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Serge Dauchy

Directeur de recherche, Sociologie et sciences du droit.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Centre National de la Recherche Scientifique


Centre d'Histoire Judiciaire

Ouvrages

Serge Dauchy, Dave de Ruysscher et Albrecht Cordes (dir.), Commerce, citizenship and identity in legal histor, Brill Nijhoff, 2022, Legal history library, 220 p.

Serge Dauchy, Heikki Pihlajamäki, Albrecht Cordes et Dave de Ruysscher (dir.), Colonial adventures : commercial law and practice in the making, Brill Nijhoff, 2021, Legal history library, 442 p.

Serge Dauchy et Óscar Cruz Barney (dir.), Historia del derecho y abogacía : seminario internacional séminaire international, Universidad Nacional Autónoma de México, Instituto de Investigaciones Jurídicas, 2020, Estudios comparativos franco mexicanos de historía del derecho, 213 p.

Serge Dauchy, Loïc Cadiet et Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) Éditions, 2020, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 249 p.

Serge Dauchy, Luisa Brunori, Olivier Descamps et Xavier Prévost (dir.), Le droit face à l'économie sans travail, Classiques Garnier, 2020, Histoire du droit, 329 p.

Serge Dauchy, Stefania Gialdroni, Albrecht Cordes, Heikki Pihlajamäki et Dave de Ruysscher (dir.), Migrating words, migrating merchants, migrating law : trading routes and the development of commercial law actes d'un congrès qui s'est déroulé à Francfort-sur-le-Main du 19 au 21 septembre 2016, Brill Nijhoff, 2020, Legal history library, 324 p.

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Serge Dauchy, Luisa Brunori, Olivier Descamps et Xavier Prévost (dir.), Le droit face à l'économie sans travail : actes des colloques "Histoire de l'économie sans travail : finances, investissements, spéculation de l'Antiquité à nos jours", organisés le 2 décembre 2015 à l'Université Panthéon-Assas Paris 2 ("Les sources intellectuelles"), le 1er avril 2016 à l'Université de Bordeaux ("Les acteurs") et le 18 novembre 2016 à l'Université de Lille ("La résolution des conflits"), Classiques Garnier, 2019, Histoire du droit, 421 p.

Serge Dauchy, Heikki Pihlajamäki, Albrecht Cordes et Dave de Ruysscher (dir.), Understanding the sources of early modern and modern commercial law : courts, statutes, contracts, and legal scholarship, Brill/Nijhoff, 2018, Legal history library, 407 p.

Serge Dauchy, Dave de Ruysscher, Albrecht Cordes et Heikki Pihlajamäki (dir.), The company in law and practice : did size matter? (Middle Ages - nineteenth century), Brill, 2017, Legal History Library, 223 p.

Serge Dauchy, Georges Martyn, Anthony Musson, Heikki Pihlajamäki et Alain Wijffels (dir.), The formation and transmission of western legal culture : 150 books that made the law in the age of printing, Springer, 2016, Studies in the history of law and justice, 571 p.

Serge Dauchy et Sandrine Chassagnard-Pinet (dir.), Droit, justice et politiques communicationnelles : permanence et ruptures, Mare & Martin, 2015, Collection Libre droit, 306 p.

Serge Dauchy, Loïc Cadiet et Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile, IRJS éditions, 2014, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 229 p.

Serge Dauchy, Albrecht Cordes et Andreas Karg (dir.), Eine Grenze in Bewegung : private und öffentliche Konfliktlösung im Handels- und Seerecht justice privée et justice publique en matières commerciales et maritimes, R. Oldenbourg Verlag, 2013, Schriften des Historischen Kollegs, 366 p.

Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion, Hervé Leuwers et Michel Sabrina (dir.), Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale : XVIIe-XVIIIe siècles [actes du colloque tenu à Douai le 17-18 novembre 2011], Presses universitaires de Rennes, 2013, Histoire, 309 p.

Serge Dauchy et Miloš Vec (dir.), Les conflits entre peuples : de la résolution libre à la résolutlon imposée, Nomos, 2011, Studien zur Geschichte des Völkerrechts, 197 p.

Serge Dauchy et Martine Fabre (dir.), Que nul n'entre ici s'il n'est géomètre, Centre d'histoire judiciaire, 2011, 427 p.

Serge Dauchy, William Hamilton Bryson et Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi : guiding principles of judicial decisions, Duncker & Humblot, 2010, Comparative studies in continental and Anglo-American legal history, 238 p.

Serge Dauchy (dir.), Les modes de résolution des conflits entre gouvernants et gouvernés, Facultés universitaires Saint-Louis, 2009, 244 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Jurisprudence du Parlement de Flandre de Georges de Ghewiet, Service public fédéral Justice = Federale overheidsdienst Justitie, 2008, Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique. Deuxième série = Verzameling van de oude Rechtspraak in België. Tweede reeks, 857 p.

Serge Dauchy et William Hamilton Bryson (dir.), Ratio decidendi : guiding principles of judicial decisions, Duncker & Humblot, 2006, Comparative studies in continental and Anglo-American legal history, 230 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence : XVIe - XVIIIe siècles, Ed. la Mémoire du droit, 2005, Collection bibliographie, 468 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Petit guide à l'usage des personnes intéressées par les archives du parlement de Flandre, Centre d'histoire judiciaire et de Archives départementales du Nord, 2004, 54 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), L'art et le droit : grands et petits discours prononcés le 16 novembre 2001 à l'occasion de l'éméritat de Jean-Pierre Royer, Centre d'histoire judiciaire, 2003, 88 p.

Serge Dauchy et Catherine Lecomte (dir.), L'absolutisme éclairé : actes des Journées internationales tenues à Versailles du 1er au 4 juin 2000, Centre d'histoire judiciaire, 2002, 162 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence XVIe - XVIIIe siècles, GIP Mission de recherche droit et justice, 2002, 352 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), Juges et criminels : études en hommage à Renée Martinage, ESTER, 2001, L'Espace juridique, 648 p.

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (dir.), La justice dans le Nord : trois siècles d'histoire 1667-1967, Centre d'Histoire judiciaire, 2001, 95 p.

Serge Dauchy, Jean-Marie Cauchies et Jean-Pierre Verschaeve (dir.), Droit et monde rural : le droit rural et son impact en milieu urbain actes des Journées internationales tenues à Lierre du 21 mai au 24 mai 1998, Centre d'histoire judiciaire, 1999, 100 p.

Serge Dauchy (dir.), Les appels flamands au Parlement de Paris : regestes des dossiers de procès reconstitués d'après les registres du Parlement et les sources conservées dans les dépôts d'archives de Belgique et du nord de la France, Ministère de la Justice, 1998, 564 p.

Serge Dauchy, De processen in beroep uit Vlaanderen bij het Parlement van Parijs (1320-1521) : Een rechtshistorisch onderzoek naar de wording van staat en souvereiniteit in de Bourgondisch-Habsburgse periode, Paleis der Academie͏̈n, 1995, Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie͏̈, Klasse der Letteren, 328 p.

Serge Dauchy et Philippe Sueur (dir.), La route : actes des journées internationales tenues à Enghien-les-Bains du 13 au 15 mai 1994, Centre d'histoire judiciaire, 1995, 206 p.

Serge Dauchy, Sylvie Humbert et Jean-Pierre Royer (dir.), Le juge de paix : actes de la table ronde, 22 mars 1993, Lille nouvelles contributions européennes, Centre d'histoire judiciaire, 1995, 181 p.

Serge Dauchy (dir.), Ter Overwinning van een historische Drempelvrees : Handelingen van het colloquium 20 maart 1992, Koninklijke Academie, 1994, Iuris Scripta Historica, 133 p.

Serge Dauchy et Renée Martinage (dir.), Pouvoirs locaux et tutelle : actes des journées internationales tenues à Furnes du 28 au 31 mai 1992, Centre d'histoire judiciaire, 1993, 200 p.

Serge Dauchy, Procès et procédures, Publ. du Groupe de recherches sur l'espace juridique, 1992, 134 p.

Serge Dauchy, Les voies de recours extraordinaires : proposition d'erreur et requête civile de l'ordonnance de Saint Louis jusqu'à l'ordonnance de 1667, Presses universitaires de France, 1988, Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris, 93 p.

Serge Dauchy, La Proposition d'erreur et la requête civile : problématique des voies de recours extraordinaires de l'ordonnance de Saint Louis jusqu'à l'ordannance de 1667, 1987, 139 p.

Serge Dauchy, Quelques remarques sur les amendes prononcées par le Parlement de Paris au Moyen Age pour "fol appel" provenant de Flandre, M. Nijhoff, 1987, 55 p.


Articles

Serge Dauchy, « Central courts, an inexhaustible source of information for legal history », Legal History. Reflecting the past and the present. Current perspectives for the future, Institutet för Rättshistorisk Forskning, 2021, p. NC

Serge Dauchy, « Why did Louis XIV establish High Courts of Justice in North America? The Sovereign Council of Quebec (1663) and the Superior Council of Louisiana (1712) through the prism of legal transplant theories », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, N° 3, 2020, pp. 440-468

Serge Dauchy, Luisa Brunori, Olivier S. Descamps et Xavier Prévost, « Introduction : Le Droit face à l’économie sans travail. Tome II. L’approche internationale », Le Droit face à l’économie sans travail. Tome II. L’approche internationale, 2020, p. NC

Serge Dauchy, « La maladie s'est mise par toute la ville"; gouvernance et politique sanitaire en Louisiane française sous le régime des compagnies commerciales (1712-1731) », Gouvernance, justice et santé, Centre d'Histoire Judiciaire éditions, 2020, p. NC

Serge Dauchy, « The Sovereign Council of New France (1663-1760) », Central Courts in Early Modern Europe and the Americas, Duncker & Humblot, 2020, p. NC

Serge Dauchy, « French Law and its expansion in the Early Modern Period », in Pihlajamäki, Heikki, Dubber, Markus D., Godfrey, Mark (dir.), The Oxford Handbook of European Legal History, Oxford university Press, 2018, pp. 760-781

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Serge Dauchy, « Le discours de la flagellation. La fronde des parlements », in Mastor, Wanda, Benetti, Julie, Egéa, P., Magnon, Xavier (dir.), Les Grands discours de la culture juridique, Dalloz-Sirey, 2017, pp. 232-241

Serge Dauchy, « Une justice démocratique, introduction », in Hendrick, Aude, Musin, Aude (dir.), Les Mots de la Justice, Mardaga, 2017, p. NC

Serge Dauchy, « Conclusion – Essai de Synthèse », in Nandrin, Jean-Pierre (dir.), Hommes et Normes. Enjeux et débats du métier d’un historien, Presses de l’Université Saint-Louis, 2016, pp. 659-663

Serge Dauchy, « Décryptage au fil de l’histoire des missions civiles du ministère public en France », Revue Justice Actualités, 2016, pp. 16-19

Serge Dauchy, « Faisons deffenses de traitter ny donner aucunes boissons enyvrantes aux sauvages Politique coloniale et conflits de pouvoir en Nouvelle-France (1657-1668) », in Bousmar, Éric, Desmette, Philippe, Simon, Nicolas (dir.), Légiférer, gouverner et juger, Presses de l’Université Saint-Louis, 2016, pp. 373-393

Serge Dauchy, « Legal books in the Early Modern World », in Dauchy, Serge, Martyn, Georges, Musson, Anthony, Pihlajamäki, Heikki, Wijffels, Alain (dir.), The Formation and Transmission of Western Legal Culture. 150 Books that made the Law in the Age of Printing, Springer, 2016, pp. 59-64

Serge Dauchy, « Le conseil souverain de Québec. Une institution de l’ancienne France pour le Nouveau Monde », Revue du Nord, N° 97, 2015, pp. 513-526

Serge Dauchy, « Judicial and extra-judicial conflict resolution in the Code de Procédure civile of 1806. Between Historical Heritage and Revolutionary Innovation », in Cordes, Albrecht (dir.), Mit Freundschaft oder mit Recht? Inner- und außergerichtliche Alternativen zur kontroversen Streitentscheidungen im 15.-19. Jahrhundert, Böchlau, 2015, p. NC

Serge Dauchy, « Le juge, bouche de la loi. A propos de la célèbre métaphore de Montesquieu », Nagoya University Journal of Law and Politics, 2014, pp. 325-343

Serge Dauchy et Yves-Marie Serinet, « Notion et fonction des voies de recours », in Cadiet, Loïc, Dauchy, Serge, Halpérin, Jean-Louis (dir.), Itinéraires d’histoire de la procédure, I. Regards français, IRJS éditions, 2014, pp. 109-137

Serge Dauchy, « L'arrestographie, un genre littéraire ? », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2011, pp. 41-53

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Berlin, Duncker & Humblot, 2010, p. NC

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2009, pp. 157-189

Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2004, pp. 171-188

Serge Dauchy, « La réponse du Conseil souverain de Québec au problème des délais de procédure (1663-1703) », in C.H. van Rhee (dir.), The Law's Delay. Essays on Undue Delay in Civil Litigation, Antwerp, Intersentia, 2004, pp. 83-92

Serge Dauchy, « Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708) Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans les colonies », in Serge Dauchy, Véronique Demars-Sion (dir.), Juges et criminels, Lille, l'Espace Juridique, 2000, pp. 37-49

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