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Serge Dauchy

Centre d'Histoire Judiciaire
1 Place Deliot,
59024 Lille

Serge Dauchy

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Actualités scientifiques

Le Juge. Approche comparée France-Mexique

jeudi 17 mai 2018

Colloque franco-mexicain organisé par l'Instituto de Investigaciones Juridicas de l'Universidad Nacional Autonoma de Mexicole et le Centre d'Histoire Judiciaire

Canada's Legal Past : Future Directions In Canadian Legal History

lundi 17 juillet 2017

Cette conférence bilingue réunira des chercheurs du Canada et du monde entier pour explorer les nouveaux développements de la recherche et de la pédagogie juridiques et historiques au Canada.

Historia del derecho y abogacía

jeudi 4 mai 2017

Coordinador(a) : Dr. Cruz Barney, Oscar

Histoire de l'économie sans travail. Finances, investissements, spéculation de l’Antiquité à nos jours

vendredi 18 novembre 2016

3e volet: La résolution des conflits

Regard historique de longue durée sur l'« économie sans travail », à savoir la masse d’opérations financières rémunératrices ni du travail humain ni d’un échange de biens.

L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires

lundi 28 janvier 2013

Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facultés de Droit


Parutions

The Company in Law and Practice : Did Size Matter ?

Middle Ages-Nineteenth Century

Brill, 2017

This volume brings together nine chapters by specialist legal historians that address the topic of the scale and size of companies, in both legal and economic history.

The Formation and Transmission of Western Legal Culture

150 Books that Made the Law in the Age of Printing

Springer, 2016

The first book in English to examine the historical roots of legal literature and culture across the spectrum of legal traditions

Itinéraires d'histoire de la procédure civile

I. Regards français

IRJS Editions, 2014



Publications

Ouvrages

Serge Dauchy et Sandrine Chassagnard-Pinet (dir.), Droit, justice et politiques communicationnelles : permanence et ruptures, Mare & Martin, 2015, Collection Libre droit, 306 p.

Serge Dauchy, Loïc Cadiet et Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile, IRJS éditions, 2014, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 229 p.

Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, Hervé Leuwers et Michel Sabrina (dir.), Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale : XVIIe-XVIIIe siècles, Presses universitaires de Rennes, 2013, Histoire, 309 p.

Serge Dauchy (dir.), Les modes de résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés, Facultés universitaires Saint-Louis, 2009, 244 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence : XVIe - XVIIIe siècles, Ed. la Mémoire du droit, 2005, Collection bibliographie, 468 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Petit guide à l'usage des personnes intéressées par les archives du parlement de Flandre, Centre d'histoire judiciaire, 2004, 54 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), La justice dans le Nord : trois siècles d'histoire, Centre d'Histoire judiciaire, 2001, 95 p.

Serge Dauchy, De processen in beroep uit Vlaanderen bij het Parlement van Parijs (1320-1521) : Een rechtshistorisch onderzoek naar de wording van staat en souvereiniteit in de Bourgondisch-Habsburgse periode, Paleis der Academiën, 1995, Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België, Klasse der Letteren, 328 p.

Serge Dauchy, Procès et procédures, Publ. du Groupe de recherches sur l'espace juridique, 1992, 134 p.

Serge Dauchy, Les voies de recours extraordinaires : proposition d'erreur et requête civile, Presses universitaires de France, 1988, Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, 93 p.

Serge Dauchy, La Proposition d'erreur et la requête civile : problématique des voies de recours extraordinaires de l'ordonnance de Saint Louis jusqu'à l'ordannance de 1667, 9, 1987, 139 p.

Serge Dauchy, Quelques remarques sur les amendes prononcées par le Parlement de Paris au Moyen Age pour "fol appel" provenant de Flandre, M. Nijhoff, 1987, 55 p.

Articles

Serge Dauchy, « L'arrestographie, un genre littéraire ? », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2011, p. 41-53

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Berlin, Duncker & Humblot, 2010

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2009, p. 157-189

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2004, p. 171-188

Serge Dauchy, « La réponse du Conseil souverain de Québec au problème des délais de procédure (1663-1703) », in C.H. van Rhee (dir.), The Law's Delay. Essays on Undue Delay in Civil Litigation, Antwerp, Intersentia, 2004, p. 83-92

Serge Dauchy, « Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708) Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans l », in Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Juges et criminels, Lille, l'Espace Juridique, 2000, p. 37-49

Communications

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin X », in Albrecht Cordes (dir.), Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Gesellschaft für Reichskammergerichtsforschung, p. 127-151, Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Wetzlar, Germany, 01 janvier 2006

Serge Dauchy, « La conception du procès civil dans le Code de procédure de 1806 », in L. Cadiet et G. Canivet (dir.), Litec, p. 77-89, Cour de cassation, 1806 - 1976 - 2006. De la commémoration d'un code à l'autre: 200 ans de procédure civile en France, Paris, 16 novembre 2006




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