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Serge Dauchy

Centre d'Histoire Judiciaire
1 Place Deliot,
59024 Lille

Serge Dauchy

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Actualités scientifiques

Canada's Legal Past : Future Directions In Canadian Legal History

lundi 17 juillet 2017

Cette conférence bilingue réunira des chercheurs du Canada et du monde entier pour explorer les nouveaux développements de la recherche et de la pédagogie juridiques et historiques au Canada.

Historia del derecho y abogacía

jeudi 4 mai 2017

Coordinador(a) : Dr. Cruz Barney, Oscar

Histoire de l'économie sans travail. Finances, investissements, spéculation de l’Antiquité à nos jours

vendredi 18 novembre 2016

3e volet: La résolution des conflits

Regard historique de longue durée sur l'« économie sans travail », à savoir la masse d’opérations financières rémunératrices ni du travail humain ni d’un échange de biens.

L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires

lundi 28 janvier 2013

Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facs de Droit


Parutions

The Company in Law and Practice : Did Size Matter ?

Middle Ages-Nineteenth Century

Brill, 2017

This volume brings together nine chapters by specialist legal historians that address the topic of the scale and size of companies, in both legal and economic history.

The Formation and Transmission of Western Legal Culture

150 Books that Made the Law in the Age of Printing

Springer, 2016

The first book in English to examine the historical roots of legal literature and culture across the spectrum of legal traditions

Itinéraires d'histoire de la procédure civile

I. Regards français

IRJS Editions, 2014



Références dans HAL

Ouvrage

Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin, Itinéraires d'histoire de la procédure civile, Paris, IRJS éditions, 2014

Articles

Serge Dauchy, « L'arrestographie, un genre littéraire ? », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, janvier 2011, pp. 41-53

Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Berlin, Duncker & Humblot, 2010

Véronique Demars-Sion, Serge Dauchy, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, janvier 2009, pp. 157-189

Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, janvier 2004, pp. 171-188

Serge Dauchy, « La réponse du Conseil souverain de Québec au problème des délais de procédure (1663-1703) », in C.H. van Rhee (dir.), The Law's Delay. Essays on Undue Delay in Civil Litigation, Antwerp, Intersentia, 2004, pp. 83-92

Serge Dauchy, « Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708) Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans les colonies », in Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Juges et criminels, Lille, l'Espace Juridique, 2000, pp. 37-49

Communications

Serge Dauchy, « La conception du procès civil dans le Code de procédure de 1806 », in L. Cadiet et G. Canivet (dir.), Litec, pp. 77-89, Cour de cassation, 1806 - 1976 - 2006. De la commémoration d'un code à l'autre: 200 ans de procédure civile en France, Paris, 16 novembre 2006

Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, « Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle) », in Albrecht Cordes (dir.), Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Gesellschaft für Reichskammergerichtsforschung, pp. 127-151, Juristische Argumentation - Argumente der Juristen, Wetzlar, Germany, 01 janvier 2006


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