors », Legal History : Reflecting the Past and the Present, Lund Sweden (SE), le 16 novembre 2017
Serge Dauchy, « The Role of Justice and the Judiciary within the French Colonial Enterprise in North America in the 17th Century », Canada's Legal Past : Future Directions in Canadian Legal History, Calgary Canada (CA), le 17 juillet 2017
Serge Dauchy, « Canada's Legal Past : Future Directions In Canadian Legal History », le 17 juillet 2017
Cette conférence bilingue réunira des chercheurs du Canada et du monde entier pour explorer les nouveaux développements de la recherche et de la pédagogie juridiques et historiques au Canada.
Serge Dauchy, « Les droits de la défense et le role des avocats dans le Code de procédure de 1806 », Historia del Derecho y Abogacia, Mexico Mexico (MX), le 04 mai 2017
Serge Dauchy, « Legal Reform and Innovation in colonial context. New France under French rule in the late 17th century », Law and Histoy, Adélaïde Australia (AU), le 10 décembre 2015
Serge Dauchy, « Why did Louis XIV first and foremost codify civil procedure ? », Legal History Seminar: Codifying the Law – II, Oxford United Kingdom (GB), le 05 février 2014
Serge Dauchy, Sabrina Michel, « De la manière de procéder devant le parlement de Flandre à l’époque moderne », Le fonctionnement des parlements. Logiques et pratiques documentaires (XVe-XVIIIe siècle), Paris, le 12 novembre 2013
Serge Dauchy, « Le Saint-Laurent, entre Terre et Mer », Des espaces maritimes : pénétration, confrontations, protections, Dakar Senegal (SN), le 07 mars 2013
Serge Dauchy, « La conception du procès civil dans le Code de procédure de 1806 », 1806 - 1976 - 2006. De la commémoration d'un code à l'autre: 200 ans de procédure civile en France, Paris, le 16 novembre 2006
Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle) », Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Wetzlar Germany (DE), le 01 janvier 2006
